Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - ca 2020 assainissement FR 1089?1715511484
unknown - ca 2020 eau FR 1088?1715511484
unknown - ca 2020 lotissement FR 1090?1715511484
unknown - ca 2016 commune FR 169?1715511484
unknown - ca 2021 commune FR 1782?1715511484
unknown - ca 2019 commune FR 806?1715511484
unknown - ca 2012 FR 179?1715511484
unknown - ca 2011 FR 180?1715511484
unknown - bp 2020 commune FR 804?1715511484
unknown - ca 2019 assainissement FR 808?1715511484
unknown - ca 2020 commune FR 1086?1715511484
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Teil.
Lien du pdf (unknown - ca 2020 commune FR 1086?1715511484)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Budget communal - Le Teil
POSTE COMPTABLE : LE TEIL ROCHEMAURE
ANNEE 2020
COMPTE ADMINISTRATIF
Numéro SIRET : 21070319500011
voté par nature
M14
BUDGET Budget communal - Le Teil Budget communal - Le Teil
CA 2020
SOMMAIRE
Pages
I. Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières
B - Modalités de vote du compte administratif
II. Présentation générale du compte administratif
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1 - Balance générale du compte administratif - Dépenses
B2 - Balance générale du compte administratif - Recettes
III. Vote du compte administratif
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV. ANNEXES Jointes Sans
objet
A - Eléments du bilan X
A1 - Présentation croisée par fonction X
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement X
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement X
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie X
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette X
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux X
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours X
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture X
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement X
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N X
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme X
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes X
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements X
A4 - Etat des provisions X
A5 - Etalement des provisions X
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses X
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes X
A7.1.1 - Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement
X
A7.1.2 - Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement
X
A7.2.1 - Etat des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement X
A7.2.2 - Etat des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement X
A7.3.1 - Etat de la répartition de la TEOM - Fonctionnement X
A7.3.2 - Etat de la répartition de la TEOM - Investissement X
A8 - Etat des charges transférées X
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers X
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées X
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties X
A10.3 - Opérations liées aux cessions X
A10.4 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées X
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties X
A11 - Etat des travaux en régie X
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale X
B - Engagements hors bilan X
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement X
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement X
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail X
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé X
B1.5 - Etat des autres engagements donnés X
Page 1 Budget communal - Le Teil
CA 2020
SOMMAIRE
IV. ANNEXES Jointes Sans
objet
B1.6 - Etat des engagements reçus X
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions X
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale X
C - Autres éléments d'informations X
C1.1 - Etat du personnel X
C1.2 - Actions de formation des élus X
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement
X
C3.2 - Liste des établissements publics créés X
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe X
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe X
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes X
D - Décisions en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures X
D1 - Décisions en matière de taux de contributions directes X
D2 - Arrêté et signatures X
Page 2 Budget communal - Le Teil
CA 2020
COMPTE
ADMINISTRATIF
Budget communal - Le Teil
CA 2020
A INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
I I - INFORMATIONS GENERALES
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) 8 896
Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fine) 191
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Ardeche Rhône Coiron
Potentiel fiscal et financier (1)
Fiscal Financier
Moyenne nationale du
potentiel financier par
habitants de la strate
Valeurs par hab.
(population DGF)
0,00 0,00 0,00 0,00
Informations financières - ratios (2) Valeurs Moyennes
nationales de la
strate (3)
Dépenses réelles de fonctionnement/population 1 1 057,67 935,00
Produits des impositions directes/population 2 401,83 507,00
Recettes réelles de fonctionnement/population 3 1 211,00 1 133,00
Dépenses d'équipement brut/population 4 611,31 305,00
Encours de dette/population 5 922,81 860,00
DGF/population 6 171,58 153,00
Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 7 0,5042 0,5600
Dépenses de fonct. et remb. de la dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 8 0,9648 0,9010
Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 9 0,5047 0,2700
Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 10 0,7620 0,7600
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1
établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant
au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 11 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au
moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L.2313-1, L.2313-2, R.2313-1, R.2313-2 et R.5211-15 du CGCT).
Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d'une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d'appliquer les ratios prévus
respectivement par les articles R.2313-7, R.5211-15 et R.5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d'indiquer les moyennes de la catégorie de l'organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d'agglomération...) et les sources d'où sont tirées les informations
(statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s'agit des moyennes de la dernière année connue.
Page 3 Budget communal - Le Teil
CA 2020
I - INFORMATIONS GENERALES I
B MODALITES DE VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement,
- sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III B3,
- sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
......................................................................................................................................................................................
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement".
III - Les provisions sont :
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement).
POUR MEMOIRE
Page 4 Budget communal - Le Teil
CA 2020
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
VUE D'ENSEMBLE A1
II
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
9 868 608,29 10 915 743,10
5 069 373,70 7 519 881,02
A
B
G
H
+
REPORTS
DE L'EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
Report en section
d'investissement (001)
=
C I
D J
1 338 557,42
252 870,55
TOTAL (réalisations +
reports) = A+B+C+D = G+H+I+J
TOTAL CUMULE
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1 (1)
Section d'investissement
TOTAL des restes à réaliser
à reporter en N+1 = E+F
F
= K+L
K
L
17 388 489,31 17 576 544,77
2 050 534,90 3 614 975,78
2 050 534,90 3 614 975,78
+
=
RESULTAT
CUMULE Section d'investissement
= A+C+E
= B+D+F
= A+B+C+D+E+F
= G+I+K
= H+J+L
= G+H+I+J+K+L
9 570 415,92 8 937 220,03
9 868 608,29 12 254 300,52
19 439 024,21 21 191 520,55
E Section de fonctionnement
Section de fonctionnement
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap.
/ Art.
Libellé Dépenses engagées
non mandatées
Titres restant
à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E K
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT F L 2 050 534,90 3 614 975,78
13 Subventions d'investissement reçues 2 114 975,78
16 Emprunts et dettes assimilés 1 500 000,00
20 Immobilisations incorporelles 1 938,00
21 Immobilisations corporelles 376 290,32
23 Immobilisations en cours 1 672 306,58
Page 5
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT). SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
II II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Budget communal - Le Teil
CA 2020
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits
ouverts
(BP + DM +
RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Restes à réaliser
au 31/12
Mandats
émis
Charges
rattachées
011 Charges à caractère général 2 775 791,38 2 338 844,85 240 754,65 196 191,88
012 Charges de personnel et frais assimilé 4 830 000,00 4 744 951,78 85 048,22
014 Atténuations de produits 273 071,00 271 128,00 1 943,00
65 Autres charges de gestion courante 1 079 382,00 854 917,98 29 411,40 195 052,62
Total des dépenses de gestion courante 8 958 244,38 8 209 842,61 270 166,05 0,00 478 235,72
66 Charges financières 218 588,53 177 773,47 36 189,86 4 625,20
67 Charges exceptionnelles 1 363 479,47 742 634,37 22 712,13 598 132,97
68 Dotations provisions semi-budgétaires ( 80 210,00 80 210,00 (1)
022 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles de fonct. 10 620 522,38 9 130 250,45 329 068,04 0,00 1 161 203,89
023 Virement à la section d'investissement ( 1 150 000,00 (2)
042 Opé. d'ordre transfert entre sections (2) 400 000,00 409 289,80 -9 289,80 (2)
043 Opé. d'ordre intérieur de la sect. fonct (2)
Total des dépenses d'ordre de fonct. 1 550 000,00 409 289,80 0,00 0,00 1 140 710,20
TOTAL 12 170 522,38 9 539 540,25 329 068,04 0,00 2 301 914,09
0,00
Pour information
D 002 Déficit
de fonctionnement reporté de N-1
(3)
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits
ouverts
(BP + DM +
RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Restes à réaliser
au 31/12
Titres
émis
Produits
rattachés
013 Atténuations de charges 92 000,00 81 901,11 10 098,89
70 Produits des services, domaine et vent 391 700,00 312 333,34 91,00 79 275,66
73 Impôts et taxes 3 678 185,15 5 270 879,13 2 344,00 -1 595 037,98
74 Dotations, subventions et participations 3 646 548,00 2 493 004,45 1 153 543,55
75 Autres produits de gestion courante 928 225,00 966 730,54 -38 505,54
Total des recettes de gestion courante 8 736 658,15 9 124 848,57 2 435,00 0,00 -390 625,42
76 Produits financiers 8,76 -8,76
77 Produits exceptionnels 1 835 964,00 1 415 279,02 420 684,98
78 Reprises provisions semi-budgétaires 48 570,81 230 502,43 -181 931,62 (1)
Total des recettes réelles de fonct. 10 621 192,96 10 770 638,78 2 435,00 0,00 -151 880,82
042 Opé. ordre transfert entre sections (2) 210 772,00 142 669,32 68 102,68 (2)
043 Opé. ordre intérieur de la sect. fonct.(2) (2)
Total des recettes d'ordre de fonct. 210 772,00 142 669,32 0,00 0,00 68 102,68
TOTAL 10 831 964,96 10 913 308,10 2 435,00 0,00 -83 778,14
1 338 557,42
Pour information
R 002 Excédent
de fonctionnement reporté de N-1
(3)
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
Page 6 SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
II II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Budget communal - Le Teil
CA 2020
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Mandats
émis
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
010 Stocks
20 Immobilisations incorporelles (sf 204) 59 980,00 6 147,00 1 938,00 51 895,00
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles 3 951 007,03 1 781 733,44 376 290,32 1 792 983,27
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours 7 168 495,22 3 199 072,37 1 672 306,58 2 297 116,27
Total des opérations d'équipement
Total des dépenses d'équipement 11 179 482,25 4 986 952,81 2 050 534,90 4 141 994,54
10 Dotations, fonds divers et reserves
13 Subventions d'investissement reçues
16 Emprunts et dettes assimilés 1 004 736,30 985 171,33 19 564,97
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie)
26 Participations et créances ratt. à des particip.
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues
Autres () 401 044,78 -401 044,78
Total des dépenses financières 1 004 736,30 1 386 216,11 0,00 -381 479,81
45... Total des opé. pour le compte de tiers 401 044,78 401 044,78
Total des dépenses réelles d'invest. 12 585 263,33 6 774 213,70 2 050 534,90 3 760 514,73
040 Opé. d'ordre de transfert entre sections 210 772,00 142 669,32 68 102,68
041 Opérations patrimoniales 1 004 044,78 1 004 042,78 2,00
Total des dépenses d'ordre d'invest. 1 214 816,78 1 146 712,10 0,00 68 104,68
TOTAL 13 800 080,11 7 920 925,80 2 050 534,90 3 828 619,41
0,00
Pour information
D 001
Solde d'exécution négatif reporté de N-1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Titres
émis
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
010 Stocks
13 Subventions d'investissement reçues (sf 138) 5 572 120,00 592 033,01 2 114 975,78 2 865 111,21
16 Emprunts et dettes assimilés (sf 165) 4 500 000,00 2 500 000,00 1 500 000,00 500 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles 29 832,00 -29 832,00
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours 6 637,34 -6 637,34
Total des recettes d'équipement 10 072 120,00 3 128 502,35 3 614 975,78 3 328 641,87
10 Dotations, fonds divers et reserves (sf 1068) 180 000,00 126 493,99 53 506,01
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés
138 Autres subv.d'investissement non transférables
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie)
26 Participations et créances ratt. à des particip.
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations 340 000,00
Total des recettes financières 520 000,00 126 493,99 0,00 393 506,01
45... Total des opé. pour le compte de tiers 401 044,78 401 044,78
Total des recettes réelles d'invest. 10 993 164,78 3 656 041,12 3 614 975,78 3 722 147,88
021 Virement de la section de fonctionnement 1 150 000,00
040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 400 000,00 409 289,80 -9 289,80
041 Opérations patrimoniales 1 004 044,78 1 004 042,78 2,00
Total des recettes d'ordre d'invest. 2 554 044,78 1 413 332,58 0,00 1 140 712,20
TOTAL 13 547 209,56 5 069 373,70 3 614 975,78 4 862 860,08
252 870,55
Pour information
R 001
Solde d'exécution positif reporté de N-1
Page 7 Budget communal - Le Teil
CA 2020
B1
II II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
BALANCE GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL FONCTIONNEMENT
(2)
(2)
(1)
(2) 2 579 599,50 2 579 599,50 Charges à caractère général 011
4 744 951,78 4 744 951,78 Charges de personnel et frais assimilés 012
271 128,00 271 128,00 Atténuations de produits 014
Achats et variations de stocks 60 (3)
884 329,38 884 329,38 Autres charges de gestion courante 65
Frais de fonctionnement des groupes d'élus 656 (4)
213 963,33 213 963,33 Charges financières 66
775 306,50 765 346,50 9 960,00 Charges exceptionnelles 67
399 329,80 399 329,80 Dotations provisions semi-budgétaires 68
Production stockée (ou déstockage) 71 (3)
9 868 608,29 9 459 318,49 409 289,80 Dépenses de fonctionnement - Total
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 0,00
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL INVESTISSEMENT
(2)
(2)
(1)
(2) Dotations, fonds divers et reserves 10
92 441,84 92 441,84 Subventions d'investissement reçues 13
Provisions pour risques et charges 15 (5)
985 171,33 985 171,33 Emprunts et dettes assimilés (sf 1688 non budgétaire) 16
Compte de liaison : affectation (BA, régie) 18 (8)
Total des opérations d'équipement
Différences sur réalisations d'immobilisations 19 (5)
6 147,00 6 147,00 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 20 (6)
597 000,00 597 000,00 Subventions d'équipement versées 204
2 239 003,70 1 781 733,44 457 270,26 Immobilisations corporelles 21 (6)
Immobilisations reçues en affectation 22 (6) (9)
3 199 072,37 3 199 072,37 Immobilisations en cours 23 (6)
Participations et créances ratt. à des particip. 26
Autres immobilisations financières 27
Amortissements des immobilisations 28
Provisions pour dépréciation des immobilisations 29 (5)
Provisions pour dépréciation 39 (5)
401 044,78 401 044,78 Opérations pour compte de tiers 45...
Charges à répartir sur plusieurs exercices 481
Provisions pour dépréciation comptes de tiers 49 (5)
Provisions pour dépréciation comptes financiers 59 (5)
Stocks 3...
7 519 881,02 6 373 168,92 1 146 712,10 Dépenses d'investissement - Total
Pour information
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants. (5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués
sur un exercice antérieur.
Page 8 Budget communal - Le Teil
CA 2020
B2
II II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
BALANCE GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL FONCTIONNEMENT
(2)
(2)
(1)
(2) 81 901,11 81 901,11 Atténuations de charges 013
Achats et variations des stocks 60 (3)
312 424,34 312 424,34 Produits des services, domaine et ventes diverses 70
Production stockée (ou déstockage) 71
50 227,48 50 227,48 Travaux en régie 72
5 273 223,13 5 273 223,13 Impôts et taxes 73
2 493 004,45 2 493 004,45 Dotations, subventions et participations 74
966 730,54 966 730,54 Autres produits de gestion courante 75
8,76 8,76 Produits financiers 76
1 507 720,86 1 415 279,02 92 441,84 Produits exceptionnels 77
230 502,43 230 502,43 Reprises provisions semi-budgétaires 78
Transferts de charges 79
10 915 743,10 10 773 073,78 142 669,32 Recettes de fonctionnement - Total
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 1 338 557,42
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL INVESTISSEMENT
(2)
(2)
(1)
(2) 126 493,99 126 493,99 Dotations, fonds divers et reserves (sauf 1068) 10
Excédents de fonctionnement capitalisés 1068
598 031,01 592 033,01 5 998,00 Subventions d'investissement reçues 13
Provisions pour risques et charges 15 (4)
3 097 000,00 2 500 000,00 597 000,00 Emprunts et dettes assimilés (sf 1688 non budgétaire) 16
Compte de liaison : affectation (BA, régie) 18 (8)
9 960,00 9 960,00 Différences sur réalisations d'immobilisations 19
Immobilisations incorporelles (sauf 204) 20 (6)
Subventions d'équipement versées 204
29 832,00 29 832,00 Immobilisations corporelles 21 (6)
Immobilisations reçues en affectation 22 (6) (9)
6 637,34 6 637,34 Immobilisations en cours 23 (6)
Participations et créances ratt. à des particip. 26
Autres immobilisations financières 27
399 329,80 399 329,80 Amortissements des immobilisations 28
Provisions pour dépréciation des immobilisations 29 (4)
Provisions pour dépréciation 39 (4)
802 089,56 401 044,78 401 044,78 Opérations pour compte de tiers 45...
Charges à répartir sur plusieurs exercices 481
Provisions pour dépréciation comptes de tiers 49 (4)
Provisions pour dépréciation comptes financiers 59 (4)
Stocks 3...
5 069 373,70 3 656 041,12 1 413 332,58 Recettes d'investissement - Total
Pour information
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 252 870,55
Page 9 Budget communal - Le Teil
CA 2020
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués
sur un exercice antérieur.
Page 10 Budget communal - Le Teil
CA 2020
III
A1 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Crédits employés (ou restant à employer) Crédits
annulés Mandats
émis
Charges
rattachées
Restes à
réaliser au 31/12
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
011 Charges à caractère général 2 775 791,38 2 338 844,85 240 754,65 196 191,88
6042 Achats prest.de serv.(autres que terra 145 000,00 61 173,65 10 000,00 73 826,35
60611 Eau et assainissement 37 268,38 49 657,68 6 459,33 -18 848,63
60612 Energie - Electricité 230 000,00 280 610,17 17 000,00 -67 610,17
60622 Carburants 44 947,00 25 831,23 4 000,00 15 115,77
60623 Alimentations 12 600,00 -933,91 1 079,93 12 453,98
60628 Autres fournitures non stockées 9 120,00 883,60 859,23 7 377,17
60631 Fournitures d'entretien 46 000,00 42 944,73 3 055,27
60632 Fournitures de petit équipement 166 005,00 81 853,67 50 951,59 33 199,74
60633 Fournitures de voirie 110 000,00 74 653,96 20 881,17 14 464,87
60636 Vêtements de travail 44 180,00 10 663,47 10 455,24 23 061,29
6064 Fournitures administratives 5 000,00 6 768,43 -1 768,43
6067 Fournitures scolaires 20 010,00 10 886,35 3 299,47 5 824,18
6068 Autres matières et fournitures 58 405,66 856,44 -59 262,10
611 Contrats de prestations de services 2 940,05 -2 940,05
6122 Crédit-bail mobilier 13 801,00 5 403,96 8 397,04
6132 Locations immobilières 732 500,00 891 509,03 -159 009,03
6135 Locations mobilières 80 600,00 97 835,25 8 151,90 -25 387,15
61521 Terrains 9 000,00 3 095,46 5 904,54
615221 Bâtiments publics 40 000,00 29 308,54 1 334,40 9 357,06
615228 Autres bâtiments 8 000,00 8 000,00
615231 Voiries 29 000,00 39 314,90 6 179,60 -16 494,50
615232 Réseaux 54 000,00 27 220,51 2 157,12 24 622,37
61524 Bois et forêts 17 300,00 10 626,00 6 674,00
61551 Matériel roulant 20 000,00 22 460,18 25 573,81 -28 033,99
61558 Autres biens mobiliers 15 000,00 14 716,55 3 132,54 -2 849,09
6156 Maintenance 80 000,00 52 555,51 4 450,90 22 993,59
6161 Multirisques 48 000,00 36 497,09 11 502,91
6168 Autres 4 000,00 18 027,58 -14 027,58
617 Etudes et recherches 88 300,00 6 880,00 1 000,00 80 420,00
6182 Documentation générale et technique 6 200,00 3 591,12 2 608,88
6184 Versements à des organismes de form 32 000,00 3 504,34 28 495,66
6188 Autres frais divers 110 400,00 75 845,07 29 056,82 5 498,11
6225 Indemnités au comptable et aux régis 2 000,00 2 000,00
6226 Honoraires 46 000,00 23 214,96 4 423,00 18 362,04
6227 Frais d'actes et de contentieux 1 000,00 1 735,93 804,09 -1 540,02
6228 Divers 5 000,00 1 500,00 1 140,00 2 360,00
6231 Annonces et insertions 3 000,00 3 017,86 -17,86
6232 Fêtes et cérémonies 173 930,00 91 093,29 17 565,04 65 271,67
6236 Catalogues et imprimés 11 900,00 8 868,70 1 336,90 1 694,40
6237 Publications 1 000,00 426,00 574,00
6238 Divers 8 800,00 1 474,21 252,00 7 073,79
6256 Missions 6 000,00 588,71 50,00 5 361,29
6261 Frais d'affranchissement 14 000,00 8 805,29 1 060,00 4 134,71
6262 Frais de télécommunications 80 000,00 50 703,28 7 200,96 22 095,76
627 Services bancaires et assimilés 2 000,00 2 028,45 43,17 -71,62
6281 Concours divers (cotisations...) 4 500,00 5 192,27 -692,27
6282 Frais gardiennage(église,forêts&bois c 16 000,00 15 403,82 596,18
62878 A d'autres organismes 35 000,00 25 864,30 9 135,70
6288 Autres services extérieurs 16 030,00 301,62 15 728,38
63512 Taxes foncières 54 000,00 53 620,33 379,67
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 400,00 276,00 124,00
6358 Autres droits 37 000,00 37 000,00
012 Charges de personnel et frais assim 4 830 000,00 4 744 951,78 85 048,22
6218 Autres personnel extérieur 36 000,00 16 093,62 19 906,38
Page 11 Budget communal - Le Teil
CA 2020
III
A1 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Crédits employés (ou restant à employer) Crédits
annulés Mandats
émis
Charges
rattachées
Restes à
réaliser au 31/12
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
6332 Cotisations versées au FNAL 13 400,00 13 957,77 -557,77
6336 Cotisations au centre national et CNFP 43 912,00 42 398,97 1 513,03
6338 Autres impôts,taxes&vers.assimilés sur 8 500,00 8 374,59 125,41
64111 Rémunération principale 2 400 000,00 2 363 253,68 36 746,32
64112 NBI,supp. fam. de traite. & indemnité d 62 000,00 63 347,68 -1 347,68
64118 Autres indemnités 455 000,00 461 424,00 -6 424,00
64131 Rémunération 370 000,00 298 832,52 71 167,48
64138 Autres indemnités 33 000,00 33 539,17 -539,17
64168 Autres emplois d'insertion 18 255,00 28 697,45 -10 442,45
6417 Rémunérations des apprentis 30 000,00 39 721,89 -9 721,89
6451 Cotisations à l'URSSAF 460 000,00 474 839,29 -14 839,29
6453 Cotisations aux caisses de retraite 749 000,00 769 857,06 -20 857,06
6454 Cotisations aux ASSEDIC 15 000,00 14 709,95 290,05
6455 Cotisations pour assurance du personne 32 000,00 38 921,41 -6 921,41
6458 Cotisations aux organismes sociaux 42 000,00 43 451,10 -1 451,10
6474 Versements aux autres oeuvres socia 27 500,00 28 620,02 -1 120,02
6475 Médecine du travail, pharmacie 7 000,00 2 697,93 4 302,07
6478 Autres charges sociales diverses 27 433,00 2 213,68 25 219,32
014 Atténuations de produits 273 071,00 271 128,00 1 943,00
739117 Dégrèvement de taxe hab. sur les loge 7 000,00 5 827,00 1 173,00
739223 Fonds de péréquation des ress comm e 266 071,00 265 301,00 770,00
65 Autres charges de gestion courante 1 079 382,00 854 917,98 29 411,40 195 052,62
6531 Indemnités 120 000,00 116 655,85 3 344,15
6532 Frais de mission 3 000,00 3 000,00
6533 Cotisations de retraite 12 000,00 11 725,68 274,32
6534 Cotisations de sécurité sociale - part p 7 700,00 8 359,67 -659,67
6535 Formation 3 000,00 430,00 2 570,00
6536 Frais de représentation du maire 100,00 100,00
65372 Cotis. au fond de financ. de l'alloc. fin m 51,36 -51,36
6541 Créances admises en non-valeur 8 500,00 38,68 8 461,32
6542 Créances éteintes 2 000,00 2 000,00
6553 Service d'incendie 267 310,00 267 310,00
65548 Autres contributions 77 500,00 77 155,11 344,89
6556 Indemnités de logement aux institute 1 000,00 1 000,00
6558 Autres contributions obligatoires 147 840,00 128 321,00 19 519,00
657351 GFP de rattachement 34 830,00 34 830,00
657361 Caisse des écoles 11 000,00 11 000,00
657362 CCAS 30 000,00 30 000,00
6574 Subv.fonct.aux asso.&autres pers. de d 239 102,00 202 055,22 29 411,40 7 635,38
65888 Autres 114 500,00 1 815,41 112 684,59
656 Frais de fonctionnement des groupe
TOTAL GESTION DES SERVICES
(a) = 011 + 012 + 014 + 65
8 958 244,38 8 209 842,61 270 166,05 0,00 478 235,72
66 Charges financières (b) 218 588,53 177 773,47 36 189,86 4 625,20
66111 Intérêts réglés à l'échéance 219 450,00 213 077,47 6 372,53
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
ICNE de l'exercice N 34 442,55 36 189,86 -1 747,31
ICNE de l'exercice N-1 -35 304,02 -35 304,00 -0,02
67 Charges exceptionnelles (c) 1 363 479,47 742 634,37 22 712,13 598 132,97
6712 Amendes fiscales et pénales 5 000,00 38 992,00 -33 992,00
6713 Secours et dots 50 000,00 2 620,00 47 380,00
6718 Autres charges exceptionnelles sur op. 300 000,00 69,20 299 930,80
673 Titres annulés (sur excercices antérieur 8 479,47 6 441,27 2 038,20
Page 12 Budget communal - Le Teil
CA 2020
III
A1 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Crédits employés (ou restant à employer) Crédits
annulés Mandats
émis
Charges
rattachées
Restes à
réaliser au 31/12
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
6745 Subventions aux personnes de droit pr 4 596,57 -4 596,57
678 Autres charges exceptionnelles 1 000 000,00 689 915,33 22 712,13 287 372,54
68 Dotations provisions semi-budgétair 80 210,00 80 210,00
6875 Dot.aux prov.pour risques&charges ex 80 210,00 80 210,00
022 Dépenses imprévues (e)
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a + b + c + d + e
10 620 522,38 9 130 250,45 329 068,04 0,00 1 161 203,89
023 Virement à la section d'investissemen 1 150 000,00
042 Opérations d’ordre de transfert entr 400 000,00 409 289,80 -9 289,80 (4,5,6)
6761 Diff. sur réalisations (positives) transf. e 9 960,00 -9 960,00
6811 Dot.aux amort.des immo.incorporelles & 400 000,00 399 329,80 670,20
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT
DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
1 550 000,00 409 289,80 0,00 0,00 1 140 710,20
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la (7)
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 1 550 000,00 409 289,80 0,00 0,00 1 140 710,20
TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
= DEPENSES REELLES + D'ORDRE
12 170 522,38 9 539 540,25 329 068,04 0,00 2 301 914,09
0,00 Pour information D 002 Déficit
de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112
36 189,86
-35 304,00
885,86
Montant des ICNE de l'exercice
- Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(2)
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. (3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040. (5) Dont 675 et 676.
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
Page 13 Budget communal - Le Teil
CA 2020
III
A2 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Crédits employés (ou restant à employer) Crédits
annulés Titres
émis
Produits
rattachés
Restes à
réaliser au 31/12
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
013 Atténuations de charges 92 000,00 81 901,11 10 098,89
6419 Remboursements sur rémunérations d 80 000,00 71 938,18 8 061,82
6459 Remb. sur charges Sécurité Sociale et P 12 000,00 6 246,93 5 753,07
6479 Remb. sur autres charges sociales 3 716,00 -3 716,00
70 Produits des services, domaine et v 391 700,00 312 333,34 91,00 79 275,66
70311 Concession dans les cimetières (prod 12 000,00 11 782,50 217,50
70323 Redevance d'occupation du dom.public 13 000,00 38 945,05 -25 945,05
7062 Redevances & droits des serv. à cara 6 700,00 517,60 6 182,40
7067 Redev.&droits des serv.péri-scolaire& 150 000,00 100 207,75 91,00 49 701,25
70688 Autres prestations de service 500,00 325,00 175,00
70846 au GFP de rattachement 90 000,00 68 093,23 21 906,77
70872 par les budgets annexes et les régies m 60 000,00 42 310,74 17 689,26
70873 par les CCAS 500,00 198,26 301,74
70874 par les Caisses des Ecoles 39 000,00 38 796,28 203,72
70878 par d'autres redevables 20 000,00 11 156,93 8 843,07
73 Impôts et taxes 3 678 185,15 5 270 879,13 2 344,00 -1 595 037,98
73111 Taxes foncières et d'habitation 1 940 930,00 3 562 199,00 -1 621 269,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 14 000,00 18 343,00 -4 343,00
73211 Attribution de compensation 1 178 270,15 1 178 270,15
73221 FNGIR 103 285,00 103 285,00
73223 Fds de péréquation des ress com et in 50 000,00 29 355,00 20 645,00
7336 Droits de place 11 000,00 5 209,00 2 344,00 3 447,00
7343 Taxe sur les pylônes électriques 112 000,00 116 840,00 -4 840,00
7351 Taxe sur la consommation finale d'éle 118 000,00 115 651,86 2 348,14
7368 Taxe locale sur la publicité extérieure 700,00 1 203,52 -503,52
7381 Taxe addit.aux droits de mut.ou taxe p 150 000,00 140 522,60 9 477,40
74 Dotations, subventions et participat 3 646 548,00 2 493 004,45 1 153 543,55
7411 Dotation forfaitaire 1 022 889,00 1 022 889,00
74121 Dotation de solidarité rurale 333 703,00 333 703,00
74127 Dotation nationale de péréquation 169 367,00 169 837,00 -470,00
744 FCTVA 2 001,00 3 743,00 -1 742,00
7461 D.G.D. 110,00 110,00
74718 Autres 136 148,00 388 746,38 -252 598,38
7472 Régions 3 858,00 3 858,00
7473 Départements 15 915,00 8 152,00 7 763,00
7478 Autres organismes 10 657,00 33 280,60 -22 623,60
748313 Dotation de compensation de la réform 43 962,00 46 098,00 -2 136,00
748314 Dotation unique compensations spécif 1 200,00 1 200,00
74832 Attribution du fonds départ. péréquatio 40 000,00 50 071,00 -10 071,00
74834 Etat-Compens.au titre exonérations ta 16 464,00 16 464,00
74835 Etat-Compens.au titre exonérations ta 1 838 144,00 153 137,00 1 685 007,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 12 130,00 12 130,00
7488 Autres attributions et participations 254 753,47 -254 753,47
75 Autres produits de gestion courante 928 225,00 966 730,54 -38 505,54
752 Revenus des immeubles 924 725,00 962 844,50 -38 119,50
75814 Redevances sur l’énergie hydraulique 3 500,00 3 885,00 -385,00
7588 Autres produits divers de gestion coura 1,04 -1,04
TOTAL GESTION DES SERVICES
(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75
8 736 658,15 9 124 848,57 2 435,00 0,00 -390 625,42
76 Produits financiers (b) 8,76 -8,76
7688 Autres 8,76 -8,76
77 Produits exceptionnels (c) 1 835 964,00 1 415 279,02 420 684,98
7713 Libéralités reçues 25 000,00 25 000,00
Page 14 Budget communal - Le Teil
CA 2020
III
A2 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Crédits employés (ou restant à employer) Crédits
annulés Titres
émis
Produits
rattachés
Restes à
réaliser au 31/12
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
7718 Autres produits exceptionnels sur op. d 0,01 -0,01
773 Mandats annulés ou atteints déchéanc 10 000,00 3 212,67 6 787,33
774 Subventions exceptionnelles 1 800 000,00 941 539,42 858 460,58
775 Produits des cessions d'immobilisation 9 960,00 -9 960,00
7788 Produits exceptionnels divers 964,00 460 566,92 -459 602,92
78 Reprises provisions semi-budgétaire 48 570,81 230 502,43 -181 931,62 (2)
7875 Rep.sur prov.pour risques&charges ex 48 570,81 230 502,43 -181 931,62
TOTAL DES RECETTES REELLES
= a + b + c + d
10 621 192,96 10 770 638,78 2 435,00 0,00 -151 880,82
042 Opérations d’ordre de transfert entr 210 772,00 142 669,32 68 102,68 (3, 4, 5) 722 Immobilisations corporelles
100 000,00 50 227,48 49 772,52
777 Quote-part des subv.d'inv.transf.au cp 110 772,00 92 441,84 18 330,16
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la (6)
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 210 772,00 142 669,32 0,00 0,00 68 102,68
TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT
= RECETTES REELLES + D'ORDRE
10 831 964,96 10 913 308,10 2 435,00 0,00 -83 778,14
1 338 557,42 Pour information R 002 Excédent
de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
0,00
0,00
0,00
Montant des ICNE de l'exercice
- Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040. (4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
Page 15 CA 2020
Budget communal - Le Teil
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Restes à
réaliser
au 31/12
Crédits annulés Mandats
émis
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
010 Stocks
20 Immobilisations incorporelles (hors 59 980,00 6 147,00 1 938,00 51 895,00
202 Frais liés doc. urbanisme & numérisatio 2 280,00 360,00 1 920,00
2031 Frais d'études 49 200,00 1 320,00 47 880,00
2051 Concessions et droits similaires 8 500,00 5 787,00 618,00 2 095,00
204 Subventions d'équipement versées (
21 Immobilisations corporelles (hors o 3 951 007,03 1 781 733,44 376 290,32 1 792 983,27
2112 Terrains de voirie 1 117,05 30 933,00 -32 050,05
2115 Terrains bâtis 798 000,00 824 276,14 -26 276,14
2118 Autres terrains 383 800,00 76 216,14 1 600,00 305 983,86
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 20 000,00 20 000,00
21311 Hôtel de ville 50 000,00 50 000,00
21312 Bâtiments scolaires 505 707,60 66 649,92 439 057,68
21318 Autres bâtiments publics 374 834,52 209 943,77 224 699,82 -59 809,07
2138 Autres constructions 98 631,85 98 631,85
2152 Installations de voirie 997 930,92 60 109,62 937 821,30
21534 Réseaux d'électrification 47 114,26 -47 114,26
21538 Autres réseaux 111 033,60 35 596,80 15 436,80 60 000,00
21571 Matériel roulant 100 000,00 86 496,00 13 504,00
2158 Autres install., matériel et outillage tec 317 273,74 325 959,42 12 210,00 -20 895,68
2181 Install.générales,agencement & aménage 13 716,00 10 656,00 15 936,00 -12 876,00
2182 Matériel de transport 140 000,00 5 490,00 134 510,00
2183 Matériel de bureau et matériel informa 35 078,80 37 992,90 1 924,84 -4 838,94
2184 Mobilier 5 000,00 2 652,94 5 717,04 -3 369,98
2188 Autres immobilisations corporelles 51 572,10 7 723,20 -59 295,30
22 Immobilisations reçues en affectat
23 Immobilisations en cours (hors op 7 168 495,22 3 199 072,37 1 672 306,58 2 297 116,27
2313 Constructions 4 566 058,99 2 642 579,62 1 230 706,58 692 772,79
2315 Installation, matériel et outillage techniq 1 460 516,23 126 492,75 1 334 023,48
238 Avances versées sur comm.immo.corp 1 141 920,00 430 000,00 441 600,00 270 320,00
Total des dépenses d'équipement 11 179 482,25 4 986 952,81 2 050 534,90 4 141 994,54
10 Dotations, fonds divers et reserves
13 Subventions d'investissement reçu
16 Emprunts et dettes assimilés 1 004 736,30 985 171,33 19 564,97
1641 Emprunts en euros 674 736,30 673 069,62 1 666,68
168758 Autres groupements 330 000,00 312 101,71 17 898,29
18 Compte de liaison : affectation (BA,
26 Participations et créances ratt. à de
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues
Autres (45) 401 044,78 -401 044,78
4542 Recettes 401 044,78 -401 044,78
Total des dépenses financières 1 004 736,30 1 386 216,11 0,00 -381 479,81
45... Op. Cpt. Tiers n°115031 Eboulemen 401 044,78 401 044,78 (3)
Total des dépenses d'opérations pour
compte de tiers
401 044,78 0,00 0,00 401 044,78
TOTAL DES DEPENSES REELLES 12 585 263,33 6 373 168,92 2 050 534,90 4 161 559,51
040 Opération d'ordre transfert entre se 210 772,00 142 669,32 68 102,68
Page 16 CA 2020
Budget communal - Le Teil
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Restes à
réaliser
au 31/12
Crédits annulés Mandats
émis
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
Reprise sur autofinancement antér 110 772,00 92 441,84 18 330,16
13911 Etat et établissements nationaux 35 670,00 35 467,14 202,86
13912 Régions 4 409,00 4 409,20 -0,20
13913 Départements 15 085,00 15 085,86 -0,86
139141 Communes membres du GFP 500,00 414,67 85,33
139148 Autres communes 26 278,00 26 278,43 -0,43
13916 Autres établissements publics locaux 8 450,00 8 415,43 34,57
13918 Autres 500,00 500,00
13936 Participations pour voirie et réseaux 1 880,00 1 871,11 8,89
13938 Autres 18 000,00 18 000,00
Charges transférées 100 000,00 50 227,48 49 772,52
21311 Hôtel de ville 2 945,29 -2 945,29
21318 Autres bâtiments publics 50 000,00 50 000,00
2135 Instal.géné.,agencements,aménagem 20 886,84 -20 886,84
2152 Installations de voirie 50 000,00 11 239,05 38 760,95
2181 Install.générales,agencement & aménage 15 156,30 -15 156,30
041 Opérations patrimoniales 1 004 044,78 1 004 042,78 2,00 (7)
2041581 Biens mobiliers, matériel et études 597 000,00 597 000,00
2112 Terrains de voirie 6 000,00 4 999,00 1 001,00
2118 Autres terrains 999,00 -999,00
2138 Autres constructions 401 044,78 401 044,78
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 1 214 816,78 1 146 712,10 0,00 68 104,68
TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT
= DEPENSES REELLES + D'ORDRE
13 800 080,11 7 519 881,02 2 050 534,90 4 229 664,19
0,00 Pour information D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041.
Page 17 CA 2020
Budget communal - Le Teil
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Restes à
réaliser
au 31/12
Crédits annulés Titres
émis
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
010 Stocks
13 Subventions d'investissement reçu 5 572 120,00 592 033,01 2 114 975,78 2 865 111,21
1311 Etat et établissements nationaux 3 366 800,00 367 033,01 1 495 475,78 1 504 291,21
1312 Régions 646 360,00 300 000,00 346 360,00
1313 Départements 1 138 960,00 225 000,00 319 500,00 594 460,00
1318 Autres 420 000,00 420 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés (sf 1 4 500 000,00 2 500 000,00 1 500 000,00 500 000,00
1641 Emprunts en euros 4 500 000,00 2 500 000,00 1 500 000,00 500 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sf 2
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles 29 832,00 -29 832,00
2158 Autres install., matériel et outillage tec 29 832,00 -29 832,00
22 Immobilisations reçues en affectat
23 Immobilisations en cours 6 637,34 -6 637,34
2313 Constructions 6 637,34 -6 637,34
Total des recettes d'équipement (sauf 138) 10 072 120,00 3 128 502,35 3 614 975,78 3 328 641,87
10 Dotations, fonds divers et reserves 180 000,00 126 493,99 53 506,01
10222 FCTVA 100 000,00 65 227,00 34 773,00
10226 Taxe d'aménagement 80 000,00 61 266,99 18 733,01
138 Autres subv. d'inv. non transférabl
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de liaison : affectation (BA,
26 Participations et créances ratt. à de
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisa 340 000,00
Total des recettes financières 520 000,00 126 493,99 0,00 393 506,01
45... Op. Cpt. Tiers n°115031 Eboulemen 401 044,78 401 044,78 (2)
45... Op. Cpt. Tiers n°454101 Eboulemen 401 044,78 -401 044,78 (2)
Total des recettes d'opérations pour
compte de tiers
401 044,78 401 044,78 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 10 993 164,78 3 656 041,12 3 614 975,78 3 722 147,88
021 Virement de la section de fonctionn 1 150 000,00
040 Opérations d'ordre de transfert ent 400 000,00 409 289,80 -9 289,80 (3, 4)
192 Plus ou moins-values sur cessions d' 9 960,00 -9 960,00
2802 Frais liés doc. urbanisme & numérisatio 1 750,38 4 694,14 -2 943,76
28031 Frais d'études 26 214,40 37 204,10 -10 989,70
28041582 Bâtiments et installations 4 780,46 4 780,46
2804182 Bâtiments et installations 53 000,00 46 903,19 6 096,81
28121 Plantations d'arbres et arbustes 781,91 836,27 -54,36
28128 Autres agencements et aménagement 4 267,08 4 267,08
281311 Hôtel de ville 6 538,00 6 538,00
281312 Bâtiments scolaires 8 929,55 8 929,55
281318 Autres bâtiments publics 54 845,02 54 845,02
28135 Install.géné.,agencement,aménageme 19 063,27 19 063,27
28138 Autres constructions 9 825,95 9 825,95
28151 Réseaux de voirie 20 384,88 20 384,88
28152 Installations de voirie 40 051,61 34 585,59 5 466,02
281531 Réseaux d'adduction d'eau 4 388,14 4 388,14
Page 18 CA 2020
Budget communal - Le Teil
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Restes à
réaliser
au 31/12
Crédits annulés Titres
émis
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
281533 Réseaux câblés 772,11 772,11
281534 Réseaux d'électrification 7 319,61 5 414,43 1 905,18
281538 Autres réseaux 23 310,29 23 310,29
281578 Autre matériel et outillage de voirie 3 910,14 3 910,14
28158 Autres install., matériel et outillage tec 59 406,85 58 216,85 1 190,00
281738 Autres constructions 67,64 67,64
28181 Install.générales,agencement & aménage 9 006,67 9 006,67
28182 Matériel de transport 775,87 775,87
28183 Matériel de bureau et informatique 18 016,34 18 016,33 0,01
28184 Mobilier 3 188,95 3 188,95
28188 Autres immobilisations corporelles 19 404,88 19 404,88
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT
DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
1 550 000,00 409 289,80 0,00 1 140 710,20
041 Opérations patrimoniales 1 004 044,78 1 004 042,78 2,00 (5)
1318 Autres 6 000,00 6 000,00
1338 Autres 5 998,00 -5 998,00
168758 Autres groupements 597 000,00 597 000,00
4541 Dépenses 401 044,78 401 044,78
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 2 554 044,78 1 413 332,58 0,00 1 140 712,20
TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT
= RECETTES REELLES + D'ORDRE
13 547 209,56 5 069 373,70 3 614 975,78 4 862 860,08
252 870,55 Pour information R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042. (4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041.
Page 19 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 00
LIBELLE : Divers
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 1 148 248,65 6 980 476,76 36 395,84 758 725,59 353 127,22 A B
20 Immobilisations incorporelles 21 084,00 5 478,00 1 938,00 148 674,79 28 500,00
2031 Frais d'études 18 680,00 1 320,00 141 512,22 20 000,00
2051 Concessions et droits similaires 2 404,00 5 478,00 618,00 5 846,97 8 500,00
Autres (205) 1 315,60
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 332 043,22 753 247,59 34 457,84 2 987 655,40 1 119 748,65
2112 Terrains de voirie -32 050,05 1 117,05 30 933,00 33 550,96
2115 Terrains bâtis -13 955,99 661 955,99 917 415,11 648 000,00
2118 Autres terrains 354 876,76 27 323,24 1 600,00 40 966,19 383 800,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 20 000,00 14 994,18 20 000,00
2138 Autres constructions 18 631,85 82 055,81 18 631,85
21534 Réseaux d'électrification -11 807,29 11 807,29 11 807,29
2158 Autres install., matériel et outillage techni 13 081,80 1 156,20 3 436,20 14 238,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatiqu 1 547,16 31 606,80 1 924,84 163 787,18 35 078,80
2188 Autres immobilisations corporelles -18 281,02 18 281,02 237 234,22
Autres (2111,2113,2128,21311,21318,215 1 482 408,26
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 3 842 713,25 0,00
Autres (2313,23131,2315,23151,238) 3 842 713,25
Autres (165) 0,00 1 433,32 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 50 000,00 794 572,33 0,00 0,00 50 000,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 50 000,00 0,00 0,00 194 572,33 50 000,00
1313 Départements 50 000,00 50 000,00
Autres (1311,1321,1323,1336) 194 572,33
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 600 000,00 0,00
Autres (1641) 600 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-758 725,59 -6 185 904,43 C-A D-B
Page 20 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 21 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 001
LIBELLE : Hôtel de ville
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 50 000,00 116 036,60 0,00 15 000,00 35 000,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 25 135,26 0,00
Autres (205) 25 135,26
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 50 000,00 0,00 0,00 75 901,34 50 000,00
21311 Hôtel de ville 50 000,00 54 391,36 50 000,00
Autres (2128,21738,2183) 21 509,98
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours -15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00 0,00
238 Avances versées sur comm.immo.corpore -15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 201 600,00 0,00 0,00 0,00 201 600,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 201 600,00 0,00 0,00 0,00 201 600,00
1311 Etat et établissements nationaux 126 000,00 126 000,00
1312 Régions 50 400,00 50 400,00
1313 Départements 25 200,00 25 200,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-15 000,00 -116 036,60 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 22 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 002
LIBELLE : CTM
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 257 716,00 540 472,17 24 300,00 127 978,50 105 437,50 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 1 267,20 0,00
Autres (2031,2051) 1 267,20
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 105 437,50 127 978,50 24 300,00 438 148,73 257 716,00
21571 Matériel roulant 13 504,00 86 496,00 86 496,00 100 000,00
2158 Autres install., matériel et outillage techni 119 704,84 20 119,16 4 176,00 75 417,60 144 000,00
2181 Install.générales,agencement & aménagemen -12 876,00 10 656,00 15 936,00 128 247,49 13 716,00
2182 Matériel de transport -5 490,00 5 490,00 17 363,20
2183 Matériel de bureau et matériel informatiqu -1 264,60 1 264,60 3 536,20
2184 Mobilier -2 652,94 2 652,94 2 652,94
2188 Autres immobilisations corporelles -5 487,80 1 299,80 4 188,00 19 755,39
Autres (21318,2152,21578) 104 679,91
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 101 056,24 0,00
Autres (2313,23131,2315) 101 056,24
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 60 000,00 13 952,00 0,00 0,00 60 000,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 60 000,00 0,00 0,00 13 952,00 60 000,00
1311 Etat et établissements nationaux 60 000,00 60 000,00
Autres (1316) 13 952,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-127 978,50 -526 520,17 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 23 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 004
LIBELLE : Centre des impots
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 148 320,00 65 029,60 0,00 50 000,00 98 320,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 2 009,28 0,00
Autres (21318) 2 009,28
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 98 320,00 50 000,00 0,00 63 020,32 148 320,00
238 Avances versées sur comm.immo.corpore 98 320,00 50 000,00 0,00 50 000,00 148 320,00
Autres (2313) 13 020,32
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 80 000,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 80 000,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
1318 Autres 80 000,00 80 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-50 000,00 -65 029,60 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 24 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 013
LIBELLE : Pôle musique
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 53 157,03 0,00 6 033,60 -6 033,60 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -6 033,60 6 033,60 0,00 6 033,60 0,00
21318 Autres bâtiments publics -6 033,60 6 033,60 6 033,60
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 47 123,43 0,00
Autres (2313) 47 123,43
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 20 413,32 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 20 413,32 0,00
Autres (1321,1322) 20 413,32
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-6 033,60 -32 743,71 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 25 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 020
LIBELLE : Eglise du centre
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 127 000,00 200 969,54 0,00 35 000,00 92 000,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 75 000,00 0,00 0,00 108 847,70 75 000,00
21318 Autres bâtiments publics 75 000,00 90 754,15 75 000,00
Autres (2158) 18 093,55
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 17 000,00 35 000,00 0,00 92 121,84 52 000,00
2315 Installation, matériel et outillage technique 52 000,00 0,00 0,00 0,00 52 000,00
238 Avances versées sur comm.immo.corpore -35 000,00 35 000,00 0,00 35 000,00 0,00
Autres (2313) 57 121,84
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 386 400,00 21 859,42 0,00 0,00 386 400,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 386 400,00 0,00 0,00 21 859,42 386 400,00
1311 Etat et établissements nationaux 84 000,00 84 000,00
1312 Régions 33 600,00 33 600,00
1313 Départements 168 800,00 168 800,00
1318 Autres 100 000,00 100 000,00
Autres (1321) 21 859,42
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-35 000,00 -179 110,12 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 26 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 021
LIBELLE : Eglise de Mélas
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 389 000,00 586 057,08 171 964,00 85 710,00 131 326,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 29 859,16 0,00
Autres (2031) 29 859,16
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -47 674,00 55 710,00 171 964,00 143 640,50 180 000,00
21318 Autres bâtiments publics -47 674,00 55 710,00 171 964,00 55 710,00 180 000,00
Autres (2135,21538) 87 930,50
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 179 000,00 30 000,00 0,00 412 557,42 209 000,00
2315 Installation, matériel et outillage technique 209 000,00 0,00 0,00 265 089,80 209 000,00
238 Avances versées sur comm.immo.corpore -30 000,00 30 000,00 0,00 30 000,00 0,00
Autres (2313) 117 467,62
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 314 400,00 71 600,00 0,00 0,00 314 400,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 314 400,00 0,00 0,00 71 600,00 314 400,00
1311 Etat et établissements nationaux 84 000,00 84 000,00
1312 Régions 33 600,00 33 600,00
1313 Départements 16 800,00 16 800,00
1318 Autres 180 000,00 180 000,00
Autres (1321,1323) 71 600,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-85 710,00 -514 457,08 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 27 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 022
LIBELLE : Espace Aden
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 60 837,60 1 046 243,10 0,00 5 352,00 55 485,60 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 394,68 0,00
Autres (2031) 394,68
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 55 485,60 5 352,00 0,00 123 377,92 60 837,60
21318 Autres bâtiments publics 60 000,00 103 216,29 60 000,00
2158 Autres install., matériel et outillage techni -4 514,40 5 352,00 5 352,00 837,60
Autres (2128,2188) 14 809,63
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 922 470,50 0,00
Autres (2313,2315) 922 470,50
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 60 000,00 12 343,00 0,00 0,00 60 000,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 60 000,00 0,00 0,00 12 343,00 60 000,00
1318 Autres 60 000,00 60 000,00
Autres (1321) 12 343,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-5 352,00 -1 033 900,10 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 28 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 025
LIBELLE : Centre social
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 130 117,19 1 730,15 7 056,87 -8 787,02 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -8 787,02 7 056,87 1 730,15 104 272,80 0,00
21318 Autres bâtiments publics -8 787,02 7 056,87 1 730,15 104 272,80
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 25 844,39 0,00
Autres (2313,2315) 25 844,39
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 80 260,43 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 80 260,43 0,00
Autres (1316,1318,1322) 80 260,43
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-7 056,87 -49 856,76 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 29 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 11 001
LIBELLE : Stade Emile Deidier
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 322 229,63 5 430,00 0,00 -5 430,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -5 430,00 0,00 5 430,00 76 406,95 0,00
2158 Autres install., matériel et outillage techni -5 430,00 5 430,00 3 280,63
Autres (21318,2135,21578,2184,2188) 73 126,32
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 245 822,68 0,00
Autres (2313) 245 822,68
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00
Autres (1316) 20 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 -302 229,63 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 30 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 11 006
LIBELLE : Gymnase marcel Chamontin
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 384 629,23 0,00 15 590,56 -15 590,56 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -15 590,56 15 590,56 0,00 58 015,38 0,00
21318 Autres bâtiments publics -15 590,56 15 590,56 15 590,56
Autres (21534,21578,2188) 42 424,82
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 326 613,85 0,00
Autres (2313,2315) 326 613,85
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 10 097,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 10 097,00 0,00
Autres (1316) 10 097,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-15 590,56 -374 532,23 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 31 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 111119
LIBELLE : SEISME 11 NOV 2019
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 108 122,02 517 631,37 58 184,37 517 631,37 -467 693,72 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -468 673,62 517 631,37 58 184,37 517 631,37 107 142,12
21312 Bâtiments scolaires -19 342,32 66 649,92 66 649,92 47 307,60
21318 Autres bâtiments publics -116 723,89 125 552,74 51 005,67 125 552,74 59 834,52
2152 Installations de voirie -7 178,70 7 178,70
2158 Autres install., matériel et outillage techni -295 205,81 295 205,81 295 205,81
2183 Matériel de bureau et matériel informatiqu -1 926,90 1 926,90 1 926,90
2188 Autres immobilisations corporelles -28 296,00 28 296,00 28 296,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 979,90 0,00 0,00 0,00 979,90
2315 Installation, matériel et outillage technique 979,90 0,00 0,00 0,00 979,90
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-517 631,37 -517 631,37 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 32 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115
LIBELLE : Voirie divers
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 865 000,00 254 535,99 0,00 0,00 865 000,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 1 140,00 0,00
Autres (2031) 1 140,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 865 000,00 0,00 0,00 28 410,91 865 000,00
2152 Installations de voirie 865 000,00 7 500,00 865 000,00
Autres (2112,2128,21534) 20 910,91
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 224 985,08 0,00
Autres (2315) 224 985,08
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 87 291,89 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 87 291,89 0,00
Autres (1323,1336) 87 291,89
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 -167 244,10 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 33 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 003
LIBELLE : Chemin fontenouille
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 76 463,78 0,00 10 377,39 -10 377,39 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -10 377,39 10 377,39 0,00 10 377,39 0,00
21534 Réseaux d'électrification -10 377,39 10 377,39 10 377,39
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 66 086,39 0,00
Autres (2315) 66 086,39
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-10 377,39 -76 463,78 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 34 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 011
LIBELLE : Chemin de malaure
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 57 411,80 39 103,76 7 411,80 0,00 50 000,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 50 000,00 0,00 7 411,80 30 664,37 57 411,80
2152 Installations de voirie 50 000,00 7 411,80 27 959,16 57 411,80
Autres (21578) 2 705,21
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 8 439,39 0,00
Autres (2315) 8 439,39
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 -39 103,76 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 35 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 028
LIBELLE : Carrefour la sablière-Contour.Le Teil
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 75 436,80 110 410,85 15 436,80 34 817,51 25 182,49 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 60 000,00 0,00 15 436,80 3 859,20 75 436,80
21538 Autres réseaux 60 000,00 15 436,80 3 859,20 75 436,80
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours -34 817,51 34 817,51 0,00 106 551,65 0,00
2315 Installation, matériel et outillage technique -34 817,51 34 817,51 0,00 106 551,65 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 33 200,00 84 130,37 0,00 0,00 33 200,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 33 200,00 0,00 0,00 84 130,37 33 200,00
1312 Régions 16 600,00 2 083,97 16 600,00
1313 Départements 16 600,00 16 600,00
Autres (1311) 82 046,40
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-34 817,51 -26 280,48 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 36 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 032
LIBELLE : Intempéries 15 novembre 2014
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 19 200,00 620 850,49 0,00 0,00 19 200,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 19 200,00 0,00 0,00 4 440,00 19 200,00
2031 Frais d'études 19 200,00 4 440,00 19 200,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 572 540,80 0,00
Autres (2112,2138,2151,2152,21538,2158 572 540,80
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 43 869,69 0,00
Autres (2315) 43 869,69
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 260 442,68 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 260 442,68 0,00
Autres (1311,1312) 260 442,68
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 -360 407,81 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 37 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 036
LIBELLE : Bvd Pasteur entree de ville
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 34 438,32 2 154,99 45 519,12 0,00 -11 080,80 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -11 080,80 0,00 45 519,12 2 154,99 34 438,32
2152 Installations de voirie -11 080,80 45 519,12 34 438,32
Autres (2128) 2 154,99
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 -2 154,99 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 38 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 041
LIBELLE : Chemin de Serre Girard
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 41 080,80 0,00 0,00 0,00 41 080,80 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 41 080,80 0,00 0,00 0,00 41 080,80
2152 Installations de voirie 41 080,80 41 080,80
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 9 600,00 0,00 0,00 0,00 9 600,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 9 600,00 0,00 0,00 0,00 9 600,00
1313 Départements 9 600,00 9 600,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 0,00 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 39 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 16 003
LIBELLE : Cimetière Frayol
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 80 000,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 80 000,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
2138 Autres constructions 80 000,00 80 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 53 760,00 0,00 0,00 0,00 53 760,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 53 760,00 0,00 0,00 0,00 53 760,00
1311 Etat et établissements nationaux 33 600,00 33 600,00
1313 Départements 20 160,00 20 160,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 0,00 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 40 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18
LIBELLE : Nouveau groupe scolaire
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 4 967 686,09 2 956 691,46 1 230 706,58 2 476 830,96 1 260 148,55 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 140 000,00 0,00 0,00 0,00 140 000,00
2182 Matériel de transport 140 000,00 140 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 120 148,55 2 476 830,96 1 230 706,58 2 956 691,46 4 827 686,09
2313 Constructions 858 521,45 2 476 830,96 1 230 706,58 2 938 852,84 4 566 058,99
2315 Installation, matériel et outillage technique 9 627,10 0,00 0,00 0,00 9 627,10
238 Avances versées sur comm.immo.corpore 252 000,00 0,00 0,00 17 838,62 252 000,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 2 683 280,00 1 022 965,79 2 114 975,78 591 279,66 -22 975,44 C D
13 Subventions d'investissement reçues -22 356,42 590 660,64 2 114 975,78 1 022 346,77 2 683 280,00
1311 Etat et établissements nationaux -3 136,42 365 660,64 1 495 475,78 722 346,77 1 858 000,00
1312 Régions -24 720,00 300 000,00 275 280,00
1313 Départements 5 500,00 225 000,00 319 500,00 300 000,00 550 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours -619,02 619,02 0,00 619,02 0,00
2313 Constructions -619,02 619,02 619,02
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-1 885 551,30 -1 933 725,67 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 41 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 000
LIBELLE : Ecoles
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 5 000,00 40 744,49 495,36 1 136,50 3 368,14 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 3 250,00 0,00
Autres (2031) 3 250,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 368,14 1 136,50 495,36 5 824,41 5 000,00
2184 Mobilier 4 504,64 495,36 4 687,91 5 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles -1 136,50 1 136,50 1 136,50
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 31 670,08 0,00
Autres (2313) 31 670,08
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 9 455,79 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 9 455,79 0,00
Autres (1316) 9 455,79
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-1 136,50 -31 288,70 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 42 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 006
LIBELLE : Groupe scolaire Jean macé
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 450 000,00 370 972,10 50 237,60 100 000,00 299 762,40 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 299 762,40 0,00 1 917,60 43 626,03 301 680,00
21312 Bâtiments scolaires 301 680,00 20 536,49 301 680,00
2184 Mobilier -1 917,60 1 917,60 19 831,63
Autres (2188) 3 257,91
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 100 000,00 48 320,00 327 346,07 148 320,00
238 Avances versées sur comm.immo.corpore 0,00 100 000,00 48 320,00 100 000,00 148 320,00
Autres (2313) 227 346,07
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 302 400,00 5 250,00 0,00 0,00 302 400,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 302 400,00 0,00 0,00 5 250,00 302 400,00
1311 Etat et établissements nationaux 189 000,00 189 000,00
1312 Régions 75 600,00 75 600,00
1313 Départements 37 800,00 37 800,00
Autres (1323) 5 250,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-100 000,00 -365 722,10 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 43 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 007
LIBELLE : Primaire Mélas
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 750 000,00 278 022,66 395 197,60 200 000,00 154 802,40 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 154 802,40 0,00 1 917,60 48 445,25 156 720,00
21312 Bâtiments scolaires 156 720,00 33 210,00 156 720,00
2184 Mobilier -1 917,60 1 917,60 3 127,39
Autres (2188) 12 107,86
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 200 000,00 393 280,00 229 577,41 593 280,00
238 Avances versées sur comm.immo.corpore 0,00 200 000,00 393 280,00 200 000,00 593 280,00
Autres (2313,23131) 29 577,41
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 504 000,00 5 550,00 0,00 0,00 504 000,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 504 000,00 0,00 0,00 5 550,00 504 000,00
1311 Etat et établissements nationaux 315 000,00 315 000,00
1312 Régions 126 000,00 126 000,00
1313 Départements 63 000,00 63 000,00
Autres (1323) 5 550,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-200 000,00 -272 472,66 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 44 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 008
LIBELLE : Primaire frayol
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 64 207,44 957,60 0,00 -957,60 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -957,60 0,00 957,60 7 768,02 0,00
2184 Mobilier -957,60 957,60 6 389,03
Autres (2188) 1 378,99
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 56 439,42 0,00
Autres (2313) 56 439,42
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 -64 207,44 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 45 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 010
LIBELLE : Cantine Centre
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 6 736,00 3 535,20 1 168,80 -4 704,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 897,00 0,00
Autres (2031) 897,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -4 704,00 1 168,80 3 535,20 5 839,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles -4 704,00 1 168,80 3 535,20 5 839,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-1 168,80 -6 736,00 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 46 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 011
LIBELLE : Cantine Frayol
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 3 215,90 428,88 0,00 -428,88 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -428,88 0,00 428,88 3 215,90 0,00
2184 Mobilier -428,88 428,88
Autres (2188) 3 215,90
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 -3 215,90 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 47 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 003
LIBELLE : Vidéoprotection
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 140 000,00 174 071,61 0,00 0,00 140 000,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 140 000,00 0,00 0,00 96 777,71 140 000,00
2158 Autres install., matériel et outillage techni 140 000,00 2 268,00 140 000,00
Autres (2188) 94 509,71
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 77 293,90 0,00
Autres (2315) 77 293,90
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 94 080,00 14 400,00 0,00 0,00 94 080,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 94 080,00 0,00 0,00 14 400,00 94 080,00
1311 Etat et établissements nationaux 58 800,00 14 400,00 58 800,00
1312 Régions 35 280,00 35 280,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 -159 671,61 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 48 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 004
LIBELLE : Eclairage Public
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 35 596,80 365 088,85 0,00 60 526,38 -24 929,58 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -24 929,58 60 526,38 0,00 365 088,85 35 596,80
21534 Réseaux d'électrification -24 929,58 24 929,58 32 131,97
21538 Autres réseaux 35 596,80 332 956,88 35 596,80
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 99 438,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 99 438,00 0,00
Autres (1316,1326) 99 438,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-60 526,38 -265 650,85 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 49 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 005
LIBELLE : PLU
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 2 280,00 51 006,70 0,00 360,00 1 920,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 1 920,00 360,00 0,00 51 006,70 2 280,00
202 Frais liés doc. urbanisme & numérisation c 1 920,00 360,00 34 501,90 2 280,00
Autres (2031) 16 504,80
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-360,00 -51 006,70 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 50 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 007
LIBELLE : PPRI/Classement digue
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 265 950,79 0,00 0,00 0,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 87 245,69 0,00
Autres (2031) 87 245,69
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 177 195,60 0,00
Autres (2151,2158) 177 195,60
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 1 509,50 0,00
Autres (2313,2315) 1 509,50
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 166 497,25 0,00 1 372,37 -1 372,37 C D
13 Subventions d'investissement reçues -1 372,37 1 372,37 0,00 166 497,25 0,00
1311 Etat et établissements nationaux -1 372,37 1 372,37 123 155,65
Autres (1312,1321) 43 341,60
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
1 372,37 -99 453,54 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 51 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 011
LIBELLE : Diagnostic accessibilité
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 2 604,00 0,00 2 604,00 0,00 0,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 2 604,00 0,00 2 604,00
2158 Autres install., matériel et outillage techni 2 604,00 2 604,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 0,00 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 52 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2020
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 027
LIBELLE : ANRU
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 1 338 909,23 590 403,18 0,00 468 636,95 870 272,28 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -61 213,05 211 213,05 0,00 229 810,12 150 000,00
2115 Terrains bâtis -12 320,15 162 320,15 162 320,15 150 000,00
2118 Autres terrains -48 892,90 48 892,90 52 692,90
Autres (2111,2183,2184) 14 797,07
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 931 485,33 257 423,90 0,00 360 593,06 1 188 909,23
2313 Constructions -165 748,66 165 748,66 0,00 165 748,66 0,00
2315 Installation, matériel et outillage technique 1 097 233,99 91 675,24 0,00 194 844,40 1 188 909,23
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 739 400,00 8 750,00 0,00 0,00 739 400,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 739 400,00 0,00 0,00 8 750,00 739 400,00
1311 Etat et établissements nationaux 558 400,00 8 750,00 558 400,00
1313 Départements 181 000,00 181 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-468 636,95 -581 653,18 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 53 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
01
Opérations non
ventilables
0
Serv.généraux des
administrations
publiques locale
1
Sécurité et salubrité
publiques
2
Enseignement -
formation
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES ........ ............ ........ 627 872,84 6 736 394,03 277 532,54 1 669 957,27 ............
Réalisations ........ ............ ........ 627 872,84 6 736 394,03 277 532,54 1 669 957,27 ............
011 Charges à caractère général ........ ................ ............ 1 821 281,91 7 022,54 306 609,75 ................................
012 Charges de personnel et frais assi ........ ................................ ........ 3 528 921,69 1 215 730,09 ................................
014 Atténuations de produits ............ ................................ ................................ 271 128,00 ................................
65 Autres charges de gestion courant ............ ............ ............ 0,79 334 898,27 270 510,00 169 765,21 ........................
66 Charges financières .................... ................................ ................................ 213 782,25 181,08 ............
67 Charges exceptionnelles ............ ................................ ............ 4 800,00 779 983,08 -22 147,78 ................
68 Dotations provisions semi-budgétai ................................ ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissem ................................ ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ 409 289,80 ............
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................
RECETTES ...... ................ ............ 1 864 308,24 10 269 196,63 1 500,00 106 323,02 ........
Réalisations ...... ................ ............ 1 864 308,24 10 269 196,63 1 500,00 106 323,02 ........
013 Atténuations de charges .............. ................................ ................................ 81 901,11 ................................
70 Produits des services, domaine et v ............ ................................ ............ 48 970,01 161 942,18 100 108,55 ..............
73 Impôts et taxes ........ ................................ ................................ 5 957,52 5 267 265,61 ................
74 Dotations, subventions et particip ........ ................................ ................ 248 539,00 2 228 179,98 6 214,47 ............
75 Autres produits de gestion courant ............ ................................ ................................ 69 654,97 897 075,57 ..............
76 Produits financiers ........................ ................................ ................................ 8,76 ................................
77 Produits exceptionnels ........ ................ ................................ 9 960,00 1 402 320,99 1 500,00 ................
78 Reprises provisions semi-budgétair ............ ................................ ................................ 230 502,43 ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ 142 669,32 ............
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ 1 338 557,42 ........
Autres recettes ................................ ................................ ................................ 50 227,48 ..............
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................
SOLDE ........ .......... ...... 1 236 435,40 3 532 802,60 -276 032,54 -1 563 634,25 ........
Page 54 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions
sociales et santé
6
Famille
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES ............ .............. ................................ 105 050,88 158 964,66 36 259,52 ............
Réalisations ............ .............. ................................ 105 050,88 158 964,66 36 259,52 ............
011 Charges à caractère général ............ ................ ................................ 24 419,77 158 945,06 6 259,52 ..............
012 Charges de personnel et frais assi ................................ ................................ ................................ 300,00 ....................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courant ................................ .............. ................................ 79 155,11 30 000,00 ..............
66 Charges financières ................................ ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ...................... ................................ ................................ 1 176,00 19,60 ................
68 Dotations provisions semi-budgétai ................................ ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissem ................................ ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................
RECETTES .................... ................................ ................................ 517,60 886,00 ....................
Réalisations .................... ................................ ................................ 517,60 886,00 ....................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et v .................... ................................ ................................ 517,60 886,00 ....................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et particip ................................ ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courant ................................ ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétair ................................ ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................
SOLDE .......... ............ ................................ -104 533,28 -158 078,66 -36 259,52 ..........
Page 55 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
7
Logement
8
Aménagement et
services urbains,
environnement
9
Action économique
TOTAL Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES ............ ................................ ........ 561,90 256 014,65 9 868 608,29 ....................
Réalisations ............ ................................ ........ 561,90 256 014,65 9 868 608,29 ....................
011 Charges à caractère général ............ ................................ ........ 561,90 254 499,05 2 579 599,50 ....................
012 Charges de personnel et frais assi ................................ ................................ ........ 4 744 951,78 ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ............ 271 128,00 ................................
65 Autres charges de gestion courant ................................ ................................ ............ 884 329,38 ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ............ 213 963,33 ................................
67 Charges exceptionnelles ................ ................................ ............ 1 515,60 765 346,50 ................................
68 Dotations provisions semi-budgétai ................................ ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissem ................................ ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ............ 409 289,80 ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................
RECETTES ................ .............. ...... 1 498,03 10 071,00 12 254 300,52 ................................
Réalisations ................ .............. ...... 1 498,03 10 071,00 12 254 300,52 ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ .............. 81 901,11 ................................
70 Produits des services, domaine et v ................................ ................................ ............ 312 424,34 ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ........ 5 273 223,13 ................................
74 Dotations, subventions et particip ................................ .............. ........ 10 071,00 2 493 004,45 ................................
75 Autres produits de gestion courant ................................ ................................ ............ 966 730,54 ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ........................ 8,76 ................................
77 Produits exceptionnels ................ ................................ ........ 1 498,03 1 415 279,02 ................................
78 Reprises provisions semi-budgétair ................................ ................................ ............ 230 502,43 ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ............ 142 669,32 ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ........ 1 338 557,42 ................................
Autres recettes ................................ ................................ .............. 50 227,48 ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................
SOLDE .......... .............. ........ -561,90 -254 516,62 10 071,00 2 385 692,23 ..................
Page 56 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
01
Opérations non
ventilables
0
Serv.généraux des
administrations
publiques locale
1
Sécurité et salubrité
publiques
2
Enseignement -
formation
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES ........ ................ ........ 1 809 617,06 3 275 956,44 1 156,20 3 795 447,05 ........
Réalisations ........ ................ ........ 1 809 617,06 2 543 724,48 1 156,20 2 556 445,83 ........
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................ ................................ ................................ 6 147,00 ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ........ ................ .............. 1 588 788,06 1 156,20 79 614,87 ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ............ ................................ ........ 525 478,27 2 476 830,96 ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés .............. ................................ ................................ 668 902,96 16 268,37 ............
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre s ................................ ................................ ................................ 142 669,32 ............
041 Opérations patrimoniales ................ ................................ ................................ 998 044,78 5 998,00 ............
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres dépenses ............ ................................ ................................ 401 044,78 ................................
Restes à réaliser au 31/12 ............ ................................ ........ 732 231,96 1 239 001,22 ................................
RECETTES ........ ................................ ........ 1 443 184,90 5 157 375,56 2 335 287,20 ........
Réalisations ........ ................................ ............ 1 443 184,90 3 337 026,34 540 660,64 ........
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç .............. ................................ ............ 50 000,00 540 660,64 ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ........ ................................ ................................ 2 500 000,00 ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................ 29 832,00 ..............
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours .................... ................................ ................................ 6 018,32 619,02 ................
10 Dotations, fonds divers et reserves ............ ................................ ................................ 126 493,99 ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférabl ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisa ................................ ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonction ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ 409 289,80 ............
041 Opérations patrimoniales ................ ................................ ................................ 998 044,78 5 998,00 ............
001 Résultat reporté ............ ................................ ................................ 252 870,55 ................................
Autres recettes ............ ................................ ................................ 411 004,78 401 044,78 ............
Restes à réaliser au 31/12 ........ ................................ ........ 1 820 349,22 1 794 626,56 ................................
SOLDE ........ .............. ...... -366 432,16 1 881 419,12 -1 156,20 -1 460 159,85 ..........
Page 57 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions
sociales et santé
6
Famille
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES .............. ................ ................................ 15 444,00 25 727,36 1 108,40 ..............
Réalisations .............. ................ ................................ 12 840,00 20 297,36 1 108,40 ..............
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles .............. ................ ................................ 12 840,00 20 297,36 1 108,40 ..............
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre s ................................ ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres dépenses ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................ ................................ ................................ 2 604,00 5 430,00 ................
RECETTES ................................ ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférabl ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisa ................................ ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonction ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................
SOLDE ............ .............. ................................ -15 444,00 -25 727,36 -1 108,40 ............
Page 58 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
7
Logement
8
Aménagement et
services urbains,
environnement
9
Action économique
TOTAL Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES ............ ................................ ........ 645 959,41 9 570 415,92 ................................
Réalisations ............ ................................ ........ 574 691,69 7 519 881,02 ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................ 6 147,00 ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles .............. ................................ ........ 77 928,55 1 781 733,44 ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ............ ................................ ........ 196 763,14 3 199 072,37 ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ............ ................................ ............ 300 000,00 985 171,33 ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre s ................................ ................................ ............ 142 669,32 ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ........ 1 004 042,78 ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres dépenses ................................ ................................ ............ 401 044,78 ................................
Restes à réaliser au 31/12 .............. ................................ ........ 71 267,72 2 050 534,90 ................................
RECETTES ................ ................................ ........ 1 372,37 8 937 220,03 ................................
Réalisations ................ ................................ ........ 1 372,37 5 322 244,25 ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ................ ................................ ............ 1 372,37 592 033,01 ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ........ 2 500 000,00 ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ .............. 29 832,00 ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................ 6 637,34 ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ............ 126 493,99 ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférabl ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisa ................................ ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonction ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ............ 409 289,80 ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ........ 1 004 042,78 ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ............ 252 870,55 ................................
Autres recettes ................................ ................................ ............ 812 049,56 ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ........ 3 614 975,78 ................................
SOLDE .......... ................................ .......... -644 587,04 -633 195,89 ................................
Page 59 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
03
Justice
01
Opérations non
ventilables
Libellés 02
Administration
générale
DEPENSES ................................ ............ ........ 6 736 394,03 627 872,84
Réalisations ................................ ............ ........ 6 736 394,03 627 872,84
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ........ 1 821 281,91
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ........ 3 528 921,69
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ............ 271 128,00
65 Autres charges de gestion courante ................................ ........................ ............ 334 898,27 0,79
66 Charges financières ................................ ............ .................... 181,08 213 782,25
67 Charges exceptionnelles ................................ ................ ............ 779 983,08 4 800,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ............ ................................ 409 289,80
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ........ ...... 10 269 196,63 1 864 308,24
Réalisations ................................ ........ ...... 10 269 196,63 1 864 308,24
013 Atténuations de charges ................................ ................................ .............. 81 901,11
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ .............. ............ 161 942,18 48 970,01
73 Impôts et taxes ................................ ................ ........ 5 267 265,61 5 957,52
74 Dotations, subventions et participations ................................ ............ ........ 2 228 179,98 248 539,00
75 Autres produits de gestion courante ................................ .............. ............ 897 075,57 69 654,97
76 Produits financiers ................................ ................................ ........................ 8,76
77 Produits exceptionnels ................................ ................ ........ 1 402 320,99 9 960,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ............ 230 502,43
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ............ ................................ 142 669,32
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ........ ................................ 1 338 557,42
Autres recettes ................................ ........ ................................ 1 388 784,90
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ........ ........ 3 532 802,60 1 236 435,40
022
Administration
générale de l'Etat
020
Administration
générale de la
collectivité
Libellés 021
Assemblée locale
DEPENSES ................................ ........ ................................ 6 455 134,98
Réalisations ................................ ........ ................................ 6 455 134,98
011 Charges à caractère général ................................ ........ ................................ 1 722 572,48
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ........ ................................ 3 528 921,69
014 Atténuations de produits ................................ ............ ................................ 271 128,00
65 Autres charges de gestion courante ................................ ............ ................................ 157 348,65
66 Charges financières ................................ .................... ................................ 181,08
67 Charges exceptionnelles ................................ ............ ................................ 774 983,08
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ...... ................................ 10 268 902,73
Réalisations ................................ ...... ................................ 10 268 902,73
013 Atténuations de charges ................................ .............. ................................ 81 901,11
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ............ ................................ 161 648,28
73 Impôts et taxes ................................ ........ ................................ 5 267 265,61
Page 60 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
020
Administration
générale de la
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'Etat
Libellés
74 Dotations, subventions et participations ................................ ........ ................................ 2 228 179,98
75 Autres produits de gestion courante ................................ ............ ................................ 897 075,57
76 Produits financiers ................................ ........................ ................................ 8,76
77 Produits exceptionnels ................................ ........ ................................ 1 402 320,99
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ............ ................................ 230 502,43
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ........ ................................ 3 813 767,75
Page 61 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
04
Coopérat.
décentralisée,actio
ns
TOTAL
................................ ........ 7 364 266,87
................................ ........ 7 364 266,87
................................ ........ 1 821 281,91
................................ ........ 3 528 921,69
................................ ............ 271 128,00
................................ ............ 334 899,06
................................ ............ 213 963,33
................................ ............ 784 783,08
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 409 289,80
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ...... 12 133 504,87
................................ ...... 12 133 504,87
................................ .............. 81 901,11
................................ ............ 210 912,19
................................ ........ 5 273 223,13
................................ ........ 2 476 718,98
................................ ............ 966 730,54
................................ ........................ 8,76
................................ ........ 1 412 280,99
................................ ............ 230 502,43
................................ ............ 142 669,32
................................ ................................
................................ ........ 1 338 557,42
................................ ........ 1 388 784,90
................................ ................................
................................ ........ 4 769 238,00
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et
cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
................ .............. ................................ ................................ ................................ 6 403,28 92 306,15 ............ 182 549,62
................ .............. ................................ ................................ ................................ 6 403,28 92 306,15 ............ 182 549,62
................ .............. ................................ ................................ ................................ 6 403,28 92 306,15 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ............ 177 549,62
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................ 5 000,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ .................... 293,90
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ .................... 293,90
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ .................... 293,90
Page 62 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et
cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ............ ................................ ................................ ................................ -6 403,28 -92 306,15 .......... -182 255,72
Page 63 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
TOTAL 11
Sécurité intérieure
Libellés 12
Hygiène et salubrité
publique
DEPENSES ............ 277 532,54 ............ ................................ 277 532,54
Réalisations ............ 277 532,54 ............ ................................ 277 532,54
011 Charges à caractère général ................ 7 022,54 ................ ................................ 7 022,54
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ............ 270 510,00 ............ ................................ 270 510,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................ 1 500,00 ................ ................................ 1 500,00
Réalisations ................ 1 500,00 ................ ................................ 1 500,00
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................ 1 500,00 ................ ................................ 1 500,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE .......... -276 032,54 .......... ................................ -276 032,54
112
Police municipale
110
Services communs
Libellés 111
Police nationale
DEPENSES ................ 6 740,02 ................................ ................................
Réalisations ................ 6 740,02 ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................ 6 740,02 ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
Page 64 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE .............. -6 740,02 ................................ ................................
Page 65 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
............ ................................ 270 510,00
............ ................................ 270 510,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
............ ................................ 270 510,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................ ................................ 1 500,00
................ ................................ 1 500,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
Page 66 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................ ................................ 1 500,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
.......... ................................ -269 010,00
Page 67 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
22
Enseignement du
deuxième degré
20
Services communs
Libellés 21
Enseignement du
premier degré
DEPENSES ................................ ............ ............ 619 358,80 782 034,23
Réalisations ................................ ............ ............ 619 358,80 782 034,23
011 Charges à caractère général ................................ .............. ............ 114 518,65 88 856,19
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ............ ............ 486 305,26 564 095,50
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ............ .............. 10 489,60 159 275,61
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ............ ................ 8 045,29 -30 193,07
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................ 6 214,47
Réalisations ................................ ................................ ................ 6 214,47
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................ 6 214,47
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ .......... .......... -613 144,33 -782 034,23
213
Classes regroupées
211
Ecoles maternelles
Libellés 212
Ecoles primaires
DEPENSES ................................ ............ ............ 115 128,18 504 230,62
Réalisations ................................ ............ ............ 115 128,18 504 230,62
011 Charges à caractère général ................................ .............. .............. 74 927,37 39 591,28
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ............ .............. 30 690,82 455 614,44
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................ ................ 1 653,80 8 835,80
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ .................... ................ 7 856,19 189,10
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................ ................................ 6 214,47
Réalisations ................................ ................ ................................ 6 214,47
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................ ................................ 6 214,47
Page 68 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ .......... .......... -115 128,18 -498 016,15
Page 69 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
23
Enseignement
supérieur
24
Formation Continue
25
Services annexes
de l'enseignement
TOTAL
................................ ................................ ........ ............ 268 564,24 1 669 957,27
................................ ................................ ........ ............ 268 564,24 1 669 957,27
................................ ................................ ............ ............ 103 234,91 306 609,75
................................ ................................ ........ ............ 165 329,33 1 215 730,09
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ................................ 169 765,21
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ................................ -22 147,78
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ............ 100 108,55 106 323,02
................................ ................................ ............ ............ 100 108,55 106 323,02
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ............ 100 108,55 100 108,55
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................ ................................ 6 214,47
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ...... .......... -168 455,69 -1 563 634,25
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
............ ................ .................... ................................ 266 574,60 1 813,75 ................................ 175,89
............ ................ .................... ................................ 266 574,60 1 813,75 ................................ 175,89
............ ................ .................... ................................ 101 245,27 1 813,75 ................................ 175,89
............ ................................ ................................ ................................ 165 329,33 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 84 310,55 ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 84 310,55 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 84 310,55 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 70 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.......... .............. .................. ................................ -182 264,05 -1 813,75 ................................ -175,89
Page 71 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
32
Conservation et
diffusion des
patrimoines
30
Services communs
Libellés 31
Expression
artistique
DEPENSES ................ 3 389,04 ................................ .............. 77 245,14
Réalisations ................ 3 389,04 ................................ .............. 77 245,14
011 Charges à caractère général ................ 2 213,04 ................................ ...................... 90,03
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ .............. 77 155,11
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................ 1 176,00 ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES .................... 517,60 ................................ ................................
Réalisations .................... 517,60 ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses .................... 517,60 ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE .............. -2 871,44 ................................ ............ -77 245,14
313
Théâtres
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
Libellés 312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
DEPENSES ................................ .............. ................................ 77 119,14
Réalisations ................................ .............. ................................ 77 119,14
011 Charges à caractère général ................................ .................... ................................ -35,97
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ .............. ................................ 77 155,11
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
Page 72 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
313
Théâtres
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ............ ................................ -77 119,14
Page 73 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
33
Action culturelle
TOTAL
.............. ............ 24 416,70 105 050,88
.............. ............ 24 416,70 105 050,88
.............. .............. 22 116,70 24 419,77
.................... .................... 300,00 300,00
................................ ................................
................ .............. 2 000,00 79 155,11
................................ ................................
................................ ................ 1 176,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ .................... 517,60
................................ .................... 517,60
................................ ................................
................................ .................... 517,60
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
............ .......... -24 416,70 -104 533,28
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
.................... .................... ................................ ................ 126,00 -72,60 .................. -132,00 3 593,64
.................... .................... ................................ ................ 126,00 -72,60 .................. -132,00 3 593,64
.................... .................... ................................ ................ 126,00 -72,60 .................. -132,00 2 417,64
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................ ................................ 1 176,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ .................... ................................ ................................ 517,60 ................................
................................ .................... ................................ ................................ 517,60 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ .................... ................................ ................................ 517,60 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 74 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.................. .................... ................................ .............. -126,00 590,20 .................... 132,00 -3 593,64
Page 75 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
42
Jeunesse
40
Services communs
Libellés 41
Sports
DEPENSES .............. 19 731,43 ................................ ............ 139 233,23
Réalisations .............. 19 731,43 ................................ ............ 139 233,23
011 Charges à caractère général .............. 19 731,43 ................................ ............ 139 213,63
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ...................... 19,60
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ .................... ................................ 886,00
Réalisations ................................ .................... ................................ 886,00
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ .................... ................................ 886,00
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ............ -19 731,43 .................... .......... -139 233,23 886,00
413
Piscines
411
Salles de sport,
gymnases
Libellés 412
Stades
DEPENSES ................................ .............. .............. 43 163,47 83 994,53
Réalisations ................................ .............. .............. 43 163,47 83 994,53
011 Charges à caractère général ................................ .............. .............. 43 163,47 83 974,93
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ...................... ................................ 19,60
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
Page 76 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ............ ............ -43 163,47 -83 994,53
Page 77 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
TOTAL
............ 158 964,66
............ 158 964,66
............ 158 945,06
................................
................................
................................
................................
...................... 19,60
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
.................... 886,00
.................... 886,00
................................
.................... 886,00
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
.......... -158 078,66
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
................ ................................ ................................ ................................ 2 864,92 .................... 137,23
................ ................................ ................................ ................................ 2 864,92 .................... 137,23
................ ................................ ................................ ................................ 2 864,92 .................... 137,23
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 78 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................................ ................................ ................................ -2 864,92 .................. -137,23
Page 79 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
TOTAL 51
Santé
Libellés 52
Interventions
sociales
DEPENSES .............. 36 259,52 ................ .............. 30 764,38 5 495,14
Réalisations .............. 36 259,52 ................ .............. 30 764,38 5 495,14
011 Charges à caractère général ................ 6 259,52 ................ .................... 764,38 5 495,14
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante .............. 30 000,00 ................................ .............. 30 000,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ............ -36 259,52 .............. ............ -30 764,38 -5 495,14
512
Actions de
prévention sanitaire
510
Services communs
Libellés 511
Dispensaires et
autres
établissements
DEPENSES ................ 5 495,14 ................................ ................................
Réalisations ................ 5 495,14 ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................ 5 495,14 ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
Page 80 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
510
Services communs
511
Dispensaires et
autres
établissements
512
Actions de
prévention sanitaire
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE .............. -5 495,14 ................................ ................................
Page 81 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
.............. ................................ ................................ ................................ 30 764,38 ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 30 764,38 ................................
.................... ................................ ................................ ................................ 764,38 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 30 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 82 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
............ ................................ ................................ ................................ -30 764,38 ................................
Page 83 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 6
62
Actions en faveur
de la maternité
60
Services communs
Libellés 61
Services en faveur
des personnes
agées
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 84 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Famille
63
Aides à la famille
64
Crèches et
garderies
TOTAL
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
Page 85 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 7
72
Aide au secteur
locatif
70
Services communs
Libellés 71
Parc privé de la ville
DEPENSES ................................ ................................ .................... 561,90
Réalisations ................................ ................................ .................... 561,90
011 Charges à caractère général ................................ ................................ .................... 561,90
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ .................. -561,90
Page 86 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Logement
73
Aide à l'accession à
la propriété
TOTAL
................................ .................... 561,90
................................ .................... 561,90
................................ .................... 561,90
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ .................. -561,90
Page 87 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
83
Environnement
81
Services urbains
Libellés 82
Aménagement
urbain
DEPENSES .............. -3 460,00 ............ .............. 76 551,71 182 922,94
Réalisations .............. -3 460,00 ............ .............. 76 551,71 182 922,94
011 Charges à caractère général .............. -3 460,00 ............ .............. 75 036,11 182 922,94
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................ 1 515,60
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................ ................................ 1 498,03
Réalisations ................................ ................ ................................ 1 498,03
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................ ................................ 1 498,03
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................ 3 460,00 .......... ............ -76 551,71 -181 424,91
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
810
Services communs
Libellés 811
Eau et
assainissement
DEPENSES ................................ ................................ .............. 70 123,44
Réalisations ................................ ................................ .............. 70 123,44
011 Charges à caractère général ................................ ................................ .............. 70 123,44
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ .................... 177,21
Réalisations ................................ ................................ .................... 177,21
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
Page 88 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
810
Services communs
811
Eau et
assainissement
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ .................... 177,21
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ............ -69 946,23
Page 89 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
TOTAL
............ 256 014,65
............ 256 014,65
............ 254 499,05
................................
................................
................................
................................
................ 1 515,60
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................ 1 498,03
................ 1 498,03
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................ 1 498,03
................................
................................
................................
................................
................................
.......... -254 516,62
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
.................... ............ ................................ 718,80 101 809,70 ................................
.................... ............ ................................ 718,80 101 809,70 ................................
.................... ............ ................................ 718,80 101 809,70 ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................ ................................ 1 320,82 ................................
................................ ................ ................................ 1 320,82 ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
Page 90 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................ ................................ 1 320,82 ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
.................. .......... ................................ -718,80 -100 488,88 ................................
Page 91 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
822
Voirie communale
et routes
820
Services communs
Libellés 821
Equipements de
voirie
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations .............. 39 915,06 ................................ ...................... -4,02
011 Charges à caractère général .............. 38 399,46 ................................ ...................... -4,02
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................ 1 515,60 ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 92 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement (suite)
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Actions spécifiques
de lutte contre la
pollution
833
Préservation du
milieu naturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ...................... .............. ................................ ................................ 36 597,01 58,96 ................................ -3 498,00
.............. ...................... .............. ................................ ................................ 36 597,01 58,96 ................................ -3 498,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 93 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 9
92
Aides à l'agriculture
& industries
agro-alimentair
90
Interventions
économiques
Libellés 91
Foires et marchés
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ .............. ................................ 10 071,00
Réalisations ................................ .............. ................................ 10 071,00
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ .............. ................................ 10 071,00
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ .............. ................................ 10 071,00
Page 94 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Action économique
93
Aides à l'énergie,
indus.
manufacturières et
94
Aides au commerce
et aux services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
TOTAL
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ .............. ................................ 10 071,00
................................ ................................ ................................ .............. ................................ 10 071,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ .............. ................................ 10 071,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ .............. ................................ 10 071,00
Page 95 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
03
Justice
01
Opérations non
ventilables
Libellés 02
Administration
générale
DEPENSES ................................ ........ ........ 3 275 956,44 1 809 617,06
Réalisations ................................ ........ ........ 2 543 724,48 1 809 617,06
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................ 6 147,00
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ........ 1 588 788,06
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ............ 525 478,27
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ............ .............. 16 268,37 668 902,96
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ............ ................................ 142 669,32
041 Opérations patrimoniales ................................ ............ ................ 5 998,00 998 044,78
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Autres dépenses ................................ ................................ ............ 401 044,78
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ............ 732 231,96
RECETTES ................................ ........ ........ 5 157 375,56 1 443 184,90
Réalisations ................................ ........ ........ 3 337 026,34 1 443 184,90
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ .............. 50 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ........ 2 500 000,00
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ .............. ................................ 29 832,00
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................ .................... 619,02 6 018,32
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ............ 126 493,99
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ............ ................................ 409 289,80
041 Opérations patrimoniales ................................ ............ ................ 5 998,00 998 044,78
001 Résultat reporté ................................ ................................ ............ 252 870,55
Autres recettes ................................ ............ ............ 401 044,78 810 334,58
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ........ 1 820 349,22
SOLDE ................................ .......... ........ 1 881 419,12 -366 432,16
022
Administration
générale de l'Etat
020
Administration
générale de la
collectivité
Libellés 021
Assemblée locale
DEPENSES ................................ ........ ................................ 3 275 956,44
Réalisations ................................ ........ ................................ 2 543 724,48
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................ ................................ 6 147,00
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ........ ................................ 1 588 788,06
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ............ ................................ 525 478,27
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
Page 96 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
020
Administration
générale de la
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'Etat
Libellés
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ .............. ................................ 16 268,37
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................ ................................ 5 998,00
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Autres dépenses ................................ ............ ................................ 401 044,78
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ............ ................................ 732 231,96
RECETTES ................................ ........ ................................ 5 157 375,56
Réalisations ................................ ........ ................................ 3 337 026,34
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ .............. ................................ 50 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ........ ................................ 2 500 000,00
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ .................... ................................ 619,02
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ............ ................................ 126 493,99
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................ ................................ 5 998,00
001 Résultat reporté ................................ ............ ................................ 252 870,55
Autres recettes ................................ ............ ................................ 401 044,78
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ........ ................................ 1 820 349,22
SOLDE ................................ ........ ................................ 1 881 419,12
Page 97 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
04
Coopérat.
décentralisée,actio
ns
TOTAL
................................ ........ 5 085 573,50
................................ ........ 4 353 341,54
................................ ................................
................................ ................ 6 147,00
................................ ................................
................................ ........ 1 588 788,06
................................ ................................
................................ ............ 525 478,27
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 685 171,33
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 142 669,32
................................ ........ 1 004 042,78
................................ ................................
................................ ............ 401 044,78
................................ ............ 732 231,96
................................ ........ 6 600 560,46
................................ ........ 4 780 211,24
................................ ................................
................................ .............. 50 000,00
................................ ........ 2 500 000,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ .............. 29 832,00
................................ ................................
................................ ................ 6 637,34
................................ ............ 126 493,99
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 409 289,80
................................ ........ 1 004 042,78
................................ ............ 252 870,55
................................ ........ 1 211 379,36
................................ ........ 1 820 349,22
................................ ........ 1 514 986,96
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et
cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 98 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et
cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 99 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
TOTAL 11
Sécurité intérieure
Libellés 12
Hygiène et salubrité
publique
DEPENSES ................ 1 156,20 ................ ................................ 1 156,20
Réalisations ................ 1 156,20 ................ ................................ 1 156,20
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................ 1 156,20 ................ ................................ 1 156,20
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE .............. -1 156,20 .............. ................................ -1 156,20
112
Police municipale
110
Services communs
Libellés 111
Police nationale
DEPENSES ................................ ................................ ................ 1 156,20
Réalisations ................................ ................................ ................ 1 156,20
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................ 1 156,20
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 100 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ .............. -1 156,20
Page 101 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
Page 102 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
Page 103 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
22
Enseignement du
deuxième degré
20
Services communs
Libellés 21
Enseignement du
premier degré
DEPENSES ................................ ............ ........ 3 682 543,79 103 379,53
Réalisations ................................ ............ ........ 2 447 506,65 103 379,53
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ .............. ................ 6 268,80 67 786,42
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ .............. ........ 2 441 237,85 35 593,11
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ........ 1 235 037,14
RECETTES ................................ ............ ........ 2 013 368,80 321 918,40
Réalisations ................................ ................................ ............ 540 660,64
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ............ 540 660,64
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ............ ........ 1 472 708,16 321 918,40
SOLDE ................................ ............ ...... -1 669 174,99 218 538,87
213
Classes regroupées
211
Ecoles maternelles
Libellés 212
Ecoles primaires
DEPENSES ................................ ................................ .............. 10 104,00
Réalisations ................................ ................................ ................ 6 268,80
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................ 6 268,80
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 104 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................ 3 835,20
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ............ -10 104,00
Page 105 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
23
Enseignement
supérieur
24
Formation Continue
25
Services annexes
de l'enseignement
TOTAL
................................ ................................ ........ ................ 9 523,73 3 795 447,05
................................ ................................ ........ ................ 5 559,65 2 556 445,83
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ .............. ................ 5 559,65 79 614,87
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ........ ................................ 2 476 830,96
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ........ ................ 3 964,08 1 239 001,22
................................ ................................ ........ ................................ 2 335 287,20
................................ ................................ ............ ................................ 540 660,64
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ................................ 540 660,64
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ........ ................................ 1 794 626,56
................................ ................................ ...... .............. -9 523,73 -1 460 159,85
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
................ ................................ ................................ ................................ 9 523,73 ................................
................ ................................ ................................ ................................ 5 559,65 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................ ................................ ................................ ................................ 5 559,65 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 106 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................ ................................ ................................ ................................ 3 964,08 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................................ ................................ ................................ -9 523,73 ................................
Page 107 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
32
Conservation et
diffusion des
patrimoines
30
Services communs
Libellés 31
Expression
artistique
DEPENSES .............. 12 840,00 ................................ ................ 2 604,00
Réalisations .............. 12 840,00 ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles .............. 12 840,00 ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................ 2 604,00
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ............ -12 840,00 ................................ .............. -2 604,00
313
Théâtres
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
Libellés 312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
DEPENSES ................................ ................ ................................ 2 604,00
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 108 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
313
Théâtres
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................ ................................ 2 604,00
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ .............. ................................ -2 604,00
Page 109 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
33
Action culturelle
TOTAL
................................ .............. 15 444,00
................................ .............. 12 840,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ .............. 12 840,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................ 2 604,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ -15 444,00
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
................................ ................................ ................................ .............. ................................ 12 840,00
................................ ................................ ................................ .............. ................................ 12 840,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ .............. ................................ 12 840,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 110 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ............ ................................ -12 840,00
Page 111 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
42
Jeunesse
40
Services communs
Libellés 41
Sports
DEPENSES ................................ ................................ .............. 25 727,36
Réalisations ................................ ................................ .............. 20 297,36
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ .............. 20 297,36
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................ 5 430,00
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ............ -25 727,36
413
Piscines
411
Salles de sport,
gymnases
Libellés 412
Stades
DEPENSES ................................ .............. ................ 5 430,00 15 590,56
Réalisations ................................ .............. ................................ 15 590,56
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ .............. ................................ 15 590,56
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 112 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................ 5 430,00
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ............ .............. -5 430,00 -15 590,56
Page 113 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
TOTAL
.............. 25 727,36
.............. 20 297,36
................................
................................
................................
.............. 20 297,36
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................ 5 430,00
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
............ -25 727,36
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 114 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 115 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
TOTAL 51
Santé
Libellés 52
Interventions
sociales
DEPENSES ................ 1 108,40 ................................ ................ 1 108,40
Réalisations ................ 1 108,40 ................................ ................ 1 108,40
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................ 1 108,40 ................................ ................ 1 108,40
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE .............. -1 108,40 ................................ .............. -1 108,40
512
Actions de
prévention sanitaire
510
Services communs
Libellés 511
Dispensaires et
autres
établissements
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 116 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
510
Services communs
511
Dispensaires et
autres
établissements
512
Actions de
prévention sanitaire
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 117 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
................ ................................ ................................ ................................ 1 108,40 ................................
................ ................................ ................................ ................................ 1 108,40 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................ ................................ ................................ ................................ 1 108,40 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 118 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................................ ................................ ................................ -1 108,40 ................................
Page 119 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 6
62
Actions en faveur
de la maternité
60
Services communs
Libellés 61
Services en faveur
des personnes
agées
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 120 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Famille
63
Aides à la famille
64
Crèches et
garderies
TOTAL
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
Page 121 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 7
72
Aide au secteur
locatif
70
Services communs
Libellés 71
Parc privé de la ville
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 122 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Logement
73
Aide à l'accession à
la propriété
TOTAL
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
Page 123 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
83
Environnement
81
Services urbains
Libellés 82
Aménagement
urbain
DEPENSES ................................ ............ ............ 259 482,06 386 477,35
Réalisations ................................ ............ ............ 203 651,14 371 040,55
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ .............. ................ 6 888,00 71 040,55
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ............ 196 763,14
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ............ ................................ 300 000,00
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ .............. .............. 55 830,92 15 436,80
RECETTES ................ 1 372,37 ................................ ................................
Réalisations ................ 1 372,37 ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................ 1 372,37 ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................ 1 372,37 .......... .......... -259 482,06 -386 477,35
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
810
Services communs
Libellés 811
Eau et
assainissement
DEPENSES ................................ ................................ .............. 15 436,80
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 124 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
810
Services communs
811
Eau et
assainissement
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ .............. 15 436,80
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ............ -15 436,80
Page 125 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
TOTAL
............ 645 959,41
............ 574 691,69
................................
................................
................................
.............. 77 928,55
................................
............ 196 763,14
................................
................................
............ 300 000,00
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
.............. 71 267,72
................ 1 372,37
................ 1 372,37
................................
................ 1 372,37
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
.......... -644 587,04
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
................................ ............ .............. 360 526,38 ................................ 10 514,17
................................ ............ .............. 360 526,38 ................................ 10 514,17
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ .............. .............. 60 526,38 ................................ 10 514,17
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
Page 126 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
................................ ............ ................................ 300 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ .......... ............ -360 526,38 ................................ -10 514,17
Page 127 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
822
Voirie communale
et routes
820
Services communs
Libellés 821
Equipements de
voirie
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations .............. 41 213,51 ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................ 6 396,00 ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours .............. 34 817,51 ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 .............. 54 630,92 ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 128 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement (suite)
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Actions spécifiques
de lutte contre la
pollution
833
Préservation du
milieu naturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ............ ................................ ................................ ................................ 162 437,63 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ .................... ................................ ................................ ................................ 492,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ............ ................................ ................................ ................................ 161 945,63 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................ ................................ ................................ ................................ 1 200,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................ ................................ 1 372,37
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................ ................................ 1 372,37
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 129 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 9
92
Aides à l'agriculture
& industries
agro-alimentair
90
Interventions
économiques
Libellés 91
Foires et marchés
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 130 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Action économique
93
Aides à l'énergie,
indus.
manufacturières et
94
Aides au commerce
et aux services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
TOTAL
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 131 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1
A2.1 - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Montant
maximum
autorisé au
01/01/2020
Encours restant
dû au
31/12/2020
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Date de la
décision
de réaliser
la ligne
de trésorerie
(2)
Montant des
tirages
2020
Montant des remboursements 2020
Intérêts
(3)
Remboursement
du tirage
5191 - Avances du Trésor
Néant
5192 - Avances de trésorerie
Néant
51931 - Lignes de trésorerie
Néant
51932 - Lignes de trésorerie liées à un emprunt
Néant
5194 - Billet de trésorerie
Néant
5198 - Autres crédits de trésorerie
Néant
519 - Crédits de trésorerie (total)
(1) Circulaire n°NOR : INTB8900071C du 22/02/1989;
(2) Indiquer la date de délibération de l'assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de décision de l'ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d'un montant maximum autorisé par l'organe délibérant (l'article L.2122-22 du CGCT).
(3) Il s'agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 6618.
Page 132 Budget communal - Le Teil
CA 2020
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166)
Organisme prêteur
ou chef de file
Nature
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de contrat)
Périodicité
des
rembour-
sements
(6)
Taux initial
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
Date
de
signature
Date
d'émission
ou
date de
mobili-
sation
(1)
Date
du
premier
rembour-
sement
Type
de
taux
d'intérêt
(3)
Index
(4)
Devise Profil
d'amo
rtisse
ment
(7)
Catégorie
d'emprunt
(8)
Possi
bilité
de
rembour
sement
anticipé
partiel
O/N
Nominal
(2)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
163 Emprunts obligataires (Total)
Néant
164 Emprunts auprès des établissements financiers (Total) 14 581 892,56
1641 Emprunts en euros 14 581 892,56
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20041-0214234/003 01/01/2004 490 000,00 C EURIBOR 3,55 EUR T P A-1 N 3,55
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20042-0200241/002 01/06/2004 241 000,00 C EURIBOR 3,79 EUR T P A-1 N 3,79
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20044-0226189/002 01/07/2005 300 000,00 F 5,29 EUR A P A-1 N 5,29
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20045-0226189/003 01/04/2005 300 000,00 C EURIBOR 2,43 EUR T P A-1 N 2,43
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20051-0238718/001 01/11/2005 300 000,00 F 3,72 EUR T P A-1 N 3,72
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20052-0238718/002 01/03/2006 300 000,00 F 3,85 EUR T P A-1 N 3,85
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20053-0238718/003 01/03/2006 350 000,00 F 3,89 EUR T P A-1 N 3,89
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20061-0249444/001 01/10/2006 300 000,00 F 4,72 EUR T P A-1 N 4,72
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20062-0249444/002 01/04/2007 300 000,00 F 4,18 EUR T P A-1 N 4,18
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20071/0249444/003 26/03/2007 01/09/2007 300 000,00 F EURIBOR 4,34 EUR T P A-1 N 4,34
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20072-0249444/004 01/08/2007 200 000,00 C EURIBOR 4,16 EUR T P A-1 N 4,16
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20073-0261232/001 01/11/2007 400 000,00 C EURIBOR 4,30 EUR T C A-1 N 4,30
Page 133 Budget communal - Le Teil
CA 2020
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166)
Organisme prêteur
ou chef de file
Nature
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de contrat)
Périodicité
des
rembour-
sements
(6)
Taux initial
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
Date
de
signature
Date
d'émission
ou
date de
mobili-
sation
(1)
Date
du
premier
rembour-
sement
Type
de
taux
d'intérêt
(3)
Index
(4)
Devise Profil
d'amo
rtisse
ment
(7)
Catégorie
d'emprunt
(8)
Possi
bilité
de
rembour
sement
anticipé
partiel
O/N
Nominal
(2)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20081-0261232/002 01/01/2008 400 000,00 F 4,72 EUR T P A-1 N 4,72
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20082-0261232/003 01/03/2008 300 000,00 F 4,64 EUR T P A-1 N 4,64
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20084-261003/0277315 01/01/2009 2 841 714,63 C EURIBOR 4,79 EUR T P B-1 N 4,79
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20086-0275916/001 01/07/2009 700 000,00 V 4,32 EUR T P A-1 N 4,32
LOCAL
CREDIT AGRICOLE SUD RHONE-ALPES 20091-00000242857 10/12/2009 500 000,00 F 4,31 EUR A P A-1 N 4,31
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20092-0282450/001 02/04/2009 01/04/2010 600 000,00 C EURIBOR 1,66 EUR T C A-1 N 1,66
LOCAL
CREDIT AGRICOLE SUD RHONE-ALPES 20093-353857(2) 22/02/2010 01/12/2013 824 106,68 F 4,09 EUR A P A-1 N 4,09
CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETIENNE 20111/A191105W 10/12/2012 25/03/2013 600 000,00 C EONIA 1,37 EUR T C A-1 N 1,37
PRET E
CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETIENNE 20121/A19120AC 25/06/2013 535 071,25 F EURIBOR 4,46 EUR T P A-1 N 4,46
PRET E
CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETIENNE 20141/A191405L000/01 23/04/2014 25/01/2015 600 000,00 F EURIBOR 3,56 EUR M P A-1 N 3,56
PRET E
LA BANQUE POSTALE 20191-MON527268EUR 17/04/2019 01/08/2019 400 000,00 F EURIBOR 1,32 EUR T C A-1 N 1,32
BANQUE DES TERRITOIRES Caisse des 20201-5250782 29/05/2020 01/09/2020 2 000 000,00 F EURIBOR 1,35 EUR T C A-1 N 1,35
Dépots et Consig
CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETIENNE 20202-5990403 24/07/2020 25/08/2020 500 000,00 F 0,00 EUR M P A-1 N 0,00
PRET E
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total)
Néant
167 Emprunts et dettes assortis de conditions partic. (Total)
Page 134 Budget communal - Le Teil
CA 2020
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166)
Organisme prêteur
ou chef de file
Nature
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de contrat)
Périodicité
des
rembour-
sements
(6)
Taux initial
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
Date
de
signature
Date
d'émission
ou
date de
mobili-
sation
(1)
Date
du
premier
rembour-
sement
Type
de
taux
d'intérêt
(3)
Index
(4)
Devise Profil
d'amo
rtisse
ment
(7)
Catégorie
d'emprunt
(8)
Possi
bilité
de
rembour
sement
anticipé
partiel
O/N
Nominal
(2)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
Néant
168 Autres emprunts et dettes assimilées (Total)
TOTAL GENERAL 14 581 892,56
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Catégorie d'emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : EURIBOR 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l'origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(7) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser.
Page 135 Budget communal - Le Teil
CA 2020
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
ICNE
de
l'exercice
Emprunts et dettes au 31/12/2020
Charges
d'intérêt
(15)
Intérêts
perçus (le
cas échéant)
(16)
Taux d'intérêt Durée
rési-
duelle
(en an-
nées)
Capital
restant dû
au 31/12/2020
Annuité de l'exercice
Niveau de
taux d'intérêt
à la date du
vote du
budget (14)
Index
(13)
Type
de
taux
(12)
Catégorie
d'emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Montant
couvert
Cou
ver
ture ?
O/N
(10)
Capital
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
163 Emprunts obligataires (Total)
Néant
164 Emprunts auprès des établissements financiers (Total) 675 154,19 216 079,77 33 502,10 8 209 389,89
1641 Emprunts en euros 675 154,19 216 079,77 33 502,10 8 209 389,89
20041-0214234/003 16 441,32 256 522,38 3,55 0,00 C EURIBOR N
20042-0200241/002 14 999,91 48 492,28 3,79 1,99 C EURIBOR N
20044-0226189/002 9 306,74 10 858,53 5 154,31 195 958,54 5,29 13,99 F N
20045-0226189/003 5 944,73 2,42 0,00 C EURIBOR N
20051-0238718/001 19 280,97 359,74 3,72 0,00 F N
20052-0238718/002 12 474,19 6 266,68 480,52 154 936,96 3,85 9,99 F N
20053-0238718/003 30 171,43 737,08 3,89 0,00 F N
20061-0249444/001 8 695,20 10 052,37 2 421,38 207 507,75 4,72 15,74 F N
20062-0249444/002 24 996,91 2 025,09 338,37 32 743,24 4,18 0,99 F N
20071/0249444/003 24 923,58 2 392,36 137,96 39 462,20 4,34 1,66 F EURIBOR N
20072-0249444/004 16 461,37 25 998,34 4,15 1,57 C EURIBOR N
20073-0261232/001 26 666,68 46 666,49 4,30 1,82 C EURIBOR N
Page 136 Budget communal - Le Teil
CA 2020
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
ICNE
de
l'exercice
Emprunts et dettes au 31/12/2020
Charges
d'intérêt
(15)
Intérêts
perçus (le
cas échéant)
(16)
Taux d'intérêt Durée
rési-
duelle
(en an-
nées)
Capital
restant dû
au 31/12/2020
Annuité de l'exercice
Niveau de
taux d'intérêt
à la date du
vote du
budget (14)
Index
(13)
Type
de
taux
(12)
Catégorie
d'emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Montant
couvert
Cou
ver
ture ?
O/N
(10)
Capital
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
20081-0261232/002 33 035,07 4 399,15 845,79 70 906,84 4,72 1,99 F N
20082-0261232/003 24 695,32 3 229,84 197,89 52 943,44 4,64 1,99 F N
20084-261003/0277315 146 973,30 76 572,62 17 915,06 1 479 959,29 4,79 7,99 C EURIBOR N
20086-0275916/001 25 033,25 467 928,94 4,32 12,99 V N
20091-00000242857 17 767,42 14 309,13 752,41 314 230,87 4,31 13,93 F N
20092-0282450/001 40 000,00 1 106,60 195,91 170 000,00 1,66 3,99 C EURIBOR N
20093-353857(2) 30 653,73 26 205,93 2 010,04 610 077,94 4,09 13,99 F N
20111/A191105W 30 000,00 3 129,68 32,45 360 000,00 0,92 11,99 C EONIA N
20121/A19120AC 21 180,35 18 431,13 243,55 393 167,39 4,46 13,48 F EURIBOR N
20141/A191405L000/01 25 036,07 16 943,41 228,58 462 303,65 3,56 13,99 F EURIBOR N
20191-MON527268EUR 20 000,00 5 132,97 818,22 370 000,00 1,32 18,58 F EURIBOR N
20201-5250782 40 000,00 13 427,46 1 729,66 1 960 000,00 0,34 24,67 F EURIBOR N
20202-5990403 10 416,65 500,00 489 583,35 0,00 19,65 F N
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total)
Néant
167 Emprunts et dettes assortis de conditions partic. (Total)
Néant
168 Autres emprunts et dettes assimilées (Total)
Page 137 Budget communal - Le Teil
CA 2020
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
ICNE
de
l'exercice
Emprunts et dettes au 31/12/2020
Charges
d'intérêt
(15)
Intérêts
perçus (le
cas échéant)
(16)
Taux d'intérêt Durée
rési-
duelle
(en an-
nées)
Capital
restant dû
au 31/12/2020
Annuité de l'exercice
Niveau de
taux d'intérêt
à la date du
vote du
budget (14)
Index
(13)
Type
de
taux
(12)
Catégorie
d'emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Montant
couvert
Cou
ver
ture ?
O/N
(10)
Capital
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
TOTAL GENERAL 675 154,19 216 079,77 33 502,10 8 209 389,89
(9) S'agissant des emprunts assortis d'une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l'exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau " détail des opérations de couverture ".
(11) Catégorie d'emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). En cas de couverture partielle, indiquer plusieurs
catégories d'emprunt (exemple : A-1 ; C-3).
(12) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner le ou les index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(16) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 "Intérêts réglés à l'échéance" (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
Page 138 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
A2.3 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés
par structure de taux
selon le risque le plus élevé
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de
contrat)
(1)
Organisme prêteur
ou chef de file
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
Nominal
(2)
Capital
restant dû
au
31/12/2020
(3)
% par
type
de taux
selon le
capital
restant
dû
IV
A2.3
Type
d'in-
dices
(4)
Taux
maximal
après
couverture
éventuelle
(8)
Coût
de sortie
(7)
Taux
maximal
(6)
Taux
minimal
(5)
Durée
du
contrat
Dates
des
périodes
bonifiées
Niveau
du taux
au
31/12/20
20(9)
Intérêts
payés au
cours de
l'exercice
(10)
Intérêts
perçus au
cours de
l'exercice
(le cas
échéant)
(11)
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou encadré
(tunel) (A)
NEANT
TOTAL (A)
Barrière simple (B)
CAISSE FRANCAISE de
FINANCEMENT LOCAL
2 841 714,63 4,79 76 572,62 1 20,00 18,03 20084-261003/0277315 1 479 959,29
TOTAL (B) 2 841 714,63 1 479 959,29 76 572,62 18,03
Option d'échange (C)
NEANT
TOTAL (C)
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé (D)
NEANT
TOTAL (D)
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
NEANT
TOTAL (E)
Autres types de structure (F)
NEANT
TOTAL (F)
TOTAL GENERAL 2 841 714,63 1 479 959,29 76 572,62 18,03
Page 139 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
A2.3 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés
par structure de taux
selon le risque le plus élevé
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de
contrat)
(1)
Organisme prêteur
ou chef de file
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
Nominal
(2)
Capital
restant dû
au
31/12/2020
(3)
% par
type
de taux
selon le
capital
restant
dû
IV
A2.3
Type
d'in-
dices
(4)
Taux
maximal
après
couverture
éventuelle
(8)
Coût
de sortie
(7)
Taux
maximal
(6)
Taux
minimal
(5)
Durée
du
contrat
Dates
des
périodes
bonifiées
Niveau
du taux
au
31/12/20
20(9)
Intérêts
payés au
cours de
l'exercice
(10)
Intérêts
perçus au
cours de
l'exercice
(le cas
échéant)
(11)
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à couriri sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture
éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice en euro / 2 : Indices inflation française ou zone euros ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone
euro / 4 : Indices hors zone euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écart d'indices hors zone euros / 6 : autres indices.
(8) Montant, index ou formule.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l''année.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(10) Indiquer les intérêts dûs au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 768.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/2020 ou le cas échéant, à la prochaine date d'échéance.
Page 140 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES
A2.4
IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS
A2.4 - TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS (1)
Structures
Indices
sous-jacents
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart
entre ces indices
(3)
Ecarts d'indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d'indices dont l'un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d'indices
hors zone euro
(6)
Autres indices
(1)
Indices zone euro
23
81,97
6 729 430,60
(A) Taux simple. Taux
variable simple. Echange
de taux fixe contre taux
variable ou inversement.
Echange de taux
structuré contre taux
variable ou taux fixe
(sens unique). Taux
variable simple plafonné
(cap) ou encadré (tunnel)
(B) Barrière simple.
Pas d'effet de levier
1
18,03
1 479 959,29
(C) Option d'échange
(swaption)
(D) Multiplicateur
jusqu'à 3; multiplicateur
jusqu'à 5 capé
(E) Multiplicateur
jusqu'à 5
(F) Autres types de
structures
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
Nb
produits
% de
l'encours
Montant
en euros
Nb prod.
Nb prod.
Nb prod.
Nb prod.
Nb prod.
% enc.
% enc.
% enc.
% enc.
% enc.
Mtt €
Mtt €
Mtt €
Mtt €
Mtt €
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/2020 après opérations de couverture éventuelles.
Page 141 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments
de couverture
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro
de contrat)
Primes
payées
pour
l'achat
d'option
Primes
reçues
pour la
vente
d'option
Emprunt couvert
Capital
restant
dû au
31/12/2020
Primes éventuelles Montant
des
commis-
sions
diverses
Périodicité
de
réglement
des
intérêts
(4)
Date
de
fin
du
contrat
Date
de
début
du
contrat
Nature
de la
cou-
ver-
ture
(chan-
ge ou
taux)
Type
de cou-
verture
(3)
Date
de fin
du
contrat
Organisme
cocontractant
Instrument de couverture
Référence de
l'emprunt
couvert
Notionnel de
l'instrument
de couverture
Taux fixe (total)
Néant
Taux variable simple (total)
Néant
Taux complexe (total) (2)
Néant
Total
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s'agit d'un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un SWAP, d'une option (CAP, FLOOR, TUNNEL, SWAPTION).
(4) Indiquer la périodicité de réglement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre.
A2.5 - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Charges et produits constatés
depuis l'origine du contrat
Charges
c/668
Produits
c/768
Instruments de
couverture
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro
de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Catégorie d'emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux payé Taux reçu (7)
Index Niveau de taux
Référence de
l'emprunt
couvert
Taux fixe (total)
Néant
Taux variable simple (total)
Néant
Taux complexe (total) (2)
Néant
Total
(5) Indiquer l'index utilisé ou la formule de taux.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un swap.
(8) Catégorie d'emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
Page 142 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT
IV
A2.6
Année
Année de
mobilisation et profil
d'amortissement
de l'emprunt
A2.6 - REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN
Organisme prêteur
ou chef de file
Profil
(5)
Capital
réaménagé
Capital restant
dû au
31/12/2020
Date
du
refinan-
cement
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de contrat)
Total des dépenses au c/166
Refinancement de dette (3)
NEANT
Total des recettes au c/166
Refinancement de dette (4)
NEANT
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d'un emprunt auprès d'un établissement de crédit suivi de la souscription d'un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées.
(3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
(4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l'emprunt quitté.
Page 143 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT
IV
A2.6
Périodicité
des rembour-
sements
(6)
ICNE de
l'exercice
Annuité de l'exercice
Intérêts
(13) Capital
EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Niveau de taux
(9)
Index
(8)
Durée
résiduelle
Coût de sortie (10)
Type
(11)
Montant
(12)
Caractéristiques du taux
Type de taux
(7)
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de réference et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer le type d'index (ex : EURIBOR 3 mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.
(10) Il s'agit de retracer les caractéristiques de l'indemnité de remboursement anticipé due relative à l'emprunt quitté.
(11) Il s'agit des intérêts dûs au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 "Intérêts réglés à l'échéance" (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dûs au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d'autofinancement et de capitalisation.
Page 144 CA 2020
Budget communal - Le Teil
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE N
IV
A2.7
A2.7 - EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE N (1)
Organisme
prêteur
Capital Intérêts
ICNE de
l'exercice
Capital restant
dû au
31/12/2020
Profil
d'amort. et
périodicité
de rembt (6)
Cont.
ini-
tial
Cont.
rené-
gocié
Contrat
initial
Contrat
renégocié (5)
Nominal Taux (2)
Contrat initial Contrat renégocié
Type
taux (3)
Index
(4)
Taux
act.
Date
de
sous-
cription
du
contrat
initial
Date
de
rené-
gocia-
tion
Durée
résiduelle en
années
Cont.
ini-
tial
Cont.
rené-
gocié Type taux (3) Index (4) Taux act.
N° du contrat
d'emprunt
Annuité payée dans
l'exercice (s'il y a lieu)
Néant
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : EURIBOR 3 mois).
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d'amortissement indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres.
(2) Taux à la date de renégociation.
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour la périodicité de remboursement indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; X : autre.
(1) Inscrire les emprunts renégociés au cours de l'exercice N.
Page 145 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME
AUTRES DETTES
A2.8
A2.9
A2.8 - DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME (1)
Dont
Capital Intérêts
(3)
Annuité à
payer au
cours de
l'exercice
Dette en
capital au
31/12/2020 de
l'exercice
Dette en
capital à
l'origine
(2)
REPARTITION PAR PRÊTEUR
TOTAL
Auprès des organismes de droit privé
Caisse du crédit agricole
Caisse des dépôts et consignations
Caisse d'épargne
Crédit Local de France / DEXIA
Crédit Foncier
Crédit Mutuel
Crédit National / NATEXIS
Banques étrangères
Organismes d'assurances
Autres prêteurs divers
Auprès des organismes de droit public
LA BANQUE POSTALE
Dette provenant d'émissions obligataires
(ex : émissions publiques ou privées)
Néant
(1) Il s'agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l'emprunt au profit d'un autre organisme sans qu'il y ait pour autant transfert du contrat
(3) Il s'agit des intérêts dûs au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dûs au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668
(2) La dette en capital à l'origine correspond à la part de dette prise en charge par la commune
A2.9 - AUTRES DETTES
Dette restante Dépenses de
l'exercice
Montant initial
de la dette
LIBELLES
597 000,00 300 000,00 297 000,00 Dettes pour subventions d'équipement à verser en annuités
358 378,08 12 101,71 47 246,42 Dettes pour travaux devant être réglées en plusieurs exercices
Dettes pour souscription au capital d'une SEM
Dettes pour location - ventes
Dettes pour location - acquisitions
Autres dettes à long ou moyen terme (sans réception de fonds)
Page 146 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
ETALEMENT DES PROVISIONS
IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS
A3
A4
A5
Délibération du
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R.2321-1 du CGCT) : 1 000,00 € 09/12/2014
CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE
Biens de faible valeur
A3 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
Procédure d'amortissement
(linéaire, dégressif, variable)
Agencemt.amenagt.bat.instal.eclec.telephonique 15 Linéaire
Agencemt.amenagt.bat.instal.eclec.telephonique 20 Linéaire
Autres 5 Linéaire
Autres 10 Linéaire
Autres agencements, aménagements de terrains 15 Linéaire
Autres agencements, aménagements de terrains 30 Linéaire
Bâtiments légers, abris 15 Linéaire
Biens de faible valeur( 1000 ) 15 Linéaire
Frais étude et insertion non suivi réalisations 5 Linéaire
Frais liés à réalisation documents d'urbanisme 10 Linéaire
Installations de voirie 15 Linéaire
Installations de voirie 20 Linéaire
Installations de voirie 30 Linéaire
Logiciels 2 Linéaire
Matériels classiques 6 Linéaire
Matériels classiques 10 Linéaire
Matériels de bureau électrique ou electronique 10 Linéaire
Matériels informatiques 5 Linéaire
Mobilier 10 Linéaire
Plantations 15 Linéaire
Voitures 3 Linéaire
Voitures 5 Linéaire
Page 147 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
ETALEMENT DES PROVISIONS
IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS
A3
A4
A5
A4 - ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l'exercice (1)
Date de
constitution de
la provision
Montant des
provisions
constituées au
31/12/2020
Montant des
reprises
SOLDE
Montant total
des provisions
constituées
PROVISIONS BUDGETAIRES
Prov. pour risques et charges (2)
NEANT
Provision pour dépréciation (2)
NEANT
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
160 420,00 160 420,00 160 420,00 Prov. pour risques et charges (2)
160 420,00 160 420,00 160 420,00 Provisions pour litiges (non budgétaires)
160 420,00 160 420,00 160 420,00 -Montee du chateau 05/04/2018
Provision pour dépréciation (2)
NEANT
160 420,00 160 420,00 160 420,00 TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
(2) Indiquer l'objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ... ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l'équipement ...).
(1) Provisions nouvelles ou abondement d'une provision déjà constituée;
Nature de la provision Objet Montant total
de la
provision à
constituer
Durée
Montant
restant à
provisionner
Montant des
provisions
constituées au
31/12/2020
A5 - ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
Provision
constituée au titre
de l'exercice
Provisions pour litiges (non budgétaires) Montee du chateau 160 420,00 2 160 420,00
(1) Il s'agit des provisions figurant dans le tableau précédent "Etat des provisions" qui font l'objet d'un étalement.
Page 148 Budget communal - Le Teil
CA 2020
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
IV
A6.1
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l'exercice (BP + BS + DM + RAR
N-1)
Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES
RESSOURCES PROPRES = A+B
1 115 508,30 I 1 077 613,17
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 1 004 736,30 985 171,33
Emprunts en euros 1641 674 736,30 673 069,62
Autres groupements 168758 330 000,00 312 101,71
Dépenses et transferts à déduire des ressources
propres (B)
110 772,00 92 441,84
Etat et établissements nationaux 13911 35 670,00 35 467,14
Régions 13912 4 409,00 4 409,20
Départements 13913 15 085,00 15 085,86
Communes membres du GFP 139141 500,00 414,67
Autres communes 139148 26 278,00 26 278,43
Autres établissements publics locaux 13916 8 450,00 8 415,43
Autres 13918 500,00 500,00
Participations pour voirie et réseaux 13936 1 880,00 1 871,11
Autres 13938 18 000,00
3 128 148,07 2 050 534,90 1 077 613,17
Op. de l'exercice
I
Solde d'exécution
D001 de l'exercice
précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des
ressources propres
Restes à réaliser
en dépenses
au 31/12
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
Page 149 Budget communal - Le Teil
CA 2020
RESSOURCES PROPRES
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
IV
A6.2
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l'exercice (BP + BS + DM + RAR
N-1)
Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 2 070 000,00 III 525 823,79
Ressources propres externes de l'année (a) 180 000,00 126 493,99
FCTVA 10222 100 000,00 65 227,00
Taxe d'aménagement 10226 80 000,00 61 266,99
Ressources propres internes (b)(2) 1 890 000,00 399 329,80
Frais liés doc. urbanisme & numérisation c 2802 1 750,38 4 694,14
Frais d'études 28031 26 214,40 37 204,10
Bâtiments et installations 2804158 4 780,46 4 780,46
Bâtiments et installations 2804182 53 000,00 46 903,19
Plantations d'arbres et arbustes 28121 781,91 836,27
Autres agencements et aménagements de 28128 4 267,08 4 267,08
Hôtel de ville 281311 6 538,00 6 538,00
Bâtiments scolaires 281312 8 929,55 8 929,55
Autres bâtiments publics 281318 54 845,02 54 845,02
Install.géné.,agencement,aménagements d 28135 19 063,27 19 063,27
Autres constructions 28138 9 825,95 9 825,95
Réseaux de voirie 28151 20 384,88 20 384,88
Installations de voirie 28152 40 051,61 34 585,59
Réseaux d'adduction d'eau 281531 4 388,14 4 388,14
Réseaux câblés 281533 772,11 772,11
Réseaux d'électrification 281534 7 319,61 5 414,43
Autres réseaux 281538 23 310,29 23 310,29
Autre matériel et outillage de voirie 281578 3 910,14 3 910,14
Autres install., matériel et outillage techni 28158 59 406,85 58 216,85
Autres constructions 281738 67,64 67,64
Install.générales,agencement & aménagemen 28181 9 006,67 9 006,67
Matériel de transport 28182 775,87 775,87
Matériel de bureau et informatique 28183 18 016,34 18 016,33
Mobilier 28184 3 188,95 3 188,95
Autres immobilisations corporelles 28188 19 404,88 19 404,88
Produits des cessions d'immobilisations 024 340 000,00
Virement de la section de fonctionnement 021 1 150 000,00
Total
ressources
propres
disponibles
Opérations de
l'exercice
III
Solde d'exécution
R001 de l'exercice
précédent
TOTAL
IV
525 823,79 3 614 975,78 252 870,55 4 393 670,12
Affectation
R1068 de l'exercice
Restes à réaliser
en recettes
au 31/12
Page 150 Budget communal - Le Teil
CA 2020
3 128 148,07
4 393 670,12
1 265 522,05
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres
Ressources propres disponibles
Solde
II
IV
V = IV - II (6)
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes. (2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (3) Indiquer le signe algébrique.
Page 151 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A7.3.1
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
ETAT DE LA REPARTITION DE LA TEOM
A7.3.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
DEPENSES (1)
Montant Article (2) Libellé (2)
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
65 Autres charges de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges exceptionnelles
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3)
014 Atténuations de produits
022 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles
042 Opérations d’ordre de transfert entre sections
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section de
023 Virement à la section d'investissement
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL
A7.3.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
RECETTES (1)
Montant Article (2) Libellé (2)
Recettes issues de la TEOM
7331 Taxes d'enlèvement des ordures ménagères
Dotations et participations reçues
74 Dotations, subventions et participations
Autres recettes de fonctionnement éventuelles
70 Produits des services, domaine et ventes diverses
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3)
013 Atténuations de charges
Total des recettes réelles
042 Opérations d’ordre de transfert entre sections
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section de
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT. (2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) Si la commune ou l’établissement applique les provisions semi-budgétaires.
Page 152 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A7.3.2
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
ETAT DE LA REPARTITION DE LA TEOM
A7.3.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES (1)
Montant Article (2) Libellé (2)
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées
Acquisitions d'immobilisations
Autres dépenses éventuelles
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles
040 Opérations d’ordre de transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL
A7.3.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
RECETTES (1)
Montant Article (2) Libellé (2)
Souscription d'emprunts et dettes assimilées
Dotations et subventions reçues
Autres recettes éventuelles
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes réelles
040 Opérations d’ordre de transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
021 Virement de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT. (2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
Page 153 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
IV
A8
A9
A8 - ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice Nature de la dépense
transférée
Date
de la
délib.
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant amorti
au titre des
exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amort. de
l'exercice
(c/6812)
(III)
Solde
(1)
Durée
de
l'étalt.
(en
mois)
TOTAL
NEANT
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I - (II + III)
Exercice Nature de la dépense
transférée
Date
de la
délib.
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant amorti
au titre des
exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amort. de
l'exercice
(c/6862)
(III)
Solde
(1)
Durée
de
l'étalt.
(en
mois)
TOTAL
NEANT
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I - (II + III)
Page 154 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
IV
A8
A9
A9 - CHAPITRE D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
Cumul des
réalisations
avant
l'exercice
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Sur l'exercice
Réalisations Restes à
réaliser
Intitulé de l'op. : Eboulement montée du chateau 2014-Gentes
Op. à
annuler
Cumul des
réalisations
au
31/12/2020
N° de l'op. : 115031 Date de délibération : ..../..../........
DEPENSES 401 044,78 401 044,78 401 044,78 401 044,78
NEANT
Annulations sur dépenses (c) (6) 5 024,40 5 024,40
Dépenses nettes (a - c) 396 020,38 401 044,78 401 044,78 396 020,38
RECETTES 401 044,78 401 044,78 401 044,78 401 044,78
NEANT
Annulations sur recettes (d) (3)
Recettes nettes (b - d) 401 044,78 401 044,78 401 044,78 401 044,78
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu'en recettes.
(4) Indiquer le chapitre.
Page 155 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
IV
A8
A9
A9 - CHAPITRE D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
Cumul des
réalisations
avant
l'exercice
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Sur l'exercice
Réalisations Restes à
réaliser
Intitulé de l'op. : Eboulement montée du chateau 2014-Gentes
Op. à
annuler
Cumul des
réalisations
au
31/12/2020
N° de l'op. : 454101 Date de délibération : ..../..../........
DEPENSES
NEANT
Annulations sur dépenses (c) (6)
Dépenses nettes (a - c)
RECETTES 401 044,78 802 089,56 -401 044,78 802 089,56
NEANT
Annulations sur recettes (d) (3)
Recettes nettes (b - d) 401 044,78 802 089,56 -401 044,78 802 089,56
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu'en recettes.
(4) Indiquer le chapitre.
Page 156 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A10.1
A10.2
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - ENTREES
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES
A10.1 - ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
Modalités d'acquisition Désignation du bien Valeur d'acquisition (coût historique) Cumul des amortissements Durée de l'amortissement
Acquisitions à titre onéreux
10 Climatiseurs 28 296,00 10
2 Feux tricolores- voirie- seisme RN 102 6 396,00 10
20 PC Fixes 4 PC portables 4 videoproj 22 761,60 5
3 PC Multimédia + 4 ecrans 3 656,20 5
Achat matériel sono 5 021,58 10
acquisition garage av 8 mai/tissot 11 012,32
Acquisition maison d'habitation + jardin 284 210,03
Acquisition parcelle de terains BC 139 et 140 22 328,23
Acquisition parcelle de terrain BC 137 laparelle - 19 245,41
Acquisition parcelle de terrain/BC 261/9 av 8 mai 4 000,00
Acquisition PArcelle en nature de taillis / BD 921 203,00
Acquisition parcelle terrain/ BL 129/rue g vigne 1 175,06
Acquisition parcelle terrain/BC145/245 m²/Laparel/ 2 827,26
Acquisition parcelles le pont nord/DEPAREMENT 07 25 369,35
Acquisition terrain bati /EPORA/Maison TISSOT/ 151 307,83
Acquisition terrain bati bvd stalingrad 492,00
Acte rectificatif vente SCI pont du rhone 574,83
Aménagement bureau Elus 2 945,29 20
Aménagement cloture stade Etienne Plan 4 138,55 30
Aménagement stade emile deidier 16 748,29 30
Ancien temple - réparation seisme 28 498,25 20
ANRU /Place Garibaldi mur vegetal 89 309,37 30
Aquisition de voirie/ residence BUTOT 1 et 2 441,05 1
Armoire réfrigérée cantine ecole du centre 1 168,80 15
Batiment a usage d 'hebergement 37 avenue europe 250 000,00
BETONNIERE 2 102,40 10
Broyeur Végétaux DEL MORINO Type SCGX390 2 580,00 10
CENTRE SOCIAL -Réparation seisme 8 796,87 20
Climatiseurs / ecole centre / service finances-RH 5 874,78 10
Compresseur Insonorisé + cuve 500 L 4 188,00 10
Création plateforme mise en place ecole modulaire 71 049,60 20
Debrouissailleurse , coupe herbe 846,00 1
DEBROUSSAILLEUSE FS 410 C-EM CT 660,00 1
DECOUPEUSE TS420 Disque Diamant 1 032,00 10
Demolition -Pôle musique Espace Aden - Salle Audit 6 033,60 20
Eclairage Public - remplacement des ballons fluos 35 596,80 20
Ecole Primaire Frayol -Réparation seisme 5 100,00 20
Eglise de mélas - SEISME réparation 55 710,00
Eglise de Mélas-Réhabilitation -SEISME 30 000,00
Eglise du centre-Réhabilitation-SEISME 35 000,00
EP Boulodrome Luminaires+projecteurs 22 320,18 20
EP.ext.chemin cadran solaire 2 609,40 30
Espace culturel Garibaldi 135 671,68 20
Espace culturel Garibaldi 30 526,93
Extension du réseau Public d'électricité 10 514,17 20
Fiat Fiorino 1,3 JTD Immat CD855FP Série ZFA22500 5 490,00 10
Frais sur depot de pièces biens ss maitre 1 000,00
Gymnase Chamonti Travaux toiture Local Rangement 15 590,56 20
Integration des travaux /mur de soutenement Gentes 401 044,78 30
Lave Linge CTM 899,90 1
Logiciel/PC portable ASUS 309,00 2
Mairie-Réhabilitation - Seisme 15 000,00
Page 157 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A10.1
A10.2
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - ENTREES
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES
Modalités d'acquisition Désignation du bien Valeur d'acquisition (coût historique) Cumul des amortissements Durée de l'amortissement
MAison habitation 16 avenue du pont/ BC 17 127 745,96 15
MECALAC type MSX10 57 936,00 8
MO RN 102 Contournement nord 34 817,51 30
Mobilier de bureau 2 652,94 15
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme 360,00 216,00 10
Nouveau groupe scolaire 2 476 830,96 20
Pack office PME 5 478,00 10
Parcelle de voirie/ Ardeche Habitat/La sablière 5 675,00
PC Complet / CCAS /MA Lafont 1 108,40 5
PC complet /Poste Secrétariat CTM ATELIER 1 108,40 5
PC portable Acer+ sacoche transport/Poste reconstr 828,90 5
PC Portable Asus Mémoire 8Go Disque Dur 256Go Ecra 1 337,90 10
PC portable ASUS/connectique 1 007,80 5
PC Portable LENOVO Ideapad L340-15APi + Office Pro 848,90 5
Pilonneuse MTX70E + Chariot Transport 2 543,40 10
Pole musique-réparation seisme 7 854,78 20
Politique de la Ville PC Portable Asus P1411FA-EK2 2 575,80 5
Polybenne Renault S135-DL-042-BM 28 560,00 8
Pont de levage mécanique 6 348,00 10
Portable ACER PRo/Licence office 2019 PRO 1 098,00 5
Projecteur de son + ampli + mixette/ Stade Emile D 2 520,00 10
Purificateur d'air et des surfaces azone 1
Purificateur d'air et des surfaces Ozone 10
Purificateur d'air et des surfaces Ozone Fournitur 7 391,14 1
Raccordement Electrique Salle Quartier la violette 1 293,12 20
Reconstruction Pignon sur logement 13.rue jvernet 9 582,00 20
Réhabilitation Bâtiment de l'école de Mélas 200 000,00 20
Réhabilitation Bâtiment des Finances Publiques - 50 000,00 20
Réhabilitation Bâtiment ecole du centre 100 000,00 20
Réhabilitation chemin communaux suite seisme 11 239,05 30
Renfort Eglise du Centre 72 777,71 20
Rideau métallique - espace Aden 5 352,00 20
SCIE A RUBAN 265 - N266DA XL Atelier serrurerie 3 466,25
Scie Circulaire /Scie 479,36 1
Sèche Linge CTM 399,90 1
Securisation Batiments RN 107 98 325,60 20
Telephone ASUS zenfone 396,40 1
Terminal de Verbalisation + Carte à puce 1 156,20 10
Travaux de reparation 2 poteaux electrification 10 377,39 20
Travaux de sécuriation des bâtiments abords RN102- 190 484,21
Travaux Services Techniques avenue Europe 21 412,62 9 006,67 20
Travaux shéma directeur /EP/Transfert comp Sde07 597 000,00 6
Videoprojecteur 1 264,60 5
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou affermage
Divers
Page 158 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A10.1
A10.2
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - ENTREES
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES
Modalités d'acquisition Désignation du bien Valeur d'acquisition (coût historique) Cumul des amortissements Durée de l'amortissement
TOTAL GENERAL 6 039 307,15
A10.2 - ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modalités de sortie Désignation
du bien
Valeur
d'acquisition
(coût
historique)
Durée de
l'amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de la
cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
Porteur bibenne grue/voirie 77 740,00 5 77 740,00 960,00 960,00
Tracto pelle JCB 2CX 52 982,80 5 52 982,80 9 000,00 9 000,00
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou affermage
Mise à la réforme
Destruction
Divers
TOTAL GENERAL 130 722,80 9 960,00
Page 159 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3 - OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3
Crédits ouverts
(BP + DM) Pour mémoire
340 000,00 Produits des cessions d'immobilisations chapitre 024
9 960,00
Produit des cessions
Produits des cessions d'immobilisations
Valeurs comptables des immobilisations cédées
compte 775
compte 675
Réalisations
Page 160 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A11 ETAT DES TRAVAUX EN REGIES (1)
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Chap.
/
Dépenses
Mandats émis
Recettes
Titres émis
Art. (2)
Libellé
(2)
011 Charges à caractère général 26 872,28
60632 Fournitures de petit équipement 8 258,55
60633 Fournitures de voirie 16 157,64
6135 Locations mobilières 2 456,09
012 Charges de personnel et frais assimilés 23 355,00
64111 Rémunération principale 23 355,00
72 Travaux en régie 50 227,48
722 Immobilisations corporelles 50 227,48
TOTAL GENERAL 50 227,28 50 227,48 I
SECTION D'INVESTISSEMENT
Chap.
/
Art. (2)
Libellé
(2)
Montant
(3)
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 50 227,48
21311 Hôtel de ville 2 945,29
2135 Instal.géné.,agencements,aménagements des construc 20 886,84
2152 Installations de voirie 11 239,05
2181 Install.générales,agencement & aménagements divers 15 156,30
23 Immobilisations en cours 0,00
45... Opé. c/ de tiers 0,00
TOTAL GENERAL 50 227,48
RATIO
Montant
Recettes 72 (I)
Recettes réelles de fonctionnement
Recettes 72 / Recettes réelles de fonctionnement
10 773 073,78
0,47
50 227,48
%
(1) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d’acquisition des matières consommées augmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de personnel, ...) à l’exclusion des frais financiers et des frais d’administration générale. (2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (3) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040.
Page 161 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
EMPLOI DES CREDITS COMMUNAUTAIRES
DANS LE CADRE DE LA SUBVENTION GLOBALE
FONDS EUROPEENS RECUS ET REVERSES PAR LA COLLECTIVITE GESTIONNAIRE
A12
Libellé du fonds européen géré :
I - AU TITRE DES MESURES GEREES SOUS FORME DE SUBVENTIONS GLOBALES
RECETTES (fonds versés par l'Etat à la collectivité gestionnaire)
Objet Montant Article (1)
NEANT
TOTAL
DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires) En cas de recouvrement de sommes indues, les faire apparaître en dépenses négatives
Titre de
la mesure
Bénéficiaires
(nom de l'entreprise,
de l'association,
de la collectivité
gestionnaire *)
Libellé de
l'opération
Article
(1)
Montant
Total des aides versées par la collectivité gestionnaire
Bénéficiaires Montant Date
d'acquittement
de la facture
Emetteurs
(3)
Libellé de
l'opération
Titre de
la mesure
DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES (2)
(nom de l'entreprise,
de l'association,
de la collectivité
gestionnaire **)
II - AU TITRE DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE (***)
Mesure Article
(1)
Montant Montant Date
d'acquittement
de la facture
Emetteurs
(3)
Libellé de
l'opération
Montant des recettes Dépenses d'assistance technique justifiées par l'organisme intermédiaire (2)
TOTAL TOTAL
(1) A détailler conformément au plan de compte.
(2) Les informations seront extraites de PRESAGE.
(3) Les justificatifs aux dépenses peuvent provenir de plusieurs émetteurs pour la même opération.
(*) La collectivité gestionnaire (commune ou EPCI) peut être bénéficiaire des fonds lorsqu'elle est maître d'ouvrage.
(**) Hors dépenses d'assistance technique.
(***) Dans ce cas, la collectivité gestionnaire est bénéficiaire des fonds.
Page 162 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
Année de mobilisation et
profil d'amortissement de
l'emprunt (1)
Désignation du
bénéficiaire Objet de l'emprunt garanti
Organisme prêteur
ou chef de file
Année Profil
Montant initial Capital restant dû au 31/12/2020
B1.1 - ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU
Totaux des emprunts contractés pour les opérations de logement aidées par l'Etat 10 074 423,79 2 839 902,84
Logement 22 Rue Vendran
Acquisition Immeuble
2000 P A.L.V.R C.I.L - VIVA (Comité Interprof.Logeme 27 440,82
6 Logements Impasse Résistance "C 2005 P A.L.V.R CILAR (Comité Interprofes.Logement 27 500,00
Logement T4 - 74 Rue Kléber
2005 P A.L.V.R CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 20 000,00
11 Logements Quartier Laparel 1997 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 276 247,63 24 502,79
Construction 25 logements 11-13 R 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 143 782,00 6 106,65
Construction 25 logements 11-13 R 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 496 376,00 22 068,85
Construction 25 logements 11-13 R 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 242 916,00 9 616,85
Construction 25 logements 11-13 R 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 1 210 450,00 50 421,12
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 1 423 968,00 435 313,17
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 396 628,00 126 154,39
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 356 884,00 106 639,91
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 63 831,00 19 869,88
Construction 23 logements "Le Clos C 2016 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 708 310,00 198 122,50
Construction 23 logements "Le Clos C 2016 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 336 114,00 95 532,37
Construction 23 logements "Le Clos C 2016 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 1 127 154,00 318 591,03
Construction 23 logements "Le Clos C 2016 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 626 036,00 179 739,59
15 Logements Rue Résistance
Achat renov tenement
2005 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 467 412,26 363 195,00
Quartier la Sabliere 2006 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 70 000,00 7 865,81
67 RueKleber 2006 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 71 000,00 7 963,07
8 Av Joliot Curie 2008 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 30 000,00 5 210,35
Const.20 logements locatifs
Av.Henri Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 1 405 755,83 617 582,15
Const.20 logements locatifs
Av.Henri Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 326 443,24 149 844,37
Const.3 logements Av.Henri
Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 172 002,50 73 891,20
Const.3 logements Av.Henri
Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 48 172,51 21 671,79
Totaux des autres emprunts 200 000,00 9 701,23
Creation restaurant scolaire 2006 P OGEC LA PRESENTATION CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 200 000,00 9 701,23
Totaux généraux 10 274 423,79 2 849 604,07
Page 163 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
(1) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
Page 164 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
Annuité garantie au cours de
l'exercice
en Intérêts
(8) en Capital
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Catégorie
d'emprunt
(7)
Taux à la date du vote du budget
(6)
Taux initial
Niveau de
taux
Index
(4)
Taux
(3)
(5) Taux
actuariel
Index
(4)
Taux
(3)
Périodicité
des
rembourse-
ments
(2)
Durée
résiduelle
L'ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
58 937,10 82 177,44
Mensuelle F 1,00 F 1,00 A-1 6,91 1 381,21
Mensuelle F 1,00 F 1,00 A-1 0,33 263,03
Mensuelle F 4,16 F 4,16 A-1 14,37 1 032,47
20 Annuelle F 1,92 F 1,92 A-1 490,82 1 060,51
40 Annuelle C 1,80 C 1,80 A-1 111,85 107,41
40 Annuelle C 3,10 C 1,85 A-1 413,64 289,87
30 Annuelle C 1,80 C 0,55 A-1 54,27 250,95
30 Annuelle C 3,10 C 1,85 A-1 952,49 1 064,78
34 Annuelle C LIVRET A 1,85 C LIVRET A 1,85 A-1 8 229,30 9 513,82
44 Annuelle C LIVRET A 1,85 C LIVRET A 1,85 A-1 2 369,20 1 910,35
34 Annuelle C LIVRET A 1,05 C LIVRET A 1,05 A-1 1 147,99 2 692,42
44 Annuelle C LIVRET A 1,05 C LIVRET A 1,05 A-1 212,46 364,15
38 Annuelle F LIVRET A 0,55 F LIVRET A 0,55 A-1 1 116,16 4 816,46
48 Annuelle F LIVRET A 0,55 F LIVRET A 0,55 A-1 535,20 1 776,98
38 Annuelle F LIVRET A 1,35 F LIVRET A 1,35 A-1 4 390,16 6 605,99
48 Annuelle F LIVRET A 1,35 F LIVRET A 1,35 A-1 2 463,29 2 726,56
14 Trimestrielle F 2,95 F 2,95 A-1 11 088,48 20 222,76
2 Mensuelle F 3,72 F 3,72 A-1 379,14 4 270,45
2 Mensuelle F 3,69 F 3,69 A-1 380,78 4 325,00
3 Mensuelle F 5,13 F 5,13 A-1 322,59 1 974,44
33 Annuelle C EURIBOR 2,85 C EURIBOR 2,85 A-1 17 935,67 11 739,58
43 Annuelle C 2,85 C 2,85 A-1 4 323,04 1 841,16
33 Annuelle C 2,05 C 2,05 A-1 1 548,05 1 623,42
43 Annuelle C 2,05 C 2,05 A-1 450,91 323,67
471,25 8 019,23
2 Mensuelle V 4,09 V 3,35 A-1 471,25 8 019,23
90 196,67 59 408,35
Page 165 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
(2) Indiquer la périodicité des rempboursements A : annuelle, M : mensuelle, B: bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle , X : autre. (3) Type de taux d'intérêt : F : fixe, V : variable simple, C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d'index (ex. EURIBOR 3 mois...).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget . (7) Catégorie d'emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 "Intérêts réglés à l'échéance" (intérêts décaissés).
Page 166 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
B1.2
ENGAGEMENTS HORS BILAN
CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT
RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT
B1.2 - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT
149 605,02
891 233,96
1 040 838,98
10 773 073,78
Calcul du ratio de l'article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Recettes réelles de fonctionnement
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l'exercice (1)
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice (1)
Annuité nette de la dette de l'exercice (2)
Provisions pour garanties d'emprunts
Total des annuités d'emprunts garantis de l'exercice
(1) Hors opérations visées par l'article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l'article D. 1511-30 du CGCT.
9,66 Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice en % (3)
(3) Les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50% des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
A
B
C
D
I = A + B + C - D
II
I/II * 100
Page 167 CA 2020
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Budget communal - Le Teil
B1.3
B1.4
B1.5
B1.6
Montant des redevances restant à courir Exercice
d'origine
du
contrat
Nature du bien ayant fait
l'objet du contrat (1)
Montant de la
redevance de
l'exercice
Désignation du
crédit bailleur
Durée
du
contrat
Cumul
restant
Total (2) 2021 2022 2023 2024
B1.3 - 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
2017 Epareuse 5 303,16 CHNI Industriel 60 5 303,16 3 833,64 9 136,80
(1) Indiquer l'objet du bien mobilier ou immobilier
(2) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + restant cumul
B1.4 - ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
Libellé du contrat
Année de
signature
du contrat
de PPP
Somme nette
des parts
invest.
(2)
Nature des
prestations prévues
par le contrat
de PPP
Somme
des parts
invest.
(1)
Date de fin
du contrat
de PPP
Montant de la
rémunération
du
cocontractant
Organismes
cocontractants
Montant total
prévu au titre
du contrat de
PPP (TTC)
Durée du
contrat de
PPP (en
mois)
NEANT
(2) Montant inscrit à la colonne précédente déduction faite de la somme des participations reçues d'autres collectivités publiques au titre de la part investissement.
(1) Somme des rémunérations relatives à l'investissement restant à verser au cocontractant pour la durée restante du contrat de PPP au 31/12/N.
Année
d'origine Nature de l'engagement
Durée
en
années
Périodicité
B1.5 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Organisme bénéficiaire
Dette en capital
à l'origine
Dette en
capital
31/12/2020
Annuité versée
au cours de
l'exercice
8017 Subventions à verser en annuités
NEANT
8018 Autres engagements donnés
* Au profit d'organismes publics
NEANT
* Au profit d'organismes privés (1)
NEANT
Total
Page 168 CA 2020
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Budget communal - Le Teil
B1.3
B1.4
B1.5
B1.6
(1) Concernant les garanties accordées à l'Agence France Locale (article L.1611- 3- 2 du CGCT) : L’ " Organisme bénéficiaire " de la garantie est toute personne titulaire d’un " titre éligible " émis ou créé par l’Agence France Locale. La rubrique " Périodicité " n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède. La colonne " Dette en capital à l’origine " correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible. La colonne " Dette en capital 31/12/2020" correspond au montant résiduel de la garantie au 31/12/2020. La colonne " Annuité à verser au cours de l’exercice " n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués qu’en cas d’appel de la garantie
Année
d'origine Nature de l'engagement
Durée
en
années
Périodicité
B1.6 - ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Organisme émetteur
Créance en
capital à
l'origine
Créance en
capital
31/12/2020
Annuité reçue
au cours de
l'exercice
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier)
NEANT
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir)
NEANT
8028 Autres engagements reçus
A l'exception de ceux reçus des entreprises
NEANT
Engagements reçus des entreprises
NEANT
Total
Page 169 Budget communal - Le Teil
CA 2020
B1.7 - LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
(article L. 2313-1 du CGCT)
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B1.7
Nom des bénéficiaires Prestations en nature
Montant du fond de concours ou
de la subvention (numéraire)
Personnes de droit privé 212 162,22
Associations, entreprises, personnes physiques et autres 212 162,22
89,00 AIKIDO DROME ARDECHE ASS TEIL
6 805,00 ALVR
816,00 ASS SPORT COLLEGE CHAMONTIN
5 041,00 BASKET CLUB LE TEIL Mr DERSI Richard
1 088,00 BOULE MELAS LA VIOLETTE AMICALE Mr AVENAS Ra
1 007,00 CHEVAUX DU PARADIS
896,90 COMITE VILLES JUMELEES (CVJ) Mme ROCHETTE Liz
1 009,00 COQ TEILLOIS ASS.ST.BOULE
369,00 CYCLOTOURISME LE TEIL Mr MAZELIER Guy
137 542,60 DIVERS
2 296,00 GYMNASTIQUE VOLONTAIRE
5 298,00 HAND BALL TEILLOIS
4 843,00 JUDO CLUB TEILLOIS
1 643,00 LE TEIL COURT
726,00 LYCEE XAVIER MALLET ASSOCIATION SPORTIVE
783,00 MOTO CLUB LE TEIL
2 175,00 OASIS PETANQUE DE LE TEIL
2 590,00 OASIS TENNIS DE TABLE LE TEIL
1 000,00 OMS Office Municipal du sport Mr GANIVET
4 300,00 PERSONNEL COMMUNAL AMICALE
2 092,00 PETANQUE CLUB DES 3
1 151,00 RANDO LOISIR ET DECOUVERTE
337,00 RANDONNEURS TEILLOIS (LES)
7 305,00 RUGBY CLUB LE TEIL Mr PIOVESAN
3 200,00 SAPEURS POMPIERS AMICALE
9 518,72 SPA REFUGE LES AMANDIERS
3 484,00 SPORTING CLUB MELASSIEN Chez Mme Gaëlle GROZ
2 628,00 TENNIS CLUB TEILLOIS
1 487,00 TILLEUL HAND BALL CLUB
316,00 UGSEL PRESENTATION LE TEIL
101,00 UGSEL ST ANDRE SPORT
225,00 VELO CLUB TEILLOIS
Personnes de droit public 41 000,00
Etat
NEANT
Régions
NEANT
Départements
NEANT
Communes
NEANT
Etablissements public (EPCI, EPA, EPIC,...) 41 000,00
11 000,00 CAISSE DES ECOLES
30 000,00 CCAS LE TEIL
Autres
NEANT
Indéterminé
NEANT
TOTAL GENERAL 253 162,22
Page 170 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
ETATS DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE
B2.1
B2.2
B3
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/2020) (1)
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
2020)
Révision
de l'exercice
2020
Montant des CP
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l'exercice
2020 (2)
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
2021)
B2.1 - SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou
intitulé de
l'AP
Pour
mémoire AP
votée y
compris
ajustement
Montant des AP
Crédits de
paiement
réalisés durant
l'exercice 2020
AP 18.1 AN 2 661 660,00 2 661 660,00 121 766,23 1 338 909,23 2 539 893,77
AP 18.2 CT 180 000,00 130 691,49 310 691,49 117 591,49 140 000,00 127 978,50 65 121,50
AP 18.3 Gr 3 885 410,00 1 433 242,00 5 318 652,00 479 860,50 49 677 686,09 2 476 830,96 2 361 960,54
AP 18.4 Em 2 000 000,00 2 500 000,00 4 500 000,00 4 500 000,00 2 500 000,00 1 500 000,00
(1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis
(2) Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/2020) (1)
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
2020)
Révision
de l'exercice
2020
Montant des CP
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l'exercice
2020 (2)
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
2021)
B2.2 - SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou
intitulé de
l'AE
Pour
mémoire AE
votée y
compris
ajustement
Montant des AE
Crédits de
paiement
réalisés durant
l'exercice 2020
NEANT
(1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis
(2) Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
B3 - ETAT DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE
Reste à employer au 01/01/2020 :
Libellé de la recette :
Libellé de l'article Montant Articles Chapitres
Recettes
NEANT
Total Recettes :
Libellé de l'article Montant Articles Chapitres
Dépenses
NEANT
Total Dépenses :
Reste à employer au 31/12/2020 :
TOTAL Recettes TOTAL Dépenses
TOTAL Reste à employer au 01/01/2020 :
TOTAL Reste à employer au 31/12/2020 :
Page 171 Budget communal - Le Teil
CA 2020
C1.1 ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2020
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
C1.1 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2020
GRADES OU EMPLOIS (1) CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
BUDGETAIRES EN ETPT (4)
AGENTS
TITULAIRES
AGENTS NON
TITULAIRES
TOTAL TOTAL EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS
NON COMPLET
SCOLAIRE 4,00 4,00 4,00 4,00
APPRENTI 4,00 4,00 4,00 4,00
ADMINISTRATIVE 28,00 2,00 20,70 27,70 7,00 30,00
C ADJOINT ADM. PRINCIPAL 2EME CL. (AV. JANV. 2 3,00 2,80 2,80 3,00
C ADJOINT ADM. PRINCIPAL 1ERE CL. (AV. JANV. 2 7,00 6,20 6,20 7,00
C ADJOINT ADM. PRINCIPAL 2EME CL. (AV. JANV. 2 4,00 1,00 4,30 4,30 5,00
C ADJOINT ADMINISTRATIF (AV. JANV. 2021) 3,00 1,00 2,40 3,40 1,00 4,00
A ATTACHE TERRITORIAL 6,00 1,00 6,00 5,00 6,00
A ATTACHE TERRITORIAL (AV. JANV. 2019) 1,00 1,00 1,00 1,00
A DIRECTEUR TERRITORIAL (AV. JANV. 2020) 1,00 1,00 1,00 1,00
B REDACTEUR 1,00 1,00 1,00 1,00
B REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CL 1,00 1,00 1,00 1,00
B REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CL 1,00 1,00 1,00 1,00
TECHNIQUE 90,00 2,00 70,20 81,41 11,21 92,00
C ADJOINT TECHNIQUE (AV. JANV. 2021) 39,00 2,00 19,90 31,11 11,21 41,00
C ADJOINT TECHNIQUE PR. DE 1ERE CL. (AV. JAN 19,00 19,00 19,00 19,00
C ADJOINT TECHNIQUE PR. DE 2EME CL. (AV. JAN 11,00 10,80 10,80 11,00
C ADJOINT TECHNIQUE PR. DE 2EME CL. (AV. JAN 9,00 9,00 9,00 9,00
C AGENT DE MAITRISE 1,00 1,00 1,00 1,00
C AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL (AV. JANV. 202 6,00 5,80 5,80 6,00
A INGENIEUR 1,00 1,00 1,00 1,00
B TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CLASSE 3,00 2,80 2,80 3,00
B TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME CLASSE 1,00 0,90 0,90 1,00
SOCIAL 2,00 1,60 1,60 2,00
C AGENT SPC PR. 1ERE CL. DES E.M. (AV. JANV. 2 2,00 1,60 1,60 2,00
SPORTIF 4,00 4,00 4,00 4,00
A CONSEILLER APS 1,00 1,00 1,00 1,00
B EDUCATEUR TERRITORIAL A.P.S PRINCIPAL 1E 3,00 3,00 3,00 3,00
Page 172 Budget communal - Le Teil
CA 2020
C1.1 ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2020
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
ANIMATION 9,00 1,00 6,49 9,49 3,00 10,00
C ADJOINT D'ANIMATION (AV. JANV. 2020) 3,00 1,00 3,49 3,49 4,00
C ADJOINT D'ANIMATION (AV. JANV. 2021) 2,00 2,00 2,00 2,00
C ADJOINT D'ANIMATION PR 2EME CL (AV. JANV. 2 1,00 1,00 1,00 1,00
C ADJOINT D'ANIMATION PR. 1ERE CL. (AV. JANV. 2 1,00 1,00 1,00 1,00
C ADJOINT TECHNIQUE 1,00 1,00 1,00 1,00
B ANIMATEUR TERRITORIAL 1,00 1,00 1,00 1,00
CULTUREL 2,00 1,50 1,50 2,00
C ADJOINT DU PATRIMOINE (AV. JANV. 2021) 1,00 0,50 0,50 1,00
C ADJOINT DU PATRIMOINE PRINCIPAL DE 2EME C 1,00 1,00 1,00 1,00
POLICE MUNICIPALE 2,00 2,00 2,00 2,00
B CHEF DE SERVICE 1,00 1,00 1,00 1,00
C GARDIEN-BRIGADIER POLICE MUNICIPALE (AV J 1,00 1,00 1,00 1,00
EMPLOIS NON CITES (5)
NEANT
TOTAL GENERAL 141,00 5,00 106,49 131,70 25,21 146,00
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d'origine. (2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante : les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l'emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l'activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d'activité sur l'année : ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d'activité dans l'année Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100%) présent toute l'année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80% (quotité de travail = 80%) présent toute l'année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80% (quotité de travail = 80%) présent la moitié de l'année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6/12). (5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d'emploi existant, "emplois spécifiques" régis par l'article 139 ter de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 etc.
Page 173 Budget communal - Le Teil
CA 2020
C1.1 ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2020
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
C1.1 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2020 (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU
31/12/2020
CATEGORIES (1) SECTEUR (2) REMUNERATION (3)
Euros Fondement
du contrat (4)
CONTRAT
Nature
du contrat (5)
Indice (8)
Agents occupant un emploi permanent (6)
ADJOINT ADMINISTRATIF (AV. JANV. 2021) C ADM CDD accroisseement tempo 350
ADJOINT D'ANIMATION (AV. JANV. 2021) C ANIM A / Autres adulte relais 350
ADJOINT TECHNIQUE C ANIM A / Autres PEC 350
ADJOINT TECHNIQUE (AV. JANV. 2021) C TECH CDD accroissement tempor 350
APPRENTI SCOL 000
ATTACHE TERRITORIAL A ADM CDD necessité de service 732
ATTACHE TERRITORIAL A ADM A / Autres PEC 430
ATTACHE TERRITORIAL A ADM CDD collaboratrice de cabin 778
ATTACHE TERRITORIAL (AV. JANV. 2019) A ADM CDD remplaçante 499
Agents occupant un emploi non permanent (7)
NEANT
TOTAL GENERAL
Page 174 Budget communal - Le Teil
CA 2020
C1.1 ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2020
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
(1) CATEGORIES : A, B et C
(2) SECTEUR ADM : Administratif
TECH : Technique
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain)
S : Social
MS : Médico-social
MT : Médico-technique
SP : Sportif
CULT : Culturel
ANIM : Animation
PM : Police
OTR : Missions non rattachables à une filière
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l'indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l'ensemble des éléments de la rémunération annuelle)
(4) CONTRAT : Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) :
3-a° : article 3, 1ème alinéa : accroissement temporaire d'activité
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d'activité
3-1 : remplacement d'un fontionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...),
3-2 : vacance temporaire d'un emploi
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes
3-3-2° : emploi du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient
3-3-3° : emploi de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil
3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la population moyenne est inférieure à ce seuil,
lorsque la quotité du temps de travail est inférieure à 50%
3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose
à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public
3-4 : article 21 de la loi n°2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel
38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C
47 : article 47 recutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de cabinets
110-1 : collaborateurs de groupes d'élus
A : autres (préciser)
(5) Indiquer si l'agent contractuel est titulaire d'un contrat à durée déterminée (CDD) ou d'un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés "A / autres" et feront l'objet d'une précision (ex : contrats aidés)
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d'un contrat à
durée indéterminée pris sur le fondement de l'article 21 de la loi n°2012-347
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l'article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
Page 175 Budget communal - Le Teil
CA 2020
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/2020
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
C1.2
C1.2 - ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/2020 (1)
ELUS BENEFICIAIRES
DES ACTIONS DE FORMATION
ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR
LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
FAURE PINAULT Virginie Le maire et l'intercommunalité
CHASSON Elisabeth Les Marchés Publics
BAYLE Cécile Prise de parole en public
(1) Articles L. 2123-12 et L. 2123-14-1 du CGCT.
Page 176 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES
LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT
FINANCIER
IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
C2
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT
FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais.
La nature de
l'engagement (2)
Nom de l'organisme Raison sociale de
l'organisme
Nature juridique de
l'organisme
Montant de
l'engagement
Délégation de service
public (3)
NEANT
Détention d'une part
du capital
NEANT
Garantie ou
cautionnement d'un
emprunt
NEANT
Subventions
supérieures à 75000
euros ou représentant
plus de 50% du produit
figurant au compte de
résultat de l'organisme
NEANT
Autres
NEANT
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l'établissement pour les EPCI, syndicat etc... et autres lieux publics désignés par la commune ou l'établissement;
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécutif);
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée ...).
Page 177 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS
ADHERE LA COMMUNE LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE
ADHERE LA COMMUNE LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN B.A.
ADHERE LA COMMUNE LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN B.A.
ADHERE LA COMMUNE
IV
C3.1
C3.2
C3.3
C3.4
C3.1 - LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU
L'ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE
D'ADHESION
MONTANT DU
FINANCEMENT
MODE DE FINANCEMENT
(1)
Etablissements publics de coopération intercommunale
NEANT
Autres organismes de regroupement
SMEDMA / / participation 77 155,11
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre.
C3.2 - LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE (1)
INTITULE / OBJET
DE L'ETABLISSEMENT
DATE DE
CREATION
N° ET DATE DE
DELIBERATION
NATURE DE
L'ACTIVITE
(SPIC/SPA)
TVA
(oui/
non)
CATEGORIE D'ETABLISSEMENT
CCAS CCAS Action sociale
19/12/2006
CE 19/12/2006 Caisse des Ecoles PRE Reussite
educative
Régie personnalisée
(1) Il s'agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence. Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT). Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées : - soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état.
C3.3 - LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
DATE DE
CREATION
CATEGORIE DE SERVICE INTITULE / OBJET
DU SERVICE
N° SIRET N° ET DATE DE
DELIBERATION
NATURE DE
L'ACTIVITE
(SPIC/SPA)
TVA
(oui/
non)
Régie à seule autonomie
financière
X Lotissement 13
12/12/2013
12/12/2013 lotissement Lotissement
Service social et médico-social
C3.4 - LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
CATEGORIE DE SERVICE INTITULE / OBJET
DU SERVICE
NATURE DE
L'ACTIVITE
(SPIC/SPA)
N° ET DATE DE
DELIBERATION
DATE DE
CREATION
NEANT
Page 178 Budget communal - Le Teil
CA 2020
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS
ANNEXES
IV IV - ANNEXES
C3.5
C3.5 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
1 - BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Réalisations -
mandats ou titres
(1)
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 13 800 080,11 7 519 881,02 2 050 534,90 4 229 664,19
RECETTES 13 800 080,11 5 322 244,25 3 614 975,78 4 862 860,08
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 12 170 522,38 9 868 608,29 2 301 914,09
RECETTES 12 170 522,38 12 254 300,52 -83 778,14
(1) Y compris les rattachements
2 - BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budgets)
Budget Assainissement - Le Teil
SECTION Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Réalisations -
mandats ou titres
(1)
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 907 755,29 394 263,34 42 567,57 470 924,38
RECETTES 907 755,29 625 792,46 281 962,83
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 762 459,22 430 794,27 331 664,95
RECETTES 762 459,22 708 580,67 53 878,55
(1) Y compris les rattachements
Budget Eau - Le Teil
SECTION Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Réalisations -
mandats ou titres
(1)
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 820 331,09 421 709,12 63 432,79 335 189,18
RECETTES 820 331,09 492 725,32 327 605,77
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 474 335,70 295 769,89 178 565,81
RECETTES 474 335,70 541 587,48 -67 251,78
(1) Y compris les rattachements
Budget lotissement
SECTION Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Réalisations -
mandats ou titres
(1)
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 15 602,64 15 602,64
RECETTES 15 602,64 15 602,64
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 15 602,64 15 602,64
RECETTES 15 602,64 15 602,64
(1) Y compris les rattachements
3 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
SECTION Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Réalisations -
mandats ou titres
(1)
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Page 179 Budget communal - Le Teil
CA 2020
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS
ANNEXES
IV IV - ANNEXES
C3.5
DEPENSES 15 543 769,13 8 351 456,12 2 156 535,26 5 035 777,75
RECETTES 15 543 769,13 6 456 364,67 3 614 975,78 5 472 428,68
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 13 422 919,94 10 610 775,09 2 812 144,85
RECETTES 13 422 919,94 13 520 071,31 -97 151,37
TOTAL GENERAL DES DEPENSES 28 966 689,07 18 962 231,21 2 156 535,26 7 847 922,60
TOTAL GENERAL DES RECETTES 28 966 689,07 19 976 435,98 3 614 975,78 5 375 277,31
(1) Y compris les rattachements
Page 180 Budget communal - Le Teil
CA 2020
IV - ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 - TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases
notifiées (si
connues à la
date de vote)
Variation
des bases
/
2019
Variation
des taux
/
2019
(%)
Variation
des
produits
/
2019 (%)
Taux
appliqués
par décision
de l'assemb.
délibérante
Produit voté
par
l'assemblée
délibérante
% % % Taxe d'habitation 0,000 0,000 0,000
% % % % TFPB 7 359 977,000 -9,787 25,970 0,000 1 911 386,000 -9,787
% % % % TFPNB 43 205,000 8,069 68,380 0,000 29 543,000 8,070
% % % CFE 0,000 0,000 0,000
% % TOTAL 7 403 182,000 -9,700 1 940 929,000 -9,560
Page 181