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Déliberation - 09062023 DM1 PLANTEA
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Arquenay.
Lien du pdf (Déliberation - 09062023 DM1 PLANTEA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DE
DELIBERATION DU
CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE D’ARQUENAY
SEANCE DU 09 JUIN 2023
L’an deux mil vingt-trois, le neuf juin, à 20 heures 30, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqués le 02.06.2023, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de séance, sous la présidence de Mr. BERTREL Jérémy, Maire. Etaient présents : Ms BERTREL Jérémy, BREHIN Jean-Paul, CHARPENTIER Lucie, de FARCY de PONTFARCY Béatrice, LAMY Raphaël, OGER Philippe, SASSIER Carol-Anne, TINNIERE Christophe.
Étaient excusées : Ms BREHIN Régine, BRUNEAU Mélinda, LETREGUILLY Romain, MEIGNAN Fanny, MENARD Vanessa, RICHARD Aurélien.
Secrétaire : Mme de FARCY de PONTFARCY
Objet : DM 1 LOTISSEMENT PLANTEA
Le conseil Municipal décide le virement de crédit des comptes suivants :
Fait et délibéré les jour, mois et an dits
Le Maire, J. BERTREL
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Article Libellé Recettes Dépenses 7133/042 Variation des encours de stocks -18 725.00 6045 Achats d’équipements +18 725.00
Total de la Décision modificative n° 1/2023 0.00 0.00 Pour mémoire budgets 2023 20 000.00 20 000.00 Pour mémoire décision modificative n° 0/2023 0 0
Total Section de fonctionnement 20 000.00 20 000.00 SECTION D’INVESTISSEMENT
Total de la Décision modificative n° 1/2022 0 0
Pour mémoire budgets 2023 20 000.00 20 000.00 Pour mémoire décision modificative n°0/2023 0 0
Total Section d’investissement 20 000.00 20 000.00
République
Française
Département de la
Mayenne
Nombres de Membres
En exercice : 14
Nombre de Membres
Présents : 8