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Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 13 mars 2023
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune d'Onans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 13 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales,
1
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 13 mars 2023 – 18 h 00
Présents : Claude Hueber, Gilles Pelay, Corinne Smith, Agnès Pelletier, Céline Naviet, Claude Billot,
André Streit, Jean-Pierre Giovanini.
Secrétaire de séance Jean-Pierre Giovanini, en présence Ingrid Pelay secrétaire de mairie.
1) Compte-rendu du conseil précédent.
Adopté à l’unanimité.
2) Avancement projet salle des fêtes.
Réunion de commission le 22/02/2023 en présence de madame DUFFING architecte, maitre d’œuvre
(MOE) et de son équipe, de madame MOLIERE du Conseil Général et de monsieur FOUCAULT du
Syndicat mixte d’énergies du Pays du Doubs Central (SYED), pour la présentation de l’avant-projet
sommaire (APS). Le MOE a chiffré les demandes du programme initial de la commune et a aussi estimé
un chauffage par géothermie et une reprise des carrelages de la grande salle.
Présentation par Corinne Smith des estimations par postes détaillés des travaux, et des subventions
possibles (état, région, département, etc.).
Le montant estimé de l’opération est de 832 712.30 € HT. Le montant potentiel des subventions est
de 70% de ce montant. Reste à charge possible pour la commune d’environ 250 000€.
Présentation est faite au conseil municipal des lettres préparées pour solliciter l’appui de sénateur
LONGEOT et du député PACQUOT pour l’obtention des subventions. Rendez-vous est pris par monsieur
le Maire avec le Trésorerie pour le contrôle et la validation officielle du plan de financement.
Le Conseil approuve à l’unanimité l’APS présenté et la poursuite de l’opération.
Prochaine étape, présentation du projet par Claude Hueber et Corinne Smith à la réunion des
financeurs au siège du Conseil Départemental.
3) Travaux de rénovation d’un logement communal
À l’occasion du départ du locataire du studio au rez-de-chaussée de l’ancienne mairie, une expertise
des problèmes d’humidité a été réalisée. Préconisation d’installation d’un mécanisme de surpression
de l’air pour assainir le logement, réparation de la cloison humide, changement des radiateurs et
peinture.
Le Conseil approuve à l’unanimité la rénovation pour un montant maximum de 9000 €.
Vérification préalable du bruit émis par le système de surpression avant commande et demande de
2 devis pour la cloison.
Fin du Conseil à 19h30