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Procès Verbal - PV CM DU 27 JUIN 2023
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2025
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16
Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 27 05 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 27 05 2025)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Culture et patrimoine,
è ff
ES
.
\Y)
[sneauville Département
de
la
Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
Mardi
27
mai
2025
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué
par
Madame
la
Maire
le
20
mai
2025
conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(Article
L.2121-7
à
L.2121-27)
s'est
réuni
le
27
mai
2025
à
20h00
en
mairie
salle
du
conseil
municipal
et
des
mariages.
1
-
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
ET
APPEL
NOMINAL
Pierre-Alain
HIRSCH
est
désigné
secrétaire
de
séance
à
l'unanimité.
Sylvie
LAROCHE,
Maire,
procède
à
l'appel
nominal
Conseillers
présents:
Sylvie
LAROCHE,
Michel
BOUTEILLER,
Béatrice
NUGEYRE,
Laurent
MARCHESI,
Marie-Pierre
PADULAZZI,
Eric
MAUR,
Sophie
PAIN,
Pierre
PELTIER,
Odile
BREANT,
Brigitte
MOREL,
Pierre-Alain
HRISCH,
Hakim
GIBERT,
Olivier
ARTHUR,
Hélène
CHARVET,
Caroline
GARRIGUES,
Gwenaël
MAGNANT.
Conseillers
absents
excusés
:Claude
HAMEL
procuration
à Odile
BREANT,
Isabelle
GUGUMUS
procuration
à
Brigitte
MOREL,
Philippe
RIVES
procuration
à
Eric
MAUR,
Alexis
LEON
procuration
à
Hakim
GIBERT,
François
NICOLAS
procuration
à
Sylvie
LAROCHE,
Kenan
KOC,
Caroline
CLAVÉ.
Le
quorum
étant
atteint,
Madame
la
Maire
ouvre
la séance.
2
-
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PRECEDENTE
:
Madame
la
Maire
demande
s'il
y
a
des
observations
sur
le
procès-verbal
de
la
séance
du
03
avril
2025.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
03
avril
2025
est
adopté
à
l'unanimité.
3
- ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
-
FONCTIONNEMENT
DES
INSTANCES
- DECISIONS
DU
MAIRE
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
A
- TIRAGE
AU
SORT
DES
JURES
D'ASSISES
2025
En
application
des
articles
254
à
257
du
code
de
procédure
pénale,
il
nous
appartient
de
procéder
au
tirage
au
sort
de
6
personnes
susceptibles
de
siéger
en
qualité
de
juré
aux
Assises
de
Seine-Maritime
en
2026.
Ce
tirage
au
sort
est
établi
automatiquement
par
le
logiciel
« élections
».
Le
logiciel
a
ainsi
détaché
6
électeurs
qui
recevront
un
document
les
informant
de
ce
tirage.
L'ensemble
des
documents
devra
être
retourné
au
Greffe
du
Tribunal
pour
le
30
juin
2025.
1
Correspondance
: Madame
la
Maire
-
76230
Isneauville
-
02
35
60
57
85
-
contact@ville-isneauville.fr
- www.isneauville.fr B
-
SEJOUR
ADOS
DU
07
AU
11
JUILLET
2025
-
REGLEMENT
INTERIEUR
ET
TARIFS
-
VALIDATION
Madame
la
Maire
et
Madame
Béatrice
NUGEYRE,
adjointe
à
la
jeunesse,
présentent
le
règlement
intérieur
et
la
proposition
tarifaire
pour
le
déroulement
du
séjour
« ados
»
du
07
au
11
juillet
2025.
Ce
séjour
accueillera
15
adolescents.
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à l'unanimité,
le
règlement
et
les
tarifs
de
ce
séjour
validés
par
la
commission
jeunesse.
La
délibération
2025-033
est
la suivante
:
VU
- l'accord
de
la
commission
jeunesse
sur
la
proposition
d'un
séjour
pour
les
ados
pendant
les
vacances
d'été
2025
à
PONT
D'OUILLY
dans
le
Calvados,
VU - le
règlement
intérieur
et la proposition
des
tarifs,
Le
Conseil
Municipal
décide
à
lunanimité
d'approuver
le
règlement
intérieur
joint
en
annexe
et
les
tarifs
suivants
en
concordance
avec
le
quotient
familial
:
TARIFS
TRANCHE
1 |
TRANCHE
2 |
TRANCHE
3 |
TRANCHE
4
TRANCHE
5
SEJOUR
Moins
delentre
601
€|
entre
801
€|
entre
1201
€|
Plus
de
600
€
et
800
€
et
1200
€
et
1700
€
1701
€
SEJOUR
|
65,00
€
70,00
€
75,00
€
80,00
€
85,00
€
C
- ACCUEILS
PERISCOLAIRES
- VALIDATION
DES
TARIFS
2025-2026
Madame
la
Maire
et
Madame
Béatrice
NUGEYRE,
adjointe
à
la
jeunesse,
présentent
la
proposition
tarifaire
pour
les
accueils
périscolaires
2025-2026.
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité,
les
tarifs
proposés
et
validés
par
la
commission
jeunesse.
La
délibération
2025-034
est la suivante
:
VU
- l'accord
de
la
commission jeunesse
sur
la proposition
des
tarifs pour
l'année
2025-2026,
Le
Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
d'approuver
les
tarifs
suivants
en
concordance
avec
le
quotient
familial
: Tranche
1|
Tranche
2 |
Tranche
3
|
Tranche
4
|
Tranche
5
Moins
de|Fntre
601|Entre
801
€|
Entre
1201
€|
Plus
de
CANTINE
600
€
€et
800
€ |
et
1200
€
et
1700
€
1700
€
COMMUNE
2,91
€
3,21
€
3,51
€
3,80
€
4,10€
HORS
COMMUNE
4,10€
4,40
€
4,70
€
4,99
€
5,29€
OCCASIONNEL
5,29€
ADULTE
6,13€
ETUDE
SURVEILLEE
(séance
+
goûter) COMMUNE
2,99
€
HORS
COMMUNE
3,64
€
TRANCHE
TRANCHE
1
TRANCHE
2 |
TRANCHE
3
TRANCHE
4
5
TARIFS
GARDERIE
moins
del
entre
601
et|
entre
801
€ et|
entre
1201
€et|
plus
de
600
€
800
€
1200
€
1700
€
1701
€
DE
7H30
À
8H20
1,36
€
1,38
€
1,96
€
2,22
€
2,45
DE
16H15
FRANS
2,07€
277€
3,45
€
3,83
€
4,19
(gouter
inclus)
DE
16H30
À
17H30
(gouter
inclus)
pour|
2,07
€
2,77€
3,45
€
3,83
€
4,19
les maternelles DE
17H30
À
18H
0,82
€
1,11€
1,38
€
1,52€
1,66
DE
18H
À
18H30
0,82
€
1,11€
1,38
€
1,52
€
1,66
PENALITE
RETARD
PAR
1/4
D'HEURE!
5,20
€
APRES
18H30 D -
ACCUEIL
DE
LOISIRS
SANS
HEBERGEMENT
(ALSH)
:VALIDATION
DES
TARIFS
2025/
026
Madame
la
Maire
et
Madame
Béatrice
NUGEYRE,
adjointe
à
la
jeunesse,
présentent
la
proposition
tarifaire
pour
l'accueil
de
loisirs
sans
hébergements
2025-2026.
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité,
les
tarifs
proposés
et
validés
par
la
commission
jeunesse.
La
délibération
2025-0335
est
la suivante
:
VU
- l'accord
de
la
commission
jeunesse
sur
la
proposition
des
tarifs
pour
l'année
2025-2026, Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
d'approuver
les
tarifs
suivants
en
concordance
avec
le
quotient
familial
:
__.
TRANCHE
1 |
TRANCHE
2 |
TRANCHE
3 |
TRANCHE
4
|
TRANCHE
5
moins
del
entre
601
€|
entre
801
€|
entre
1201
€
MERCREDI
600
€
et
800
€
cos
lorimoe
|
Pere
JOURNEE
13,44
€
15,68
€
1274
€
17.87
€
17,95
€
DEMIJOURNEE
|
8.31
€
941
€
10,44
€
10,49
€
10,56
€
HCJOURNEE
|
2230€
23.39€
2461€
2473
€
26,81
€
HC
DEMI
JOURNEE
12.90
€
Das
1416
€
14,70
€
1525
€
PENALITE
SI
INSCRIPTION OÙ MODIFICATION APRES
DATE
DE\
© 0:00
€
CLOTURE
ET
S]
RETARD
APRES
18H30 La garderie
du
matin
et du
soir
est
offerte
TARIES
TRANCHE
1 |
TRANCHE
2 |
TRANCHE
3 |
TRANCHE
4
|
TRANCHE
5
VACANCES
moins
del|entre
601
€|
entre
801
€|
entre
1201
€|
Plus
600
€
et
800
€
et1200€
|et
1700€
de
1701
€
JOURNEE
13,44
€
15,68
€
17,74
€
17,87€
17,95
€
HCJOURNEE
22,30
€
23,39
€
24,61
€
DE
75
26,84
€
demi-journée ADO
8,31
€
9,40
€
10,44
€
10,49
€
10,56€
JOURNÉE
ADO
13,44
€
15,68
€
17,74
€
17,87€
17,95
€
coût supplémentaire
|
400€
4,00
€
4,00
€
4,00
€
4,00
€
par
sortie
ADO
SEMAINE
DE
2
JOURS
17,74
€
20,71
€
23,59
€
30,42
€
38,03
€
SEMAINE
DE
2
JOURS
HC
29,42
€
30,87
€
32,47
€
33,98
€
43,85
€
SEMAINE
3 JOURS
22,04
€
25,20
€
27,40
€
39,74
€
58,81
€
SEMAINE
3 JOURS
HC
34,92
€
39,75
€
47,16€
60,86
€
77,08
€
SEMAINE
DE
4
JOURS
26,84
€
LITE
41,43
€
59,67€
67,12€
SEMAINE
DE
4
JOURS
HC
44,71
€
55,98
€
67,12€
78,37
€
89,42
€
SEMAINE
DE
5
JOURS
33,99
€
38,37
€
52,09
€
67,89€
85,10€
4 SEMAINE
DE
5
|
|
|
|
JOURS HC
56,73€
68,11 €
85,10€
96,47 €
11363 €
PENALITE
Si
INSCRIPTION
OÙ
MODIFICATION APRES
DATE
DE|
20,00
€
CLOTURE
ET
S/
RETARD
APRES
18H30 Ces
tarifs
inclus
la
garderie
du
matin,
du
soir,
les
repas
(midi
et
gouter)
et
les
éventuelles
sorties
E -
FIN
D'ANNEE
SCOLAIRE
POUR
LES
CM2
:APPROBATION
PARTICIPATION
BONS
D'ACHATS
Madame
la
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
la
ville
participe
depuis
plusieurs
années
à
l'achat
d'un
dictionnaire
à
l'occasion
du
départ
au
collège
des
élèves
de
CM2.
Depuis
l'an
dernier,
la
ville
propose
des
bons
d'achats
en
librairie
spécialisée.
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
à
l'unanimité.
La
délibération
2025-036
est
la
suivante
:
Madame
la
Maire
rappelle
que
la
Ville
d'ISNEAUVILLE
à participé
plusieurs
années
à
l'achat
de
dictionnaires
pour
les
élèves
de
CM2
partant
au
collège.
L'an
dernier,
suite
à
l'avis
du
Conseil
Municipal,
des
bons
d'achats
en
librairie
spécialisée
ont
été
distribués.
Madame
la
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le
renouvellement
de
ces
bons
d'achats
qui
ont
remporté
un
vif
succès
auprès
des
familles.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil Municipal,
décide
à l'unanimité
:
-__
d'autoriser
la
participation
de
la
commune
d'ISNEAUVILLE
à
l'acquisition
de
bons
d'achats
en
librairie
spécialisée
à
destination
des
élèves
de
CM2
partant
au
collège
pour
un
montant
par
élève
de
25
€.
-
de
prélever
la
dépense
de
1 000
€
pour
40
élèves
sur
l'article
6067
du
Budget
Primitif
2025.
F
-
CONVENTION
RELATIVE
À
LA
PARTICIPATION
FINANCIERE
AUX
FRAIS
DE
SCOLARITÉ
:APPROBATION
Madame
la
Maire
présente
la
demande
de
dérogation
du
Syndicat
de
Regroupement
Scolaire
des
Hauts-Bosc
76750
BUCHY
afin
d'inscrire
un
enfant
à
l'école
maternelle
Jules
Verne
d'ISNEAUVILLE.
Elle
précise
que
cette
dérogation
est
exceptionnelle
et
qu'il
faut
que
la
famille
de
l'enfant
possède
un
lien
avec
ISNEAUVILLE
et,
bien
évidemment,
elle
est
accordée
selon
les
capacités
d'accueil. Après
l'exposé
de
Madame
la
Maire,
le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
à
cette
dérogation
à
l'unanimité.
La
délibération
2025-037
est
la
suivante
:
Madame
la
Maire
rappelle
l'article
L.212-8
du
Code
de
| ‘Éducation
qui
indique
au
premier
paragraphe
:
«
Lorsque
les
écoles
maternelles
ou
les
écoles
élémentaires
publiques
d'une
commune
reçoivent
des
élèves
dont
la
famille
est
domiciliée
dans
une
autre
commune,
la
répartition
des
dépenses
de
fonctionnement
se
fait
par
accord
entre
la
commune
d'accueil
et
la
commune
de
résidence.
»
A
ce
titre,
cette
convention
permet
de
déterminer
les
conditions
permettant
aux
familles
de
scolariser
leur(s)
enfant(s)
dans
une
autre
ville
que
leur
commune
de
résidence
et
d'autre
part,
fixer
la
participation
financière
aux
dépenses
de
fonctionnement
due
par
là
commune
de
résidence,
Cette
convention
établie
pour
la
rentrée
scolaire
2025/2026
sera
reconduite
tacitement
chaque
année
sauf
demande
expresse
d'une
ou
l'autre
des
parties.
Madame
la
Maire
demande
l'avis
du
Conseil
Municipal
afin
d'accueillir
à
l'école
maternelle
d'ISNEAUVILLE
un
enfant
dépendant
du
Syndicat
de
Regroupement
Scolaire
des
Hauts-
Bosc
76750
BOSC
ROGER
SUR
BUCHY.
Elle
précise
que
l'accueil
des
enfants
hors
commune
fait
l’objet
d'une
étude
précise
et
la
dérogation
est
autorisée
à
titre
exceptionnel
lorsque
la
famille
est
en
lien
fort
avec
la
commune.
Le
Syndicat
de
Regroupement
Scolaire
des
Hauts-Bosc
a
donné
son
accord
écrit
pour
l'inscription.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
décide
à l'unanimité
:
-__
d'approuver
la
convention
ci-jointe
en
annexe
pour
l'année
scolaire
2025-2026,
-
prend
note
que
cette
convention
sera
reconduite
tacitement
chaque
année
pour
Ja
poursuite
de
la
scolarité
de
l'enfant
sauf
demande
expresse
d'une
ou
l'autre
des
parties,
-
de
fixer
la
participation
financière
annuelle
à 360
€.
G
-
CONCOURS
« PEINTRES
DANS
LA
RUE
» :
APPROBATION
PARTICIPATION
BONS
D'ACHATS
Madame
la
Maire
et
Madame
Odile
BREANT,
conseillère
déléguée
à
la
culture,
proposent
au
Conseil
Municipal
de
faire
gagner
des
bons
d'achats
en
magasin
spécialisé
afin
de
récompenser
les
lauréats.
Devant
le
succès
de
cette
manifestation,
le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
à
l'unanimité
pour
l'octroi
de
bons
d'achats
par
catégorie.
La
délibération
2025-038
est la suivante
:
Madame
la
Maire
et Madame
Odile
BREANT,
conseillère
déléguée
à
la
culture
rappellent
l'organisation
tous
les
ans
par
la
ville
d'ISNEAUVILLE
du
concours
« Peintres
dans
la
rue
»
qui
aura
lieu
cette
année
le
Dimanche
1%
juin
2025, Devant
le
succès
de
cette
manifestation,
la
commission
des
affaires
culturelles
propose
l'octroi
de
bons
d'achats
en
récompense
aux
participants
comprenant
trois
catégories
: adultes
confirmés
et
professionnels,
adultes
amateurs
et
débutants
et
enfants.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
décide
à l'unanimité
:
-__
d'approuver
la
proposition
de
la
commission
des
affaires
culturelles,
-_
defixer
les
montants
des
bons
d'achats
suivants
:
. Adultes
confirmés
et professionnels
:
ler prix
: 150€
2ème
prix
: 100€
3ème
prix
: 75
€
+ Adultes
amateurs
et débutants
:
ter prix
: 100
€
2ème
prix
: 75
€
3ème
prix
: 50€
+ Enfants
(7-12
ans)
kit créatif peinture
:
ler prix
: 40
€
2ème
prix : 30
€
3ème
prix
: 20
€
Soit
un
total
de
640
€ pour
cet
événement
qui
seront
prélevés
sur
l'article
6232
du
Budget
Primitif 2025. H
-
URBANISME
ET
PATRIMOINE :
CESSION
TERRAIN
COMMUNAL
Madame
la
Maire
et
Monsieur
Eric
MAUR,
adjoint
à
l'urbanisme,
exposent
la
demande
d'acquisition
d'une
parcelle
de
terrain
appartenant
à
la
commune
de
la
part
d'un
riverain.
Cette
parcelle
est
située
derrière
sa
propriété.
Ce
terrain
devant
être
estimé
par
le
pôle
d'évaluation
domaniale,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
donne
un
accord
de
principe
pour
la
cession
de
cette
parcelle.
La
délibération
2025-039
est
la
suivante
:
Madame
la
Maire
et
Monsieur
Eric
MAUR,
adjoint
à
l'urbanisme,
présentent
la
demande
d'un
riverain
domicilié
Sente
de
la
Pucelle
aux
fins
d'acquérir
une
parcelle
de
terrain
appartenant
à
la
commune
située
au
1163
rue
de
la
Ronce
derrière
sa
propriété.
Madame
la
Maire
demande
l'avis
du
Conseil
Municipal.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil Municipal,
décide
à
l'unanimité
:
-__
d'approuver
la
cession
de
cette
parcelle
cadastrée
AB364,
d'une
surface
de
207
m2
-__
d'autoriser
Madame
la
Maire
à
demander
l'estimation
auprès
du
pôle
d'évaluation
domaniale. |-
URBANISME
ET
PATRIMOINE
:CESSION
GRANGE
Madame
la
Maire
et
Monsieur
Eric
MAUR,
adjoint
à
l'urbanisme,
rappellent
que
la
grange
qui
se
trouvait
dans
le
terrain
des
pépinières
a
été
démontée
à
l'époque
du
début
d'aménagement
de
la
Z.A.C.
du
Manoir.
Elle
a
ensuite
été
entreposée
pendant
plusieurs
années
sur
le
terrain
communal
situé
509
rue
de
l'Eglise
qui
va
faire
l'objet
de
l'aménagement
d'un
parc
dans
les
prochains
mois.
Suite
à
des
échanges
avec
des
professionnels
de
constructions
en
structure
bois,
aucune
ne
s'est
engagée
sur
la
réutilisation
des
bois
pour
édifier
un
nouveau
projet.
Seul
le
remontage
à
l'identique
s'avère
possible
mais
pas
sur
ce
terrain
inadapté.
En
effet,
la
surface
de
celui-ci
ne
permet
pas
cet
aménagement,
l'emprise
au
sol
et
la
hauteur
priveraient
de
l'ensoleillement
les
riverains
aux
alentours
et
ne
permettrait
pas
de
créer
un
poumon
vert
dans
la
commune.
Un
contact
a
été
pris
avec
la
commune
de
QUINCAMPOIX
qui
possède
un
terrain
suffisamment
important
pour
remonter
celle-ci
et
ainsi
pouvoir
proposer
l'utilisation
de
cet
équipement
futur
à
la
commune
d'ISNEAUVILLE
par
l'intermédiaire
d'une
convention
bipartite.
Un
accord
entre
les
deux
communes
sur
la
participation
à
l'achat
de
cette
grange
par
la
commune
de
QUINCAMPOIX
a été
convenu
pour
un
montant
de
5 000
€.
Monsieur
Pierre
PELTIER,
conseiller
municipal
regrette
que
cette
grange
ne
soit
pas
remontée
sur
Isneauville.
Madame
la
Maire
rappelle
que
la
ville
ne
possède
pas
de
terrain
pouvant
accueillir
cet
équipement
complémentaire
et
précise
à
nouveau
que
le
projet
respecte
les
réponses
apportées
au
sondage
effectué
en
2023.
Monsieur
Eric
MAUR
ajoute
qu'une
anticipation
sur
le
foncier
du
Domaine
du
Manoir
aurait
dû
être
prévue
à
l'époque
pour
pouvoir
réédifier
celle-ci
à
l'identique.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
par
20
voix
POUR
et
1
voix
CONTRE
de
valider
cette
cession
à
la
commune
de
QUINCAMPOIX.
La
délibération
2025-040
est
la suivante
:
Madame
la
Maire
et
Monsieur
Eric
MAUR,
adjoint
à
l'urbanisme
présentent
la
proposition
d'achat
par
la
Ville
de
QUINCAMPOIX
de
la
grange
démontée
et
entreposée
sur
le
terrain
communal
509
rue
de
l'Eglise.
Madame
la
Maire
rappelle
le
projet
de
construction
d'une
halle
sur
ce
terrain
et
l'implantation
d'un
ilot
de
fraîcheur
sollicité
par
la
population
qui
pourra
rassembler
les
familles
dans
un
lieu
convivial.
Elle
précise
que
la
grange
sera
remontée
à l'identique
sur
une
parcelle
de
Ja
ville
de
QUINCAMPOX
et
que
la
ville
d'ISNEAUVILLE
pour
utiliser
ce
local
gracieusement
et
ponctuellement
suite
à la
signature
d'une
convention
entre
les
deux
communes.
Madame
la
Maire
demande
l'avis
du
Conseil
Municipal.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
décide
par
20
voix
POUR
et
1 voix
CONTRE
:
-__
d'approuver
la
cession
de
grange
à
la
ville
de
QUINCAMPOIX,
-_
d'accepter
le
montant
de
cette
cession
fixé
d'un
commun
accord
à 5
000
€
-_
d'autoriser
Madame
la
Maire
à
engager
les
procédures
et
signer
les
documents
afférents
à
cette
cession. |-
VOIRIE
ET
URBANISME
:AUTORISATION
PASSAGE
VIDEO
ASSAINISSEMENT
Dans
le
cadre
de
la
procédure
de
la
régularisation
de
la
procédure
de
reprise
du
lotissement
La
Maisonneraie
et
après
avis
des
services
de
la
Métropole
Rouen
Normandie,
il
est
nécessaire
de
procéder
à
l'inspection
télévisée
des
réseaux.
Madame
la
Maire
propose
de
prendre
en
charge
cette
intervention.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité,
cette
intervention.
Madame
Béatrice
NUGEYRE,
Messieurs
Pierre
PELTIER
et
Laurent
MARCHESI,
intéressés
personnellement
n'ont
pas
pris
par
au
débat
et
au
vote.
La
délibération
2025-041
est
la
suivante
Madame
la
Maire
et
Monsieur
Eric
MAUR,
adjoint
à
l'urbanisme
expliquent
que
dans
le
cadre
de
la
régularisation
de
la
procédure
de
reprise
du
lotissement
La
Maisonneraie,
la
commune
doit
procéder
à
une
inspection
télévisée
des
réseaux.
Le
montant
de
cette
intervention
s'élève
à 3
732.48
€
TTC
Madame
la Maire
demande
l'avis
du
Conseil
Municipal.
Madame
Béatrice
NUGEYRE
Messieurs
Pierre
PELTIER
et
Laurent
MARCHESI,
intéressés
personnellement
ne
prennent
ni
part
au
débat,
ni
part
au
vote.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
décide
par
18
voix
POUR
:
-_
d'approuver
cette
intervention
nécessaire
-__
d'autoriser
Madame
la
Maire
à signer
le
devis
correspondant
à
cette
dépense.
K.-
SEISME
MYANMAR
(BIRMANIE)
-
DEMANDE
D'AIDE
AUX
SINISTRÉS
Madame
la
Maire
présente
la
demande
de
l'Association
des
Maires
de
France
afin
de
venir
en
aide
aux
sinistrés
du
séisme
du
28
mars
dernier.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
défavorable
à l'unanimité
pour
cette
participation
financière
;
ceci
afin
de
pouvoir
apporter
de
laide
à
notre
pays
devant
les
nombreux
évènements
climatiques.
La
délibération
2025-0242
est
la suivante
:
Madame
la
Maire
présente
la
demande
d'aide
financière
de
l'Association
des
Maires
de
France
en
faveur
des
sinistrés
suite
au
séisme
en
BIRMANIE.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
émet
à
l'unanimité
:
-
un
avis
défavorable
au
versement
d'une
aide
financière. 4 -
RAPPORT
DES
COMMISSIONS
Développement
durable
- communication
: Rapporteur
Sophie
PAIN
L'évènement
ISNOVERT
2025
a
reçu
295
visiteurs
qui
ont
apprécié
la
diversité
des
ateliers
et
des
animations.
Les
partenaires
sont
très
satisfaits
de
l'accueil
et
du
déroulement
de la
journée
et
les
participants
ont
posé
de
nombreuses
questions.
Cette
manifestation
fait
l'objet
très
bonne
visibilité.
Communication : -
Le
bulletin
est
paru
et
la
distribution
est
en
cours.
-
Le
devis
de
la
2ème
enseigne
« ISNEAUVILLE
»
pour
le
rond-point
collège
a
été
validé
en
commande
publique
et
une
remise
complémentaire
a
été
accordée
par
le
fournisseur.
Livraison
prévue
pour
la
mi-septembre.
-
Les
panneaux
d'affichage
sur
la
place
du
Marché
sont
en
cours
d'installation
afin
d'y
insérer
les
informations
et
évènements.
Affaires
culturelles
- évènementiel
: Rapporteur
Odile
BREANT
La journée
« Peintres
dans
la
Rue
» aura
lieu
Dimanche
1 juin
prochain.
Salon
d'arts
plastiques
2025:
les
artistes
sont
au
complet.
Invitée
d'honneur:
Florence
ANQUETIN,
peintre.
mai.
Exposition
de
la section
arts
plastiques
du
Foyer
Rural
d'Isneauville
cette
semaine
jusqu'au
30
Affaires
sociales
: Rapporteur
Marie-Pierre
PADULAZZ]
En
cours
et
à
l'étude
:
-
Implantation
de
bancs
sur
la
commune
-
[sneauville,
ville
ambassadrice
du
don
d'organes :
modalités
à
voir
avec
la
Métropole
Rouen
Normandie
(panneaux
entrée
de
ville)
Le
banquet
des
anciens
s'est
très
passé
; 130
convives
y ont
participé.
La
prochaine
commission
aura
lieu
en
juin.
Métropole
Rouen
Normandie
: Rapporteur
Pierre
PELTIER
La
manifestation
prévue
le
14
juillet
à
ROUEN
est
annulée.
Eclairage
public
:
un
groupe
de
travail
a
été
formé
par
la
Métropole
Rouen
Normandie
à
la
demande
de
plusieurs
maires
afin
de
réétudier
les
modalités
et
horaires
d'allumage.
Vie
associative
et sportive
: Rapporteur
Laurent
MARCHESI
Prochaines
réunions:
05
juin
pour
la
finalisation
d'Isneauville
en
Fête,
16
juin
pour
les
plannings
des
salles
2025-2026.
10 Ecole
de
Musique
BBI
: 2 classes
d'éveil
musical
proposées
à
ISNEAUVILLE
et
concert
à
l'église
St
Germain
d'ISNEAUVILLE,
le
13
juin.
(reporté
suite
orage)
Information
ART
FLORAL
: arrêt
de
l'activité.
Rencontre
avec
les
représentants
d'Isneauville
Football
Club
: plusieurs
points
abordés
dont
le
terrain
d'honneur
qui
est
inadapté
(trop
sec
ou
humide),
le
drainage,
le
marquage
du
terrain
synthétique,
l'état
des
vestiaires
et
douches.
À
noter
que
le
club
accueille
300
adhérents.
Aïkido/Judo
: la
subvention
a
été
versée.
Urbanisme
- Sécurité
: Rapporteur
Eric
MAUR
Rappel
des
points
abordés
en
commission
urbanisme :
-
le
bureau
de
poste
va
devenir
le
poste
de
la
Police
Rurale
et
Municipale.
Les
bureaux
libérés
vont
faire
l'objet
d'une
réorganisation
des
services
de
la
mairie
-
aménagement
terrain
509
rue
de
l'église :
la
présentation
du
projet
pour
une
réunion
de
concertation
avec
les
voisins
a
eu
lieu
le
23
mai
dernier.
Le
projet
finalisé
sera
présenté
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le
10/06
et
une
réunion
publique
de
présentation
des
projets
communaux
est
fixée
au
24
juin
2025
à
18h30
à
la salle
des
fêtes
-
le
marché
pour
la
salle
modulaire
va
être
lancé
cette
semaine.
Travaux
: Rapporteur
Michel
BOUTEILLER
Les
dernières
réalisations
:
- __
potagers
école
élémentaire
-__
remplacement
des
huisseries
salle
du
Conseil
Municipal
et
bureau
de
Madame
la
Maire
-
installation
de
la
réserve
d'eau
aux
ateliers
municipaux
Le
colombier
va
faire
l’objet
d'une
réparation
au
niveau
du
chaume
et
le chemin
piétonnier
va
être
réalisé
la
semaine
prochaine.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
proposent
de
réfléchir
sur
un
nom
pour
le colombier
avec
panneau
pourquoi
pas
avec
QR
code
qui
pourrait
renvoyer
à
l'histoire
du
lieu.
À
discuter
en
commission
culturelle.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h00.
Le
secrétaire
de
séance
Conseiller
municipal,
Pierre-Alain
HIRSCH
La
Maire,
3 E
Sylvie
LA
Éc
11