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unknown - ca 2020 commune FR 1086?1715511484
unknown - bp 2023 budget commune par nature FR 1839?17155114
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Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Budget communal - Le Teil
POSTE COMPTABLE : LE TEIL ROCHEMAURE
ANNEE 2020
BUDGET PRIMITIF
Numéro SIRET : 21070319500011
voté par nature
M14
BUDGET Budget communal - Le Teil Budget communal - Le Teil
BP 2020
SOMMAIRE
Pages
I. Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières
B - Modalités de vote du budget
II. Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1 - Balance générale du budget - Dépenses
B2 - Balance générale du budget - Recettes
III. Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV. ANNEXES Jointes Sans
objet
A - Eléments du bilan X
A1 - Présentation croisée par fonction X
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement X
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement X
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie X
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette X
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux X
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de répartition de l'encours X
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture X
A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme X
A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes X
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements X
A4 - Etat des provisions X
A5 - Etalement des provisions X
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses X
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes X
A7.1.1 - Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Section de fonctionnement
X
A7.1.2 - Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Section d'investissement
X
A7.2.1 - Etat de la répartition de la TEOM - Section de fonctionnement X
A7.2.2 - Etat de la répartition de la TEOM - Section d'investissement X
A8 - Etat des charges transférées X
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers X
B - Engagements hors bilan X
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement X
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt X
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail X
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé X
B1.5 - Etat des autres engagements donnés X
B1.6 - Etat des engagements reçus X
B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget X
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale X
C - Autres éléments d'informations X
C1 - Etat du personnel X
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement
X
C3.2 - Liste des établissements publics créés X
Page 1 Budget communal - Le Teil
BP 2020
SOMMAIRE
IV. ANNEXES Jointes Sans
objet
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe X
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe X
D - Décisions en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures X
D1 - Décisions en matière de taux de contributions directes X
D2 - Arrêté et signatures X
Page 2 Budget communal - Le Teil
BP 2020
BUDGET PRIMITIF
Budget communal - Le Teil
BP 2020
A INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
I I - INFORMATIONS GENERALES
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) 8 896
Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fine) 191
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Ardeche Rhône Coiron
Potentiel fiscal et financier (1)
Fiscal Financier
Moyenne nationale du
potentiel financier par
habitants de la strate
Valeurs par hab.
(population DGF)
0,00 0,00 0,00 0,00
Informations financières - ratios (2) Valeurs Moyennes
nationales de la
strate (3)
Dépenses réelles de fonctionnement/population 1 981,58 941,00
Produits des impositions directes/population 2 431,13 508,00
Recettes réelles de fonctionnement/population 3 990,50 1 128,00
Dépenses d'équipement brut/population 4 314,44 257,00
Encours de dette/population 5 751,14 888,00
DGF/population 6 142,13 164,00
Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 7 0,5215 0,5540
Dépenses de fonct. et remb. de la dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 8 1,0639 0,9130
Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 9 0,3174 0,2280
Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 10 0,7583 0,7900
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1
établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant
au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 11 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au
moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L.2313-1, L.2313-2, R.2313-1, R.2313-2 et R.5211-15 du CGCT).
Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d'une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d'appliquer les ratios prévus
respectivement par les articles R.2313-7, R.5211-15 et R.5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d'indiquer les moyennes de la catégorie de l'organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d'agglomération...) et les sources d'où sont tirées les informations
(statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s'agit des moyennes de la dernière année connue.
Page 3 Budget communal - Le Teil
BP 2020
I - INFORMATIONS GENERALES I
B MODALITES DE VOTE DU BUDGET
I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement,
- sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III B3,
- sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
......................................................................................................................................................................................
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement".
III - Les provisions sont semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement).
IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne "Pour mémoire") s'effectue par rapport à la colonne du budget cumulé de l'exercice précédent.
V - Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1.
Page 4 Budget communal - Le Teil
BP 2020
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
VUE D'ENSEMBLE A1
II
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
V
VOTES AU TITRE DU PRESENT O
T
E
BUDGET (1)
R
+ + +
E RESTES A REALISER (R.A.R.) DE
L'EXERCICE PRECEDENT (2) P
O
R
T
S
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (3)
002 RESULTAT DE
FONCTIONNEMENT REPORTE (2)
= = =
12 170 522,38 10 831 964,96
1 338 557,42
12 170 522,38 12 170 522,38
CREDITS DE FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
V
VOTES AU TITRE DU PRESENT O
T
E
BUDGET (y compris le compte 1068)
R
+ + +
E RESTES A REALISER (R.A.R.) DE
L'EXERCICE PRECEDENT (2) P
O
R
T
S
TOTAL DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (3)
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT
REPORTE (2)
= = =
11 093 367,22 10 095 664,78
1 442 668,11 2 187 500,00
252 870,55
12 536 035,33 12 536 035,33
CREDITS D'INVESTISSEMENT (1)
TOTAL DU BUDGET (3) 24 706 557,71 24 706 557,71
TOTAL
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés. Total de la section d'investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés. Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d'investissement.
Page 5 SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
Budget communal - Le Teil
BP 2020
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire
budget
précédent
Restes à
réaliser
2019
Propositions
nouvelles
VOTE TOTAL
(= RAR + vote)
011 Charges à caractère général 2 655 881,59 2 784 791,38 2 784 791,38 2 784 791,38
012 Charges de personnel et frais assimilé 4 511 050,00 4 830 000,00 4 830 000,00 4 830 000,00
014 Atténuations de produits 273 071,00 273 071,00 273 071,00 273 071,00
65 Autres charges de gestion courante 966 709,00 1 079 382,00 1 079 382,00 1 079 382,00
Total des dépenses de gestion courante 8 406 711,59 0,00 8 967 244,38 8 967 244,38 8 967 244,38
66 Charges financières 227 331,52 209 588,53 209 588,53 209 588,53
67 Charges exceptionnelles 712 068,62 1 363 479,47 1 363 479,47 1 363 479,47
68 Dotations provisions semi-budgétaires ( 80 210,00 80 210,00 80 210,00 80 210,00
022 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles de fonct. 9 426 321,73 0,00 10 620 522,38 10 620 522,38 10 620 522,38
023 Virement à la section d'investissement ( 90 000,00 1 150 000,00 1 150 000,00 1 150 000,00
042 Opé. d'ordre transfert entre sections (2) 403 200,00 400 000,00 400 000,00 400 000,00
043 Opé. d'ordre intérieur de la sect. fonct
Total des dépenses d'ordre de fonct. 493 200,00 0,00 1 550 000,00 1 550 000,00 1 550 000,00
TOTAL 9 919 521,73 0,00 12 170 522,38 12 170 522,38 12 170 522,38
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 12 170 522,38
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire
budget
précédent
Restes à
réaliser
2019
Propositions
nouvelles
VOTE TOTAL
(= RAR + vote)
013 Atténuations de charges 92 000,00 92 000,00 92 000,00 92 000,00
70 Produits des services, domaine et vent 417 900,00 391 700,00 391 700,00 391 700,00
73 Impôts et taxes 5 585 221,53 3 678 185,15 3 678 185,15 3 678 185,15
74 Dotations, subventions et participations 1 856 629,00 3 646 548,00 3 646 548,00 3 646 548,00
75 Autres produits de gestion courante 947 800,00 928 225,00 928 225,00 928 225,00
Total des recettes de gestion courante 8 899 550,53 0,00 8 736 658,15 8 736 658,15 8 736 658,15
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels 502 000,00 1 835 964,00 1 835 964,00 1 835 964,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires 5 000,00 48 570,81 48 570,81 48 570,81
Total des recettes réelles de fonct. 9 406 550,53 0,00 10 621 192,96 10 621 192,96 10 621 192,96
042 Opé. ordre transfert entre sections (2) 147 000,00 210 772,00 210 772,00 210 772,00
043 Opé. ordre intérieur de la sect. fonct.(2)
Total des recettes d'ordre de fonct. 147 000,00 0,00 210 772,00 210 772,00 210 772,00
TOTAL 9 553 550,53 0,00 10 831 964,96 10 831 964,96 10 831 964,96
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 1 338 557,42
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 12 170 522,38
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (1)
1 339 228,00
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement. (1) Solde de l'opération : DF 023 + DF 042 - RF 042
Page 6 SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
Budget communal - Le Teil
BP 2020
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire
budget
précédent
Restes à réaliser
2019
Propositions
nouvelles
VOTE TOTAL
(= RAR + vote)
010 Stocks
20 Immobilisations incorporelles (sf 204) 40 650,00 21 480,00 22 100,00 22 100,00 43 580,00
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles 1 080 754,57 268 612,89 3 640 794,14 3 640 794,14 3 909 407,03
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours 1 979 206,00 1 152 575,22 6 163 920,00 6 163 920,00 7 316 495,22
Total des opérations d'équipement
Total des dépenses d'équipement 3 100 610,57 1 442 668,11 9 826 814,14 9 826 814,14 11 269 482,25
10 Dotations, fonds divers et reserves 4 436,00
13 Subventions d'investissement reçues
16 Emprunts et dettes assimilés 665 201,83 654 736,30 654 736,30 654 736,30
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie)
26 Participations et créances ratt. à des particip. 1 000,00
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses financières 670 637,83 0,00 654 736,30 654 736,30 654 736,30
45... Total des opé. pour le compte de tiers 401 044,78 401 044,78 401 044,78
Total des dépenses réelles d'invest. 3 771 248,40 1 442 668,11 10 882 595,22 10 882 595,22 12 325 263,33
040 Opé. d'ordre de transfert entre sections 147 000,00 210 772,00 210 772,00 210 772,00
041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre d'invest. 147 000,00 0,00 210 772,00 210 772,00 210 772,00
TOTAL 3 918 248,40 1 442 668,11 11 093 367,22 11 093 367,22 12 536 035,33
+ 0,00
= TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 12 536 035,33
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire
budget
précédent
Restes à réaliser
2019
Propositions
nouvelles
VOTE TOTAL
(= RAR + vote)
010 Stocks
13 Subventions d'investissement reçues (sf 138) 891 955,00 187 500,00 5 384 620,00 5 384 620,00 5 572 120,00
16 Emprunts et dettes assimilés (sf 165) 2 400 000,00 2 000 000,00 2 500 000,00 2 500 000,00 4 500 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement 3 291 955,00 2 187 500,00 7 884 620,00 7 884 620,00 10 072 120,00
10 Dotations, fonds divers et reserves (sf 1068) 222 436,00 180 000,00 180 000,00 180 000,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 900 000,00
138 Autres subv.d'investissement non transférables
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie)
26 Participations et créances ratt. à des particip.
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations 316 000,00 80 000,00 80 000,00 80 000,00
Total des recettes financières 1 438 436,00 0,00 260 000,00 260 000,00 260 000,00
45... Total des opé. pour le compte de tiers 401 044,78 401 044,78 401 044,78
Total des recettes réelles d'invest. 4 730 391,00 2 187 500,00 8 545 664,78 8 545 664,78 10 733 164,78
021 Virement de la section de fonctionnement 90 000,00 1 150 000,00 1 150 000,00 1 150 000,00
040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 403 200,00 400 000,00 400 000,00 400 000,00
041 Opérations patrimoniales
Total des recettes d'ordre d'invest. 493 200,00 0,00 1 550 000,00 1 550 000,00 1 550 000,00
TOTAL 5 223 591,00 2 187 500,00 10 095 664,78 10 095 664,78 12 283 164,78
+ 252 870,55
= TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 12 536 035,33
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (1)
1 339 228,00
Il s'agit pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les
nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement. (1) Solde de l'opération : RI 021 + RI 040 - DI 040
Page 7 Budget communal - Le Teil
BP 2020
B1
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL FONCTIONNEMENT
2 784 791,38 2 784 791,38 Charges à caractère général 011
4 830 000,00 4 830 000,00 Charges de personnel et frais assimilés 012
273 071,00 273 071,00 Atténuations de produits 014
Achats et variations de stocks 60
1 079 382,00 1 079 382,00 Autres charges de gestion courante 65
Frais de fonctionnement des groupes d'élus 656
209 588,53 209 588,53 Charges financières 66
1 363 479,47 1 363 479,47 Charges exceptionnelles 67
480 210,00 80 210,00 400 000,00 Dotations provisions semi-budgétaires 68
Production stockée (ou déstockage) 71
Dépenses imprévues 022
1 150 000,00 1 150 000,00 Virement à la section d'investissement 023
12 170 522,38 10 620 522,38 1 550 000,00 Dépenses de fonctionnement - Total
+
0,00 D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 12 170 522,38
=
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL INVESTISSEMENT
Dotations, fonds divers et reserves 10
110 772,00 110 772,00 Subventions d'investissement reçues 13
Provisions pour risques et charges 15
654 736,30 654 736,30 Emprunts et dettes assimilés (sf 1688 non budgétaire) 16
Compte de liaison : affectation (BA, régie) 18
Total des opérations d'équipement
Neutral. amort. subv. équip. versées 198
43 580,00 43 580,00 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 20
Subventions d'équipement versées 204
4 009 407,03 3 909 407,03 100 000,00 Immobilisations corporelles 21
Immobilisations reçues en affectation 22
7 316 495,22 7 316 495,22 Immobilisations en cours 23
Participations et créances ratt. à des particip. 26
Autres immobilisations financières 27
Amortissements des immobilisations 28
Provisions pour dépréciation des immobilisations 29
Provisions pour dépréciation 39
401 044,78 401 044,78 Opérations pour compte de tiers 45...
Charges à répartir sur plusieurs exercices 481
Provisions pour dépréciation comptes de tiers 49
Provisions pour dépréciation comptes financiers 59
Stocks 3...
Dépenses imprévues 020
12 536 035,33 12 325 263,33 210 772,00 Dépenses d'investissement - Total
+
0,00 D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 12 536 035,33
=
Page 8 Budget communal - Le Teil
BP 2020
B2
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET
2 - RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL FONCTIONNEMENT
92 000,00 92 000,00 Atténuations de charges 013
Achats et variations des stocks 60
391 700,00 391 700,00 Produits des services, domaine et ventes diverses 70
Production stockée (ou déstockage) 71
100 000,00 100 000,00 Travaux en régie 72
3 678 185,15 3 678 185,15 Impôts et taxes 73
3 646 548,00 3 646 548,00 Dotations, subventions et participations 74
928 225,00 928 225,00 Autres produits de gestion courante 75
Produits financiers 76
1 946 736,00 1 835 964,00 110 772,00 Produits exceptionnels 77
48 570,81 48 570,81 Reprises provisions semi-budgétaires 78
Transferts de charges 79
10 831 964,96 10 621 192,96 210 772,00 Recettes de fonctionnement - Total
+
1 338 557,42 R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 12 170 522,38
=
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL INVESTISSEMENT
180 000,00 180 000,00 Dotations, fonds divers et reserves (sauf 1068) 10
5 572 120,00 5 572 120,00 Subventions d'investissement reçues 13
Provisions pour risques et charges 15
4 500 000,00 4 500 000,00 Emprunts et dettes assimilés (sf 1688 non budgétaire) 16
Compte de liaison : affectation (BA, régie) 18
Immobilisations incorporelles (sauf 204) 20
Subventions d'équipement versées 204
Immobilisations corporelles 21
Immobilisations reçues en affectation 22
Immobilisations en cours 23
Participations et créances ratt. à des particip. 26
Autres immobilisations financières 27
400 000,00 400 000,00 Amortissements des immobilisations 28
Provisions pour dépréciation des immobilisations 29
Provisions pour dépréciation 39
401 044,78 401 044,78 Opérations pour compte de tiers 45...
Charges à répartir sur plusieurs exercices 481
Provisions pour dépréciation comptes de tiers 49
Provisions pour dépréciation comptes financiers 59
Stocks 3...
1 150 000,00 1 150 000,00 Virement de la section de fonctionnement 021
80 000,00 80 000,00 Produits des cessions d'immobilisations 024
12 283 164,78 10 733 164,78 1 550 000,00 Recettes d'investissement - Total
+
252 870,55 R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
+
0,00 AFFECTATION AU COMPTE 1068
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 12 536 035,33
=
Page 9 Budget communal - Le Teil
BP 2020
III
A1 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
Vote Chap.
/
Pour mémoire
budget
précédent
011 Charges à caractère général 2 655 881,59 2 784 791,38 2 784 791,38
6042 Achats prest.de serv.(autres que terrains à a 145 000,00 145 000,00 145 000,00
60611 Eau et assainissement 42 000,00 37 268,38 37 268,38
60612 Energie - Electricité 224 450,00 230 000,00 230 000,00
60622 Carburants 45 000,00 44 947,00 44 947,00
60623 Alimentations 11 450,00 12 600,00 12 600,00
60628 Autres fournitures non stockées 9 900,00 9 120,00 9 120,00
60631 Fournitures d'entretien 31 000,00 46 000,00 46 000,00
60632 Fournitures de petit équipement 127 405,00 166 005,00 166 005,00
60633 Fournitures de voirie 110 000,00 110 000,00 110 000,00
60636 Vêtements de travail 17 800,00 44 180,00 44 180,00
6064 Fournitures administratives 5 000,00 5 000,00 5 000,00
6067 Fournitures scolaires 16 290,00 20 010,00 20 010,00
611 Contrats de prestations de services 16 360,00
6122 Crédit-bail mobilier 13 800,00 13 801,00 13 801,00
6132 Locations immobilières 928 451,59 732 500,00 732 500,00
6135 Locations mobilières 79 000,00 80 600,00 80 600,00
61521 Terrains 9 000,00 9 000,00 9 000,00
615221 Bâtiments publics 60 000,00 40 000,00 40 000,00
615228 Autres bâtiments 8 000,00 8 000,00 8 000,00
615231 Voiries 29 000,00 29 000,00 29 000,00
615232 Réseaux 52 000,00 54 000,00 54 000,00
61524 Bois et forêts 17 300,00 17 300,00 17 300,00
61551 Matériel roulant 25 000,00 20 000,00 20 000,00
61558 Autres biens mobiliers 15 000,00 15 000,00 15 000,00
6156 Maintenance 73 700,00 80 000,00 80 000,00
6161 Multirisques 50 100,00 48 000,00 48 000,00
6168 Autres 100,00 4 000,00 4 000,00
617 Etudes et recherches 2 000,00 88 300,00 88 300,00
6182 Documentation générale et technique 5 000,00 6 200,00 6 200,00
6184 Versements à des organismes de formation 12 000,00 32 000,00 32 000,00
6188 Autres frais divers 60 800,00 110 400,00 110 400,00
6225 Indemnités au comptable et aux régisseurs 2 000,00 2 000,00 2 000,00
6226 Honoraires 25 000,00 46 000,00 46 000,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 1 000,00 1 000,00 1 000,00
6228 Divers 8 000,00 5 000,00 5 000,00
6231 Annonces et insertions 3 000,00 3 000,00 3 000,00
6232 Fêtes et cérémonies 108 135,00 173 930,00 173 930,00
6236 Catalogues et imprimés 20 140,00 11 900,00 11 900,00
6237 Publications 400,00 1 000,00 1 000,00
6238 Divers 10 200,00 17 800,00 17 800,00
6256 Missions 6 000,00 6 000,00 6 000,00
6261 Frais d'affranchissement 14 000,00 14 000,00 14 000,00
6262 Frais de télécommunications 62 000,00 80 000,00 80 000,00
627 Services bancaires et assimilés 1 500,00 2 000,00 2 000,00
6281 Concours divers (cotisations...) 4 000,00 4 500,00 4 500,00
6282 Frais gardiennage(église,forêts&bois commun 16 000,00 16 000,00 16 000,00
62878 A d'autres organismes 33 000,00 35 000,00 35 000,00
6288 Autres services extérieurs 10 600,00 16 030,00 16 030,00
63512 Taxes foncières 51 500,00 54 000,00 54 000,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 500,00 400,00 400,00
6358 Autres droits 37 000,00 37 000,00 37 000,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 4 511 050,00 4 830 000,00 4 830 000,00
6218 Autres personnel extérieur 29 240,00 36 000,00 36 000,00
6332 Cotisations versées au FNAL 13 190,72 13 400,00 13 400,00
6336 Cotisations au centre national et CNFPT 43 911,96 43 912,00 43 912,00
Page 10 Budget communal - Le Teil
BP 2020
III
A1 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
Vote Chap.
/
Pour mémoire
budget
précédent
6338 Autres impôts,taxes&vers.assimilés sur rém 8 415,88 8 500,00 8 500,00
64111 Rémunération principale 2 251 048,88 2 400 000,00 2 400 000,00
64112 NBI,supp. fam. de traite. & indemnité de ré 61 423,24 62 000,00 62 000,00
64118 Autres indemnités 392 465,00 455 000,00 455 000,00
64131 Rémunération 303 929,52 370 000,00 370 000,00
64138 Autres indemnités 31 210,84 33 000,00 33 000,00
64168 Autres emplois d'insertion 18 255,00 18 255,00 18 255,00
6417 Rémunérations des apprentis 29 900,68 30 000,00 30 000,00
6451 Cotisations à l'URSSAF 453 716,16 460 000,00 460 000,00
6453 Cotisations aux caisses de retraite 723 466,80 749 000,00 749 000,00
6454 Cotisations aux ASSEDIC 14 791,12 15 000,00 15 000,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 30 000,00 32 000,00 32 000,00
6458 Cotisations aux organismes sociaux 43 390,00 42 000,00 42 000,00
6474 Versements aux autres oeuvres sociales 27 500,00 27 500,00 27 500,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 7 000,00 7 000,00 7 000,00
6478 Autres charges sociales diverses 28 194,20 27 433,00 27 433,00
014 Atténuations de produits 273 071,00 273 071,00 273 071,00
7391172 Dégrèvement de taxe hab. sur les logemen 7 000,00 7 000,00 7 000,00
739223 Fonds de péréquation des ress comm et in 266 071,00 266 071,00 266 071,00
65 Autres charges de gestion courante 966 709,00 1 079 382,00 1 079 382,00
6531 Indemnités 106 000,00 120 000,00 120 000,00
6532 Frais de mission 3 000,00 3 000,00 3 000,00
6533 Cotisations de retraite 12 000,00 12 000,00 12 000,00
6534 Cotisations de sécurité sociale - part patron 7 700,00 7 700,00 7 700,00
6535 Formation 3 000,00 3 000,00 3 000,00
6536 Frais de représentation du maire 100,00 100,00 100,00
6541 Créances admises en non-valeur 5 000,00 5 000,00 5 000,00
6542 Créances éteintes 2 000,00 2 000,00 2 000,00
6553 Service d'incendie 258 000,00 267 310,00 267 310,00
65548 Autres contributions 80 000,00 77 500,00 77 500,00
6556 Indemnités de logement aux instituteurs 1 500,00 1 000,00 1 000,00
6558 Autres contributions obligatoires 133 240,00 151 340,00 151 340,00
657351 GFP de rattachement 60 800,00 34 830,00 34 830,00
657361 Caisse des écoles 11 000,00 11 000,00 11 000,00
657362 CCAS 38 500,00 30 000,00 30 000,00
6574 Subv.fonct.aux asso.&autres pers. de droits 242 369,00 239 102,00 239 102,00
65888 Autres 2 500,00 114 500,00 114 500,00
656 Frais de fonctionnement des groupes d'
TOTAL GESTION DES SERVICES
(a) = 011 + 012 + 014 + 65
8 406 711,59 8 967 244,38 8 967 244,38
66 Charges financières (b) 227 331,52 209 588,53 209 588,53
66111 Intérêts réglés à l'échéance 230 000,00 210 450,00 210 450,00
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
ICNE de l'exercice N 36 660,93 34 442,55 34 442,55
ICNE de l'exercice N-1 -39 329,41 -35 304,02 -35 304,02
67 Charges exceptionnelles (c) 712 068,62 1 363 479,47 1 363 479,47
6712 Amendes fiscales et pénales 3 000,00 5 000,00 5 000,00
6713 Secours et dots 50 000,00 50 000,00
6718 Autres charges exceptionnelles sur op.de g 300 000,00 300 000,00
673 Titres annulés (sur excercices antérieurs) 7 268,62 8 479,47 8 479,47
678 Autres charges exceptionnelles 701 800,00 1 000 000,00 1 000 000,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires ( 80 210,00 80 210,00 80 210,00
6875 Dot.aux prov.pour risques&charges excepti 80 210,00 80 210,00 80 210,00
022 Dépenses imprévues (e)
Page 11 Budget communal - Le Teil
BP 2020
III
A1 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
Vote Chap.
/
Pour mémoire
budget
précédent
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a + b + c + d + e
9 426 321,73 10 620 522,38 10 620 522,38
023 Virement à la section d'investissement 90 000,00 1 150 000,00 1 150 000,00
042 Opérations d’ordre de transfert entre se 403 200,00 400 000,00 400 000,00
6811 Dot.aux amort.des immo.incorporelles & co 403 200,00 400 000,00 400 000,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT
493 200,00 1 550 000,00 1 550 000,00
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la sec
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 493 200,00 1 550 000,00 1 550 000,00
TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
= DEPENSES REELLES + D'ORDRE
9 919 521,73 12 170 522,38 12 170 522,38
RESTES A REALISER N-1
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
+
+
=
0,00
0,00
12 170 522,38
Détail du calcul des ICNE au compte 66112
34 442,55
-35 304,02
-861,47
Montant des ICNE de l'exercice
- Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
Page 12 Budget communal - Le Teil
BP 2020
III
A2 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
Vote Chap.
/
Pour mémoire
budget
précédent
013 Atténuations de charges 92 000,00 92 000,00 92 000,00
6419 Remboursements sur rémunérations du pe 80 000,00 80 000,00 80 000,00
6459 Remb. sur charges Sécurité Sociale et Pr 12 000,00 12 000,00 12 000,00
70 Produits des services, domaine et vente 417 900,00 391 700,00 391 700,00
70311 Concession dans les cimetières (produit ne 10 000,00 12 000,00 12 000,00
70323 Redevance d'occupation du dom.public co 30 000,00 13 000,00 13 000,00
7062 Redevances & droits des serv. à caractère c 6 700,00 6 700,00 6 700,00
7067 Redev.&droits des serv.péri-scolaire&ense 156 000,00 150 000,00 150 000,00
70688 Autres prestations de service 500,00 500,00 500,00
70846 au GFP de rattachement 85 000,00 90 000,00 90 000,00
70872 par les budgets annexes et les régies munici 60 000,00 60 000,00 60 000,00
70873 par les CCAS 700,00 500,00 500,00
70874 par les Caisses des Ecoles 39 000,00 39 000,00 39 000,00
70878 par d'autres redevables 30 000,00 20 000,00 20 000,00
73 Impôts et taxes 5 585 221,53 3 678 185,15 3 678 185,15
73111 Taxes foncières et d'habitation 3 790 636,00 1 940 930,00 1 940 930,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 6 000,00 14 000,00 14 000,00
73211 Attribution de compensation 1 223 667,00 1 178 270,15 1 178 270,15
73221 FNGIR 103 285,00 103 285,00 103 285,00
73223 Fds de péréquation des ress com et interc 62 381,00 50 000,00 50 000,00
7336 Droits de place 21 000,00 11 000,00 11 000,00
7343 Taxe sur les pylônes électriques 109 552,53 112 000,00 112 000,00
7351 Taxe sur la consommation finale d'électric 118 000,00 118 000,00 118 000,00
7368 Taxe locale sur la publicité extérieure 700,00 700,00 700,00
7381 Taxe addit.aux droits de mut.ou taxe pub.fo 150 000,00 150 000,00 150 000,00
74 Dotations, subventions et participations 1 856 629,00 3 646 548,00 3 646 548,00
7411 Dotation forfaitaire 1 011 769,00 1 022 889,00 1 022 889,00
74121 Dotation de solidarité rurale 121 432,00 333 703,00 333 703,00
74127 Dotation nationale de péréquation 116 156,00 169 367,00 169 367,00
744 FCTVA 1 000,00 2 001,00 2 001,00
7461 D.G.D. 110,00 110,00 110,00
74718 Autres 120 000,00 136 148,00 136 148,00
7472 Régions 4 000,00 3 858,00 3 858,00
7473 Départements 16 500,00 15 915,00 15 915,00
7478 Autres organismes 11 050,00 10 657,00 10 657,00
748313 Dotation de compensation de la réforme de 34 649,00 43 962,00 43 962,00
748314 Dotation unique compensations spécifiques 1 200,00 1 200,00 1 200,00
74832 Attribution du fonds départ. péréquation tax 240 000,00 40 000,00 40 000,00
74834 Etat-Compens.au titre exonérations taxes f 17 307,00 16 464,00 16 464,00
74835 Etat-Compens.au titre exonérations taxes d 151 456,00 1 838 144,00 1 838 144,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 10 000,00 12 130,00 12 130,00
75 Autres produits de gestion courante 947 800,00 928 225,00 928 225,00
752 Revenus des immeubles 944 800,00 924 725,00 924 725,00
75814 Redevances sur l’énergie hydraulique 3 000,00 3 500,00 3 500,00
TOTAL GESTION DES SERVICES
(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75
8 899 550,53 8 736 658,15 8 736 658,15
76 Produits financiers (b)
77 Produits exceptionnels (c) 502 000,00 1 835 964,00 1 835 964,00
7713 Libéralités reçues 25 000,00 25 000,00
773 Mandats annulés ou atteints déchéance qu 1 000,00 10 000,00 10 000,00
774 Subventions exceptionnelles 500 000,00 1 800 000,00 1 800 000,00
7788 Produits exceptionnels divers 1 000,00 964,00 964,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires ( 5 000,00 48 570,81 48 570,81
7875 Rep.sur prov.pour risques&charges except 5 000,00 48 570,81 48 570,81
Page 13 Budget communal - Le Teil
BP 2020
III
A2 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
Vote Chap.
/
Pour mémoire
budget
précédent
TOTAL DES RECETTES REELLES
= a + b + c + d
9 406 550,53 10 621 192,96 10 621 192,96
042 Opérations d’ordre de transfert entre se 147 000,00 210 772,00 210 772,00
722 Immobilisations corporelles 100 000,00 100 000,00 100 000,00
777 Quote-part des subv.d'inv.transf.au cpte de r 47 000,00 110 772,00 110 772,00
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la sec
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 147 000,00 210 772,00 210 772,00
TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT
= RECETTES REELLES + D'ORDRE
9 553 550,53 10 831 964,96 10 831 964,96
RESTES A REALISER N-1
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
+
+
=
0,00
1 338 557,42
12 170 522,38
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
0,00
0,00
0,00
Montant des ICNE de l'exercice
- Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
Page 14 BP 2020
Budget communal - Le Teil
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
Vote Chap.
/
Pour mémoire
budget
précédent
010 Stocks
20 Immobilisations incorporelles (hors op 40 650,00 22 100,00 22 100,00
202 Frais liés doc. urbanisme & numérisation c 5 400,00
2031 Frais d'études 35 250,00 20 000,00 20 000,00
2051 Concessions et droits similaires 2 100,00 2 100,00
204 Subventions d'équipement versées (ho
21 Immobilisations corporelles (hors opér 1 080 754,57 3 640 794,14 3 640 794,14
2111 Terrains nus 18 231,00
2112 Terrains de voirie 30 732,00
2115 Terrains bâtis 337 500,00 150 000,00 150 000,00
2118 Autres terrains 6 400,00 383 800,00 383 800,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 20 000,00 20 000,00
21311 Hôtel de ville 300 000,00 300 000,00
21312 Bâtiments scolaires 9 288,00 458 400,00 458 400,00
21318 Autres bâtiments publics 40 365,51 330 000,00 330 000,00
2138 Autres constructions 30 000,00 80 000,00 80 000,00
2152 Installations de voirie 204 693,53 980 000,00 980 000,00
21538 Autres réseaux 90 313,56 360 000,00 360 000,00
21571 Matériel roulant 25 000,00 100 000,00 100 000,00
2158 Autres install., matériel et outillage techniqu 144 897,45 299 594,14 299 594,14
2181 Install.générales,agencement & aménagement 53 060,00
2182 Matériel de transport 1 750,00 140 000,00 140 000,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 35 703,52 34 000,00 34 000,00
2184 Mobilier 17 120,00 5 000,00 5 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 35 700,00
22 Immobilisations reçues en affectation (
23 Immobilisations en cours (hors opératio 1 979 206,00 6 163 920,00 6 163 920,00
2313 Constructions 901 466,00 3 800 000,00 3 800 000,00
2315 Installation, matériel et outillage techniques 767 740,00 1 474 000,00 1 474 000,00
238 Avances versées sur comm.immo.corporelle 310 000,00 889 920,00 889 920,00
Total des dépenses d'équipement 3 100 610,57 9 826 814,14 9 826 814,14
10 Dotations, fonds divers et reserves 4 436,00
10226 Taxe d'aménagement 4 436,00
13 Subventions d'investissement reçues
16 Emprunts et dettes assimilés 665 201,83 654 736,30 654 736,30
1641 Emprunts en euros 635 201,83 624 736,30 624 736,30
168758 Autres groupements 30 000,00 30 000,00 30 000,00
18 Compte de liaison : affectation (BA, ré
26 Participations et créances ratt. à des pa 1 000,00
266 Autres formes de participation 1 000,00
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses financières 670 637,83 654 736,30 654 736,30
45... Op. Cpt. Tiers n°115031 Eboulement mon 401 044,78 401 044,78
Total des dépenses d'opérations pour compte de
tiers
0,00 401 044,78 401 044,78
TOTAL DES DEPENSES REELLES 3 771 248,40 10 882 595,22 10 882 595,22
040 Opération d'ordre transfert entre section 147 000,00 210 772,00 210 772,00
Page 15 BP 2020
Budget communal - Le Teil
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
Vote Chap.
/
Pour mémoire
budget
précédent
Reprise sur autofinancement antérieur 47 000,00 110 772,00 110 772,00
13911 Etat et établissements nationaux 10 500,00 35 670,00 35 670,00
13912 Régions 500,00 4 409,00 4 409,00
13913 Départements 12 000,00 15 085,00 15 085,00
139141 Communes membres du GFP 500,00 500,00 500,00
139148 Autres communes 15 000,00 26 278,00 26 278,00
13916 Autres établissements publics locaux 6 000,00 8 450,00 8 450,00
13918 Autres 500,00 500,00 500,00
13936 Participations pour voirie et réseaux 2 000,00 1 880,00 1 880,00
13938 Autres 18 000,00 18 000,00
Charges transférées 100 000,00 100 000,00 100 000,00
21318 Autres bâtiments publics 50 000,00 50 000,00 50 000,00
2152 Installations de voirie 50 000,00 50 000,00 50 000,00
041 Opérations patrimoniales
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 147 000,00 210 772,00 210 772,00
TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT
= DEPENSES REELLES + D'ORDRE
3 918 248,40 11 093 367,22 11 093 367,22
RESTES A REALISER N-1
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
+
+
=
1 442 668,11
0,00
12 536 035,33
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
Page 16 BP 2020
Budget communal - Le Teil
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
Vote Chap.
/
Pour mémoire
budget
précédent
010 Stocks
13 Subventions d'investissement reçues 891 955,00 5 384 620,00 5 384 620,00
1311 Etat et établissements nationaux 164 226,00 3 366 800,00 3 366 800,00
1312 Régions 88 375,00 646 360,00 646 360,00
1313 Départements 582 975,00 951 460,00 951 460,00
1316 Autres établissements publics locaux 56 379,00
1318 Autres 420 000,00 420 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés (sf 165) 2 400 000,00 2 500 000,00 2 500 000,00
1641 Emprunts en euros 2 400 000,00 2 500 000,00 2 500 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement (sauf 138) 3 291 955,00 7 884 620,00 7 884 620,00
10 Dotations, fonds divers et reserves 1 122 436,00 180 000,00 180 000,00
10222 FCTVA 118 000,00 100 000,00 100 000,00
10226 Taxe d'aménagement 104 436,00 80 000,00 80 000,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 900 000,00
138 Autres subv. d'inv. non transférables
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de liaison : affectation (BA, ré
26 Participations et créances ratt. à des pa
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisation 316 000,00 80 000,00 80 000,00
Total des recettes financières 1 438 436,00 260 000,00 260 000,00
45... Op. Cpt. Tiers n°115031 Eboulement mon 401 044,78 401 044,78
Total des recettes d'opérations pour compte de
tiers
0,00 401 044,78 401 044,78
TOTAL DES RECETTES REELLES 4 730 391,00 8 545 664,78 8 545 664,78
021 Virement de la section de fonctionnemen 90 000,00 1 150 000,00 1 150 000,00
040 Opérations d'ordre de transfert entre se 403 200,00 400 000,00 400 000,00
2802 Frais liés doc. urbanisme & numérisation c 2 190,19 1 750,38 1 750,38
28031 Frais d'études 28 390,23 26 214,40 26 214,40
28041582 Bâtiments et installations 5 166,67 4 780,46 4 780,46
2804182 Bâtiments et installations 53 000,00 53 000,00 53 000,00
28051 Concessions et droits similaires 547,20
28121 Plantations d'arbres et arbustes 824,89 781,91 781,91
28128 Autres agencements et aménagements de t 4 267,08 4 267,08 4 267,08
281311 Hôtel de ville 10 000,00 6 538,00 6 538,00
281312 Bâtiments scolaires 6 831,96 8 929,55 8 929,55
281318 Autres bâtiments publics 66 561,50 54 845,02 54 845,02
28135 Install.géné.,agencement,aménagements d 17 000,77 19 063,27 19 063,27
28138 Autres constructions 9 825,95 9 825,95 9 825,95
28151 Réseaux de voirie 20 384,88 20 384,88 20 384,88
28152 Installations de voirie 33 375,48 40 051,61 40 051,61
281531 Réseaux d'adduction d'eau 4 388,14 4 388,14 4 388,14
281533 Réseaux câblés 772,11 772,11 772,11
Page 17 BP 2020
Budget communal - Le Teil
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
Vote Chap.
/
Pour mémoire
budget
précédent
281534 Réseaux d'électrification 7 079,53 7 319,61 7 319,61
281538 Autres réseaux 23 298,63 23 310,29 23 310,29
281571 Matériel roulant 6 353,75
281578 Autre matériel et outillage de voirie 5 247,64 3 910,14 3 910,14
28158 Autres install., matériel et outillage techniqu 54 639,11 59 406,85 59 406,85
281738 Autres constructions 67,64 67,64 67,64
28181 Install.générales,agencement & aménagement 9 006,67 9 006,67
28182 Matériel de transport 150,87 775,87 775,87
28183 Matériel de bureau et informatique 16 186,67 18 016,34 18 016,34
28184 Mobilier 3 922,10 3 188,95 3 188,95
28188 Autres immobilisations corporelles 22 727,01 19 404,88 19 404,88
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
493 200,00 1 550 000,00 1 550 000,00
041 Opérations patrimoniales
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 493 200,00 1 550 000,00 1 550 000,00
TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT
= RECETTES REELLES + D'ORDRE
5 223 591,00 10 095 664,78 10 095 664,78
RESTES A REALISER N-1
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
+
+
=
2 187 500,00
252 870,55
12 536 035,33
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
Page 18 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 00
LIBELLE : Divers
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 40 348,65 a b 459 900,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 22 100,00
2031 Frais d'études 20 000,00
2051 Concessions et droits similaires 2 100,00
Autres (205)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 40 348,65 437 800,00
2118 Autres terrains 383 800,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 20 000,00
2138 Autres constructions 18 631,85
2158 Autres install., matériel et outillage techniqu 14 238,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 7 478,80 34 000,00
Autres (2111,2112,2113,2115,2128,21311,
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2313,23131,2315,23151,238)
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 50 000,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 50 000,00 Subventions d'investissement reçues 13
50 000,00 Départements 1313
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-450 248,65
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 001
LIBELLE : Hôtel de ville
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 300 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
Autres (205)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 300 000,00
21311 Hôtel de ville 300 000,00
Autres (2128,21738,2183)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 201 600,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 201 600,00 Subventions d'investissement reçues 13
126 000,00 Etat et établissements nationaux 1311
50 400,00 Régions 1312
25 200,00 Départements 1313
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-98 400,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 20 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 002
LIBELLE : CTM
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 13 716,00 a b 244 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
Autres (2031,2051)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 13 716,00 244 000,00
21571 Matériel roulant 100 000,00
2158 Autres install., matériel et outillage techniqu 144 000,00
2181 Install.générales,agencement & aménagement 13 716,00
Autres (21318,2152,21578,2182,2183,2188
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2313,23131,2315)
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 60 000,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 60 000,00 Subventions d'investissement reçues 13
60 000,00 Etat et établissements nationaux 1311
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-197 716,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 004
LIBELLE : Centre des impots
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 148 320,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
Autres (21318)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 148 320,00
238 Avances versées sur comm.immo.corporell 0,00 148 320,00
Autres (2313)
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 80 000,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 80 000,00 Subventions d'investissement reçues 13
80 000,00 Autres 1318
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-68 320,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 020
LIBELLE : Eglise du centre
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 275 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 75 000,00
21318 Autres bâtiments publics 75 000,00
Autres (2158)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 200 000,00
2315 Installation, matériel et outillage technique 0,00 200 000,00
Autres (2313)
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 386 400,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 386 400,00 Subventions d'investissement reçues 13
84 000,00 Etat et établissements nationaux 1311
33 600,00 Régions 1312
168 800,00 Départements 1313
100 000,00 Autres 1318
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
111 400,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 23 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 021
LIBELLE : Eglise de Mélas
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 9 000,00 a b 380 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
Autres (2031)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 180 000,00
21318 Autres bâtiments publics 180 000,00
Autres (2135,21538)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 9 000,00 200 000,00
2315 Installation, matériel et outillage technique 9 000,00 200 000,00
Autres (2313)
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 314 400,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 314 400,00 Subventions d'investissement reçues 13
84 000,00 Etat et établissements nationaux 1311
33 600,00 Régions 1312
16 800,00 Départements 1313
180 000,00 Autres 1318
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-74 600,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 24 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 022
LIBELLE : Espace Aden
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 837,60 a b 60 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
Autres (2031)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 837,60 60 000,00
21318 Autres bâtiments publics 60 000,00
2158 Autres install., matériel et outillage techniqu 837,60
Autres (2128,2188)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2313,2315)
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 60 000,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 60 000,00 Subventions d'investissement reçues 13
60 000,00 Autres 1318
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-837,60
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 25 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 111119
LIBELLE : SEISME 11 NOV 2019
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 108 122,02 a b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 107 142,12 0,00
21312 Bâtiments scolaires 47 307,60
21318 Autres bâtiments publics 59 834,52
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 979,90 0,00
2315 Installation, matériel et outillage technique 979,90 0,00
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-108 122,02
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 26 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115
LIBELLE : Voirie divers
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 900 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
Autres (2031)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 900 000,00
2152 Installations de voirie 900 000,00
Autres (2112,2128,21534)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2315)
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-900 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 27 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 011
LIBELLE : Chemin de malaure
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 7 411,80 a b 50 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 7 411,80 50 000,00
2152 Installations de voirie 7 411,80 50 000,00
Autres (21578)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2315)
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-57 411,80
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 28 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 028
LIBELLE : Carrefour la sablière-Contour.Le Teil
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 15 436,80 a b 60 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 15 436,80 60 000,00
21538 Autres réseaux 15 436,80 60 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2315)
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 33 200,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 33 200,00 Subventions d'investissement reçues 13
16 600,00 Régions 1312
16 600,00 Départements 1313
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-42 236,80
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 032
LIBELLE : Intempéries 15 novembre 2014
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 19 200,00 a b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 19 200,00 0,00
2031 Frais d'études 19 200,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
Autres (2112,2138,2151,2152,21538,2158)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2315)
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-19 200,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 036
LIBELLE : Bvd Pasteur entree de ville
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 34 438,32 a b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 34 438,32 0,00
2152 Installations de voirie 34 438,32
Autres (2128)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-34 438,32
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 041
LIBELLE : Chemin de Serre Girard
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 11 080,80 a b 30 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 11 080,80 30 000,00
2152 Installations de voirie 11 080,80 30 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 9 600,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 9 600,00 Subventions d'investissement reçues 13
9 600,00 Départements 1313
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-31 480,80
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 16 003
LIBELLE : Cimetière Frayol
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 80 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 80 000,00
2138 Autres constructions 80 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 53 760,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 53 760,00 Subventions d'investissement reçues 13
33 600,00 Etat et établissements nationaux 1311
20 160,00 Départements 1313
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-26 240,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18
LIBELLE : Nouveau groupe scolaire
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 1 027 686,09 a b 3 940 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 140 000,00
2182 Matériel de transport 140 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 027 686,09 3 800 000,00
2313 Constructions 766 058,99 3 800 000,00
2315 Installation, matériel et outillage technique 9 627,10 0,00
238 Avances versées sur comm.immo.corporell 252 000,00 0,00
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
187 500,00 2 495 780,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
187 500,00 2 495 780,00 Subventions d'investissement reçues 13
1 858 000,00 Etat et établissements nationaux 1311
275 280,00 Régions 1312
187 500,00 362 500,00 Départements 1313
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-2 284 406,09
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 34 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 000
LIBELLE : Ecoles
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 5 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
Autres (2031)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 5 000,00
2184 Mobilier 5 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2313)
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-5 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 006
LIBELLE : Groupe scolaire Jean macé
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 450 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 301 680,00
21312 Bâtiments scolaires 301 680,00
Autres (2184,2188)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 148 320,00
238 Avances versées sur comm.immo.corporell 0,00 148 320,00
Autres (2313)
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 302 400,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 302 400,00 Subventions d'investissement reçues 13
189 000,00 Etat et établissements nationaux 1311
75 600,00 Régions 1312
37 800,00 Départements 1313
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-147 600,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 36 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 007
LIBELLE : Primaire Mélas
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 750 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 156 720,00
21312 Bâtiments scolaires 156 720,00
Autres (2184,2188)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 593 280,00
238 Avances versées sur comm.immo.corporell 0,00 593 280,00
Autres (2313,23131)
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 504 000,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 504 000,00 Subventions d'investissement reçues 13
315 000,00 Etat et établissements nationaux 1311
126 000,00 Régions 1312
63 000,00 Départements 1313
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-246 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 37 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 003
LIBELLE : Vidéoprotection
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 140 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 140 000,00
2158 Autres install., matériel et outillage techniqu 140 000,00
Autres (2188)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2315)
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 94 080,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 94 080,00 Subventions d'investissement reçues 13
58 800,00 Etat et établissements nationaux 1311
35 280,00 Régions 1312
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-45 920,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 38 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 004
LIBELLE : Eclairage Public
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 35 596,80 a b 300 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 35 596,80 300 000,00
21538 Autres réseaux 35 596,80 300 000,00
Autres (21534)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-335 596,80
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 39 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 005
LIBELLE : PLU
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 2 280,00 a b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 2 280,00 0,00
202 Frais liés doc. urbanisme & numérisation c 2 280,00
Autres (2031)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-2 280,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 40 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 011
LIBELLE : Diagnostic accessibilité
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 2 604,00 a b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 604,00 0,00
2158 Autres install., matériel et outillage techniqu 2 604,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-2 604,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 41 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2020
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 027
LIBELLE : ANRU
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2020
Restes
à réaliser 2019
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 114 909,23 a b 1 224 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 150 000,00
2115 Terrains bâtis 150 000,00
Autres (2111,2118,2183,2184)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 114 909,23 1 074 000,00
2315 Installation, matériel et outillage technique 114 909,23 1 074 000,00
Restes à réaliser 2019 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 739 400,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 739 400,00 Subventions d'investissement reçues 13
558 400,00 Etat et établissements nationaux 1311
181 000,00 Départements 1313
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-599 509,23
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 42 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
01
Opérations non
ventilables
0
Serv.généraux des
administrations
publiques locale
1
Sécurité et salubrité
publiques
2
Enseignement -
formation
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES ........ ............ ............ 6 272 165,53 4 080 284,47 276 710,00 945 969,00 ........
Dépenses de l'exercice ........ ............ ............ 6 272 165,53 4 080 284,47 276 710,00 945 969,00 ........
011 Charges à caractère général ........ ................ ............ 43 800,00 1 829 449,00 9 400,00 414 749,00 ..............
012 Charges de personnel et frais assi ............ ................................ ................................ 4 268 567,00 560 933,00 ........
014 Atténuations de produits ............ ................................ ................................ 7 000,00 266 071,00 ................
65 Autres charges de gestion courant ............ ............ ............ 113 000,00 410 352,00 267 310,00 181 220,00 ............
66 Charges financières ................................ ................................ ................................ 209 588,53 ............
67 Charges exceptionnelles ........ ................................ ............ 1 013 479,47 350 000,00 ................................
68 Dotations provisions semi-budgétai ................................ ................................ ................................ 80 210,00 ..............
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissem ................................ ................................ ................................ 1 150 000,00 ........
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ 400 000,00 ............
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................ ................................
RECETTES ........ ................................ ................................ 8 542 834,38 3 620 407,00 ........
Recettes de l'exercice ........ ................................ ................................ 8 542 834,38 3 620 407,00 ........
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................ 92 000,00 ..............
70 Produits des services, domaine et v ................................ ................................ ................................ 391 700,00 ............
73 Impôts et taxes .............. ................................ ................................ 3 628 185,15 50 000,00 ........
74 Dotations, subventions et particip ........ ................................ ................................ 1 893 860,00 1 745 407,00 ........
75 Autres produits de gestion courant ................................ ................................ ................................ 928 225,00 ............
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ........ ................................ ................................ 10 964,00 1 825 000,00 ..............
78 Reprises provisions semi-budgétair ................................ ................................ ................................ 48 570,81 ..............
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ 210 772,00 ............
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ 1 338 557,42 ........
Autres recettes ................................ ................................ ................................ 100 000,00 ............
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................ ................................
SOLDE .......... .......... .......... 2 270 668,85 -459 877,47 -276 710,00 -945 969,00 ........
Page 43 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions
sociales et santé
6
Famille
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES ............ .............. ................................ 144 350,00 113 525,00 37 800,00 ............
Dépenses de l'exercice ............ .............. ................................ 144 350,00 113 525,00 37 800,00 ............
011 Charges à caractère général ............ ................ ................................ 66 350,00 113 525,00 7 800,00 ..............
012 Charges de personnel et frais assi ................................ ................................ ................................ 500,00 ....................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courant ................................ .............. ................................ 77 500,00 30 000,00 ..............
66 Charges financières ................................ ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétai ................................ ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissem ................................ ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................ 7 281,00 ................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................ 7 281,00 ................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et v ................................ ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et particip ................................ ................................ ................................ 7 281,00 ................
75 Autres produits de gestion courant ................................ ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétair ................................ ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................ ................................
SOLDE .......... ............ ................................ -137 069,00 -113 525,00 -37 800,00 ..........
Page 44 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
7
Logement
8
Aménagement et
services urbains,
environnement
9
Action économique
TOTAL Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES ............ ................ ...... 291 718,38 8 000,00 12 170 522,38 ................................
Dépenses de l'exercice ............ ................ ...... 291 718,38 8 000,00 12 170 522,38 ................................
011 Charges à caractère général ............ ................ ........ 291 718,38 8 000,00 2 784 791,38 ................................
012 Charges de personnel et frais assi ................................ ................................ ........ 4 830 000,00 ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ............ 273 071,00 ................................
65 Autres charges de gestion courant ................................ ................................ ........ 1 079 382,00 ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ............ 209 588,53 ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ........ 1 363 479,47 ................................
68 Dotations provisions semi-budgétai ................................ ................................ .............. 80 210,00 ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissem ................................ ................................ ........ 1 150 000,00 ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ............ 400 000,00 ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ...... 12 170 522,38 ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ...... 12 170 522,38 ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ .............. 92 000,00 ................................
70 Produits des services, domaine et v ................................ ................................ ............ 391 700,00 ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ........ 3 678 185,15 ................................
74 Dotations, subventions et particip ................................ ................................ ........ 3 646 548,00 ................................
75 Autres produits de gestion courant ................................ ................................ ............ 928 225,00 ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ........ 1 835 964,00 ................................
78 Reprises provisions semi-budgétair ................................ ................................ .............. 48 570,81 ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ............ 210 772,00 ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ........ 1 338 557,42 ................................
Autres recettes ................................ ................................ ............ 100 000,00 ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................ ................................
SOLDE .......... .............. ................................ -291 718,38 -8 000,00 ................................
Page 45 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
01
Opérations non
ventilables
0
Serv.généraux des
administrations
publiques locale
1
Sécurité et salubrité
publiques
2
Enseignement -
formation
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES ........ ............ ........ 835 508,30 3 952 156,92 140 000,00 6 234 973,59 ............
Dépenses de l'exercice ........ ............ ........ 835 508,30 3 758 858,92 140 000,00 5 159 000,00 ............
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles .............. ................................ ................................ 22 100,00 ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ........ ............ ............ 2 523 394,14 140 000,00 617 400,00 ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ............ ................................ ........ 782 320,00 4 541 600,00 ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés .............. ................................ ................................ 624 736,30 30 000,00 ............
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre s ................................ ................................ ................................ 210 772,00 ............
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres dépenses ............ ................................ ................................ 401 044,78 ................................
Restes à réaliser, reports ............ ................................ ........ 193 298,00 1 075 973,59 ................................
RECETTES ........ .............. ........ 1 710 000,00 7 242 275,33 94 080,00 3 489 680,00 ........
Recettes de l'exercice ........ .............. ........ 1 710 000,00 5 242 275,33 94 080,00 3 302 180,00 ........
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ........ .............. ........ 1 988 360,00 94 080,00 3 302 180,00 ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ........ ................................ ................................ 2 500 000,00 ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ............ ................................ ................................ 80 000,00 100 000,00 ..............
138 Autres subv. d'inv. non transférabl ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisa ................................ ................................ ................................ 80 000,00 ..............
021 Virement de la section de fonction ................................ ................................ ................................ 1 150 000,00 ........
040 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ 400 000,00 ............
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ............ ................................ ................................ 252 870,55 ................................
Autres recettes ............ ................................ ................................ 401 044,78 ................................
Restes à réaliser, reports ........ ................................ ............ 2 000 000,00 187 500,00 ................................
SOLDE ........ ............ ...... 874 491,70 3 290 118,41 -45 920,00 -2 745 293,59 ............
Page 46 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions
sociales et santé
6
Famille
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES ................................ ................................ ................................ 211 604,00 ............
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................ 200 000,00 ............
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ 200 000,00 ............
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre s ................................ ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres dépenses ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................ 11 604,00 ..............
RECETTES ................................ ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférabl ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisa ................................ ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonction ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................ -211 604,00 ..........
Page 47 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
7
Logement
8
Aménagement et
services urbains,
environnement
9
Action économique
TOTAL Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES ........ ................................ ...... 1 161 792,52 12 536 035,33 ................................
Dépenses de l'exercice ........ ................................ ...... 1 000 000,00 11 093 367,22 ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ .............. 22 100,00 ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ............ ................................ ........ 360 000,00 3 640 794,14 ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ............ ................................ ........ 640 000,00 6 163 920,00 ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ............ 654 736,30 ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre s ................................ ................................ ............ 210 772,00 ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres dépenses ................................ ................................ ............ 401 044,78 ................................
Restes à réaliser, reports ............ ................................ ........ 161 792,52 1 442 668,11 ................................
RECETTES ................................ ................................ ...... 12 536 035,33 ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ...... 10 348 535,33 ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ........ 5 384 620,00 ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ........ 2 500 000,00 ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ............ 180 000,00 ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférabl ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisa ................................ ................................ .............. 80 000,00 ................................
021 Virement de la section de fonction ................................ ................................ ........ 1 150 000,00 ................................
040 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ............ 400 000,00 ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ............ 252 870,55 ................................
Autres recettes ................................ ................................ ............ 401 044,78 ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ........ 2 187 500,00 ................................
SOLDE ...... ................................ ................................ -1 161 792,52 ................................
Page 48 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
03
Justice
01
Opérations non
ventilables
Libellés 02
Administration
générale
DEPENSES ................................ ........ ........ 4 080 284,47 6 272 165,53
Dépenses de l'exercice ................................ ........ ........ 4 080 284,47 6 272 165,53
011 Charges à caractère général ................................ .............. ........ 1 829 449,00 43 800,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ........ ............ 560 933,00 4 268 567,00
014 Atténuations de produits ................................ ................ ............ 266 071,00 7 000,00
65 Autres charges de gestion courante ................................ ............ ............ 410 352,00 113 000,00
66 Charges financières ................................ ............ ................................ 209 588,53
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ........ 1 013 479,47
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ .............. ................................ 80 210,00
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ........ ................................ 1 150 000,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ............ ................................ 400 000,00
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ........ ........ 3 620 407,00 8 542 834,38
Recettes de l'exercice ................................ ........ ........ 3 620 407,00 8 542 834,38
013 Atténuations de charges ................................ .............. ................................ 92 000,00
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ............ ................................ 391 700,00
73 Impôts et taxes ................................ ........ .............. 50 000,00 3 628 185,15
74 Dotations, subventions et participations ................................ ........ ........ 1 745 407,00 1 893 860,00
75 Autres produits de gestion courante ................................ ............ ................................ 928 225,00
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ .............. ........ 1 825 000,00 10 964,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ .............. ................................ 48 570,81
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ............ ................................ 210 772,00
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ........ ................................ 1 338 557,42
Autres recettes ................................ ............ ................................ 100 000,00
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ........ .......... -459 877,47 2 270 668,85
022
Administration
générale de l'Etat
020
Administration
générale de la
collectivité
Libellés 021
Assemblée locale
DEPENSES ................................ ........ ................................ 3 787 112,47
Dépenses de l'exercice ................................ ........ ................................ 3 787 112,47
011 Charges à caractère général ................................ ........ ................................ 1 747 999,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ............ ................................ 560 933,00
014 Atténuations de produits ................................ ............ ................................ 266 071,00
65 Autres charges de gestion courante ................................ ............ ................................ 198 630,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ........ ................................ 1 013 479,47
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ........ ................................ 3 620 407,00
Recettes de l'exercice ................................ ........ ................................ 3 620 407,00
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ .............. ................................ 50 000,00
Page 49 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
020
Administration
générale de la
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'Etat
Libellés
74 Dotations, subventions et participations ................................ ........ ................................ 1 745 407,00
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ........ ................................ 1 825 000,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ .......... ................................ -166 705,47
Page 50 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
04
Coopérat.
décentralisée,actio
ns
TOTAL
................................ ...... 10 352 450,00
................................ ...... 10 352 450,00
................................ ........ 1 873 249,00
................................ ........ 4 829 500,00
................................ ............ 273 071,00
................................ ............ 523 352,00
................................ ............ 209 588,53
................................ ........ 1 013 479,47
................................ .............. 80 210,00
................................ ................................
................................ ........ 1 150 000,00
................................ ............ 400 000,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ...... 12 163 241,38
................................ ...... 12 163 241,38
................................ .............. 92 000,00
................................ ............ 391 700,00
................................ ........ 3 678 185,15
................................ ........ 3 639 267,00
................................ ............ 928 225,00
................................ ................................
................................ ........ 1 835 964,00
................................ .............. 48 570,81
................................ ............ 210 772,00
................................ ................................
................................ ........ 1 338 557,42
................................ ............ 100 000,00
................................ ................................
................................ ........ 1 810 791,38
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et
cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
................................ .............. ................................ ................................ ................................ 81 450,00 ............ 211 722,00
................................ .............. ................................ ................................ ................................ 81 450,00 ............ 211 722,00
................................ .............. ................................ ................................ ................................ 81 450,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ............ 211 722,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 51 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et
cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ............ ................................ ................................ ................................ -81 450,00 .......... -211 722,00
Page 52 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
TOTAL 11
Sécurité intérieure
Libellés 12
Hygiène et salubrité
publique
DEPENSES ............ 276 710,00 ............ ................................ 276 710,00
Dépenses de l'exercice ............ 276 710,00 ............ ................................ 276 710,00
011 Charges à caractère général ................ 9 400,00 ................ ................................ 9 400,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ............ 267 310,00 ............ ................................ 267 310,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE .......... -276 710,00 .......... ................................ -276 710,00
112
Police municipale
110
Services communs
Libellés 111
Police nationale
DEPENSES ................ 9 000,00 ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................ 9 000,00 ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................ 9 000,00 ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
Page 53 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE .............. -9 000,00 ................................ ................................
Page 54 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
............ ................................ 267 310,00
............ ................................ 267 310,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
............ ................................ 267 310,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
Page 55 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
.......... ................................ -267 310,00
Page 56 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
22
Enseignement du
deuxième degré
20
Services communs
Libellés 21
Enseignement du
premier degré
DEPENSES ................................ ............ .............. 69 757,00 653 312,00
Dépenses de l'exercice ................................ ............ .............. 69 757,00 653 312,00
011 Charges à caractère général ................................ ............ .............. 69 757,00 122 092,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ............ ................................ 181 220,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ............ ................................ 350 000,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ .......... ............ -69 757,00 -653 312,00
213
Classes regroupées
211
Ecoles maternelles
Libellés 212
Ecoles primaires
DEPENSES ................................ .............. .............. 34 354,00 35 403,00
Dépenses de l'exercice ................................ .............. .............. 34 354,00 35 403,00
011 Charges à caractère général ................................ .............. .............. 34 354,00 35 403,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
Page 57 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ............ ............ -34 354,00 -35 403,00
Page 58 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
23
Enseignement
supérieur
24
Formation Continue
25
Services annexes
de l'enseignement
TOTAL
................................ ................................ ............ ............ 222 900,00 945 969,00
................................ ................................ ............ ............ 222 900,00 945 969,00
................................ ................................ ............ ............ 222 900,00 414 749,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ................................ 181 220,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ................................ 350 000,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ .......... .......... -222 900,00 -945 969,00
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
............ .............. ................................ ................................ 169 900,00 53 000,00 ................................
............ .............. ................................ ................................ 169 900,00 53 000,00 ................................
............ .............. ................................ ................................ 169 900,00 53 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 59 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.......... ............ ................................ ................................ -169 900,00 -53 000,00 ................................
Page 60 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
32
Conservation et
diffusion des
patrimoines
30
Services communs
Libellés 31
Expression
artistique
DEPENSES ................ 1 000,00 ................................ .............. 84 500,00
Dépenses de l'exercice ................ 1 000,00 ................................ .............. 84 500,00
011 Charges à caractère général ................ 1 000,00 ................................ ................ 7 000,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ .............. 77 500,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE .............. -1 000,00 ................................ ............ -84 500,00
313
Théâtres
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
Libellés 312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
DEPENSES ................................ .............. ................................ 84 500,00
Dépenses de l'exercice ................................ .............. ................................ 84 500,00
011 Charges à caractère général ................................ ................ ................................ 7 000,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ .............. ................................ 77 500,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
Page 61 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
313
Théâtres
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ............ ................................ -84 500,00
Page 62 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
33
Action culturelle
TOTAL
.............. ............ 58 850,00 144 350,00
.............. ............ 58 850,00 144 350,00
.............. .............. 58 350,00 66 350,00
.................... .................... 500,00 500,00
................................ ................................
................................ .............. 77 500,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................ ................ 7 281,00 7 281,00
................ ................ 7 281,00 7 281,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................ ................ 7 281,00 7 281,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
............ .......... -51 569,00 -137 069,00
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
................................ ................................ ................................ ................ ................................ 1 000,00
................................ ................................ ................................ ................ ................................ 1 000,00
................................ ................................ ................................ ................ ................................ 1 000,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 63 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ .............. ................................ -1 000,00
Page 64 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
42
Jeunesse
40
Services communs
Libellés 41
Sports
DEPENSES .............. 15 000,00 .............. .............. 78 325,00 20 000,00
Dépenses de l'exercice .............. 15 000,00 .............. .............. 78 325,00 20 000,00
011 Charges à caractère général .............. 15 000,00 .............. .............. 78 325,00 20 000,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ............ -15 000,00 ............ ............ -78 325,00 -20 000,00
413
Piscines
411
Salles de sport,
gymnases
Libellés 412
Stades
DEPENSES ................................ .............. .............. 19 400,00 46 181,00
Dépenses de l'exercice ................................ .............. .............. 19 400,00 46 181,00
011 Charges à caractère général ................................ .............. .............. 19 400,00 46 181,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
Page 65 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ............ ............ -19 400,00 -46 181,00
Page 66 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
TOTAL
............ 113 325,00
............ 113 325,00
............ 113 325,00
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
.......... -113 325,00
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
................ ................................ ................................ ................................ 3 000,00 ................................
................ ................................ ................................ ................................ 3 000,00 ................................
................ ................................ ................................ ................................ 3 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 67 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................................ ................................ ................................ -3 000,00 ................................
Page 68 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
TOTAL 51
Santé
Libellés 52
Interventions
sociales
DEPENSES .............. 37 800,00 ................ .............. 31 300,00 6 500,00
Dépenses de l'exercice .............. 37 800,00 ................ .............. 31 300,00 6 500,00
011 Charges à caractère général ................ 7 800,00 ................ ................ 1 300,00 6 500,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante .............. 30 000,00 ................................ .............. 30 000,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ............ -37 800,00 .............. ............ -31 300,00 -6 500,00
512
Actions de
prévention sanitaire
510
Services communs
Libellés 511
Dispensaires et
autres
établissements
DEPENSES ................ 6 500,00 ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................ 6 500,00 ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................ 6 500,00 ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
Page 69 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
510
Services communs
511
Dispensaires et
autres
établissements
512
Actions de
prévention sanitaire
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE .............. -6 500,00 ................................ ................................
Page 70 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
.............. ................................ ................................ ................................ 31 300,00 ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 31 300,00 ................................
................ ................................ ................................ ................................ 1 300,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 30 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 71 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
............ ................................ ................................ ................................ -31 300,00 ................................
Page 72 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 6
62
Actions en faveur
de la maternité
60
Services communs
Libellés 61
Services en faveur
des personnes
agées
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 73 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Famille
63
Aides à la famille
64
Crèches et
garderies
TOTAL
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
Page 74 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 7
72
Aide au secteur
locatif
70
Services communs
Libellés 71
Parc privé de la ville
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 75 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Logement
73
Aide à l'accession à
la propriété
TOTAL
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
Page 76 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
83
Environnement
81
Services urbains
Libellés 82
Aménagement
urbain
DEPENSES .................... 500,00 ............ ............ 128 800,00 162 418,38
Dépenses de l'exercice .................... 500,00 ............ ............ 128 800,00 162 418,38
011 Charges à caractère général .................... 500,00 ............ ............ 128 800,00 162 418,38
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE .................. -500,00 .......... .......... -128 800,00 -162 418,38
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
810
Services communs
Libellés 811
Eau et
assainissement
DEPENSES ................................ ................................ .............. 52 768,38
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ .............. 52 768,38
011 Charges à caractère général ................................ ................................ .............. 52 768,38
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
Page 77 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
810
Services communs
811
Eau et
assainissement
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ............ -52 768,38
Page 78 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
TOTAL
............ 291 718,38
............ 291 718,38
............ 291 718,38
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
.......... -291 718,38
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
................................ .............. ................................ 85 650,00 ................................
................................ .............. ................................ 85 650,00 ................................
................................ .............. ................................ 85 650,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
Page 79 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ............ ................................ -85 650,00 ................................
Page 80 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
822
Voirie communale
et routes
820
Services communs
Libellés 821
Equipements de
voirie
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice .............. 80 800,00 ................................ ................................
011 Charges à caractère général .............. 80 800,00 ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 81 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement (suite)
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Actions spécifiques
de lutte contre la
pollution
833
Préservation du
milieu naturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................ ................................ ................................ ................................ 47 000,00 1 000,00 ................................
.............. ................ ................................ ................................ ................................ 47 000,00 1 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 82 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 9
92
Aides à l'agriculture
& industries
agro-alimentair
90
Interventions
économiques
Libellés 91
Foires et marchés
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 83 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Action économique
93
Aides à l'énergie,
indus.
manufacturières et
94
Aides au commerce
et aux services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
TOTAL
................................ ................ ................................ ................ 8 000,00 ................................ 8 000,00
................................ ................ ................................ ................ 8 000,00 ................................ 8 000,00
................................ ................ ................................ ................ 8 000,00 ................................ 8 000,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ .............. ................................ .............. -8 000,00 ................................ -8 000,00
Page 84 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
03
Justice
01
Opérations non
ventilables
Libellés 02
Administration
générale
DEPENSES ................................ ............ ........ 3 952 156,92 835 508,30
Dépenses de l'exercice ................................ ............ ........ 3 758 858,92 835 508,30
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ .............. 22 100,00
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ........ 2 523 394,14
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ............ 782 320,00
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ............ .............. 30 000,00 624 736,30
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ............ ................................ 210 772,00
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Autres dépenses ................................ ................................ ............ 401 044,78
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ............ 193 298,00
RECETTES ................................ ........ ........ 7 242 275,33 1 710 000,00
Recettes de l'exercice ................................ ........ ........ 5 242 275,33 1 710 000,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ........ 1 988 360,00
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ........ 2 500 000,00
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ .............. ............ 100 000,00 80 000,00
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ .............. ................................ 80 000,00
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ........ ................................ 1 150 000,00
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ............ ................................ 400 000,00
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ............ 252 870,55
Autres recettes ................................ ............ ............ 401 044,78 400 000,00
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ........ 2 000 000,00
SOLDE ................................ ............ ........ 3 290 118,41 874 491,70
022
Administration
générale de l'Etat
020
Administration
générale de la
collectivité
Libellés 021
Assemblée locale
DEPENSES ................................ ........ ................................ 3 872 156,92
Dépenses de l'exercice ................................ ........ ................................ 3 678 858,92
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ .............. ................................ 22 100,00
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ........ ................................ 2 443 394,14
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ............ ................................ 782 320,00
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
Page 85 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
020
Administration
générale de la
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'Etat
Libellés
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ .............. ................................ 30 000,00
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Autres dépenses ................................ ............ ................................ 401 044,78
Restes à réaliser, reports ................................ ............ ................................ 193 298,00
RECETTES ................................ ........ ................................ 7 208 675,33
Recettes de l'exercice ................................ ........ ................................ 5 208 675,33
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ........ ................................ 1 954 760,00
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ........ ................................ 2 500 000,00
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ............ ................................ 100 000,00
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ............ ................................ 252 870,55
Autres recettes ................................ ............ ................................ 401 044,78
Restes à réaliser, reports ................................ ........ ................................ 2 000 000,00
SOLDE ................................ ........ ................................ 3 336 518,41
Page 86 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
04
Coopérat.
décentralisée,actio
ns
TOTAL
................................ ........ 4 787 665,22
................................ ........ 4 594 367,22
................................ ................................
................................ .............. 22 100,00
................................ ................................
................................ ........ 2 523 394,14
................................ ................................
................................ ............ 782 320,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 654 736,30
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 210 772,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 401 044,78
................................ ............ 193 298,00
................................ ........ 8 952 275,33
................................ ........ 6 952 275,33
................................ ................................
................................ ........ 1 988 360,00
................................ ........ 2 500 000,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 180 000,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ .............. 80 000,00
................................ ........ 1 150 000,00
................................ ............ 400 000,00
................................ ................................
................................ ............ 252 870,55
................................ ............ 801 044,78
................................ ........ 2 000 000,00
................................ ........ 4 164 610,11
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et
cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
................................ ................................ .............. ................................ ................................ ................................ 80 000,00
................................ ................................ .............. ................................ ................................ ................................ 80 000,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ .............. ................................ ................................ ................................ 80 000,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 87 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et
cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ .............. ................................ ................................ ................................ 33 600,00
................................ ................................ .............. ................................ ................................ ................................ 33 600,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ .............. ................................ ................................ ................................ 33 600,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ................................ ................................ ................................ -46 400,00
Page 88 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
TOTAL 11
Sécurité intérieure
Libellés 12
Hygiène et salubrité
publique
DEPENSES ............ 140 000,00 ............ ................................ 140 000,00
Dépenses de l'exercice ............ 140 000,00 ............ ................................ 140 000,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ............ 140 000,00 ............ ................................ 140 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES .............. 94 080,00 .............. ................................ 94 080,00
Recettes de l'exercice .............. 94 080,00 .............. ................................ 94 080,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) .............. 94 080,00 .............. ................................ 94 080,00
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ............ -45 920,00 ............ ................................ -45 920,00
112
Police municipale
110
Services communs
Libellés 111
Police nationale
DEPENSES ............ 140 000,00 ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ............ 140 000,00 ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ............ 140 000,00 ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 89 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES .............. 94 080,00 ................................ ................................
Recettes de l'exercice .............. 94 080,00 ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) .............. 94 080,00 ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ............ -45 920,00 ................................ ................................
Page 90 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
Page 91 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
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................................ ................................
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................................ ................................
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................................ ................................
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................................ ................................
................................ ................................
Page 92 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
22
Enseignement du
deuxième degré
20
Services communs
Libellés 21
Enseignement du
premier degré
DEPENSES ................................ ............ ........ 6 020 745,99 214 227,60
Dépenses de l'exercice ................................ ............ ........ 5 000 000,00 159 000,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ............ ............ 458 400,00 159 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ........ 4 541 600,00
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ .............. ........ 1 020 745,99 55 227,60
RECETTES ................................ ................................ ........ 3 489 680,00
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ........ 3 302 180,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ........ 3 302 180,00
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ............ 187 500,00
SOLDE ................................ .......... ...... -2 531 065,99 -214 227,60
213
Classes regroupées
211
Ecoles maternelles
Libellés 212
Ecoles primaires
DEPENSES ................................ ................................ ........ 1 200 979,90
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ........ 1 200 000,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ............ 458 400,00
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ............ 741 600,00
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 93 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ .................... 979,90
RECETTES ................................ ................................ ............ 806 400,00
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ............ 806 400,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ............ 806 400,00
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ .......... -394 579,90
Page 94 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
23
Enseignement
supérieur
24
Formation Continue
25
Services annexes
de l'enseignement
TOTAL
................................ ................................ ........ ................................ 6 234 973,59
................................ ................................ ........ ................................ 5 159 000,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ................................ 617 400,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ........ ................................ 4 541 600,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ........ ................................ 1 075 973,59
................................ ................................ ........ ................................ 3 489 680,00
................................ ................................ ........ ................................ 3 302 180,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ........ ................................ 3 302 180,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ................................ 187 500,00
................................ ................................ ...... ................................ -2 745 293,59
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 95 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 96 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
32
Conservation et
diffusion des
patrimoines
30
Services communs
Libellés 31
Expression
artistique
DEPENSES ............ 209 000,00 ................................ ................ 2 604,00
Dépenses de l'exercice ............ 200 000,00 ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ............ 200 000,00 ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................ 9 000,00 ................................ ................ 2 604,00
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE .......... -209 000,00 ................................ .............. -2 604,00
313
Théâtres
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
Libellés 312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
DEPENSES ................................ ................ ................................ 2 604,00
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 97 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
313
Théâtres
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................ ................................ 2 604,00
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ .............. ................................ -2 604,00
Page 98 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
33
Action culturelle
TOTAL
................................ ............ 211 604,00
................................ ............ 200 000,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 200 000,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ .............. 11 604,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ .......... -211 604,00
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
................................ ................................ ................................ ............ ................................ 209 000,00
................................ ................................ ................................ ............ ................................ 200 000,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ............ ................................ 200 000,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 99 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................ ................................ 9 000,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ .......... ................................ -209 000,00
Page 100 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
42
Jeunesse
40
Services communs
Libellés 41
Sports
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
413
Piscines
411
Salles de sport,
gymnases
Libellés 412
Stades
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 101 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 102 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
TOTAL
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................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 103 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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Page 104 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
TOTAL 51
Santé
Libellés 52
Interventions
sociales
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
512
Actions de
prévention sanitaire
510
Services communs
Libellés 511
Dispensaires et
autres
établissements
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 105 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
510
Services communs
511
Dispensaires et
autres
établissements
512
Actions de
prévention sanitaire
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 106 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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Page 107 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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Page 108 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 6
62
Actions en faveur
de la maternité
60
Services communs
Libellés 61
Services en faveur
des personnes
agées
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 109 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Famille
63
Aides à la famille
64
Crèches et
garderies
TOTAL
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
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Page 110 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 7
72
Aide au secteur
locatif
70
Services communs
Libellés 71
Parc privé de la ville
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 111 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Logement
73
Aide à l'accession à
la propriété
TOTAL
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
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Page 112 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
83
Environnement
81
Services urbains
Libellés 82
Aménagement
urbain
DEPENSES .............. 19 200,00 ............ ............ 731 558,92 411 033,60
Dépenses de l'exercice ................................ ............ ............ 640 000,00 360 000,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ............ ................................ 360 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ............ 640 000,00
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports .............. 19 200,00 .............. .............. 91 558,92 51 033,60
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ............ -19 200,00 .......... .......... -731 558,92 -411 033,60
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
810
Services communs
Libellés 811
Eau et
assainissement
DEPENSES ................................ ................................ .............. 75 436,80
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ .............. 60 000,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ .............. 60 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 113 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
810
Services communs
811
Eau et
assainissement
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ .............. 15 436,80
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ............ -75 436,80
Page 114 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
TOTAL
........ 1 161 792,52
........ 1 000 000,00
................................
................................
................................
............ 360 000,00
................................
............ 640 000,00
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
............ 161 792,52
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
...... -1 161 792,52
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
................................ ............ ................................ 335 596,80 ................................
................................ ............ ................................ 300 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ............ ................................ 300 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
Page 115 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ .............. ................................ 35 596,80 ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ .......... ................................ -335 596,80 ................................
Page 116 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
822
Voirie communale
et routes
820
Services communs
Libellés 821
Equipements de
voirie
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports .............. 52 930,92 ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 117 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement (suite)
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Actions spécifiques
de lutte contre la
pollution
833
Préservation du
milieu naturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ............ ................................ ................................ ................................ 640 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ............ ................................ ................................ ................................ 640 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ .............. ................................ ................................ .............. 38 628,00 ................................ 19 200,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 118 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 9
92
Aides à l'agriculture
& industries
agro-alimentair
90
Interventions
économiques
Libellés 91
Foires et marchés
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 119 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Action économique
93
Aides à l'énergie,
indus.
manufacturières et
94
Aides au commerce
et aux services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
TOTAL
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 120 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1
A2.1 - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Montant
maximum
autorisé au
01/01/2020
Encours restant
dû au
01/01/2020
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Date de la
décision
de réaliser
la ligne
de trésorerie
(2)
Montant des
tirages
2019
Montant des remboursements 2019
Intérêts
(3)
Remboursement
du tirage
5191 - Avances du Trésor
Néant
5192 - Avances de trésorerie
Néant
51931 - Lignes de trésorerie
Néant
51932 - Lignes de trésorerie liées à un emprunt
Néant
5194 - Billet de trésorerie
Néant
5198 - Autres crédits de trésorerie
Néant
519 - Crédits de trésorerie (total)
(1) Circulaire n°NOR : INTB8900071C du 22/02/1989;
(2) Indiquer la date de délibération de l'assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de décision de l'ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d'un montant maximum autorisé par l'organe délibérant (l'article L.2122-22 du CGCT).
(3) Il s'agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 6618.
Page 121 Budget communal - Le Teil
BP 2020
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166)
Organisme prêteur
ou chef de file
Nature
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de contrat)
Périodicité
des
rembour-
sements
(6)
Taux initial
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
Date
de
signature
Date
d'émission
ou
date de
mobili-
sation
(1)
Date
du
premier
rembour-
sement
Type
de
taux
d'intérêt
(3)
Index
(4)
Devise Profil
d'amo
rtisse
ment
(7)
Catégorie
d'emprunt
(8)
Possi
bilité
de
rembour
sement
anticipé
partiel
O/N
Nominal
(2)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
163 Emprunts obligataires (Total)
Néant
164 Emprunts auprès des établissements financiers (Total) 12 081 892,56
1641 Emprunts en euros 12 081 892,56
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20041-0214234/003 01/01/2004 490 000,00 C EURIBOR 3,55 EUR T P A-1 N 3,55
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20042-0200241/002 01/06/2004 241 000,00 C EURIBOR 3,79 EUR T P A-1 N 3,79
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20044-0226189/002 01/07/2005 300 000,00 F 5,29 EUR A P A-1 N 5,29
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20045-0226189/003 01/04/2005 300 000,00 C EURIBOR 2,43 EUR T P A-1 N 2,43
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20051-0238718/001 01/11/2005 300 000,00 F 3,72 EUR T P A-1 N 3,72
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20052-0238718/002 01/03/2006 300 000,00 F 3,85 EUR T P A-1 N 3,85
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20053-0238718/003 01/03/2006 350 000,00 F 3,89 EUR T P A-1 N 3,89
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20061-0249444/001 01/10/2006 300 000,00 F 4,72 EUR T P A-1 N 4,72
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20062-0249444/002 01/04/2007 300 000,00 F 4,18 EUR T P A-1 N 4,18
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20071/0249444/003 26/03/2007 01/09/2007 300 000,00 F EURIBOR 4,34 EUR T P A-1 N 4,34
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20072-0249444/004 01/08/2007 200 000,00 C EURIBOR 4,16 EUR T P A-1 N 4,16
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20073-0261232/001 01/11/2007 400 000,00 C EURIBOR 4,30 EUR T C A-1 N 4,30
Page 122 Budget communal - Le Teil
BP 2020
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166)
Organisme prêteur
ou chef de file
Nature
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de contrat)
Périodicité
des
rembour-
sements
(6)
Taux initial
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
Date
de
signature
Date
d'émission
ou
date de
mobili-
sation
(1)
Date
du
premier
rembour-
sement
Type
de
taux
d'intérêt
(3)
Index
(4)
Devise Profil
d'amo
rtisse
ment
(7)
Catégorie
d'emprunt
(8)
Possi
bilité
de
rembour
sement
anticipé
partiel
O/N
Nominal
(2)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20081-0261232/002 01/01/2008 400 000,00 F 4,72 EUR T P A-1 N 4,72
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20082-0261232/003 01/03/2008 300 000,00 F 4,64 EUR T P A-1 N 4,64
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20084-261003/0277315 01/01/2009 2 841 714,63 C EURIBOR 4,79 EUR T P B-1 N 4,79
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20086-0275916/001 01/07/2009 700 000,00 V 4,32 EUR T P A-1 N 4,32
LOCAL
CREDIT AGRICOLE SUD RHONE-ALPES 20091-00000242857 10/12/2009 500 000,00 F 4,31 EUR A P A-1 N 4,31
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20092-0282450/001 02/04/2009 01/04/2010 600 000,00 C EURIBOR 1,66 EUR T C A-1 N 1,66
LOCAL
CREDIT AGRICOLE SUD RHONE-ALPES 20093-353857(2) 22/02/2010 01/12/2013 824 106,68 F 4,09 EUR A P A-1 N 4,09
CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETIENNE 20111/A191105W 10/12/2012 25/03/2013 600 000,00 C EONIA 1,37 EUR T C A-1 N 1,37
PRET E
CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETIENNE 20121/A19120AC 25/06/2013 535 071,25 F EURIBOR 4,46 EUR T P A-1 N 4,46
PRET E
CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETIENNE 20141/A191405L000/01 23/04/2014 25/01/2015 600 000,00 F EURIBOR 3,56 EUR M P A-1 N 3,56
PRET E
LA BANQUE POSTALE 20191-MON527268EUR 17/04/2019 01/08/2019 400 000,00 F EURIBOR 1,32 EUR T C A-1 N 1,32
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total)
Néant
167 Emprunts et dettes assortis de conditions partic. (Total)
Néant
168 Autres emprunts et dettes assimilées (Total)
TOTAL GENERAL 12 081 892,56
Page 123 Budget communal - Le Teil
BP 2020
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166)
Organisme prêteur
ou chef de file
Nature
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de contrat)
Périodicité
des
rembour-
sements
(6)
Taux initial
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
Date
de
signature
Date
d'émission
ou
date de
mobili-
sation
(1)
Date
du
premier
rembour-
sement
Type
de
taux
d'intérêt
(3)
Index
(4)
Devise Profil
d'amo
rtisse
ment
(7)
Catégorie
d'emprunt
(8)
Possi
bilité
de
rembour
sement
anticipé
partiel
O/N
Nominal
(2)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Catégorie d'emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : EURIBOR 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l'origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(7) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser.
Page 124 Budget communal - Le Teil
BP 2020
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
ICNE
de
l'exercice
Emprunts et dettes au 01/01/2020
Charges
d'intérêt
(15)
Intérêts
perçus (le
cas échéant)
(16)
Taux d'intérêt Durée
rési-
duelle
(en an-
nées)
Capital
restant dû
au 01/01/2020
Annuité de l'exercice
Niveau de
taux d'intérêt
à la date du
vote du
budget (14)
Index
(13)
Type
de
taux
(12)
Catégorie
d'emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Montant
couvert
Cou
ver
ture ?
O/N
(10)
Capital
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
163 Emprunts obligataires (Total)
Néant
164 Emprunts auprès des établissements financiers (Total) 624 736,30 207 647,10 34 442,55 6 384 544,08
1641 Emprunts en euros 624 736,30 207 647,10 34 442,55 6 384 544,08
20041-0214234/003 16 441,32 5 373,11 2 608,01 272 963,70 3,55 0,00 C EURIBOR N
20042-0200241/002 14 998,67 63 492,19 3,79 2,99 C EURIBOR N
20044-0226189/002 9 306,74 10 858,53 5 154,31 205 265,28 5,29 14,99 F N
20045-0226189/003 5 944,73 5 944,73 2,42 0,00 C EURIBOR N
20051-0238718/001 19 280,97 359,74 19 280,97 3,72 0,82 F N
20052-0238718/002 12 474,19 6 266,68 480,52 167 411,15 3,85 10,99 F N
20053-0238718/003 30 171,43 737,08 30 171,43 3,89 0,99 F N
20061-0249444/001 8 695,20 10 052,37 2 421,38 216 202,95 4,72 16,74 F N
20062-0249444/002 24 996,91 2 025,09 338,37 57 740,15 4,18 1,99 F N
20071/0249444/003 24 923,58 2 392,36 137,96 64 385,78 4,34 2,66 F EURIBOR N
20072-0249444/004 16 461,37 42 459,71 4,15 2,57 C EURIBOR N
20073-0261232/001 26 666,68 73 333,17 4,30 2,82 C EURIBOR N
Page 125 Budget communal - Le Teil
BP 2020
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
ICNE
de
l'exercice
Emprunts et dettes au 01/01/2020
Charges
d'intérêt
(15)
Intérêts
perçus (le
cas échéant)
(16)
Taux d'intérêt Durée
rési-
duelle
(en an-
nées)
Capital
restant dû
au 01/01/2020
Annuité de l'exercice
Niveau de
taux d'intérêt
à la date du
vote du
budget (14)
Index
(13)
Type
de
taux
(12)
Catégorie
d'emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Montant
couvert
Cou
ver
ture ?
O/N
(10)
Capital
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
20081-0261232/002 33 035,07 4 399,15 845,79 103 941,91 4,72 2,99 F N
20082-0261232/003 24 695,32 3 229,84 197,89 77 638,76 4,64 2,99 F N
20084-261003/0277315 146 973,30 76 572,62 17 915,06 1 626 932,59 4,79 8,99 C EURIBOR N
20086-0275916/001 25 033,25 492 962,19 4,32 13,99 V N
20091-00000242857 17 767,42 14 309,13 752,41 331 998,29 4,31 14,93 F N
20092-0282450/001 40 000,00 1 114,45 247,46 210 000,00 1,66 4,99 C EURIBOR N
20093-353857(2) 30 653,73 26 205,93 2 010,04 640 731,67 4,09 14,99 F N
20111/A191105W 30 000,00 3 243,51 43,00 390 000,00 0,92 12,99 C EONIA N
20121/A19120AC 21 180,35 18 431,13 243,55 414 347,74 4,46 14,48 F EURIBOR N
20141/A191405L000/01 25 036,07 16 943,41 228,58 487 339,72 3,56 14,99 F EURIBOR N
20191-MON527268EUR 20 000,00 5 132,97 818,22 390 000,00 1,32 19,58 F EURIBOR N
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total)
Néant
167 Emprunts et dettes assortis de conditions partic. (Total)
Néant
168 Autres emprunts et dettes assimilées (Total)
TOTAL GENERAL 624 736,30 207 647,10 34 442,55 6 384 544,08
Page 126 Budget communal - Le Teil
BP 2020
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
ICNE
de
l'exercice
Emprunts et dettes au 01/01/2020
Charges
d'intérêt
(15)
Intérêts
perçus (le
cas échéant)
(16)
Taux d'intérêt Durée
rési-
duelle
(en an-
nées)
Capital
restant dû
au 01/01/2020
Annuité de l'exercice
Niveau de
taux d'intérêt
à la date du
vote du
budget (14)
Index
(13)
Type
de
taux
(12)
Catégorie
d'emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Montant
couvert
Cou
ver
ture ?
O/N
(10)
Capital
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
(9) S'agissant des emprunts assortis d'une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l'exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau " détail des opérations de couverture ".
(11) Catégorie d'emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). En cas de couverture partielle, indiquer plusieurs
catégories d'emprunt (exemple : A-1 ; C-3).
(12) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner le ou les index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(16) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 "Intérêts réglés à l'échéance" (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
Page 127 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
A2.3 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés
par structure de taux
selon le risque le plus élevé
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de
contrat)
(1)
Organisme prêteur
ou chef de file
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
Nominal
(2)
Capital
restant dû
au
01/01/2020
(3)
% par
type
de taux
selon le
capital
restant
dû
IV
A2.3
Type
d'in-
dices
(4)
Taux
maximal
après
couverture
éventuelle
(8)
Coût
de sortie
(7)
Taux
maximal
(6)
Taux
minimal
(5)
Durée
du
contrat
Dates
des
périodes
bonifiées
Niveau
du taux
à la date
de vote
du
budget
(9)
Intérêts à
payer au
cours de
l'exercice
(10)
Intérêts à
percevoir
au cours de
l'exercice
(le cas
échéant)
(11)
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou encadré
(tunel) (A)
NEANT
TOTAL (A)
Barrière simple (B)
CAISSE FRANCAISE de
FINANCEMENT LOCAL
2 841 714,63 4,79 76 572,62 1 20,00 25,48 20084-261003/0277315 1 626 932,59
TOTAL (B) 2 841 714,63 1 626 932,59 76 572,62 25,48
Option d'échange (C)
NEANT
TOTAL (C)
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé (D)
NEANT
TOTAL (D)
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
NEANT
TOTAL (E)
Autres types de structure (F)
NEANT
TOTAL (F)
TOTAL GENERAL 2 841 714,63 1 626 932,59 76 572,62 25,48
Page 128 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
A2.3 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés
par structure de taux
selon le risque le plus élevé
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de
contrat)
(1)
Organisme prêteur
ou chef de file
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
Nominal
(2)
Capital
restant dû
au
01/01/2020
(3)
% par
type
de taux
selon le
capital
restant
dû
IV
A2.3
Type
d'in-
dices
(4)
Taux
maximal
après
couverture
éventuelle
(8)
Coût
de sortie
(7)
Taux
maximal
(6)
Taux
minimal
(5)
Durée
du
contrat
Dates
des
périodes
bonifiées
Niveau
du taux
à la date
de vote
du
budget
(9)
Intérêts à
payer au
cours de
l'exercice
(10)
Intérêts à
percevoir
au cours de
l'exercice
(le cas
échéant)
(11)
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à couriri sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture
éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice en euro / 2 : Indices inflation française ou zone euros ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone
euro / 4 : Indices hors zone euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écart d'indices hors zone euros / 6 : autres indices.
(8) Montant, index ou formule.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(10) Indiquer les intérêts payés au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 768.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/2020 ou le cas échéant, à la prochaine date d'échéance.
Page 129 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES
A2.4
IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS
A2.4 - TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS (1)
Structures
Indices
sous-jacents
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart
entre ces indices
(3)
Ecarts d'indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d'indices dont l'un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d'indices
hors zone euro
(6)
Autres indices
(1)
Indices zone euro
22
74,52
4 757 611,49
(A) Taux simple. Taux
variable simple. Echange
de taux fixe contre taux
variable ou inversement.
Echange de taux
structuré contre taux
variable ou taux fixe
(sens unique). Taux
variable simple plafonné
(cap) ou encadré (tunnel)
(B) Barrière simple.
Pas d'effet de levier
1
25,48
1 626 932,59
(C) Option d'échange
(swaption)
(D) Multiplicateur
jusqu'à 3; multiplicateur
jusqu'à 5 capé
(E) Multiplicateur
jusqu'à 5
(F) Autres types de
structures
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
Nb
produits
% de
l'encours
Montant
en euros
Nb prod.
Nb prod.
Nb prod.
Nb prod.
Nb prod.
% enc.
% enc.
% enc.
% enc.
% enc.
Mtt €
Mtt €
Mtt €
Mtt €
Mtt €
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/2020 après opérations de couverture éventuelles.
Page 130 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments
de couverture
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro
de contrat)
Primes
payées
pour
l'achat
d'option
Primes
reçues
pour la
vente
d'option
Emprunt couvert
Capital
restant
dû au
01/01/2020
Primes éventuelles Montant
des
commis-
sions
diverses
Périodicité
de
réglement
des
intérêts
(4)
Date
de
fin
du
contrat
Date
de
début
du
contrat
Nature
de la
cou-
ver-
ture
(chan-
ge ou
taux)
Type
de cou-
verture
(3)
Date
de fin
du
contrat
Organisme
cocontractant
Instrument de couverture
Référence de
l'emprunt
couvert
Notionnel de
l'instrument
de couverture
Taux fixe (total)
Néant
Taux variable simple (total)
Néant
Taux complexe (total) (2)
Néant
Total
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s'agit d'un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un SWAP, d'une option (CAP, FLOOR, TUNNEL, SWAPTION).
(4) Indiquer la périodicité de réglement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre.
A2.5 - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Charges et produits constatés
depuis l'origine du contrat
Charges
c/668
Produits
c/768
Instruments de
couverture
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro
de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Catégorie d'emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux payé Taux reçu (7)
Index Niveau de taux
Référence de
l'emprunt
couvert
Taux fixe (total)
Néant
Taux variable simple (total)
Néant
Taux complexe (total) (2)
Néant
Total
(5) Indiquer l'index utilisé ou la formule de taux.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un swap.
(8) Catégorie d'emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
Page 131 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME
AUTRES DETTES
A2.6
A2.7
A2.6 - DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME (1)
Dont
Capital Intérêts
(3)
Annuité à
payer au
cours de
l'exercice
Dette en
capital au
01/01/2020 de
l'exercice
Dette en
capital à
l'origine
(2)
REPARTITION PAR PRÊTEUR
TOTAL
Auprès des organismes de droit privé
Caisse du crédit agricole
Caisse des dépôts et consignations
Caisse d'épargne
Crédit Local de France / DEXIA
Crédit Foncier
Crédit Mutuel
Crédit National / NATEXIS
Banques étrangères
Organismes d'assurances
Autres prêteurs divers
Auprès des organismes de droit public
LA BANQUE POSTALE
Dette provenant d'émissions obligataires
(ex : émissions publiques ou privées)
Néant
(1) Il s'agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l'emprunt au profit d'un autre organisme sans qu'il y ait pour autant transfert du contrat
(3) Il s'agit des intérêts dûs au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dûs au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668
(2) La dette en capital à l'origine correspond à la part de dette prise en charge par la commune
A2.7 - AUTRES DETTES
Dette restante Dépenses de
l'exercice
Montant initial
de la dette
LIBELLES
Dettes pour subventions d'équipement à verser en annuités
Dettes pour travaux devant être réglées en plusieurs exercices
Dettes pour souscription au capital d'une SEM
Dettes pour location - ventes
Dettes pour location - acquisitions
Autres dettes à long ou moyen terme (sans réception de fonds)
Page 132 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
ETALEMENT DES PROVISIONS
IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS
A3
A4
A5
Délibération du
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R.2321-1 du CGCT) : 1 000,00 € 09/12/2014
CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE
Biens de faible valeur
A3 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
Procédure d'amortissement
(linéaire, dégressif, variable)
Agencemt.amenagt.bat.instal.eclec.telephonique 15 Linéaire
Agencemt.amenagt.bat.instal.eclec.telephonique 20 Linéaire
Autres 5 Linéaire
Autres 10 Linéaire
Autres agencements, aménagements de terrains 15 Linéaire
Autres agencements, aménagements de terrains 30 Linéaire
Bâtiments légers, abris 15 Linéaire
Biens de faible valeur( 1000 ) 15 Linéaire
Frais étude et insertion non suivi réalisations 5 Linéaire
Frais liés à réalisation documents d'urbanisme 10 Linéaire
Installations de voirie 15 Linéaire
Installations de voirie 20 Linéaire
Installations de voirie 30 Linéaire
Logiciels 2 Linéaire
Matériels classiques 6 Linéaire
Matériels classiques 10 Linéaire
Matériels de bureau électrique ou electronique 10 Linéaire
Matériels informatiques 5 Linéaire
Mobilier 10 Linéaire
Plantations 15 Linéaire
Voitures 3 Linéaire
Voitures 5 Linéaire
Page 133 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
ETALEMENT DES PROVISIONS
IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS
A3
A4
A5
A4 - ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l'exercice (1)
Date de
constitution de
la provision
Montant des
provisions
constituées au
01/01/2020
Montant des
reprises
SOLDE
Montant total
des provisions
constituées
PROVISIONS BUDGETAIRES
Prov. pour risques et charges (2)
NEANT
Provision pour dépréciation (2)
NEANT
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
80 210,00 240 630,00 320 840,00 320 840,00 Prov. pour risques et charges (2)
80 210,00 240 630,00 320 840,00 320 840,00 Provisions pour litiges (non budgétaires)
80 210,00 240 630,00 320 840,00 320 840,00 -Montee du chateau 05/04/2018
Provision pour dépréciation (2)
NEANT
80 210,00 240 630,00 320 840,00 320 840,00 TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
(2) Indiquer l'objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ... ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l'équipement ...).
(1) Provisions nouvelles ou abondement d'une provision déjà constituée;
Nature de la provision Objet Montant total
de la
provision à
constituer
Durée
Montant
restant à
provisionner
Montant des
provisions
constituées au
01/01/2020
A5 - ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
Provision
constituée au titre
de l'exercice
Provisions pour litiges (non budgétaires) Montee du chateau 320 840,00 5 80 210,00 240 630,00
(1) Il s'agit des provisions figurant dans le tableau précédent "Etat des provisions" qui font l'objet d'un étalement.
Page 134 Budget communal - Le Teil
BP 2020
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
IV
A6.1
Libellé (1) Art. (1) Propositions
nouvelles
Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A+B 765 508,30 765 508,30 I
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 654 736,30 654 736,30
1641 Emprunts en euros 624 736,30 624 736,30
168758 Autres groupements 30 000,00 30 000,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 110 772,00 110 772,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00
13911 Etat et établissements nationaux 35 670,00 35 670,00
13912 Régions 4 409,00 4 409,00
13913 Départements 15 085,00 15 085,00
139141 Communes membres du GFP 500,00 500,00
139148 Autres communes 26 278,00 26 278,00
13916 Autres établissements publics locaux 8 450,00 8 450,00
13918 Autres 500,00 500,00
13936 Participations pour voirie et réseaux 1 880,00 1 880,00
13938 Autres 18 000,00 18 000,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Dépenses à couvrir par des
ressources propres
Solde d'exécution
D001 (3)(4)
TOTAL
II
765 508,30 2 208 176,41
Op. de l'exercice
I
Restes à réaliser de
l'exercice précédent
(3)(4)
1 442 668,11
(1) Détailller les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte adminsitratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent. (4) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget - vue d'ensemble.
Page 135 Budget communal - Le Teil
BP 2020
RESSOURCES PROPRES
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
IV
A6.2
Libellé (1) Art. (1) Propositions
nouvelles
Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 1 810 000,00 1 810 000,00 III
Ressources propres externes de l'année (a) 180 000,00 180 000,00
10222 FCTVA 100 000,00 100 000,00
10226 Taxe d'aménagement 80 000,00 80 000,00
Ressources propres internes (b)(2) 1 630 000,00 1 630 000,00
2802 Frais liés doc. urbanisme & numérisation cadastre 1 750,38 1 750,38
28031 Frais d'études 26 214,40 26 214,40
2804158 Bâtiments et installations 4 780,46 4 780,46
2804182 Bâtiments et installations 53 000,00 53 000,00
28121 Plantations d'arbres et arbustes 781,91 781,91
28128 Autres agencements et aménagements de terrains 4 267,08 4 267,08
281311 Hôtel de ville 6 538,00 6 538,00
281312 Bâtiments scolaires 8 929,55 8 929,55
281318 Autres bâtiments publics 54 845,02 54 845,02
28135 Install.géné.,agencement,aménagements des construc 19 063,27 19 063,27
28138 Autres constructions 9 825,95 9 825,95
28151 Réseaux de voirie 20 384,88 20 384,88
28152 Installations de voirie 40 051,61 40 051,61
281531 Réseaux d'adduction d'eau 4 388,14 4 388,14
281533 Réseaux câblés 772,11 772,11
281534 Réseaux d'électrification 7 319,61 7 319,61
281538 Autres réseaux 23 310,29 23 310,29
281578 Autre matériel et outillage de voirie 3 910,14 3 910,14
28158 Autres install., matériel et outillage techniques 59 406,85 59 406,85
281738 Autres constructions 67,64 67,64
28181 Install.générales,agencement & aménagements divers 9 006,67 9 006,67
28182 Matériel de transport 775,87 775,87
28183 Matériel de bureau et informatique 18 016,34 18 016,34
28184 Mobilier 3 188,95 3 188,95
28188 Autres immobilisations corporelles 19 404,88 19 404,88
024 Produits des cessions d'immobilisations 80 000,00 80 000,00
021 Virement de la section de fonctionnement 1 150 000,00 1 150 000,00
Opérations de
l'exercice
III
Restes à réaliser de
l'exercice précédent
(4)(5)
Affectation
R106 (4)
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
1 810 000,00 252 870,55 4 250 370,55
Solde d'exécution
R001 (4)(5)
2 187 500,00
2 208 176,41
4 250 370,55
2 042 194,14
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres
Ressources propres disponibles
Solde
II
IV
V = IV - II (6)
Page 136 Budget communal - Le Teil
BP 2020
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (4) Inscrire uniquement si le compte adminsitratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent. (5) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget - vue d'ensemble. (6) Indiquer le signe algébrique.
Page 137 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET DES RECETTES DES SERVICES
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT A7.1.1
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Service .....
(en application de l'article L. 2221-11 du CGCT pour les communes de moins de 500 habitants gérant les
services de distribution d'eau et d'assainissement)
A7.1.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
DEPENSES
Article Libellé Montant
NEANT
A7.1.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
RECETTES
Article Libellé Montant
NEANT
Page 138 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET DES RECETTES DES SERVICES
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT A7.1.2
SECTION D'INVESTISSEMENT
Service .....
(en application de l'article L. 2221-11 du CGCT pour les communes de moins de 500 habitants gérant les
services de distribution d'eau et d'assainissement)
A7.1.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES
Article Libellé Montant
NEANT
A7.1.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
RECETTES
Article Libellé Montant
NEANT
Page 139 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A7.2.1
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
ETAT DE LA REPARTITION DE LA TEOM
A7.2.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
DEPENSES
Montant Article Libellé
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
65 Autres charges de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges exceptionnelles
68 Dotations provisions semi-budgétaires
014 Atténuations de produits
022 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles
042 Opérations d’ordre de transfert entre sections
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section de
023 Virement à la section d'investissement
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL
A7.2.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
RECETTES
Montant Article Libellé
Recettes issues de la TEOM
7331 Taxes d'enlèvement des ordures ménagères
Dotations et participations reçues
74 Dotations, subventions et participations
Autres recettes de fonctionnement éventuelles
70 Produits des services, domaine et ventes diverses
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
78 Reprises provisions semi-budgétaires
013 Atténuations de charges
Total des recettes réelles
042 Opérations d’ordre de transfert entre sections
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section de
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
Page 140 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A7.2.2
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
ETAT DE LA REPARTITION DE LA TEOM
A7.2.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES
Montant Article Libellé
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées
Acquisitions d'immobilisations
Autres dépenses éventuelles
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles
040 Opérations d’ordre de transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL
A7.2.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
RECETTES
Montant Article Libellé
Souscription d'emprunts et dettes assimilées
Dotations et subventions reçues
Autres recettes éventuelles
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes réelles
040 Opérations d’ordre de transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
021 Virement de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
Page 141 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
IV
A8
A9
A8 - ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice Nature de la dépense
transférée
Date
de la
délib.
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant amorti
au titre des
exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amort. de
l'exercice
(c/6812)
(III)
Solde
(1)
Durée
de
l'étalt.
(en
mois)
TOTAL
NEANT
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I - (II + III)
Exercice Nature de la dépense
transférée
Date
de la
délib.
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant amorti
au titre des
exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amort. de
l'exercice
(c/6862)
(III)
Solde
(1)
Durée
de
l'étalt.
(en
mois)
TOTAL
NEANT
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I - (II + III)
Page 142 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
IV
A8
A9
A9 - CHAPITRE D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
Intitulé de l'op. : Eboulement montée du chateau 2014-Gentes
Nouveaux
crédits
votés
Pour
mémoire
réalisations
cumulées
au
01/01/2020
(2)
N° de l'op. : 115031
TOTAL
(4)
Restes à
réaliser
2019
(3)
Date de délibération : ..../..../........
DEPENSES (a) 406 069,18 401 044,78 401 044,78
Annulations sur dépenses (c) (6) 5 024,40
Dépenses nettes (a - c) 401 044,78
RECETTES (b) 401 044,78 401 044,78 401 044,78
Annulations sur recettes (d) (6)
Recettes nettes (b - d) 401 044,78
(2) Ensemble des réalisations connues (hors restes à réaliser).
(4) Total = Restes à réaliser N-1 + Nouveaux crédits votés.
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(5) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(6) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu'en recettes.
(7) Indiquer le chapitre.
Page 143 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
Année de mobilisation et
profil d'amortissement de
l'emprunt (1)
Désignation du
bénéficiaire Objet de l'emprunt garanti
Organisme prêteur
ou chef de file
Année Profil
Montant initial Capital restant dû au 01/01/2020
B1.1 - ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU
Totaux des emprunts contractés pour les opérations de logement aidées par l'Etat 10 074 423,79 2 922 080,28
11 Logements Quartier Laparel 1997 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 276 247,63 25 563,30
Logement 22 Rue Vendran
Acquisition Immeuble
2000 P A.L.V.R C.I.L - VIVA (Comité Interprof.Logeme 27 440,82 1 381,21
6 Logements Impasse Résistance "C 2005 P A.L.V.R CILAR (Comité Interprofes.Logement 27 500,00 263,03
Logement T4 - 74 Rue Kléber
2005 P A.L.V.R CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 20 000,00 1 032,47
15 Logements Rue Résistance
Achat renov tenement
2005 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 467 412,26 383 417,76
Quartier la Sabliere 2006 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 70 000,00 12 136,26
67 RueKleber 2006 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 71 000,00 12 288,07
8 Av Joliot Curie 2008 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 30 000,00 7 184,79
Construction 25 logements 11-13 R 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 143 782,00 6 214,06
Construction 25 logements 11-13 R 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 496 376,00 22 358,72
Construction 25 logements 11-13 R 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 242 916,00 9 867,80
Construction 25 logements 11-13 R 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 1 210 450,00 51 485,90
Const.20 logements locatifs
Av.Henri Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 1 405 755,83 629 321,73
Const.20 logements locatifs
Av.Henri Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 326 443,24 151 685,53
Const.3 logements Av.Henri
Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 172 002,50 75 514,62
Const.3 logements Av.Henri
Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 48 172,51 21 995,46
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 1 423 968,00 444 826,99
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 396 628,00 128 064,74
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 356 884,00 109 332,33
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 63 831,00 20 234,03
Construction 23 logements "Le Clos C 2016 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 708 310,00 202 938,96
Construction 23 logements "Le Clos C 2016 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 336 114,00 97 309,35
Construction 23 logements "Le Clos C 2016 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 1 127 154,00 325 197,02
Construction 23 logements "Le Clos C 2016 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 626 036,00 182 466,15
Totaux des autres emprunts 200 000,00 17 720,46
Creation restaurant scolaire 2006 P OGEC LA PRESENTATION CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 200 000,00 17 720,46
Totaux généraux 10 274 423,79 2 939 800,74
Page 144 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
(1) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
Page 145 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
Annuité garantie au cours de
l'exercice
en Intérêts
(8) en Capital
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Catégorie
d'emprunt
(7)
Taux à la date du vote du budget
(6)
Taux initial
Niveau de
taux
Index
(4)
Taux
(3)
(5) Taux
actuariel
Index
(4)
Taux
(3)
Périodicité
des
rembourse-
ments
(2)
Durée
résiduelle
L'ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
58 937,10 82 177,44
20 Annuelle F 1,92 F 1,92 A-1 490,82 1 060,51
Mensuelle F 1,00 F 1,00 A-1 6,91 1 381,21
Mensuelle F 1,00 F 1,00 A-1 0,33 263,03
Mensuelle F 4,16 F 4,16 A-1 14,37 1 032,47
14 Trimestrielle F 2,95 F 2,95 A-1 11 088,48 20 222,76
2 Mensuelle F 3,72 F 3,72 A-1 379,14 4 270,45
2 Mensuelle F 3,69 F 3,69 A-1 380,78 4 325,00
3 Mensuelle F 5,13 F 5,13 A-1 322,59 1 974,44
40 Annuelle C 1,80 C 1,80 A-1 111,85 107,41
40 Annuelle C 3,10 C 1,85 A-1 413,64 289,87
30 Annuelle C 1,80 C 0,55 A-1 54,27 250,95
30 Annuelle C 3,10 C 1,85 A-1 952,49 1 064,78
33 Annuelle C EURIBOR 2,85 C EURIBOR 2,85 A-1 17 935,67 11 739,58
43 Annuelle C 2,85 C 2,85 A-1 4 323,04 1 841,16
33 Annuelle C 2,05 C 2,05 A-1 1 548,05 1 623,42
43 Annuelle C 2,05 C 2,05 A-1 450,91 323,67
34 Annuelle C LIVRET A 1,85 C LIVRET A 1,85 A-1 8 229,30 9 513,82
44 Annuelle C LIVRET A 1,85 C LIVRET A 1,85 A-1 2 369,20 1 910,35
34 Annuelle C LIVRET A 1,05 C LIVRET A 1,05 A-1 1 147,99 2 692,42
44 Annuelle C LIVRET A 1,05 C LIVRET A 1,05 A-1 212,46 364,15
38 Annuelle F LIVRET A 0,55 F LIVRET A 0,55 A-1 1 116,16 4 816,46
48 Annuelle F LIVRET A 0,55 F LIVRET A 0,55 A-1 535,20 1 776,98
38 Annuelle F LIVRET A 1,35 F LIVRET A 1,35 A-1 4 390,16 6 605,99
48 Annuelle F LIVRET A 1,35 F LIVRET A 1,35 A-1 2 463,29 2 726,56
471,25 8 019,23
2 Mensuelle V 4,09 V 3,35 A-1 471,25 8 019,23
90 196,67 59 408,35
Page 146 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
(2) Indiquer la périodicité des rempboursements A : annuelle, M : mensuelle, B: bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle , X : autre. (3) Type de taux d'intérêt : F : fixe, V : variable simple, C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d'index (ex. EURIBOR 3 mois...).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget . (7) Catégorie d'emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 "Intérêts réglés à l'échéance" (intérêts décaissés).
Page 147 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
B1.2
ENGAGEMENTS HORS BILAN
CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT
RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT
B1.2 - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT
149 605,02
883 283,54
1 032 888,56
10 621 192,96
Calcul du ratio de l'article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Recettes réelles de fonctionnement
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l'exercice (1)
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice (1)
Annuité nette de la dette de l'exercice (2)
Provisions pour garanties d'emprunts
Total des annuités d'emprunts garantis de l'exercice
(1) Hors opérations visées par l'article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l'article D. 1511-30 du CGCT.
9,72 Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice en % (3)
(3) Les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50% des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
A
B
C
D
I = A + B + C - D
II
I/II * 100
Page 148 BP 2020
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Budget communal - Le Teil
B1.3
B1.4
B1.5
B1.6
Montant des redevances restant à courir Exercice
d'origine
du
contrat
Nature du bien ayant fait
l'objet du contrat (1)
Montant de la
redevance de
l'exercice
Désignation du
crédit bailleur
Durée
du
contrat
Cumul
restant
Total (2) 2021 2022 2023 2024
B1.3 - 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
2017 Epareuse 5 303,16 CHNI Industriel 60 5 303,16 5 303,16 3 833,64 14 439,96
(1) Indiquer l'objet du bien mobilier ou immobilier
(2) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + restant cumul
B1.4 - ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
Libellé du contrat
Année de
signature
du contrat
de PPP
Somme nette
des parts
invest.
(2)
Nature des
prestations prévues
par le contrat
de PPP
Somme
des parts
invest.
(1)
Date de fin
du contrat
de PPP
Montant de la
rémunération
du
cocontractant
Organismes
cocontractants
Montant total
prévu au titre
du contrat de
PPP (TTC)
Durée du
contrat de
PPP (en
mois)
NEANT
(2) Montant inscrit à la colonne précédente déduction faite de la somme des participations reçues d'autres collectivités publiques au titre de la part investissement.
(1) Somme des rémunérations relatives à l'investissement restant à verser au cocontractant pour la durée restante du contrat de PPP au 01/01/N.
Année
d'origine Nature de l'engagement
Durée
en
années
Périodicité
B1.5 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Organisme bénéficiaire
Dette en capital
à l'origine
Dette en
capital
01/01/2020
Annuité versée
au cours de
l'exercice
8017 Subventions à verser en annuités
NEANT
8018 Autres engagements donnés
* Au profit d'organismes publics
NEANT
* Au profit d'organismes privés (1)
NEANT
Total
Page 149 BP 2020
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Budget communal - Le Teil
B1.3
B1.4
B1.5
B1.6
(1) Concernant les garanties accordées à l'Agence France Locale (article L.1611- 3- 2 du CGCT) : L’ " Organisme bénéficiaire " de la garantie est toute personne titulaire d’un " titre éligible " émis ou créé par l’Agence France Locale. La rubrique " Périodicité " n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède. La colonne " Dette en capital à l’origine " correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible. La colonne " Dette en capital 01/01/2020" correspond au montant résiduel de la garantie au 01/01/2020. La colonne " Annuité à verser au cours de l’exercice " n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués qu’en cas d’appel de la garantie
Année
d'origine Nature de l'engagement
Durée
en
années
Périodicité
B1.6 - ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Organisme émetteur
Créance en
capital à
l'origine
Créance en
capital
01/01/2020
Annuité reçue
au cours de
l'exercice
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier)
NEANT
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir)
NEANT
8028 Autres engagements reçus
A l'exception de ceux reçus des entreprises
NEANT
Engagements reçus des entreprises
NEANT
Total
Page 150 Budget communal - Le Teil
BP 2020
B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
(article L. 2311-7 du CGCT)
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.7
Article Subventions Objet Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la subvention
INVESTISSEMENT
NEANT
FONCTIONNEMENT
657361 Caisse des écoles 11 000,00
Subvention de Fonctionnement CAISSE DES ECOLES Collectivité territ 11 000,00
Subvention fonctionnement CAISSE DES ECOLES ADMIN 0,00
657362 CCAS 30 000,00
Subvention fonctionnement CCAS LE TEIL Collectivité territ 30 000,00
6574 Subv.fonct.aux asso.&autres pers. de
droits privé
239 102,00
Fonds associatif 4 L BOYS Collectif The Association 0,00
Fonds associatif ACCA LE TEIL Asso Chasse Association 0,00
Fonds sportif AIKIDO DROME ARDECHE ASS TEIL Association 89,00
Fonds associatif ALVR Association 6 800,00
Fonds associatif AMIS DES ARTS ET DE LA CULTURE Association 0,00
Fonds sportif ASS SPORT COLLEGE CHAMONTIN Association 816,00
Fonds associatif ASTROTEIL Mr ROCHETTE Alain Association 0,00
Fonds sportif BASKET CLUB LE TEIL Mr DERSI Richard Association 5 041,00
Fonds associatif BATTERIE FANFARE TEILLOISE Association 0,00
Fonds sportif BOULE MELAS LA VIOLETTE AMICALE Mr AV Association 1 088,00
Fonds associatif Cadets Jeunes Sapeurs Pompiers Association Association 0,00
Fonds associatif CAFES LITTERAIRES DE MONTELIMAR Association 2 000,00
Fonds associatif CANTOTEIL CHORALE Association 0,00
Fonds associatif CAP LE TEIL - UNION COMMERCIALE TEILLOI Association 0,00
fonds associatif culture subvention projet mémoire CCAS LE TEIL Collectivité territ 0,00
Fonds associatif CERCLE CULTUREL DU SOU DES ECOLES L Association 0,00
Fonds associatif CHATS SANS TOI Association 0,00
Fonds sportif CHEVAUX DU PARADIS Association 1 007,00
Page 151 Budget communal - Le Teil
BP 2020
B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
(article L. 2311-7 du CGCT)
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.7
Article Subventions Objet Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la subvention
Fonds associatif COMITE DE QUARTIER Kleber en tête Mr WA Association 0,00
Fonds associatif COMITE DE QUARTIER HAUT FRAYOL Association 0,00
Fonds associatif COMITE DE QUARTIER ROURY Association 0,00
Fonds associatif COMITE DES FETES DU TEIL Association 0,00
Fonds associatif COMITE QUARTIER CROIX ROUGE Association 0,00
Fonds associatif COMITE QUARTIER MELAS Association 0,00
Fonds associatif COMITE VILLES JUMELEES (CVJ) Mme ROCHE Association 890,00
Fonds sportif COQ TEILLOIS ASS.ST.BOULE Association 1 009,00
Fonds sportif CYCLOTOURISME LE TEIL Mr MAZELIER Guy Association 369,00
Fonds associatif à repartir Subventions à repartir DIVERS Société 19 000,00
Subvention contrat de ville pol.ville subventions à repartir DIVERS Société 15 500,00
Subventions animation de la vie locale Subventions à repartir DIVERS Société 34 000,00
Subvention Fonds associatif Subventions à repartir ordre général DIVERS Société 20 493,00
Fonds sportif a repartir selon delibération fds sporti DIVERS Société 1 000,00
Fonds associatif PDD DIVERS Société 0,00
Fonds associatif greve du chomage à repartir selon appel à projet DIVERS Société 0,00
Projets ecoles projets ecoles à repartie DIVERS Société 36 420,00
Fonds associatif F.C.P.E. CES LE TEIL Mme SENAC Yolaine Association 0,00
Fonds associatif Famille des peupliers Association 0,00
Fonds sportif GYMNASTIQUE VOLONTAIRE Association 2 296,00
Fonds sportif HAND BALL TEILLOIS Association 5 398,00
Fonds associatif JARDINOT LE JARDIN DU CHEMINO Association 0,00
Fonds associatif JARDINS OUVRIERS DE L'ILE RIGAUD Association 0,00
Fonds sportif JUDO CLUB TEILLOIS Association 4 843,00
Fonds associatif LA BREME TEILLOISE Association 0,00
Fonds sportif LE TEIL COURT Association 1 643,00
Fonds associatif LES PIECES MONTEES ECOLE DE THEATRE Association 0,00
Page 152 Budget communal - Le Teil
BP 2020
B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
(article L. 2311-7 du CGCT)
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.7
Article Subventions Objet Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la subvention
Fonds sportif LYCEE XAVIER MALLET ASSOCIATION SPOR Etablissement pu 726,00
Fonds associatif MEDIACOM Association 0,00
Fonds sportif MOTO CLUB LE TEIL Association 783,00
Fonds sportif OASIS PETANQUE DE LE TEIL Association 2 175,00
Fonds sportif OASIS TENNIS DE TABLE LE TEIL Association 2 590,00
Subvention Projets ecoles Reversement classe transplantée OCCE ASTIER MATERNELLE COOP SCOLAIR Etablissement pu 0,00
Subvention projets écoles Reversement classe transplantée OCCE FRAYOL PRIMAIRE COOP SCOLAIRE Etablissement pu 0,00
Subvention projets écoles Reversement classe transplantée OCCE TEIL CENTRE COOP SCOLAIRE Etablissement pu 0,00
Fonds sportif OMS Office Municipal du sport Mr GANIVET Association 1 000,00
Fonds associatif Patrimoine et tradition -CCSEL Association 0,00
Fonds associatif PERSONNEL COMMUNAL AMICALE Etablissement pu 4 300,00
Fonds sportif PETANQUE CLUB DES 3 Association 2 092,00
Fonds associatif PREVENTION ROUTIERE (LA) COMITE DEPAR Association 0,00
Fonds sportif RANDO LOISIR ET DECOUVERTE Association 1 151,00
Fonds sportif RANDONNEURS TEILLOIS (LES) Société 337,00
Subvention politique de la ville REBOND Association 0,00
Fonds sportif RUGBY CLUB LE TEIL Mr PIOVESAN Association 7 305,00
Fonds associatif SAPEURS POMPIERS AMICALE Association 3 200,00
Fonds associatif culture SMAC 07 Association 7 800,00
Fonds asoociatif Sou des Ecoles Laïques Le Teil Association 28 400,00
Fonds associatif SPA REFUGE LES AMANDIERS Association 9 300,00
Fonds sportif SPORTING CLUB MELASSIEN Chez Mme Ga Association 3 484,00
Fonds associatif TEMPS LIBRE - Patrimoine et tradition Association 0,00
Fonds sportif TENNIS CLUB TEILLOIS Association 2 628,00
Fonds associatif TEQUILA SHOW (asso) Association 0,00
Fonds sportif TILLEUL HAND BALL CLUB Association 1 487,00
Fonds associatif TONALITEIL ORCHESTRE D'HARMONIE Association 0,00
Page 153 Budget communal - Le Teil
BP 2020
B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
(article L. 2311-7 du CGCT)
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.7
Article Subventions Objet Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la subvention
Fonds sportif UGSEL PRESENTATION LE TEIL Association 316,00
Fonds sportif UGSEL ST ANDRE SPORT Association 101,00
Fonds associatif UNION LOCALE DES ASSOC DE COMBATTAN Association 0,00
Fonds associatif VALANTIN Emilie Compagnie Société 0,00
Fonds sportif VELO CLUB TEILLOIS Association 225,00
Page 154 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
ETATS DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE
B2.1
B2.2
B3
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/2020) (1)
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
2020)
Révision
de l'exercice
2020
Montant des CP
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l'exercice
2020 (2)
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
2021)
B2.1 - SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou
intitulé de
l'AP
Pour
mémoire AP
votée y
compris
ajustement
Montant des AP
Restes à
financer de
l'exercice 2021
AP 18.1 AN 2 661 660,00 2 661 660,00 121 766,23 1 338 909,23 1 200 324,54
AP 18.2 CT 180 000,00 130 691,49 310 691,49 117 591,49 140 000,00 53 100,00
AP 18.3 Gr 3 885 410,00 1 433 242,00 5 318 652,00 479 860,50 49 677 686,09 350 965,91
AP 18.4 Em 2 000 000,00 2 500 000,00 4 500 000,00 4 500 000,00
(1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis
(2) Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/2020) (1)
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
2020)
Révision
de l'exercice
2020
Montant des CP
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l'exercice
2020 (2)
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
2021)
B2.2 - SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou
intitulé de
l'AE
Pour
mémoire AE
votée y
compris
ajustement
Montant des AE
Restes à
financer de
l'exercice 2021
NEANT
(1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis
(2) Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
B3 - ETAT DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE
Reste à employer au 01/01/2020 :
Libellé de la recette :
Libellé de l'article Montant Articles Chapitres
Recettes
NEANT
Total Recettes :
Libellé de l'article Montant Articles Chapitres
Dépenses
NEANT
Total Dépenses :
Reste à employer au 31/12/2020 :
TOTAL Recettes TOTAL Dépenses
TOTAL Reste à employer au 01/01/2020 :
TOTAL Reste à employer au 31/12/2020 :
Page 155 Budget communal - Le Teil
BP 2020
C1 ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2020
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
C1 - ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2020
GRADES OU EMPLOIS (1) CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
BUDGETAIRES EN ETPT (4)
AGENTS
TITULAIRES
AGENTS NON
TITULAIRES
TOTAL TOTAL EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS
NON COMPLET
SCOLAIRE 3,00 3,00
APPRENTI 3,00 3,00
SPORTS 1,00 1,00
APPRENTI 1,00 1,00
ADMINISTRATIVE 24,00 4,00 28,00
C ADJOINT ADM. PRINCIPAL 2EME CL. (AV. JANV. 2 7,00 7,00
C ADJOINT ADM. PRINCIPAL 1ERE CL. (AV. JANV. 2 7,00 7,00
C ADJOINT ADMINISTRATIF 3,00 2,00 5,00
A ATTACHE TERRITORIAL 1,00 1,00
A ATTACHE TERRITORIAL (AV. JANV. 2019) 2,00 1,00 3,00
A ATTACHE TERRITORIAL (AV. JANV. 2020) 1,00 1,00
A DIRECTEUR TERRITORIAL (AV. JANV. 2020) 1,00 1,00
B REDACTEUR 1,00 1,00
B REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CL 1,00 1,00
B REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CL 1,00 1,00
TECHNIQUE 73,00 8,00 81,00
C ADJOINT TECHNIQUE 17,00 17,00
C ADJOINT TECHNIQUE (AV. JANV. 2020) 5,00 7,00 12,00
C ADJOINT TECHNIQUE PR. DE 1ERE CL. (AV. JAN 14,00 14,00
C ADJOINT TECHNIQUE PR. DE 2EME CL. (AV. JAN 26,00 1,00 27,00
C AGENT DE MAITRISE (AV. JANV. 2020) 2,00 2,00
C AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL (AV. JANV. 202 5,00 5,00
A INGENIEUR 1,00 1,00
B TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CLASSE 3,00 3,00
SOCIAL 1,00 1,00 2,00
C AGENT SPC PR. 1ERE CL. DES E.M. (AV. JANV. 2 1,00 1,00 2,00
SPORTIF 4,00 4,00
A CONSEILLER APS 1,00 1,00
Page 156 Budget communal - Le Teil
BP 2020
C1 ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2020
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
B EDUCATEUR TERRITORIAL A.P.S PRINCIPAL 1E 3,00 3,00
ANIMATION 9,00 1,00 10,00
C ADJOINT D'ANIMATION 4,00 1,00 5,00
C ADJOINT D'ANIMATION (AV. JANV. 2020) 2,00 2,00
C ADJOINT D'ANIMATION PR. 1ERE CL. (AV. JANV. 2 1,00 1,00
C ADJOINT D'ANIMATION PR. 2EME CL. (AV. JANV. 2 1,00 1,00
B ANIMATEUR TERRITORIAL 1,00 1,00
CULTUREL 2,00 2,00
C ADJOINT DU PATRIMOINE (AV. JANV. 2020) 1,00 1,00
C ADJOINT DU PATRIMOINE PR. 2EME CL (AV. JAN 1,00 1,00
POLICE MUNICIPALE 2,00 2,00
C BRIGADIER CHEF PRINCIPAL (AV. JANV. 2020) 1,00 1,00
C BRIGADIER DE POLICE MUNICIPALE (AV. JANV. 2 1,00 1,00
EMPLOIS NON CITES (5)
NEANT
TOTAL GENERAL 119,00 14,00 133,00
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d'origine. (2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante : les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l'emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l'activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d'activité sur l'année : ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d'activité dans l'année Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100%) présent toute l'année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80% (quotité de travail = 80%) présent toute l'année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80% (quotité de travail = 80%) présent la moitié de l'année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6/12). (5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d'emploi existant, "emplois spécifiques" régis par l'article 139 ter de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 etc.
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BP 2020
C1 ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2020
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
C1 - ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2020 (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU
01/01/2020
CATEGORIES (1) SECTEUR (2) REMUNERATION (3)
Euros Fondement
du contrat (4)
CONTRAT
Nature
du contrat (5)
Indice (8)
Agents occupant un emploi permanent (6)
ADJOINT D'ANIMATION (AV. JANV. 2020) C ANIM 348
ADJOINT D'ANIMATION (AV. JANV. 2020) C ANIM 348
ADJOINT TECHNIQUE (AV. JANV. 2020) C TECH 0
ADJOINT TECHNIQUE (AV. JANV. 2020) C TECH 348
ADJOINT TECHNIQUE (AV. JANV. 2020) C TECH 348
APPRENTI SCOL A
APPRENTI SPORTS A
ATTACHE TERRITORIAL (AV. JANV. 2019) A ADM 457
ATTACHE TERRITORIAL (AV. JANV. 2019) A ADM 772
ATTACHE TERRITORIAL (AV. JANV. 2019) A ADM 712
ATTACHE TERRITORIAL (AV. JANV. 2020) A ADM 400
Agents occupant un emploi non permanent (7)
NEANT
TOTAL GENERAL
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BP 2020
C1 ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2020
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
(1) CATEGORIES : A, B et C
(2) SECTEUR ADM : Administratif
TECH : Technique
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain)
S : Social
MS : Médico-social
MT : Médico-technique
SP : Sportif
CULT : Culturel
ANIM : Animation
PM : Police
OTR : Missions non rattachables à une filière
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l'indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l'ensemble des éléments de la rémunération annuelle)
(4) CONTRAT : Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) :
3-a° : article 3, 1ème alinéa : accroissement temporaire d'activité
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d'activité
3-1 : remplacement d'un fontionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...),
3-2 : vacance temporaire d'un emploi
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes
3-3-2° : emploi du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient
3-3-3° : emploi de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil
3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la population moyenne est inférieure à ce seuil,
lorsque la quotité du temps de travail est inférieure à 50%
3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose
à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public
3-4 : article 21 de la loi n°2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel
38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C
47 : article 47 recutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de cabinets
110-1 : collaborateurs de groupes d'élus
A : autres (préciser)
(5) Indiquer si l'agent contractuel est titulaire d'un contrat à durée déterminée (CDD) ou d'un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés "A / autres" et feront l'objet d'une précision (ex : contrats aidés)
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d'un contrat à
durée indéterminée pris sur le fondement de l'article 21 de la loi n°2012-347
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l'article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
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BP 2020
IV - ANNEXES
LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT
FINANCIER
IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
C2
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT
FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais.
La nature de
l'engagement (2)
Nom de l'organisme Raison sociale de
l'organisme
Nature juridique de
l'organisme
Montant de
l'engagement
Délégation de service
public (3)
NEANT
Détention d'une part
du capital
NEANT
Garantie ou
cautionnement d'un
emprunt
NEANT
Subventions
supérieures à 75000
euros ou représentant
plus de 50% du produit
figurant au compte de
résultat de l'organisme
NEANT
Autres
NEANT
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l'établissement pour les EPCI, syndicat etc... et autres lieux publics désignés par la commune ou l'établissement;
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécutif);
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée ...).
Page 160 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS
ADHERE LA COMMUNE LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE
ADHERE LA COMMUNE LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN B.A.
ADHERE LA COMMUNE LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN B.A.
ADHERE LA COMMUNE
IV
C3.1
C3.2
C3.3
C3.4
C3.1 - LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU
L'ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE
D'ADHESION
MONTANT DU
FINANCEMENT
MODE DE FINANCEMENT
(1)
Etablissements publics de coopération intercommunale
NEANT
Autres organismes de regroupement
SMEDMA / / participation 77 500,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre.
C3.2 - LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE (1)
INTITULE / OBJET
DE L'ETABLISSEMENT
DATE DE
CREATION
N° ET DATE DE
DELIBERATION
NATURE DE
L'ACTIVITE
(SPIC/SPA)
TVA
(oui/
non)
CATEGORIE D'ETABLISSEMENT
CCAS CCAS
19/12/2006
CE 19/12/2006 Caisse des Ecoles PRE
Régie personnalisée
(1) Il s'agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence. Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT). Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées : - soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état.
C3.3 - LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
DATE DE
CREATION
CATEGORIE DE SERVICE INTITULE / OBJET
DU SERVICE
N° SIRET N° ET DATE DE
DELIBERATION
NATURE DE
L'ACTIVITE
(SPIC/SPA)
TVA
(oui/
non)
Régie à seule autonomie
financière
X Lotissement 13
12/12/2013
12/12/2013 lotissement Lotissement
Service social et médico-social
C3.4 - LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
CATEGORIE DE SERVICE INTITULE / OBJET
DU SERVICE
NATURE DE
L'ACTIVITE
(SPIC/SPA)
N° ET DATE DE
DELIBERATION
DATE DE
CREATION
NEANT
Page 161 Budget communal - Le Teil
BP 2020
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS
ANNEXES
IV IV - ANNEXES
C3.5
C3.5 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
1 - BUDGET PRINCIPAL
SECTION Pour mémoire, budget
précédent
Propositions nouvelles Votes
INVESTISSEMENT
DEPENSES 5 223 591,00 11 093 367,22 11 093 367,22
RECETTES 5 223 591,00 10 348 535,33 10 348 535,33
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 9 919 521,73 12 170 522,38 12 170 522,38
RECETTES 9 919 521,73 12 170 522,38 12 170 522,38
2 - BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budgets)
Budget Assainissement - Le Teil
SECTION Pour mémoire, budget
précédent
Propositions nouvelles Votes
INVESTISSEMENT
DEPENSES 1 316 946,28 883 349,29 883 349,29
RECETTES 1 316 946,28 842 384,29 842 384,29
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 791 000,00 762 459,22 762 459,22
RECETTES 791 000,00 762 459,22 762 459,22
Budget Eau - Le Teil
SECTION Pour mémoire, budget
précédent
Propositions nouvelles Votes
INVESTISSEMENT
DEPENSES 1 248 646,18 729 111,13 729 111,13
RECETTES 1 248 646,18 794 081,09 794 081,09
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 340 237,78 474 335,70 474 335,70
RECETTES 340 237,78 474 335,70 474 335,70
Budget lotissement
SECTION Pour mémoire, budget
précédent
Propositions nouvelles Votes
INVESTISSEMENT
DEPENSES 15 602,64 15 602,64 15 602,64
RECETTES 15 602,64 15 602,64 15 602,64
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 15 602,64 15 602,64 15 602,64
RECETTES 15 602,64 15 602,64 15 602,64
3 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
SECTION Pour mémoire, budget
précédent
Propositions nouvelles Votes
INVESTISSEMENT
DEPENSES 7 804 786,10 12 721 430,28 12 721 430,28
RECETTES 7 804 786,10 12 000 603,35 12 000 603,35
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 11 066 362,15 13 422 919,94 13 422 919,94
Page 162 Budget communal - Le Teil
BP 2020
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS
ANNEXES
IV IV - ANNEXES
C3.5
RECETTES 11 066 362,15 13 422 919,94 13 422 919,94
TOTAL GENERAL DES DEPENSES 18 871 148,25 26 144 350,22 26 144 350,22
TOTAL GENERAL DES RECETTES 18 871 148,25 25 423 523,29 25 423 523,29
Page 163 Budget communal - Le Teil
BP 2020
IV - ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 - TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases
notifiées (si
connues à la
date de vote)
Variation
des bases
/
2019
Variation
des taux
/
2019
(%)
Variation
des
produits
/
2019 (%)
Taux
appliqués
par décision
de l'assemb.
délibérante
Produit voté
par
l'assemblée
délibérante
% % % Taxe d'habitation -100,000 -100,000 -100,000
% % % % TFPB 7 359 977,000 -9,787 25,970 0,000 1 911 386,000 -9,787
% % % % TFPNB 43 205,000 8,069 68,380 0,000 29 543,000 8,070
% % % CFE 0,000 0,000 0,000
% % TOTAL 7 403 182,000 -57,585 1 940 929,000 -48,586
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