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unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atlantique - 3 Ordre du jour CM 05 05 2025
Document publié le Lundi 5 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atlantique - 3 Ordre du jour CM 05 05 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 5 MAI 2025
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2025
INTERCOMMUNALITE
2° FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE DANS LE CADRE D’UN ACCORD LOCAL
ADMINISTRATION GENERALE
3° ADHESION A LA CHARTE DES VILLES AMBASSADRICES DU DON D'ORGANES
4° DISSOLUTION DU CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
RESSOURCES HUMAINES
5° DESIGNATION DU REFERENT LANCEUR D'ALERTE
6° TABLEAU DES EMPLOIS - ACTUALISATION
7° REGLEMENT DES ASTREINTES - ACTUALISATION FINANCES – MARCHES PUBLICS
8° PROJET DE CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - ELECTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES AD HOC POUR LE JURY DE CONCOURS DE MATRISE D'OEUVRE
9° PROJET DE CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - LANCEMENT DU CONCOURS POUR LE CHOIX D'UN MAITRE D’OEUVRE
10° CENTRE CULTUREL - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC BRETAGNE POUR L'EXTENSION DES HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MEDIATHEQUE
11° ECOLE DE MUSIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES VILLES D’AURAY, BREC’H ET PLUNERET - ANNEE SCOLAIRE 2025/2026
12° PARTICIPATION DE LA VILLE DE BREC’H AU FINANCEMENT DE LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES
13° SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
SERVICES TECHNIQUES - DEVELOPPEMENT DURABLE
14° CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AQTA ET LES COMMUNES POUR LA SIGNALETIQUE PATRIMONIALE ET TOURISTIQUE
15° INSCRIPTION DU CIRCUIT « CEINTURE VERTE AURAY - BRECH » AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE
16° CONVENTIONS AVEC GOLFE DU MORBIHAN - VANNES AGGLOMERATION POUR LA REALISATION
DE TRAVAUX DE RESTAURATION DES MILIEUX AQUATIQUES SUR LE BASSIN VERSANT DU LOC’H
17° CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN TERRAIN A ENEDIS - KERIVALAN
AFFAIRES FONCIERES- URBANISME
18° DENOMINATION D’UNE VOIE PRIVEE - IMPASSE DES PASSIFLORES
19° DENOMINATION D’UNE VOIE PRIVEE - IMPASSE DU TALUS
20° CONVENTION D'UTILISATION DES OUTILS SIG PROPOSES PAR AQTA
21° ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRAIN ISSUE DE LA PARCELLE ZI N°510
22° CESSION D’UN ENSEMBLE BATI - IMPASSE DE SAINT GUERIN - PARCELLES ZN 201P ET ZN 303
23° MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2024-45 - CESSION DE PARCELLES A L’ENTREPRISE SOCIALE POUR L’HABITAT LES AJONCS ET A AIGUILLON CONSTRUCTION INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
24° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE