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unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyonnais - DEL2261DM3TRAVAUXCRECHEPIERREPONTdocx postMarque
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyonnais - DEL2261DM3TRAVAUXCRECHEPIERREPONTdocx postMarque)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Éducation,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS
Extrait n° 22-61
Rappel du nombre de délégués en exercice 44
Quorum 23
Nombre de titulaires présents 29 (a)
Nombre de suppléants présents(en lieu et
place d’un titulaire)
5 (b)
Nombre de procurations 8 (c)
Soit un total de votants potentiels de 42 (a+b+c)
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES
DELIBERATIONS
DU 14 NOVEMBRE 2022
Objet
DM3 – travaux crèche- PIERREPONT
Titulaires présents dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) : D MULDER (BASLIEUX)- P MOSCATO (BAZAILLES)- - SAPA D (BOISMONT) – GRETHEN P
(CHARENCY VEZIN)- GEORGES D (DONCOURT LES LONGUYON)- J WEISS (EPIEZ) – JL THOMAS (FRESNOIS)- J THOMAS ( han devt pierrepont)- JP JACQUE (LONGUYON) – C PERCHERON (LONGUYON)-–
J SAILLET (LONGUYON)- M POLLRATZKY ( LONGUYON) –- D PIEDFER (LONGUYON)-HOUSSON L-TROMBINI AM- M BORASO (LONGUYON)-- H BIZOT (LONGUYON)- G PAQUIN (LONGUYON) – GERARD
G (LONGUYON)- JJ PIERRET (MONTIGNY SUR CHIERS)-B DELATTRE- E JIRKOVSKY (PETIT FAILLY)- J MOINEAUX (PIERREPONT)--R SAUNIER (ST PANCRE)- DEMUTH JP (ville au MONTOIS)- A DYE
PELLISSON (VILLERS LA CHEVRE)- E GILLARDIN (VILLERS LE ROND)- JP DALLA RIVA (VILLETTE)- C LAURENT (VIVIERS SUR CHIERS)
Suppléants présents dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) : CLAUDET E (ALLONDRELLE)- BIANCHI G (GRAND FAILLY) - WINGEL P (ST JEAN LES
LONGUYON)- SEBAA D (TELLANCOURT) – LESIEUR P (VILLE HOUDLEMONT)
Les titulaires absents ayant donné procuration dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) : LAHURE E(LONGUYON) à C PERCHERON (LONGUYON)- C LECOINTRE
(LONGUYON) à PIEDFER D (LONGUYON)- N FOULON (LONGUYON) à JP JACQUE (LONGUYON)- WOJCIK JL (LONGUYON) à SAILLET J (longuyon)- GUILLIN P (BEUVEILLE) à MULDER D (BASLIEUX)-
AZZARA JF (Beuveille) à THOMAS J (Han devant Pierrepont)- FAIETA M (Pierrepont) à MOINEAUX J (Pierrepont)- JENNESSON R (St Supplet) à LAURENT C (Viviers sur Chiers)
Nota-le Président certifie que le compte rendu de cette délibération a été affiché le 21/11/2022, que la convocation du Conseil avait été faite le 7/11/2022 Le président,
A l’appel des candidatures, C PERCHERON, déléguée communautaire de la commune de LONGUYON se propose et, à l’unanimité, est nommée secrétaire de la séance.
Des travaux complémentaires ont été réalisés pendant les vacances d’été au sein de la crèche de Pierrepont. Il convient de prévoir le règlement de ces travaux. A ce titre, une décision modificative s’impose.
Le Conseil Communautaire,
Après avoir délibéré
A l’unanimité,
Décide de valider cette DM n°3 du Budget Général 2023
fait à LONGUYON le 21/11/2022
Jean-Pierre JACQUE
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 28/11/2022 à 09h35
Réference de l'AR : 054-200043693-20221114-2022_108-DE
Affiché le 28/11/2022 ; Certifié exécutoire le 28/11/2022