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Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal Vincennes 2018 12 19
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Ordre du Jour - ODJ CM Vincennes 15122014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vincennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM Vincennes 15122014)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Logement,
VILLE DE VINCENNES
___________________
RÉUNION EN SÉANCE PUBLIQUE DU
CONSEIL MUNICIPAL À L ' H Ô T E L D E V I L L E , S A L L E D U C O N S E I L
L u n d i 1 5 d é c e m b r e 2 0 1 4 à 1 9 h 0 0
ORDRE DU JOUR
:01- 03
-
04- 05
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-
FINANCES
01 -
Décision modificative N°3 au budget de l'exercice 2014 - budget
principal 02 -
Autorisation au Maire d’engager, de liquider et de mandater les
dépenses d’investissement y compris à caractère pluriannuel jusqu’à l’adoption du budget primitif 2015 03 -
Admission en non valeur de côtes irrécouvrables
04 -
Acomptes aux établissements publics et associations sur les
subventions 2015 05 -
Répartition de la subvention départementale 2014 aux
associations locales 06 -
Avenant a la convention passée avec l'OPH de Vincennes
07 -
Attribution du revenu 2014 de la donation Pathé
-
RESSOURCES HUMAINES
08 -
Modification du tableau des effectifs
-
LOGEMENT SOCIAL, HABITAT
09 -
Garantie d'emprunt au bénéfice de l'Office Public de l'Habitat de
Vincennes pour la réalisation de deux logements sociaux sis 50 rue Defrance 10 -
Subvention au bénéfice de Solidarités Nouvelles pour le
Logement-Prologues pour la création d'un logement social dans l'immeuble sis 30 avenue Franklin-Roosevelt 11 -
Contribution au Fonds de Solidarité Habitat (FSH)
-
TRAVAUX, URBANISME
12 -
Autorisation de déposer un permis de construire pour les
travaux de réhabilitation de l'immeuble sis 70 rue de Fontenay 13 -
Autorisation de déposer un permis de construire pour
l'implantation provisoire du restaurant municipal sur le terrain sis 30-36 rue Mirabeau 14 -
Convention avec le Conseil général du Val-de-Marne pour la
replantation ponctuelle d'arbres le long des routes départementales
-
DÉVELOPPEMENT DURABLE
15 -
Elaboration de l'Acte II de l'Agenda 21 et lancement d'une
nouvelle Charte 21 2015-2019 16 -
Appel à projets et bonification des subventions des associations
2014
-
COLLECTE SELECTIVE
17 -
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre
les villes de Vincennes et Saint-Mandé pour l'attribution d'un marché de collecte des déchets ménagers 18 -
Désignation du membre de la CAO relative au groupement de
commandes avec la ville de st-mandé pour l'attribution d'un marché de collecte des déchets ménagers et assimilés 19 -
Convention d'enlèvement des déchets électriques et
électroniques avec la société RECYLUM
-
CULTURE, TOURISME
20 -
Attribution de subventions communales à des associations
culturelles 21 -
Avenant n°1 à la convention de partenariat avec l'association
Rencontres internationales du film de patrimoine et de films restaurés
-
PETITE ENFANCE
22 -
Convention de partenariat avec la société 1001 Crèches
23 -
Demande de subvention auprès de la CAF pour le financement
de travaux à la crèche Bonhème
-
ENFANCE
24 -
Attribution de subventions municipales au bénéfice des
coopératives des écoles élémentaires en vue du financement des classes initiatives 25 -
Convention relative à la participation de la ville aux frais de
fonctionnement des écoles privées vincennoises sous contrat d'association 26 -
Convention portant accord sur les frais de scolarité entre les
communes de Vincennes et Nogent-sur-Marne27- 28
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JEUNESSE
27 -
Attribution des aides à projets jeunes
-
SOLIDARITÉS
28 -
Attribution d'une subvention communale à l'association
vincennoise pour l'aide à domicile (AVAD) 29 -
Avenant n°2 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec
l'Association vincennoise pour l'aide à domicile (AVAD)
-
SANTÉ
30 -
Convention d'aide au fonctionnement d'un projet local dans le
cadre du soutien à la fonction parentale
-
SPORTS
31 -
Attribution de subventions communales à des associations
sportives et dans le cadre des relations internationales 32 -
Avenants aux conventions avec des associations sportives pour
notification de subventions communales et départementales 2014
-
DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS
33 -
Marchés d'approvisionnement : Délégation de Service Public
34 -
Avenant au contrat de délégation de service public des marchés
d'approvisionnement 35 -
Rapport annuel 2013 de la société action développement loisir -
espace RECREA (sas), délégataire du service public pour la gestion et l'exploitation du DÔME, centre aquatique de Vincennes
-
RAPPORTS ANNUELS
36 -
Rapport annuel d'activités du SIPPEREC pour l'année 2013
37 -
Rapport annuel d'activités du SIGEIF pour l'année 2013
38 -
Rapport annuel d'activités du SYCTOM pour l'année 2013