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Déliberation - 20261005 Designation de Deux Delegues au Sivom de le Catelet Appouvee
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vendhuile.
Lien du pdf (Déliberation - 20261005 Designation de Deux Delegues au Sivom de le Catelet Appouvee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Réception au contrôle de légalité le 26/03/2026 à 14h24 Réference de l'AR : 002-210207494-20260321-20261005-DE Affiché
le 26/03/2026
; Certifié
exécutoire
le 26/03/2026
DEPARTEMENT
De
l’AISNE
ARRONDISSEMENT SAINT-QUENTIN
CANTON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
de
BOHAIN
COMMUNE
Conseil
Municipal
du
21
mars
2026
De
VENDHUILE
2026/1/005
Le
vingt
et
un
mars
de
l’an
deux
mille
vingt-six,
à
09h30,
les
Membres
du
conseil
Municipal
de
la
commune
de
VENDHUILE,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
la mairie
de
VENDHUILE,
sous
la
présidence
de
Xavier
PASSET.
Étaient
présents
: : Messieurs
X.
PASSET,
T.
FLEUREAU
F.
FORTIN,
L.
FOURNIER,
F.
GACH,
D.
LETEMPLE
et
Mesdames
B.
CARPENTIER,
J.
CHARPENTIER,
D.
FURGEROT,
M-A.
HERBLOT,
N.
LERICHE
et
M.
LONCQ.
Pouvoirs: Mme
M.
FAXELLE
donne
pouvoir
à
Mr
F.
FORTIN
; Mr
F.
DATHY
donne
pouvoir
à
Mr
D
LETEMPLE.
Excusés
: Mmes
M.
FAXELLE,
À.
DHEILLY
et
Mr
F.
DATHY
Mme
M.
LONCQ
a
été
nommé
secrétaire
de
séance
| Objet
: Désignation
de
deux
délégués
au
SIVOM
de
le Catelet
Monsieur
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
commune
est
membre
du
SIVOM
de
Le
Catelet.
Conformément
au
CGCT,
il convient
de
désigner
2 nouveaux
délégués
dont
le mandat
sera
de
même
durée
que
celui
du
Conseil
Municipal
nouvellement
élu.
La
Commune
est
représentée
par
2 délégués
titulaires
au
sein
du
Comité
Syndical.
Le
Conseil
Municipal
désigne
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
-Madame
Dominique
FURGEROT
-Monsieur
Franck
FORTIN
Xavier
PASSET
2026.03.26
14:14:43
+0100
Ref:10699535-16133625-1-D Signature
numérique
le
Maire