Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM 08042024
Ordre du Jour - CM 30062022 ODJ
Conseil Municipal - CR3 08042024 CM
Conseil Municipal - Ordredujour CM 14042025
Ordre du Jour - odj 08042024
Déliberation - Liste des deliberations CM 14042025
Ordre du Jour - ODJ CM 08042024
Ordre du Jour - ODJ CM 17 06 24
Procès Verbal - PV CM 08042024
Procès Verbal - cm pv 08042024
Ordre du Jour - ODJ CM 08042024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Bidart.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 08042024)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Transports,
Bidart BIDARTE
MAIRIE DE BIDART
BIDARTEKO HERRIKO ETXEA
Place Sauveur Atchoarena, BP10
S. Atchoarena Plaza, 10 PK
64210 Bidart - Bidarte
[T] — 05 59 54 90 67
[F] — 05 59 265671
secretariat@bidart.fr
www.bidart fr
BIDART, LE 02.04.2024
OBJET : CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle GIDALEKUA, le : LUNDI 8 AVRIL 2024 À 18H30.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 12 février 2024.
COMMISSION VIE CITOYENNE ET RESSOURCES INTERNES
1.Modification du tableau des effectifs
2.Accord local de mise en place du télé-travail
3.Adhésion au service mobilité professionnelle du CDG 64
4.Budget principal – Vote du compte de gestion 2023
5.Budget principal – Vote du compte administratif 2023
6.Budget principal – Affectation des résultats 2023
7.Vote des taux d’imposition 2024
8.Vote du budget supplémentaire au budget principal 2024
9.Fixation des tarifs de la Taxe Locale de la Publicité Extérieure
COMMISSION FAMILLE, JEUNESSE, SOLIDARITÉ ET PROXIMITÉ
10.Fixation du forfait communal 2024
11.Signature de la convention pour l’utilisation de la piscine du camping Yelloh d’Ilbarritz 12.Signature de la convention pour l’utilisation de la piscine du camping Yelloh Berrua 13.Présentation de l’Analyse des Besoins Sociaux et plans d’actions 2024-2026 14.Signature d’une convention de groupement de commande avec la CAPB pour la collecte des données d’accessibilité des transports en commun
COMMISSION CADRE DE VIE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
15.Présentation du rapport d’activité de la SPL des Pyrénées-Atlantiques
16.Avis sur la modification n°3 du PLU avant approbation
17.Foncier – Conventionnement avec l’EPFL PB pour le portage du foncier « Atherbea AO86 & 87 »
18.Foncier – Conventionnement avec l’EPFL PB pour le portage du foncier « rue des trois couronnes AP 262 »
19.Foncier – Conventionnement avec l’EPFL PB pour le portage du foncier « rue des trois couronnes AP 263 »
20.Foncier – Conventionnement avec l’EPFL PB pour le portage du foncier « rue des trois couronnes AP 2624» »
21.Foncier – Classement et intégration au domaine public des parcelles AM0453 et AM0355 22.Foncier – Acquisition et intégration au domaine public de la parcelle BK0137 23.TE64 – Approbation du projet et du financement de l’affaire n°24GEEP009 24.TE64 – Approbation du projet et du financement de l’affaire n°24GEEP056 25.TE64 – Approbation du projet et du financement de l’affaire n°24GEEP069
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en application de l’article L.2122-22 du CGCT. Communications diverses. MAIRIE DE BIDART
BIDARTEKO HERRIKO ETXEA
Place Sauveur Atchoarena, BP10
S. Atchoarena Plaza, 10 PK
64210 Bidart - Bidarte
[T] — 05 59 54 90 67
[F] — 05 59 26 56 71
secretariat@bidart.fr
www.bidart fr
EMMANUEL ALZURI
Le Maire de Bidart,
Bidarteko Auzapeza