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Compte-Rendu - CR conseil municipal du 21 mars 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune d'Onans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal du 21 mars 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Démocratie,
1
CONSEIL MUNICIPAL D’ONANS
Samedi 21 mars 2026 à 9h30, mairie
Installation du nouveau Conseil élu le 15 mars 2026, convocation de la réunion par l’ancien maire en date du 16
mars2026.
Présents : Claude Hueber, Corinne Smith, Claude Billot, Elodie Lopez, André Streit, Nathalie Vaillant, Jean-
Pierre Giovanini, Mallaury Courvoisier, Bernard Dutrilleux, Charlyne Voidey, Julien Antoine.
Absents. 0 Votants 11.
Secrétaire de séance Jean-Pierre Giovanini.
1) Election du Maire.
Monsieur Claude HUEBER présente sa candidature et est élu avec 11 voix.
2) Election des Adjoints.
Une liste de 3 adjoints est présentée et élue :
Premier adjoint, Monsieur Claude Billot.
Seconde adjointe, Madame Corinne SMITH.
Troisième adjoint, monsieur André STREIT.
3) Compte administratif et de gestion de la commune 2025.
Commune Recettes Dépenses Résultat Fonctionnement 244 335€ 211 082€ 33 253€ Investissement 25 788€€ 134 494€ -108 706€
L’exécution du budget de fonctionnement a été contrôlée et permet de dégager un excédent qui sera utile pour le remboursement du prêt de la salle des fêtes. Des investissements urgents ont été réalisés (voirie, chaudière, forêt). La commune a commencé à payer les travaux de la salle des fêtes, mais les subventions correspondantes ne seront versées qu’en 2026.
Vote à l’unanimité.
4) Compte administratif et de gestion du lotissement 2025.
Pas de dépenses ou recettes, reprise du résultat fin 2024 : -12 966€. Vote à l’unanimité.
5)Affectation des résultats de la commune et du lotissement.
Pour la commune l’excédent du fonctionnement est affecté au budget d’investissement, le déficit final d’investissement est absorbé par une diminution des fonds propres de la commune. Vote à l’unanimité.
Pour le lotissement le déficit est imputé sur les fonds propres (prêt fictif de la commune). Vote à l’unanimité. 2
6)Questions diverses et information
Désignation des représentants dans les syndicats intercommunaux :
SIVU de la gendarmerie (gestion des bâtiments à l’Isle sur le Doubs) représentant Jean-Pierre Giovanini,
suppléante Corinne Smith.
Syndicat des eaux, 2 représentants Claude Hueber (suppléant Julien Antoine), André Streit (suppléant Claude Billot).
Concernant le prix de l’eau et de l’assainissement Julien Antoine évoque la difficulté de comprendre les augmentations malgré les explications de la CC2VV. Claude Hueber évoque la reprise de l’assainissement par
la CC2VV y compris le prêt en cours qui permet à la commune de réaliser des économies de fonctionnement. Une explication de l’historique de l’assainissement sera envisagée dans un prochain bulletin d’information. Commission DGFIP (Direction générale des finances publiques), représentant Claude Hueber. Conseil d’école d’Arcey : représentant Claude Hueber, suppléante Elodie Lopez
La convention avec le Café-épicerie sera adressée à tous avant le prochain conseil.
Projet cantonal de méthanisation. Un tract anonyme a été distribué dans le village. Son contenu est intéressant dommage que nous n’ayons pas les noms des rédacteurs !!
Le projet de méthanisation semble être porté par plusieurs agriculteurs du canton (mais pas d’Onans) et un
investisseur haut-saônois. Le SYDED et l’agence des énergies renouvelables sont informés de ce projet. Monsieur le Maire a demandé à ces organismes publics une réunion en mairie pour une discussion avec les conseillers municipaux.
Tour de table :
Corinne Smith : rédaction du prochain info Onans réunion préparatoire le 24 mars à 17h30.
André Streit : présentation des nouveaux conseiller ères invitation des habitants le24 avril à 18h salle sous l’épicerie.
Mallaury Courvoisier s’étonne de la pression trop forte de l’eau distribuée. Pouvons-nous solliciter le Syndicat pour l’installation de régulateurs ?
Jean-Pierre Giovanini évoque la nécessité de continuer le travail d’archivage, séance de travail prévue avec
Corinne Smith et Claude Billot en mai
Julien Antoine souhaite que les dates des réunions (conseil, commission, etc.) soient fixées le plus en amont possible pour pouvoir organiser ses plannings.
Nathalie Vaillant alerte le Conseil sur la vitesse excessive des voitures coté Faimbe. L’évier du logement au-dessus de la mairie est vétuste. Visite du logement à prévoir par André Streit et
Charline Voidey pour décider du remplacement.
Prochain Conseil Municipal : Samedi 11 avril 2026, 9h.
Fin du Conseil à 11h30