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Déliberation - 2024212 Vote du Budget Primitif 2024 APPOUVEE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendhuile.
Lien du pdf (Déliberation - 2024212 Vote du Budget Primitif 2024 APPOUVEE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Réception
au contrôle de légalité le 16/04/2024
à 10h48
Réference
de
l'AR
: 002-210207494-20240413-2024212-DE
Affiché
le
16/04/2024
: Certifié
exécutoire
le
16/04/2024
DEPARTEMENT
De
l’AISNE
ARRONDISSEMENT
2024/2/12
SAINT-QUENTIN
CANTON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
de
BOHAIN
COMMUNE
Conseil
Municipal
du
13
avril
2024
De
VENDHUILE
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le samedi
13
avril
à 09h00,
les
Membres
du
conseil
Municipal
de
la commune
de
VENDHUILE,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
la
mairie
de
VENDHUILE,
sous
la
présidence
de
Xavier
PASSET.
Etaient
présents
:
Mr
X.PASSET,
Mr
F.FORTIN,
Mme
D.FURGEROT,
Mr
L.FOURNIER,
Mme
N.LEROY,
Mr
D.FERNANDES,
Mr
D.LETEMPLE,
Mme
M.MIELCARECK
et
Mr
T.FLEUREAU
Pouvoirs: Mr
E.FLAMANT
donne
pouvoir
à
Mr
F.FORTIN; Mr
H.DEPREZ
donne
pouvoir
à
Mr
L.FOURNIER,
Mme
B.CARPENTIER
donne
pouvoir
à
Mr
T.FLEUREAU.
Excusés
:Mrs
E.FLAMANT,
H.DEPREZ,
F.GACH,
P.AUDIN
et
Mmes
M.FAXELLE,
C.CARPENTIER
Mr
F.FORTIN
a
été
nommé
secrétaire
de
séance
| Objet
: Vote
du
Budget
Primitif
2024
|
Monsieur
le
Maire
présente
les
prévisions
budgétaires
du
Budget
Primitif
2024
comme
suit
:
*
En
section
d'investissement
pour
282
424.93€,
équilibrée
en
dépenses
et
en
recettes.
Cette
année
: *
En
dépense
: fin
des
travaux
d'enfouissement
(54
106.63€)
; fin
de
la
sécurisation
de
l'école
(18
986.20€),
installation
de
pompes
à
chaleur
(88
488.90€),
changement
des
portes
à
la
salle
des
fêtes
{16
000€),
début
du
marché
pour
la
rénovation
de
l'Église
(30
000€),
achat
du
terrain
B638
(4 000€),
frais
de
notaire
pour
don
du
terrain
B490
{1
550€)
et
entrée
dans
l’inventaire
de
la valeur
du
dit terrain,
remboursement
de
l'emprunt
(15
900.11€).
*
En
recette:
FCTVA
{565195£€),
autofinancement
(51
000€),
subvention
API
et
DETR
et
les
amortissements. *En
section
de
fonctionnement
pour
524
005.25€
équilibrée
en
dépenses
et
recettes :
Dépenses:
au
chapitre
11:
charges
à
caractères
générales
(240
883.05€)
au
chapitre
12:
charges
du
personnel
et
des
élus
(154
100€),
au
chapitre
65:
autres
charges
de
la
gestion
courante
(113
445.16€),
au
chapitre
66 :
les
intérêts
de
l'emprunt
(2033.33€)
et
au
chapitre
042(13
543.71€).
Recettes
:
au
chapitre
70
qui
regroupe
les
produits
des
services
(31
950€),
au
chapitre
73
les
impôts
et
taxes
reversés
à
la
commune
(269
045.82€),
au
chapitre
74
les
dotations
(107
243.67£€),
chapitre
75
produits
gestion
courante
(15
600.00€),
au
chapitre
76
les
produits
financiers
(15€)
et
au
chapitre
42
amortissements
(1798€)
et
l'excédent
de
fonctionnement
cumulé
(98
352.76€).
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
et
après
avoir
délibéré,
adopte
le budget
primitif
2024.
Xavier
PASSET
2024.04.16
10:37:26
+0200
Ref:6350062-9500584-1-D Signature
numérique
le
Maire