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Déliberation - Delib n 40
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Robiac-Rochessadoule.
Lien du pdf (Déliberation - Delib n 40)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT DU GARD
COMMUNE DE ROBIAC - ROCHESSADOULE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 40 - 2026
Séance du 10 avril 2026
Date Convocation : 02/04/2026 Date Affichage : 02/04/2026
Nombre de Membres afférents au Conseil Municipal : 15
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 14
Nombre de membres qui ont pris part aux délibérations : 14
Nombre de procurations : 1
Nombre de voix exprimées : 15
L'an deux mille vingt-six et le dix avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de Robiac-Rochessadoule,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en Mairie de Robiac-Rochessadoule, Salle des
Conférences, sous la Présidence de Monsieur CHALVIDAN Henri, Maire.
Présents : Mr CHALVIDAN Henri, Mr D'ORIVAL Jean-Marc, Mme PELATAN Nicole, Mr MACQUET Jean-Denis, Mme
THOMASSET Marie-Christine, Mr CONTANDRIOPOULOS Yves, Mr GONNET Thierry, Mme MILLET Cécile, Mme
LEZE Christine, Mr PERCETTI Jérôme, Mme AGRA Régine, Mme FLORES Virginie, Mme PERALES Carole, Mr
MIDDIONE David
Absents ayant donné procuration : Mr SCOTTO DI VETTIMO Laurent a donné procuration à Mr D'ORIVAL Jean-
Marc
Absents excusés :
Secrétaire de séance : Mme PELATAN Nicole
{ Objet de la délibération : Subventions aux associations pour 2026 UT oi]
Monsieur le Maire informe le conseil municipal, qu'il a reçu des dossiers de demandes de subventions des
associations communales et d'autres organismes intervenants sur la commune :
Après examen des différentes demandes, le conseil municipal, après en avoir délibéré décide d'attribuer les montants
suivants :
ASSOCIATION SUBVENTION NOMBRES DE VOIX Le Sou des Ecoles Laïques NUS de Robiac-Rochessadoule 1 500,00 € * 14 Voix pour Organisation Fête de Pâques €650,00 €
Le Comité d'Animation et Loisirs NTI
(Festival chanson française) 4000.00€ * 14 Voix pour
La Ste de Chasse la Fraternelle 2 800.00 € 15 Voix pour
__} Organisation 14 juillet : 500 € — N 2%00
Organisation Fête : 500 €
Fonctionnement : 1 800 €
Les Passeurs de Mémoire NT 1000.00 €* 15 Voix pour
Les Lundis au clair de lune 500.00 €* | a
La Boule Joyeuse un. mo À 950.00€ | 15 Voix pour La Prévention routière + 100.00 € 15 Voix pour L'Amicale des pompiers \ 50.00 € 15Voix pour
Le Clin d'œil cévenol | 7 560.00 € 15Voix pour Les Amis de la Cèze h N50.00 € ___15 Voix pour Vétérans des sapeurs pompiers NN 500€]. 15 voix pour
Accusé de réception en préfecture
030-213002165-20260410-04102026 402026-DE
Reçu le 14/04/2026 Mme PERALES Carole et Mr GONNET Thierry faisant partie du bureau de leur association respective (sou des écoles laïques et Comité d'Animation et Loisirs), ne prennent pas part au vote.
* Versement 50% avant le 30 juin et le solde après avoir présenté le bilan et les objectifs de la manifestation.
La Secrétaire, Le Maire,
Mme Nicole PELATAN M. Henri C
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NIMES. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « télérecours Citoyens » accessible par le site internet, www.telerecours.fr dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le Représentant de l'Etat.
Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture le
Et publication le
Accusé de réception en préfecture
030-213002165-20260410-04102026 _402026-DE
Reçu le 14/04/2026