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Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour signe 13
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 01h17 par la commune de Surgères.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour signe 13)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
10 D SURGÈRES
CONSEIL
MUNICIPAL
MERCREDI
17
DECEMBRE
2025
À
19H30
DANS
LA SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA MAIRIE
DE
SURGÈRES
01 - ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Décisions
du
Maire.
Approbation
du
procès-verbal
de la séance
du Conseil
Municipal
du
19 novembre
2025.
2025.01.14 2025.01.15 2025.01.16 2025.01.17 02 - FINANCES 2025.02.62 2025.02.63 2025.02.64 2025.02.65 2025.02.66 2025.02.67 2025.02.68
Modification
des
statuts
de
la Communauté
de
Communes
Aunis
Sud.
Avenant
n°1
relatif à la prorogation de la convention
« Petites Villes de Demain
» valant Opération de Revitalisation
du Territoire. Adhésion
des
communes
de
Breuil-la-Réorte
et
de
Saint-Saturnin-du-Bois
au
Syndicat
Intercommunal
Aménagement
Hydraulique
(SIAH)
de la Gères
et de la Devise
et mise à jour des
statuts.
Signature
d'une convention
d'assistance
technique
avec
la Protection
Civile de Charente-Maritime.
Fixation
des tarifs 2026
— location
de bâtiments
municipaux
et de la vaisselle — correctif.
Répartition
du
soutien
de
l'Etat
reçu
par
la commune
de
Surgères
pour
la compétence
en
matière
d'accueil
du
jeune
enfant et révision de l'attribution de compensation
versée
par la Communauté
de Communes
Aunis
Sud.
Suppression
de l'autorisation de programme
(AP) et des crédits de paiement
(CP) - Aménagement
de la rue Julia
et Maurice
Marcou
avec création d'une
liaison douce
reliant la gare
SNCF
à l'école Jean
Jaurès.
Suppression
d'une
autorisation
de programme
(AP)
et des crédits de paiement
(CP)
- Aménagement
de la rue du
Quinconce. Clôture du
Budget
annexe Assainissement.
Budget
annexe
camping
de la Gères
— Décision
modificative
N°1
sur l'exercice 2025.
Débat
d'Orientation
Budgétaire
(D.0.B.).
03 - URBANISME 2025.03,45 2025.03.46 2025.03.47 2025.03.48
Convention
de
servitudes
de
passage
sur terrain
privé — Utilisation
d’une
partie de
la parcelle
cadastrée
ZH
226
au
lieu-dit Blanchine
pour aménager
une
liaison douce.
Convention
de
servitude
entre
Eau
17
et
la
Commune
de
Surgères,
propriétaire,
pour
établir
à demeure
une
canalisation
d'eau
usée souterraine
ainsi que ses accessoires
(Parcelles AC
595,
AË
765, AE
795
et AO
632).
Autorisation de déposer
et de signer les autorisations d'urbanisme
relatives à l'aménagement d'un parking
(Parcelle
AL
192)
et à un projet médical
sur la parcelle AH
296p
appartenant
à la Ville.
Admission
en
non-valeur
- Assainissement. 04 - BÂTIMENTS 2025.04.03
Avenant
n°1
à
la
convention
de
partenariat
pour
le
financement
des
travaux
de
restauration
de
la
Porte
Renaissance
signée
avec
l'Association
du
Patrimoine
en
Pays
Surgérien
(APPS).
2025.04.04
Signature
du
marché
d'exploitation des
installations thermiques
et de ventilation.
2025.04.05
Avenant
N°10
au
marché
d'exploitation
des
installations
de
chauffage,
climatisation,
eau
chaude
sanitaire
et
ventilation.
05 - PERSONNEL
TERRITORIAL
2025.05.14
Mise
à jour du tableau
des
effectifs.
2025.05.15
Renouvellement
de la convention
de mise
à disposition
d'un agent de la Commune
auprès
du Centre
de Loisirs
les Jolis Mômes.
Surgères,
le 11
décembre
2025,
Le
Maire,
Catherine
DESPREZ.