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Compte-Rendu - 1639673680 CR du 12 07 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chitry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1639673680 CR du 12 07 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Mairie
De
Chitry
Yonne
(89)
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Lundi
12
Juillet
2021
Date
de
convocation
: Mardi
06
Juillet
2021
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Nombre
de
conseillers
présents
: 11
Nombre
de
conseillers
votants
: 11
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
douze
juillet
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni,
salle
de
la
Mairie,
en
session
ordinaire,
sous
la
présence
de
Monsieur
Christian
BOULEY,
Maire. Etaient
présents:
M.BOULEY
Christian,
Mme
DUMESNIL
Sylvie,
M.DURIF
Joël,
M.FAULCONNIER
Dominique,
M.JACQUOT
Fabrice,
M.DURVILLE
Nicolas,
Mme
CHALMEAU
Elodie,
M.GIRAUDON
Thibaut,
M.VOCORET
Syivain,
Mme
CHALMEAU
Vanina
et
M.FABRICI
Vincent. Secrétaire
de
séance
: Madame
CHALMEAU
Vanina
Adoption
du
Compte-rendu
de
la séance
du
Lundi
14
Juin
2021
Page
1
Convention
d'occupation
des
parcelles
de
la commune
pour
la création
du |
Page
2
réseau
d'assainissement
Convention
de
financement
- Appel
à
projets
pour
un
socle
numérique
dans
les |
Page
2
écoles
élémentaires
Facturation
à Saint-Bris-le-Vineux
des
frais
RPI
Page
2
Questions
diverses
et
informations
du
Maire
Page
2-3
Le
Maire
informe
l'assemblée
des
pouvoirs
donnés
et fait
part
des
documents
déposés
sur
la table.
ADOPTION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
14
JUIN
2021
L'ensemble
du
conseil
municipal
adopte
à l'unanimité
le compte-rendu
de
la séance
du
14
juin
2021.
Compte-rendu
Conseil
Municipal
du
12
juillet
2021
| CONVENTION
D'OCCUPATION
DES
PARCELLES
DE
LA
COMMUNE
POUR
LE
RÉSEAU
D'ASSAINISSEMENT
Monsieur
Le
Maire
présente
à
l’ensemble
du
conseil
la
convention
d'occupation
de
certaines
parcelles
de
la
commune
pour
la
réalisation
du
réseau
d'assainissement.
Les
membres
du
conseil
votent
cette
convention
à
l'unanimité.
CONVENTION
DE
FINANCEMENT
— APPEL
À PROJETS
POUR
UN
SOCLE
NUMÉRIQUE
DANS
LES
ÉCOLES
ÉLÉMENTAIRES
La
demande
de
subvention
de
la
Mairie
a été
accepté.
La
commune
va,
de
ce
fait,
pourvoir
passer
commande
des
ordinateurs
et
logiciels.
Les
membres
du
conseil
votent
à
l'unanimité
la
convention
de
financement
pour
le
projet
de
socle
numérique
dans
les
écoles
élémentaires.
FACTURATION
À
SAINT-BRIS-LE-VINEUX
DES
FRAIS
RPI
Monsieur
Le
Maire
présente
aux
membres
du
conseil
les frais
de
fonctionnement
2020
ainsi
que
les
frais
de
personnel
communal.
La
répartition
des
frais
étant
de
75%
pour
Saint-Bris-
Le-Vineux
et
25%
pour
Chitry,
le
somme
due
par
la
commune
de
Saint-Bris-Le-Vineux
est
de
32
929.88
€.
Monsieur
Le
Maire
présente
également
les
frais
supportés
par
la
commune
de
Saint-Bris-
Le-Vineux,
ce
qui
amène
une
facturation
pour
Chitry
de
23
232.90
€.
Les
membres
du
conseil
votent
à l’unanimité
l’ensemble
de
la facturation
des
frais
RPI.
QUESTIONS
DIVERSES
ET
INFORMATIONS
DU
MAIRE
-
L'agent
technique
récemment
recruté
sur
la
commune
de
Chitry
en
renfort
continuera
à
travailler
pendant
le
mois
d'août,
sous
les
mêmes
conditions,
en
remplacement
de
l'agent
technique
actuel
pendant
sa
période
de
congé.
L'Association
Renouer
a
contacté
la
commune
afin
de
savoir
si
son
contrat
serait
renouvelé
ou
non
sur
septembre.
Le
conseil
municipal
est
favorable
à
la
prolongation
de
son
contrat
en
septembre
2021.
-
Un
courrier
sera
fait à la propriétaire
de
la
parcelle
située
à coté
du
parc
afin
de
savoir
si
celle-ci
serait
en
vente
et
à
quel
prix.
-
Le
Maire
a
reçu
un
courrier
d’une
employée
de
la
commune
(Atsem)
demandant
à
travailler
à
80%.
Une
autre
salariée
compensera
les
20%
à
partir
du
27
septembre
2021.
-
Après
constatation
de
l'employé
communal,
l’entreprise
Rondino
est
venue
vérifier
l'installation
des
jeux
du
parc
et a décelé
des
problèmes
de
structure
sur
la tyrolienne.
La
société
va
donc
recommander
les
pièces
défectueuses
et
l’entreprise
Paysage
et
Environnement
fera
les travaux.
-
Suite
à
l'installation
des
panneaux
signalétiques
et
des
chicanes
dans
la
Grande
Rue,
Le
Maire
a
reçu
un
courrier
d’un
habitant
indiquant
la vitesse
toujours
élevée
lors
de
la
traversée
du
village.
Une
demande
sera
prochainement
faite
pour
voir
si
Compte-rendu
Conseil
Municipal
du
12
juillet
2021
|
ue l'installation
de
ralentisseurs
serait
possible
ou
pas.
Une
réponse
lui
sera
faite
par
courrier.
-
Le
jury
du
concours
«
Fleurissement
2021
» est
venu
ce
jour
sur
la commune
pour
faire
le tour
et
voir
les
différentes
améliorations
à
apporter.
-
La
commune
à
reçu
un
courrier
d’Engie
Green
concernant
un
éventuel
projet
éolien
faisant
l’état
des
lieux
des
parcelles
et des
propriétaires
concernés
sur
la zone
d'étude
potentielle.
-__
L'entreprise
Delagneau
est
venue
à
la
Mairie
pour
voir
l’état
de
la
peinture
des
grilles
car
celle-ci
présente
des
traces
de
rouille
et
elle
commence
à
s’écailler
à
certains
endroits.
* Prochaine
réunion
de
Conseil
Municipal
le
26
/
07
/
2021
à
20
H
00
La
séance
est
levéeà
22
H
20
Le
Maire,
Christian
BOULEY
Compte-rendu
Conseil
Municipal
du
12
juillet
2021 |
F2