Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Convention SDIS Loire mise a disposition ancienne
unknown - Convention mise a disposition terrain Nature et Pa
unknown - Convention mise a disposition potager et jardin ar
unknown - Convention mise a disposition parking avec le CDAT
Déliberation - 38 Renouvellement convention mise a disposition pe
Déliberation - 38 Renouvellement convention mise a disposition pe
Déliberation - Convention Saint Etienne Metropole mise a disposit
unknown - Convention mise a disposition locaux Departement
Déliberation - Convention de mise a disposition dun parking par l
Déliberation - 15.PERSONNEL AVENANT A UNE CONVENTION DE MISE A DI
Déliberation - Convention de mise a disposition personnel ecole de musique Solaure
Document publié le Lundi 22 juin 2020 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Convention de mise a disposition personnel ecole de musique Solaure)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
23-06-08 Personnel Communal – Personnel Communal
Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Saint-Priest en Jarez et l’association « Ecole de musique de Solaure »
Monsieur le Maire expose :
Lors de la séance du 22 juin 2020, le Conseil Municipal a approuvé la convention définissant les modalités de la mise à disposition de Madame Marie-Aline BAYON, professeur de musique au sein de l’Ecole Municipale des Arts entre la Ville de Saint-Priest en Jarez et l’association « Ecole de musique de Solaure ».
Cette convention arrive à son terme et l’école de musique de Solaure ainsi que Madame Marie-Aline BAYON sollicitent le renouvellement de cette dernière à compter du 1er septembre 2023 jusqu’au 31 août 2024 avec reconduction à 2 reprises.
Je vous demande d’approuver cette convention et de m’autoriser à la signer.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la convention précitée et autorise Monsieur le Maire à la signer.
Copie conforme
A Saint-Priest en Jarez,
Le 27 juin 2023
Le Maire, La Secrétaire de séance Christian SERVANT Christine GEUSENS, 5e Adjointe République Française - Département de la Loire
Délibération
du Conseil Municipal
de Saint-Priest en Jarez
Séance du 26 juin 2023
23-06-08 Personnel Communal – Personnel Communal
Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Saint-Priest en Jarez et l’association « Ecole de musique de Solaure »
Le Maire certifie :
1 - que la convocation de tous les Conseillers Municipaux en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite textuellement extraite du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée par extrait à la porte de la Mairie le lendemain ;
2 - Que le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance était de 29 sur lesquels il y avait 21 membres présents, à savoir :
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - PELLEGRIN Jacques GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - REPELLINI Raymonde - ZAVROSA Gilbert - WOLFF Paule - SAHUC Jean-François - DI PAOLO Antonio - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - BLANCHARD Hubert - BAUDRY Michèle - CONVERT Pascale - SCHERRER Marie-Jeanne - TALIA Christophe - GARBAY Isabelle - BARBE Sylvie - RODRIGUES SOUSA Hugo
Etaient absents et excusés :
MM. BISACCIA Michèle - JOTHIE Marc - ACHARD Pierre - ADAM Fabrice - JOLY Florence - LAFON Lise - MOURGUES Corinne - PUPIER Franck
Avaient donné procuration :
Mme BISACCIA à M. SERVANT
M. JOTHIE à M. BRUNEAU
M. ACHARD à M. DI PAOLO
M. ADAM à Mme GEUSENS
Mme MOURGUES à M. MOUNIER
Etait secrétaire de séance :
Mme GEUSENS
Publiée le :