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Déliberation - 2023 0028 Approbation du Compte de Gestion du Budget Annexe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 0028 Approbation du Compte de Gestion du Budget Annexe)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
à.
Champagny.Vanoise
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SEANCE
DU
5 AVRIL
2023
N°”
2023
0028
L’'An
Deux
mille
vingt-trois,
le
cinq
avril
à
20H00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350
-
CHAMPAGNY
EN
VANOISE,
légalement
convoqué
le
29
mars
2023,
sous
la
Présidence
de
M.
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire.
Présents
:
René
RUFFIER
LANCHE,
Denis
TATOUD,
Florian
SOUVY,
Olivier
SACHE,
Corentin
GROS,
Emmanuel
MAEGEY,
Xavier
BRONNER,
Tony
BUTHOD
GARCON,
Robert
LEVY,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES,
Gérard
RUFFIER
LANCHE
Absents
excusés,
Olivier
CHENU
Nombre
en
Membres :
15
En
exercice :
L2
Suffrages
exprimés
:
11
Votes
pour :
11
Votes
contre
:
0
Ne
prend
pas
part
au
vote :
0 KHKHK
AK
AK
AK
KO
KE
KE
KE
KE KE
KR
KO
KE
KE
Objet
: Approbation
du
compte
de
gestion
du
budget
annexe
eau
et
assainissement
Le compte
de
gestion
comprend
l’ensemble
des
opérations
budgétaires
et
non-budgétaires
effectuées
au
cours
de
l’exercice
2022
auxquelles
viennent
se
cumuler
les opérations
liées
à tous
les
mouvements
de
trésorerie
réalisés
sous
la
responsabilité
du
comptable
public
de
la commune.
Le
compte
de
gestion
du
budget
annexe
de
l’eau
et
de
l'assainissement
est
en
tous
points
conforme
au
compte
administratif.
-
Vu
le
Compte
de
gestion
2022
relatif
au
budget
annexe
de
l’eau
et
de
l'assainissement,
présenté
par
Madame
la Trésorière
Principale
de
Moutiers
;
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le Conseil
municipal
:
-
APPROUVE
le compte
de
gestion
2022
du
budget
annexe
de
l’eau
et de
l'assainissement.
« Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Pour
le
Maire
empêché,
Le
1°’
adjoint,
Denis
TATOUD
MAIBIE
DE
CHAMPAGNY
EN VANDISE
Planchamp
-
73350
Champagny
en Vanoise
- Tél, 04 79 55 03 80
-
Fax 0479550099
-
www.mairie-champagny.fr
- E-mail
: contact@mairie-champagny.fr
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20230405-03_20230028-DE Reçu le 13/04/2023