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Ordre du Jour - Ordre du jour 13
Document publié le Lundi 7 septembre 2026 par la commune de Surgères.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 13)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
Service Administration Générale Dossier suivi par Karine PATILLON
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux,
J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se déroulera dans la salle du Conseil Municipal Jean-Guy BRANGER, Mairie de Surgères, le lundi 7 septembre 2026 à 19h30, L'ordre du jour de la séance du Conseil Municipal est le suivant : 01 - ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Remerciement Décisions
du
Maire.
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 juillet 2026. 2026.01.40 2026.01.41 2026.01.42 02 - FINANCES 2026.02.42 2026.02.43 2026.02.44 2026.02.45
Installation d'un Conseiller Municipal. Désignation d’un nouveau membre à la Commission Jeunesse Citoyenneté et CM suite à la démission
d'un
Conseiller
Municipal.
Désignation d'un nouveau membre à la Commission Affaires Scolaires suite à la démission d'un
Conseiller
Municipal.
Institution
de
la
taxe
sur
la
vacance
des
locaux
d'habitation.
Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation. Attribution d'une subvention exceptionnelle à
la protection
civile au titre du
soutien aux
communes sinistrées par les incendies de l'été 2026. Budget Principal - Décision modificative n°2 sur l'exercice 2026.
03 - URBANISME 2026.03.25 2026.03.26
Ville de Surgères
Construction et rattachement d'ouvrages gaz sur le territoire de la commune de Surgères. Abrogation des délibérations n°2025.03.38 en date du 15 octobre 2025 et n°2025.03.44 en date du 19 novembre 2025 - Vente de l'immeuble sis 1 rue Bersot cadastre AB 311 — Mise en location temporaire.
Square du Château m BP 59 m 17700 SURGÈRES Tél. 05 46 07 00 23 w Fax 05 46 07 53 98 mairie@ville-surgeres.
fr a www.ville-surgeres.fr 2026.03.27
Travaux pour la restructuration et l'extension de la cuisine centrale école Jules Ferry sur la Commune de Surgères (17) - Avenant n°1
pour le lot 04 Charpente & Bardage bois -
Couverture métallique.
2026.03.28
Vente du terrain sis 1, rue de la Belle Aventure correspondant aux lots 10 et 11 du lotissement communal Abel Poyaud - Rectificatif.
2026.03.29
Vente du terrain sis 13, rue de la Belle Aventure correspondant au lot 18 du lotissement communal Abel Poyaud.
2026.03.30
Approbation des plans de financement relatifs aux travaux de réaménagement du parking Gambetta et de la place du Général Leclerc et autorisation de dépôt des dossiers de demande de subventions.
2026.03.31
Constitution à titre de servitude réelle et perpétuelle d'un droit de passage afin d'accéder à la rue Jean Jaurès et un droit de passage en tréfonds de réseaux sur la parcelle AE 750 appartenant à la Commune de Surgères au profit de la parcelle AE 1257.
2026.03.32
Attribution d'une subvention d'aide à l'amélioration de l'Habitat à un ménage dans le cadre de la convention PIG Pacte — France Renov (PIG) - « Volet accompagnement » 2025-2030.
04
-
BATIMENTS
2026.04.02
Convention de mise à disposition d'un logiciel de suivi énergétique avec la Communauté de Communes Aunis Sud.
2026.04.03
Mise à jour et approbation du plan de financement relatif aux travaux de restructuration et d'extension de la cuisine centrale de l'école Jules Ferry et autorisation de dépôt des dossiers de demande de subventions.
05 - PERSONNEL TERRITORIAL 2026.05.09
Créations de postes - Modification du tableau des effectifs.
2026.05.10
Versement des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS).
2026.05.11
Convention de mise à disposition d'un agent de la ville auprès du CCAS.
07 - AFFAIRES SCOLAIRES 2006.07.07
Signature de l'avenant n°1
à la convention de délégation de la compétence transports
scolaires en Charente-Maritime avec la Région Nouvelle-Aquitaine.
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations les meilleures.
Le Maire, Thomas GODEAU