Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 2026 043 SUBV ASTT
Déliberation - DELIB 2026 030 SUBV BADMINTON
Déliberation - DELIB 2026 036 SUBV JUMELAGE
Déliberation - DELIB 2026 041 SUBV PETANQUE
Déliberation - DELIB 2026 032 SUBV RANDONNEURS
Déliberation - DELIB 2026 039 SUBV CHASSE
Déliberation - DELIB 2026 034 SUBV EVIDANCE
Déliberation - DELIB 2026 038 SUBV SECOURS CATHOLIQUE
Déliberation - DELIB 2026 027 SUBV ANCIENS COMBATTANTS
Déliberation - DELIB 2026 031 SUBV SPR
Déliberation - DELIB 2026 033 SUBV NUTS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Poix-du-Nord.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2026 033 SUBV NUTS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 24/06/2026
Reçu en préfecture le 24/06/2026
Pubiiéle 2 4 JUIN 2026? LOT
ID : 059-215904640-20260611-DELIB_2026_033-DE
Ville de République Française - Département du Nord
POIX DU NORD Arrondissement d’Avesnes sur Helpe
é
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
NOMBRE DE MEMBRES : SEANCE DU 11 JUIN 2026 |
En exercice | Présents | Votants || L’an deux mille vingt-six, le onze du mois de juin, à dix-neuf
19 18 18 heures et trente minutes, le Conseil municipal, après || convocation légale, s’est réuni en session ordinaire à la mairie,
sous la présidence de M. Julien LEPOLARD, Maire.
Date de la convocation :
3/06/2026 Etaient_ présents : M. Julien LEPOLARD, Mme Ludivine
——— {| JOVENIAUX, M. Geoffrey PAUL, Mme Roxane GHYS, M. Date d'affichage : Cédric GREVIN, Mme Karine DURIEUX, M. Lionel
SOIGNEUX, Mme Corinne BRUYER, M. Christophe
2 4 JUIN 2026 WILLERY, Mme Johanna ALLAIRE, M. Guillaume
HAUTCOEUR, M. Mathis JEUNE, Mme Alice NAVEAU
, . . RONCHIN, Mme Julie BETHENCOURT, Mme Callysta Numéro de la délibération : DUPONT, M. Evan BAUDCHON, M. René LECUYER, Mme
Carole GARCIA.
|
| DELIB_2026_ 033
Etait absent excusé : M. David LEDUC
Secrétaire de séance : Mme Alice NAVEAU RONCHIN
Obiet : Subvention à l’association « Nuts 44 » pour l’année 2026
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le vote du budget primitif 2026 le 28 avril 2026,
Vu la demande de l’association « Nuts 44 »
Vu l'avis de la commission des finances,
Vu le rapport présenté,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal par :
[
|__ VOIX POUR_ ] VOIX CONTRE ABSTENTION | ES — 18 |
décide d’accorder une subvention à hauteur de 400 € à l’association « Nuts 44 » pour l’année 2026.
Fait et délibéré en séance du jour, mois et an ci-dessus mentionné,
Certifié conforme,
La secrétaire de séance, Le maire,
Alice NAVEAU RONCHIN Julien LEPOLARD
ET
Acte rendu exécutoire après dépôt en sous-préfecture et publication le 2 4 JUIN 20 6
Conformément à l'article R 421-1 et suivants du code de justice administrative, le présent acte pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant
de Tribunal Administratif de Lille dans un délai de 2 mois à compter de sa réception par le représentant de l'Etat et sa publication.