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Ordre du Jour - 20180420153337167 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gerde.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Commune
de GERDE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
- EGALITE
- FRATERNITE
COMPTE
- RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
En
date
du
15
AVRIL
2018
Présents
:
,
Mesdames
: Gisèle
DUBARRY,
Patricia
BRUEL,
Patricia
DEBBAH,
Stéphanie
DOLIE,
Cécile
FERBER
LEVEQUE,
Ana
LABERNARIE
et
Laure
TAPIE.
ÿ
Messieurs
:
Maxime
BAT,
Jacky
CHAUVEAU,
Jean-claude
DEJEANNE,
Maurice
GUILLAUME,
Pierre
LASPALLES,
Daniel
PENE
et
Pierre
RICHARD.
Absent:
Néant
Absente
excusée:
Madame
Patricia
LAVIGNE
à
donné
procuration
de
vote
à
Madame
Gisèle
DUBARRY. Secrétaire
de
séance
: Madame
Laure
TAPIE
ORDRE
DU
JOUR :
1 —
ELECTION
DU
MAIRE.
2 —
DETERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINT
EN
VERTU
DE
L'ARTICLE
L.2122-2
DU
CGCT.
3 —
ELECTION
DES
ADJOINTS. Le
Dimanche
15
Avril
2018,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
GERDE,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances.
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L 2121-15
du
C.G.C.T.
(Code
Général
des
Collectivités
Territoriales),
il convient
de
procéder
à
la
nomination
du
secrétaire
de
séance.
Madame
Laure
TAPIE
a
été
désignée
pour
assurer
ces
fonctions.
En
vertu
de
l’article
L.2122-8
du
même
C.G.C.T.
le
plus
âgé
des
membres
présents
du
Conseil
Municipal,
Monsieur
Daniel
PENE,
est
désigné
pour
prendre
la
présidence
de
l'Assemblée. Il
procède
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
note
la
présence
des
15
conseillers
municipaux
et
constate
que
la
condition
de
quorum
posée
àl'article
L.2121-17
du
C.G.C.T.
est
remplie.
Deux
assesseurs
sont
désignés
:MM
CHAUVEAU
et
GUILLAUME
Monsieur
le
Président
rappelle
l’objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
du
Maire.
À
10h30
Mme
DUBARRY
déclare
la
séance
ouverte.
Elle
fait
l'appel
des
conseillers
:sont
présents
Gisèle
DUBARRY,
Stéphanie
DOLIE,
Patricia
DEBBAH,
Patricia
BRUEL,
Cécile
FERBER
et
Laure
TAPIE.
MM
Maxime
BAT,
Jacky
CHAUVEAU,
Jean-Claude
DEJEANNE,
Pierre
LASPALLES,
Maurice
GUILLAUME,
Daniel
PENE
et
Dominique
RICHARD.
Madame
Patricia
LAVIGNE
à
donné
procuration
de
vote
à
Mme
Gisèle
DUBARRY.
Mme
DUBARRY
déclare
les
conseillers
installés.
Elle
passe
la
présidence
à
M
PENE,
doyen
d'âge.
1 - Élection
du
Maire
M.
PENE
souhaite
la
bienvenue
au
nouveau
Conseil
Municipal.
Il engage
la procédure
d'élection
du
Maire.
Il fait appel
à
candidature
: Mme
DUBARRY
Gisèle
est
seule
candidate.
Ilest
procèdé
au
vote,
à
bulletin
secret,
sur
la
candidature
de
Mme
DUBARRY.
Résultat
du
vote
: pour
: 13
- bulletins
blancs
: 2 - contre :
0.
Gisèle
DUBARRY
est
déclarée
Maire
de
GERDE.
M.
PENE
lui transmet
la
présidence
de
la
séance.
2
- Détermination
du
nombre
d'adjoints
en
vertu
de
l'article
L.2122-2
du
CGCT
Madame
le
Maire
explique
à
l Assemblée
qu’en
vertu
de
l'article
L.2122.2
du
C.G.C.T.,
le
Conseil
Municipal
doit
déterminer
le
nombre
d'adjoints
sans
que
celui-ci
n'excède
30%
de
l'effectif
légal
de
ce
Conseil.
Elle
propose
un
nombre
d'adjoints
égal
à
3,
Vote
à
bulletin
secret
sur
la
proposition
d'un
nombre
d'adjoints
égal
à
3.
Résultat
du
vote
:
pour
: 15
Le
nombre
d'adjoints
sera
de
3. 3 - Élection
des
adjoints.
L'élection
des
adjoints
se
fait
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue.
Gisèle
DUBARRY
propose
la
liste
suivante
:
er
adjoint
:Jean-Claude
DEJEANNE
2ème
adjoint:
Pierre
LASPALLES
3ème
adjoint:
Patricia
LAVIGNE
I n'y
a pas
d'autre
liste
proposée.
.
Ilest
procèdé
au
vote,
à
bulletin
secret,
sur
la
candidature
de
la
liste
proposée
par
Mme
DUBARRY.
Résultat
du
vote
: pour:
13
- bulletins
blancs
: 0.
Sont
proclamés
adjoints
:
er
adjoint
: Jean-Claude
DEJEANNE
2ème
adjoint:
Pierre
LASPALLES
3ème
adjoint:
Patricia
LAVIGNE
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Madame
Le
Maire
lève
la
séance
à
11h20
Le
secrétaire
de
séance