Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR+ +CM+ +10.05
Compte-Rendu - 2021 07 12 CM CR Valide
Compte-Rendu - 2021 07 09 CR CM
Compte-Rendu - CR+ +CM+ +12.04
Compte-Rendu - CR+ +CM+ +11.01.21
Compte-Rendu - CR CM 07 06 2021
Compte-Rendu - CR+ +CM+ +16.02
Compte-Rendu - CR 06 07 2021
Compte-Rendu - CR+ +CM+ +25.05
Compte-Rendu - CR 2021 07 06
Compte-Rendu - CR+CM+06+07+2021
Document publié le Mardi 6 juillet 2021 par la commune de Saint-Jean-d'Arves.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+06+07+2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Eau et assainissement,
Commune de St Jean d’Arves
Réunion du Conseil Municipal
Séance du 6 Juillet 2021
Présents : HUSTACHE Christiane, TRUCHET Sébastien, SOL Sébastien, ARLAUD Laetitia, DAVID Éric, ARLAUD Marielle, GEMIN Clément, MICHEL Stéphanie, CHARPIN Frédéric, HUSTACHE Maurice et DURAZ Sébastien.
Absents : Néant.
- Décide d’approuver le devis relatif au programme d’élimination des eaux parasites à hauteur de 24 300 € dans l’automne 2021 selon la synthèse du bureau d’études d’alp’épur. Une subvention de 12 000.00 € sera accordée.
RARE
- Décide, à l’unanimité, de ne pas modifier le zonage d’assainissement du schéma directeur d’assainissement.
RARE
- Décide, à 9 voix pour, de fixer le tarif de vente du lotissement les Buffettes à 84 € HT du m° soit 105.00 € TTC. Madame Arlaud Laetitia ne prend pas part au vote.
kkX AE
Arrivée de Monsieur Truchet Sébastien à 20h15.
REX E
- Avancement du projet de lotissement. Vente des lots.
ke ko
Départ de Monsieur Charpin Frédéric à 20h20. Procuration donnée à Monsieur Duraz Sébastien.
kkAE
- Décide, de faire un bail emphytéotique à 8 voix pour 80 ans et 3 voix pour 60 ans à L’association Communale de Chasse Agréée afin d’aménager un local de chasse. Par conséquent, un bail emphytéotique sera fait pour 80 ans.
FERRÉ
- Après les explications de Madame le Maire et la lecture du courrier de Madame Agnès Ubelmann et Monsieur Daniel Arnaud, le conseil municipal décide à l’unanimité de retirer le droit de préemption. En effet, le Conseil Municipal décide de revenir sur la décision du 10 Mai 2021 et ne souhaite plus préempter les parcelles À 1168 — A 1718 — À 1722 — À 3275.
kchkk
- Décide, à l’unanimité, de recruter un agent de cinéma remplaçant, suite à l’arrêt de travail de Mr Rousse, à compter du 27 Juin 2021 jusqu’au retour du projectionniste en place.
KA AA
- Décide, à l’unanimité, de valider l’offre de TMICE pour 2 284.00 €, pour le changement du matériel de
téléphonie.
KA AK
- Approuve, à l’unanimité, la dénomination des voies communales pour l’adressage.
kk HAE - Approuve, à l’unanimité, le devis de la société EMC pour 3 840.00 € concernant la location du chapiteau du 7
et 8 août ainsi que le 22 août 2021. Ce devis annule et remplace le précédent devis de cette société.
RARE
- Le Conseil Municipal après analyse des deux dossiers de Maître Candice Philippe pour la convention avec Mr
Zuccarelli et le bail avec l’ESF valide les propositions du conseil de la commune sous réserve de quelques précisions complémentaires à verser aux dossiers.
kkAkKE
- Décide de surseoir à l’élection d’un nouvel adjoint. Ce point sera mis à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Municipal.
kk AR
Questions diverses :
- Décide de valider le devis Mr Sébastien Bizel-Bizellot pour 350.00 € à l’unanimité, concernant le trophée de
combats de reines.
- Décide de valider le devis d'EUROSTYL pour 121.44 € à l’unanimité, concernant les panneaux patrimoniaux.
- Décide de valider le devis de 498.00 € pour la mise en place du dispositif de premier secours pour le tour de
l'avenir.