Ordre du Jour - ODJ CM Vincennes 15122014

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Ordre du Jour - ODJ CM Vincennes 15122014 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vincennes. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM Vincennes 15122014)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Logement, VILLE DE VINCENNES

___________________

RÉUNION EN SÉANCE PUBLIQUE DU

CONSEIL MUNICIPAL À L ' H Ô T E L D E V I L L E , S A L L E D U C O N S E I L

L u n d i 1 5 d é c e m b r e 2 0 1 4 à 1 9 h 0 0

ORDRE DU JOUR

:01- 03

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FINANCES

01 -

Décision modificative N°3 au budget de l'exercice 2014 - budget

principal 02 -

Autorisation au Maire d’engager, de liquider et de mandater les

dépenses d’investissement y compris à caractère pluriannuel jusqu’à l’adoption du budget primitif 2015 03 -

Admission en non valeur de côtes irrécouvrables

04 -

Acomptes aux établissements publics et associations sur les

subventions 2015 05 -

Répartition de la subvention départementale 2014 aux

associations locales 06 -

Avenant a la convention passée avec l'OPH de Vincennes

07 -

Attribution du revenu 2014 de la donation Pathé

-

RESSOURCES HUMAINES

08 -

Modification du tableau des effectifs

-

LOGEMENT SOCIAL, HABITAT

09 -

Garantie d'emprunt au bénéfice de l'Office Public de l'Habitat de

Vincennes pour la réalisation de deux logements sociaux sis 50 rue Defrance 10 -

Subvention au bénéfice de Solidarités Nouvelles pour le

Logement-Prologues pour la création d'un logement social dans l'immeuble sis 30 avenue Franklin-Roosevelt 11 -

Contribution au Fonds de Solidarité Habitat (FSH)

-

TRAVAUX, URBANISME

12 -

Autorisation de déposer un permis de construire pour les

travaux de réhabilitation de l'immeuble sis 70 rue de Fontenay 13 -

Autorisation de déposer un permis de construire pour

l'implantation provisoire du restaurant municipal sur le terrain sis 30-36 rue Mirabeau 14 -

Convention avec le Conseil général du Val-de-Marne pour la

replantation ponctuelle d'arbres le long des routes départementales

-

DÉVELOPPEMENT DURABLE

15 -

Elaboration de l'Acte II de l'Agenda 21 et lancement d'une

nouvelle Charte 21 2015-2019 16 -

Appel à projets et bonification des subventions des associations

2014

-

COLLECTE SELECTIVE

17 -

Convention constitutive d'un groupement de commandes entre

les villes de Vincennes et Saint-Mandé pour l'attribution d'un marché de collecte des déchets ménagers 18 -

Désignation du membre de la CAO relative au groupement de

commandes avec la ville de st-mandé pour l'attribution d'un marché de collecte des déchets ménagers et assimilés 19 -

Convention d'enlèvement des déchets électriques et

électroniques avec la société RECYLUM

-

CULTURE, TOURISME

20 -

Attribution de subventions communales à des associations

culturelles 21 -

Avenant n°1 à la convention de partenariat avec l'association

Rencontres internationales du film de patrimoine et de films restaurés

-

PETITE ENFANCE

22 -

Convention de partenariat avec la société 1001 Crèches

23 -

Demande de subvention auprès de la CAF pour le financement

de travaux à la crèche Bonhème

-

ENFANCE

24 -

Attribution de subventions municipales au bénéfice des

coopératives des écoles élémentaires en vue du financement des classes initiatives 25 -

Convention relative à la participation de la ville aux frais de

fonctionnement des écoles privées vincennoises sous contrat d'association 26 -

Convention portant accord sur les frais de scolarité entre les

communes de Vincennes et Nogent-sur-Marne27- 28

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JEUNESSE

27 -

Attribution des aides à projets jeunes

-

SOLIDARITÉS

28 -

Attribution d'une subvention communale à l'association

vincennoise pour l'aide à domicile (AVAD) 29 -

Avenant n°2 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec

l'Association vincennoise pour l'aide à domicile (AVAD)

-

SANTÉ

30 -

Convention d'aide au fonctionnement d'un projet local dans le

cadre du soutien à la fonction parentale

-

SPORTS

31 -

Attribution de subventions communales à des associations

sportives et dans le cadre des relations internationales 32 -

Avenants aux conventions avec des associations sportives pour

notification de subventions communales et départementales 2014

-

DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS

33 -

Marchés d'approvisionnement : Délégation de Service Public

34 -

Avenant au contrat de délégation de service public des marchés

d'approvisionnement 35 -

Rapport annuel 2013 de la société action développement loisir -

espace RECREA (sas), délégataire du service public pour la gestion et l'exploitation du DÔME, centre aquatique de Vincennes

-

RAPPORTS ANNUELS

36 -

Rapport annuel d'activités du SIPPEREC pour l'année 2013

37 -

Rapport annuel d'activités du SIGEIF pour l'année 2013

38 -

Rapport annuel d'activités du SYCTOM pour l'année 2013