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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 02 DECEMBRE 2025 AFFICHAGE
Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 02 DECEMBRE 2025 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
errors
le
ISNEAUVILLE, le 25 novembre 2025
DEPARTEMENT
DE
LA
SEINE-MARITIME
ARRONDISSEMENT
DE
ROUEN
Canton
de
BOIS-GUILLAUME
MAIRIE
D'ISNEAUVILLE
Tél:
02-35-60-57-85
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
à
la
Mairie, le :
MARDI
02
DECEMBRE
2025
à
20
H
00
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDRE
DU
JOUR
1 - Désignation
du
secrétaire
de
séance
et
appel
nominal,
Il- Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
précédent,
I
- Administration
de
la
ville,
fonctionnement
des
instances,
décisions
de
la
Maire
par
délégation
du
conseil
municipal,
1)
- Dotation
de
Solidarité
Communautaire
2025
Métropole
Rouen
Normandie
: aide
à
l'enseignement
artistique
- reversement
à
l'école
de
musique
BBI
2)
- Avenant
à
la convention
de
participation
prévoyance
maintien
de
salaire
3)
-
Adhésion
à
la
convention
de
participation
santé
souscrite
par
le
CDG76
-
Contrat
groupe
« santé
» à compter
du
1° janvier
2026
4)
-Instauration
indemnité
spéciale
de
fonction
et
d'engagement
5)
- Volontariat
Territorial
en
Administration
: création
du
poste
IV - Rapport
des
commissions
V
- Questions
et
informations
diverses.
La
Maire,
Sylvie LAROCHE