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Conseil Municipal - 167 d1482327330612
Conseil Municipal - 167 d1684331014698
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 167 d1684331014698)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil municipal :
le 09/05/2023
Publication :
le 19/05/2023
SEANCE DU 15 MAI 2023
Délibération n° D-2023-181
Marché Public - Fouilles archéologiques préventives -
Requalification de la place Martin Bastard et rue de l'Hôtel de
Ville - Intégration de prestations non prévues - Avenant n°1
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD.
Secrétaire de séance : Florent SIMMONET
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, ayant donné pouvoir à Monsieur Florent SIMMONET, Madame Lydia ZANATTA, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Gerard LEFEVRE, ayant donné pouvoir à Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Aline DI MEGLIO, ayant donné pouvoir à Monsieur François GUYON, Monsieur Hervé GERARD, ayant donné pouvoir à Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Aurore NADAL, ayant donné pouvoir à Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Stéphanie ANTIGNY, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE CONSEIL MUNICIPAL DU 15 mai 2023
Délibération n° D-2023-181
Direction de l'Espace Public Marché Public - Fouilles archéologiques préventives - Requalification de la place Martin Bastard et rue de
l'Hôtel de Ville - Intégration de prestations non
prévues - Avenant n°1
Monsieur Dominique SIX, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
La Ville de Niort s’est engagée dans une vaste opération de requalification du centre-ville, dont un des projets phares consiste à réaménager la place Martin Bastard et les rues avoisinantes.
Ce projet se situant au cœur du centre historique, dans une zone où la présence de vestiges archéologiques est forte, le Conseil municipal, par délibération du 21 novembre 2022, a approuvé la mise en œuvre de fouilles archéologiques. Cette opération a été confiée à l’entreprise HADES.
L’exécution des travaux ayant donné lieu à des fouilles à une profondeur plus importante qu ’estimé, un surplus de matériaux a été extrait, qu’il est impossible de réutiliser pour le remblaiement des cavités découvertes. Il convient donc d’évacuer ces matériaux excédentaires.
Un avenant au marché initial s’avère nécessaire pour permettre l’intégration de prestations non prévues, soit l’évacuation de ces matériaux excédentaires, pour un montant de 50 000 € HT soit 60 000 € TTC.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver l’avenant n°1 au marché de fouilles archéologiques confié à l’entreprise HADES en date du 21 novembre 2022 ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à le signer.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Le Secrétaire de séance
Florent SIMMONET
Le Président de séance
Jérôme BALOGE