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Compte-Rendu - 1639673742 CR du 26 10 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chitry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1639673742 CR du 26 10 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Ruralité,
Mairie
De
Chitry
Yonne
(89)
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
26
Octobre
2021
Date
de
convocation
: Mardi
19
Octobre
2021
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Nombre
de
conseillers
présents
: 10
Nombre
de
conseillers
votants
: 11
L'an
deux
mil
vingt
et un,
le vingt-six
octobre
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni,
salle
de
la
Mairie,
en
session
ordinaire,
sous
la
présence
de
Monsieur
Christian
BOULEY,
Maire. Etaient
présents
: Monsieur
Christian
BOULEY,
Madame
Sylvie
DUMESNIL,
Monsieur
Joël
DURIF,
Madame
Vanina
CHALMEAU,
Monsieur
Nicolas
DURVILLE,
Monsieur
Vincent
FABRICI,
Monsieur
Dominique
FAULCONNIER,
Monsieur
Thibaut
GIRAUDON,
Monsieur
Fabrice
JACQUOT
et
Monsieur
Sylvain
VOCORET.
Était
absent
: Mme
CHALMEAU
Elodie
a donné
procuration
à Monsieur
GIRAUDON
Thibaut
Secrétaire
de
séance
: Mme
CHALMEAU
Vanina
Adoption
du
Compte-rendu
de
la séance
du
Lundi
13
Septembre
2021
Page
1
Suppression
d’un
poste
d’Atsem
à
30.84
h/semaine
et
création
d’un
poste |
Page
2
d’Atsem
à 32,59h/semaine
Suppression
d’un
poste
d'agent
technique
à
26h/semaine
et
création
d’un
poste |
Page
2
d'agent
technique
à 21.09h/semaine
Modification
des frais
R.P.I facturés
à la commune
de
St-Bris-Le-Vineux
Page
2
Convention
concernant
le
regroupement
pédagogique
intercommunal
entre
les
|
Page
2
communes
de
Chitry
et Saint-Bris-Le-Vineux
Décision
modificative
n°4
Page
2
Remboursement
de
frais
de
fourrière
Page
2
Questions
diverses
et
informations
du
Maire
Page
3
Le
Maire
informe
l'assemblée
des
pouvoirs
donnés,
fait
part
des
documents
déposés
sur
la
table
et
propose
d'ajouter
un
point
à
l’ordre
du
jour,
à savoir,
la
demande
de
subvention
de
la
Maison
familiale
rurale
du
Senonais
pour
la
scolarité
d’un
jeune
étudiant
habitant
la
commune
de
Chitry.
Compte-rendu
Conseil
Municipal
du
26
OCTOBRE
2021 | ADOPTION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
13
SEPTEMBRE
2021
]
L'ensemble
des
membres
du
conseil
adopte
à l'unanimité
le compte-rendu
de
la séance
du
13
septembre
2021.
SUPPRESSION
D'UN
POSTE
D'ATSEM
À 30.84
H/SEMAINE
ET CRÉATION
D'UN
POSTE
D’ATSEM
À 32.59H/SEMAINE
L'ensemble
des
membres
du
conseil
adopte
à l'unanimité
la suppression
d’un
poste
d’atsem
à 30.84h/semaine
et
la
création
d’un
poste
d’atsem
à
32.59h/semaine.
SUPPRESSION
D'UN
POSTE
D’AGENT
TECHNIQUE
À
26H/SEMAINE
ET
CRÉATION
D'UN
POSTE
D'AGENT
TECHNIQUE
À
21.09
h
L'ensemble
des
membres
du
conseil
municipal
adopte
à l'unanimité
la suppression
d’un
poste
d'agent
technique
à 26h/semaine
et
la création
d’un
poste
d'agent
technique
à
21.09h/semaine. |
MODIFICATION
DES
FRAIS
R.P.I
FACTURÉS
À SAINT-BRIS-LE-VINEUX
L'ensemble
des
membres
du
conseil
adopte
à
l’unanimité
la
modification
des
frais
RPI
facturés
à
Saint-Bris-Le-Vineux
suite
à
la
déduction
des
frais
de
ménage.
Convention
concernant
le regroupement
pédagogique
intercommunal
entre
les
communes
de
Chitry
et
Saint-Bris-Le-Vineux
L'ensemble
des
membres
du
conseil
adopte
à l'unanimité
la convention
concernant
le
regroupement
pédagogique
intercommunal
entre
les
communes
de
Chitry
et
Saint-Bris-Le-Vineux.
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°4
L'ensemble
des
membres
du
conseil
adopte
à
l'unanimité
le
décision
modificative
n°4
concernant
le jeu
d'écriture
comptable
pour
la concession
de
L’Abbé
Chesnel.
REMBOURSEMENT
DES
FRAIS
DE
FOURRIÈRE
L'ensemble
des
membres
du
conseil
adopte
à l'unanimité
le
remboursement
des
frais
de
fourrière
d’un
montant
de
135
€ et
d’une
amende
de
35
€
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DE
LA
MFR
DU
SENONAIS
L'ensemble
du
conseil
accepte
à
l’unanimité
le versement
d’une
subvention
d’un
montant
de
68
€ à
la
Maison
Familiale
Rurale.
Compte-rendu
Conseil
Municipal
du
26
OCTOBRE
2021 |
FA QUESTIONS
DIVERSES
ET
INFORMATIONS
DU
MAIRE
-
Suite
à
la
présentation
du
P.L.U
aux
habitants
de
la
commune,
Monsieur
Le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
que
le
P.L.U
a
été
accepté
et
qu’une
enquête
publique
sera
réalisée
ultérieurement.
-
Le
Noël
des
enfants
aura
lieu
le
samedi
11
décembre
2021.
-__
Lesite
internet
est
toujours
en
cours.
Un
point
va
être
fait
prochainement
pour
une
mise
en
ligne
rapide.
-
Concernant
les
travaux
effectués
dans
la
commune:
L’abri-bus
est
presque
terminé,
les
haies
ont
été
taillées
dans
le bas
du
village
et
le portail
du
cimetière
a
été
repeint.
-
Monsieur
Le
Maire
à
prit
contact
avec
Monsieur
FONTENEAU,
Notaire
à
Saint-
Bris-Le-Vineux
concernant
les
futurs
achats
de
parcelles
par
la
commune.
-
La
cérémonie
du
11
novembre
aura
lieu
avec
présence
des
habitants
de
la
commune.
-
La gouttière
de
la
petite
salle
des
fêtes
a été
endommagée
suite
à une
livraison
par
un
camion.
L'entreprise
responsable
des
dégâts
prendra
en
charge
les
frais
de
réparation.
-
Pour
information
concernant
l’enfouissement
des
réseaux:
le
SDEY
a
envoyé
un
devis
d’un
montant
de
320
731.98
€
à
charge
de
la
commune.
* Prochaine
réunion
de
Conseil
Municipal
le
13
/
12
/
2021
à
20
H
00
La
séance
est
levée
à
22
H
16
Le
Maire,
Christian
BOULEY
Compte-rendu
Conseil
Municipal
du
26
OCTOBRE
2021
|
FR