Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour signe 13
Ordre du Jour - Ordre du jour signe 4
Déliberation - Liste des deliberations Noms caches
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 1
Ordre du Jour - Ordre du jour 5
Ordre du Jour - Ordre du jour 7
Ordre du Jour - Ordre du jour 13
Ordre du Jour - Ordre du jour 11
Ordre du Jour - Ordre du jour 14
Document publié le Lundi 5 octobre 2026 par la commune de Surgères.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 14)
Thèmes du document : Eau et assainissement, PME, commerce et artisanat, Humanitaire,
1
SURGÈRES
S
CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 5 OCTOBRE 2026
DANS LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL JEAN-GUY BRANGER DE LA MAIRIE DE SURGÈRES.
01 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE Décisions
du
Maire.
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 septembre 2026. 2026.01.43
Contrat
de
partenariat
avec
l'ENILIA-ENSMIC
concernant
l'organisation
d'une
journée
technique
protéines
laitières.
2026.01.44
Convention relative à l'apposition d'une plaque commémorative « Mémoire des Justes pour la France ».
2026.01.45
Composition de la commission extra-communale pour le marché.
02 - FINANCES 2026.02.46
Budget Principal - Décision modificative n°3 sur l'exercice 2026.
2026.02.47
Marché d'assurances pour la ville de Surgères et le Centre Communal d'Action Sociale de Surgères (C.C.A.S.) - Signature des marchés.
2026.02.48
Signature de la Charte de soutien à l'activité économique des artisans de proximité "Vivons local, vivons artisanal".
03 - URBANISME 2026.03.33
Convention de flux financièr”
s entre la ville de Surgères et Eau 17 pour l'acquisition et l'installation de deux
fontaines publiques d'eau potable.
13 - COMMERCES 2026.13.01
Autorisation d'ouverture des commerces de détail 5 dimanches par an.
Surgères, le 29 septembre 2026, Le Maire, Thomas GODEAU,