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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Poix-du-Nord.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2026 041 SUBV PETANQUE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 24/06/2026
Reçu en préfecture le 24/06/2026
as 2 4 JUIN 2026 LOT ID : 059-215904640-20260611-DELIB_2026_041-DE
Ville de République Française - Département du Nord
POIX DU NORD Arrondissement d’Avesnes sur Helpe
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
NOMBRE DE MEMBRES : SEANCE DU 11 JUIN 2026
En exercice | Présents | Votants || L’an deux mille vingt-six, le onze du mois de juin, à dix-neuf
19 18 17 heures et trente minutes, le Conseil municipal, après convocation légale, s’est réuni en session ordinaire à la mairie,
sous la présidence de M. Julien LEPOLARD, Maire.
Date de la convocation :
5/06/2026 Etaient présents : M. Julien LEPOLARD, Mme Ludivine
JOVENIAUX, M. Geoffrey PAUL, Mme Roxane GHYS, M.
; . Cédric GREVIN, Mme Karine DURIEUX, M. Lionel Date d’affichage :
SOIGNEUX, Mme Corinne BRUYER, M. Christophe
2% JUIN 2026 WILLERY, Mme Johanna ALLAIRE, M. Guillaume
HAUTCOEUR, M. Mathis JEUNE, Mme Alice NAVEAU
| RONCHIN, Mme Julie BETHENCOURT, Mme Callysta Numéro de la délibération : DELIB. 2026 041 DUPONT, M. Evan BAUDCHON, M. René LECUYER, Mme Carole GARCIA.
Etait absent excusé : M. David LEDUC
Secrétaire de séance : Mme Alice NAVEAU RONCHIN
Objet : Subvention à l’association « Société de Pétanque » pour l’année 2026
Lionel SOIGNEUX ne prend pas part au vote.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le vote du budget primitif 2026 le 28 avril 2026,
Vu la demande de l’association « Société de Pétanque »
Vu l’avis de la commission des finances,
Vu le rapport présenté,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal par :
VOIX POUR | VOIX CONTRE ABSTENTION |
17
décide :
- d’accorder une subvention à hauteur de 500 € à l’association « Société de Pétanque » pour l’année 2026 - d’accorder une subvention complémentaire de 500 €, au cours de l’année 2026, sous réserve de la production de justificatifs permettant d’en autoriser le versement.
Fait et délibéré en séance du jour, mois et an ci-dessus mentionné,
Certifié conforme,
La secrétaire de séance, Le maire,
Alice NAVEAU RONCHIN
QT
Acte rendu exécutoire après dépôt en sous-préfecture et publication le À, k ] Û |
Conformément à l'article R 421-1 et suivants du code de Justice administrolive, le présent acte pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant
le Tribunal Administratif de Lille dans un délai de 2 mois à compter de sa réception par le représentant de l'Etat et sa publication.