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unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atlantique - 3 Ordre du jour CM 06122021
Document publié le Lundi 6 décembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atlantique - 3 Ordre du jour CM 06122021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 6 DECEMBRE 2021
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 OCTOBRE 2021
INTERCOMMUNALITE
2° RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE LA GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
3° RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT
4° RAPPORT DEFINITIF DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES
5° CONVENTION POUR L'INSTRUCTION DES DEMANDES D’AUTORISATION DU DROIT DES SOLS PAR LE SERVICE MUTUALISE D’AQTA – REVISION DE LA CONVENTION DU 27 MARS 2015
ADMINISTRATION GENERALE
6° RAPPORT D'ACTIVITE 2020 DE MORBIHAN ENERGIE
RESSOURCES HUMAINES
7° MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
8° DUREE ANNUELLE DE TRAVAIL ET REGLEMENT DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
9° INSTAURATION DU TELETRAVAIL
10° MODIFICATION DU DISPOSITIF INDEMNITAIRE RIFSEEP
11° MODIFICATION DU REGIME D’ASTREINTE D’EXPLOITATION AU SEIN DES SERVICES TECHNIQUES FINANCES – MARCHES PUBLICS
12° CONVENTIONS DE SERVITUDE AU PROFIT DE MEGALIS POUR L’IMPLANTATION D’ARMOIRES TECHNIQUES
13° MISE EN RESEAU DES MEDIATHEQUES – INTEGRATION DE L’ACTIF
14° DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2021
15° SUBVENTION 2021 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
16° TARIFS MUNICIPAUX 2022
17° AUTORISATION DU MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE 2022
18° CONVENTION DE PARTENARIAT 2022 ENTRE LE LYCEE DE KERPLOUZ D’AURAY ET LA VILLE DE BRECH
19° SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX ASSOCIATIONS
AFFAIRES FONCIERES – URBANISME
20° CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE ZI N°219
21° CREATION D’UNE SERVITUDE D’ECOULEMENT DES EAUX PLUVIALES SUR UNE PROPRIETE PRIVEE AE N°236
22° BILAN DES ACQUISITIONS - CESSIONS DU 1ER DECEMBRE 2020 AU 30 NOVEMBRE 2021
INFORMATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
23° INFORMATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE