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Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal Vincennes 2018 09 26
Document publié le Mercredi 26 septembre 2018 par la commune de Vincennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal Vincennes 2018 09 26)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Logement,
VILLE DE VINCENNES ___________________
RÉUNION EN SÉANCE PUBLIQUE
DU
CONSEIL MUNICIPAL
À L ' H Ô T E L D E V I L L E
S A L L E D U C O N S E I L
M e r c r e d i 2 6 s e p t e m b r e 2 0 1 8
à 1 9 h 0 0 Ordre du jour du Conseil municipal
du Mercredi 26 septembre 2018
- FINANCES, FISCALITÉ
* Décision modificative n° 1 de 2018 – Budget principal
* Attribution d’une subvention communale patriotique dans le cadre du centenaire de la Grande guerre
- ADMINISTRATION MUNICIPALE, RESSOURCES HUMAINES
* Création de postes suite à la construction de l’école Simone Veil
* Actualisation des emplois occasionnels d’agents d’animation pour l’encadrement d’activités à destination des jeunes
* Modification du tableau des effectifs
* Convention de mise à disposition suite au transfert de compétences à l’EPT ParisEstMarne&Bois * Liste des emplois et les conditions d’occupation des logements de fonction
- LOGEMENT SOCIAL, HABITAT
* Société FONCIÈRE HABITAT ET HUMANISME
Surcharges foncières pour les opérations d’acquisition-amélioration de trois logements (PLAi) sis 25 rue des Laitières et 62 rue de la Jarry
Convention de réservation de logement dans le cadre de l’opération d’acquisition-amélioration d’un logement (PLAi) sis 25 rue des Laitières
* Société IMMOBILIÈRE 3F
Surcharge foncière pour l’opération d’acquisition de 19 logements sociaux sis 100 rue Diderot Convention de réservation de logements
* La VINCEM
Surcharge foncière pour l’opération de construction de 12 logements sociaux sis 15 rue de Montreuil Convention de réservation de logements
- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE, COLLECTESÉLECTIVE * Signature d’une convention d’habilitation des certificats d’économie d’énergie entre la Ville de Vincennes, le SIGEIF et le SIPPEREC
* Adhésion de la Ville de Vincennes à la centre d’achat « SIPP’N’CO » constituée par le SIPPEREC pour l’achat de fournitures et de services relevant de ses compétences statutaires * Approbation du cahier des charges de la retrocession du bail commercial situé 23 rue Robert- Giraudineau
- CULTURE, TOURISME
* Révision de la taxe de séjour
* Tarification de nouveaux objets à l’effigie de la Ville
- PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE
* Convention d’objectifs et de financement du lieu d’accueil enfant-parent (L.A.E.P.) * Convention d’objectifs et de financement de la prestation de service accueils de loisirs adolescents
- SOLIDARITÉ, FAMILLE, HANDICAP, SENIORS, SANTÉ
* Convention d’aide au fonctionnement d’un projet local dans le cadre du soutien à la fonction parentale
* Avenant n° 2 à la convention d’objectifs pluriannuelle entre la Ville et « SOLHIA VINCENNES »
- SPORTS, RELATIONS INTERNATIONALES
* Attribution de subventions communales à des associations dans le cadre des Relations internationales
* Avenant n° 5 à la convention d’objectifs pluriannuelle avec le VINCENNES VOLLY CLUB * Avenant n° 6 à la convention d’objectifs pluriannuelle avec le RUGBY CLUB DE VINCENNES * Avenant n° 7 à la convention d’objectifs pluriannuelle avec le CLUB OLYMPIQUE VINCENNOIS Création de tarifs de prestations de gardiennage dans les équipements sportifs
- RAPPORT ANNUEL
* Rapport annuel d’activité 2017 du Syndicat des Eaux d’Île-de-France (S.E.D.I.F.)