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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Possonnière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 5 decembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Culture et patrimoine,
109
SEANCE DU 5 DECEMBRE 2025
DATE DE CONVOCATION : 28 novembre 2025
NOMBRE DE CONSEILLERS ÉLUS : 19
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 19
NOMBRE DE CONSEILLERS PRÉSENTS : 16
QUORUM DE L’ASSEMBLEE : 10
NOMBRE DE VOTANTS : 17
L'an deux mil vingt-cinq, le cinq du mois de décembre, à vingt heures les membres du Conseil
Municipal de la commune de LA POSSONNIERE se sont réunis à la Mairie dans la salle du Conseil Municipal
de LA POSSONNIERE sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents : M. Jacques GENEVOIS, Maire ;
M. Alain FAGAT, Mme Béatrice MECHIN, M. Julien RAVARY, Mme Sylvie MARGOTTIN, M.
Dominique FAYOLA, adjoints ;
Mme Charlotte GRIMAULT, Mme Nathalie PICHARD, conseillères déléguées ;
MmeAnnie PODEUR, Mme Ginette ALBERT, MmeEnmanuelle ROUSSEAU, M. Guy PERRET de la
ROËRE, M. Frank BLACHÈRE, Mme Bernadette BEAURÈRE, M. Cédric LESAGE, M. Gildas BURY,
M. Maxime OUVRARD, M. Camille JEANNEAU, M. Francis LACOSTE, conseillers.
Absente : Mme Emmanuelle ROUSSEAU, Mme Annie PODEUR.
Pouvoirs : Madame Bernadette BEAUPERE donne pouvoir à Madame Nathalie PICHARD:
Désignation du secrétaire de séance : M. Alain FAGAT
Assistait en outre à la réunion : Mme Aude MIDY, secrétaire générale.
Approbation du compte-rendu de la séance du 7 novembre 2025 : le compte rendu est approuvé à l'unanimité des membres présents ou représentés.
2025-12-001 — FINANCES : DECISION MODIFICATIVE N°6 ECRITURES D'ORDRE ARTICLE 041 OPERATIONS PATRIMONIALES
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Julien RAVARY, adjoint aux finances, qui expose :
Lors du dernier conseil municipal le chapitre 041 a été ouvert pour permettre la régularisation des
avances effectuées pour les travaux de l’opération Cœur de village. Les dernières situations de l’année présentent un besoin sur ce compte.
Monsieur Julien RAVARY propose la décision modificative suivante :
DEPENSES D'INVESTISSEMENT RECETTES D'INVESTISSEMENT
COMPTE OBJET MONTANT COMPTE OBJET MONTANT
CHAPITRE 041 |Opérations patrimoniales CHAPITRE 041 |Opérations patrimoniales __ avances versées sur commandes
op 186-2313 cœur de village 40 000,00 £[238 d'immobilisation corporelles 40 000,00 €
TOTAL 40 000,00 €| TOTAL 40 500,00 €
Séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2025 110
Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité de
ses membres présents ou représentés,
- APPROUVE la décision modificative n°6 telle qu’elle a été présentée ci-dessus,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à l’exécution de la
présente délibération.
Heure de fin du Conseil Municipal : 20h15
Liste des délibérations prises lors de la séance du 5 décembre 2025 :
2025-12-001 — FINANCES : DECISION MODIFICATIVE N°6 ECRITURES D'ORDRE ARTICLE 041 OPERATIONS
PATRIMONIALES nn nnnsrseenennensnnne creme necnncnnnnnenne en ses eee vecseneneneenececenenneseecneneeenennneneeeseensneeccsee 109
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Monsieur Jacques GENEVOIS Monsieur Alain FAGAT
Séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2025