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Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 23 janvier 2025
Document publié le Jeudi 23 janvier 2025 par la commune d'Onans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 23 janvier 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
1
CONSEIL MUNICIPAL D’ONANS
Jeudi 23 janvier 2025- 20h
Présents : Claude Hueber, Gilles Pelay, Laurent Folle, Corinne Smith, Céline Naviet, Claude Billot, Aurélien
Dinet, André Streit, Jean-Pierre Giovanini.
Votants : 9, Secrétaire de séance Jean-Pierre Giovanini, en présence d’Ingrid Pelay secrétaire de Mairie.
Lecture par le secrétaire du compte-rendu du conseil précédent qui est adopté à l’unanimité.
1) Présentation comptes 2024
Présentation des premiers résultats 2024 par Claude Hueber, sous réserve de légers ajustements :
En fonctionnement 183 274€ de dépenses pour 243 119€ de recettes. Effort sur tous les postes par rapport
à 2023 pour permettre de dégager un excédent de fonctionnement destiné à couvrir les investissements de
2024 et préparer ceux à venir.
En investissement, dépenses de 46 016€ pour 26 767€ de recettes. Après d’importants investissements en
2023, et en raison du retard du projet de rénovation de la salle des fêtes les investissements 2024 sont
relativement faibles (nous avions placé 112 238€ de reprise d’excédents antérieurs qui n’ont pas été utilisés.
2) Chaudière ancienne école.
La chaudière gaz de l’ancienne école, âgée de plus de 35 ans, donne des signes de vétusté. Par le passé son
remplacement pour une chaudière à pellets a été étudié. Cette solution a été abandonnée en raison de son
coût et de l’obligation d’une rénovation globale du bâtiment pour prétendre aux aides publiques.
Après discussion la délibération suivante est mise au vote :
« En raison de l’état actuel de la chaudière, dans un souci de pérennité du bâtiment, le Conseil Municipal
décide de son remplacement au budget 2025 ».
Vote : 8 pour et une abstention.
Le Conseil Municipal demande au maire de recueillir au moins deux devis en vérifiant bien l’installation
d’une régulation du chauffage en 3 circuits indépendants.
Le Conseil Municipal demande au maire d’organiser dans le même temps une première réunion entre des
représentants du Conseil et des membres du bureau de l’association du Café-épicerie pour mettre en place
le plus rapidement possible une convention précisant les relations entre la commune et l’association en
particulier pour la gestion financière du bâtiment et pour les animations locales.
3) Salle des fêtes
En raison du retard pris par le projet et des nouvelles conditions d’attribution des aides publiques, Claude
Hueber a dû représenter les dossiers de subventions. Pour le DETR (Etat) la subvention ne sera plus que de
20% au lieu de 30%. Une aide potentielle de 55 000€ semble acquise à la ComCom.
Les sondages de sols exigés par les bureaux d’études ont été réalisés et nous attendons maintenant les
estimations de chaque lot (indispensable pour la validation des demandes de subventions).
Lors de la discussion le Conseil Municipal donne son accord pour faire réaliser par un géomètre le bornage
du terrain contre la propriété Brunois. 2
4) Chapiteaux
Après le marché de Noël, un violent coup de vent a détruit les 2 chapiteaux communaux (toiles déchirées,
armatures pliées). L’assureur propose une prise en charge de 2842€ si la commune rachète 2 chapiteaux. Le coût de 2 chapiteaux neufs complets est de 3962€, ce qui laisse 1124€ à la charge de la commune.
A l’unanimité le Conseil Municipal décide du rachat de 2 chapiteaux et demande l’inscription de cette
dépense au budget 2025.
5) Photocopieuse de la mairie
La photocopieuse, propriété de la commune, est maintenant ancienne. Nous avons actuellement un
contrat d’entretien avec la société KOESIO pour 370€ TTC pour trimestre. Cette entreprise nous propose
un nouveau contrat comprenant par rapport à l’ancien la mise à disposition d’une photocopieuse pour un
total de 516€ TTC par trimestre. Ce contrat est proposé pour une durée de 24 trimestres.
Accord du Conseil pour le changement de machine. A la demande de certains conseillers, Claude Hueber
demandera avant signature avec l’entreprise KOESIO le projet de contrat détaillé (mode d’actualisation des
prix, prestations incluses, etc.)
6) Divers points complémentaires
Projet Photovoltaïque avec la société OPALE : délibération envoyée, signature de la promesse de bail à venir, quelques travaux seront à prévoir avant mise à disposition du terrain (enlèvement des 2 arbres plantés, coupe de bois de chauffage, terrassement sommaire du site).
Perte du Petit Roux : il est indispensable du procéder avant l’été au curage avec enlèvement des souches de saules.
Réfection de la rue du moulin : travaux à réaliser en 2025 en bicouche ou enrobé (décision à prendre en fonction des offres). Laurent Folle propose un contact avec le président du syndicat des eaux pour un remplacement de la conduite avant la réfection de la chaussée.
Lors de la discussion la dégradation de la route de la ROCHE JEAN est évoquée. Cette conséquence d’une réfection ancienne trop légère, impactera prochainement le budget d’investissement de la commune
Marquage au sol : organisation ce printemps d’une séance de peinture (merci aux volontaires) pour rafraichir l’ensemble des marquages des voies communales.
Subvention pour voyage scolaire des CM2 : comme les autres communes du regroupement, la commune d’Onans est sollicitée pour une subvention de 40€ pour chacun de nos 5 élèves. Les CM2 séjourneront une semaine en avril dans l’Aveyron pour une initiation à l’astronomie et une visite de la cité de l’espace à Toulouse. A l’unanimité le Conseil accorde donc une subvention de 200€ à l’école. A cette occasion, Laurent Folle propose que le Conseil Municipal accorde aussi une subvention au club de sport du village. Accord du Conseil.
Fin du Conseil à 22h30