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Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 27 05 2025 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Sisneauville
ISNEAUVILLE,
le
20
mai
2025
DEPARTEMENT
DE
LA
SEINE-MARITIME
ARRONDISSEMENT
DE
ROUEN
Canton
de
BOIS-GUILLAUME
MAIRIE
D'ISNEAUVILLE
Tél:
02-35-60-57-85
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
à
la
Mairie,
le :
MARDI
27
MAI
2025
à
20
H
00
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDRE
DU
JOUR
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
et
appel
nominal,
2.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
précédent,
3.
Administration
de
la
ville,
fonctionnement
des
instances,
décisions
de
la
Maire
par
délégation
du
conseil
municipal,
À
- Tirage
au
sort
des
jurés
d'assises
2026
B
- Séjour
« ados
» du
07
au
11
juillet
2025
: Validation
du
règlement
intérieur
et
des
tarifs.
C
- Accueils
périscolaires
: Validation
des
tarifs
2025-2026
D
- Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
(ALSH)
: Validation
des
tarifs
2025-2026
E -
Fin
d'année
scolaire
pour
les
élèves
de
CM2
: approbation
participation
bons
d'achats.
F - Convention
relative
à
la
participation
financière
aux
frais
de
de
scolarité
: approbation.
G
- Concours
«
peintres
dans
la
rue
» : approbation
participation
bons
d'achats.
H
-
Urbanisme
et
patrimoine
: cession
terrain
communal
| -
Urbanisme
et
patrimoine
: cession
grange
J - Voirie
: autorisation
passage
vidéo
réseau
assainissement.
K - Séisme
Birmanie
: soutien
à
la
population
4,
Rapports
des
commissions,
5.
Questions
et
informations
diverses
La
Maire,
Sylvie
LAROCHE