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Compte-Rendu - Conseil Municipal du 13 janvier 2015
Document publié le Mardi 13 janvier 2015 par la commune de Saint-Pardoux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil Municipal du 13 janvier 2015)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 JANVIER 2015
Le treize janvier deux mil quinze, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-PARDOUX, légalement convoqué le neuf janvier deux mil quinze, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Benoit PIRON, Maire.
Etaient présents : Benoit PIRON, Johann BARANGER, Damien PARNAUDEAU, Marie-France TALINEAU, Jean Luc GUINARD, Isabelle TOURTOIS, Sophie AUGER, Angélique BOURDIN, Patrick CLISSON, Jacky FAVREAU, Marylène GIRAUDON, Fabienne HULCELLE, Anthony PEIGNON, Thierry PROUST, Emmanuel ROUSSELOT, Cécile TAVENEAU, Sandra VIDARD.
Absents excusés : Alain BARD a donné pouvoir à Benoît PIRON
Chrystèle JARNY a donné pouvoir à Benoît PIRON
Secrétaire de séance : Marylène GIRAUDON
Avant de démarrer l’ordre du jour, Monsieur PIRON fait passer à l’Assemblée des documents d’autorisation d’utiliser les photographies des membres de l’Assemblée, document à remplir et à signer.
Choix d’un établissement bancaire pour contracter un prêt
Monsieur le Maire précise, en préambule et pour faire suite aux remarques formulées par Madame VIDARD, qu’il serait bien de mettre en place la Commission Finances, une fois tous les trimestres.
Monsieur le Maire, les adjoints et les secrétaires de Mairie se sont réunis vendredi 9 janvier dernier pour évoquer ce point. Trois organismes ont répondu : le Crédit Agricole, la Caisse d’Epargne, le Crédit Mutuel.
Monsieur BARANGER précise que le point de trésorerie faisait apparaître un solde de 15 610 € au 5 janvier 2015. Cependant, il reste à la Commune divers factures et charges à régler.
L’ensemble de ces dépenses s’élève à 158 618 €, auxquelles il faut ajouter 25 000 € pour les salaires de janvier. Pour la partie recettes, avec les loyers, la cantine et les dotations, nous allons percevoir la somme de 62 500 € et nous attendons le versement des subventions d’un montant de 101 497 €.
Le résultat est un solde négatif de 103 855 €.
Monsieur BARANGER propose de contracter un prêt de 250 000 € car le premier prêt de 250 000 € n’était pas suffisant, il aurait fallu 540 000 €, comme inscrit au budget 2014. Notre fonds de roulement ne suffit plus, il faut environ 100 000 € pour une gestion courante et ainsi, permettre d’attendre les subventions et pouvoir fonctionner normalement. Sans cela, nous devrions demander à sursoir le paiement de certaines factures et voir, à repousser le paiement de fournisseurs.
Notre Trésorière nous a rassuré sur le fait que notre Commune est peu endettée avec un emprunt qui finit en 2015, un autre en 2018 et encore un autre en 2019.
Monsieur le Maire nous présente les trois propositions de prêt, le crédit Agricole semble le mieux placé avec un taux à 2,10 %. De plus, nous avons la possibilité de tenter de négocier les frais de dossier de 375 €.Monsieur le Maire demande à l’Assemblée de se prononcer sur le choix de l’organisme Crédit Agricole pour contracter un prêt de 250 000 € au taux de 2,10 %, avec :
17 voix « pour »,
1 voix « abstention »,
1 voix « contre ».
Questions et informations diverses
Recensement de la population
Monsieur BARANGER précise que la Commune doit faire face au désistement soudain d’un agent recenseur. Il reste une personne sur la liste supplémentaire mais elle n’a pas fait la formation.
Une autre possibilité s’offre à nous avec Aurélie NOIRTAULT, Agent Administratif de Mairie en contrat avec 22 heures hebdomadaires. Elle effectuerait le recensement de la population en mission complémentaire puisqu’elle a suivi la formation nécessaire pour aider les agents recenseurs dans le suivi administratif.
Cette mission a une durée d’un mois, soit du 15 janvier au 14 février 2015. Madame NIORTAULT est d’accord. Elle serait réglée en heures complémentaires. Il faut prendre en considération le fait que Mesdames DREILLARD et PRUNIER devront donc récupérer la charge de travail des tâches administratives d’Aurélie NOIRTAULT.
Commission Affaires sociales :
Madame Isabelle TOURTOIS informe l’Assemblée que, pour l’opération « soutient à Charlie Hebdo », elle a avancé une somme de 100 €.
Commission Communication et Affaires Culturelles :
Madame HULCELLE nous informe que le site internet de la Commune devrait être accessible en fin de semaine.
Commission Urbanisme Voirie Bâtiment :
Concernant la finalisation des arrêtés mentionnant le nom des chemins transférés à la communauté de communes, la secrétaire générale peut les préparer et ils seront validés en Sous-Préfecture.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 05.
Pour le Maire et par délégation,
Le Deuxième Adjoint,
Damien PARNAUDEAU