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Déliberation - Liste deliberations Conseil municipal du 5 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Saint-Cannat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations Conseil municipal du 5 juin 2026)
Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
EE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
;
ille
de
(Article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
PRESENTS
:
J.
LEVI-VALENSI,
D.
CAMHI,
D.
BARBIER,
M.
CUTILLO,
D.
JARNIGON,
S.
BOULINGUEZ,
©.
MORBELLI,
S. BOURAS,
W.
PATERNA,
B.
RIPOLL,
P.
VIDALOU,
V.
BAUME,
R.
MOUNY,
J.M.
ARNAUD,
A.
DESLANDES,
S. MENEUT,
©.
ILLOUZE,
M.
RIBES.
EXCUSES
:G.
SORBA
représenté
par
J.
LEVI-VALENSI,
M.
GUILLET
représentée
D.
BARBIER,
L.
MOREL
représentée
par
A.
DESLANDES,
N.
TRONC
représentée
par
D.
CAMHI,
A.
CHIABRANDO
représenté
par
W.
PATERNA,
S.
ROCHEZ
représentée
par
P.
VIDALOU,
C.
MARIE
représenté
S.
BOULINGUEZ,
A.
RUBIOLO
représentée
par
S.
BOURAS,
N.
FRATE
représentée
par
V.
BAUME.
ML.
VOLAND
représentée
par
D.
JARNIGON,
R.
PEYROL
représenté
M.
CUTILLO.
Secrétaire
de
séance
: Sabine
MENEUT
INSTITUTIONS
-
_2026-055
Désignation
des
délégués
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs
Le
Maire
de
Saint
Cannat
Joël
LEVI-VALENSI elle
d
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ille
de
SAINT-CANNAT.
DU
5 JUIN
2026
(Article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
PRESENTS
:
J.
LEVI-VALENSI,
D.
CAMHI,
D.
BARBIER,
M.
CUTILLO,
D.
JARNIGON,
S.
BOULINGUEZ,
0.
MORBELLI,
S. BOURAS,
W.
PATERNA,
B.
RIPOLL,
P. VIDALOU,
V.
BAUME.
R.
MOUNY,
J.M.
ARNAUD,
A.
DESLANDES,
O.
ILLOUZE,
M.
RIBES.
EXCUSES
: G.
SORBA
représenté
par
J.
LEVI-VALENSI,
M.
GUILLET
représentée
D.
BARBIER,
L.
MOREL
représentée
par
A.
DESLANDES,
N.
TRONC
représentée
par
D.
CAMHI,
A.
CHIABRANDO
représentée
par
W.
PATERNA,
S.
ROCHEZ
représentée
par
P.
VIDALOU,
C.
MARIE
représenté
S.
BOULINGUEZ,
A.
RUBIOLO
représentée
par
D.
CAMHI,
N.
FRATE
représentée
par
V.
BAUME.
M.L.
VOLAND
présentée
par
D.
JARNIGON,
R.
PEYROL
représenté
M.
CUTILLO,
S.
MENEUT
représenté
par
B.
RIPOLL.
Secrétaire
de
séance
: Sabine
MENEUT
FINANCES
-
_2026-056
Attribution
de
subvention
à 2 associations
-
_2026-057
Convention
d’objectif avec
les Amis
de
l’instruction
laïque
de
Saint
Cannat
-
2026-058
Convention
d’objectif avec
l’association
Planet’jeunes
INSITUTIONS
-
_2026-059
Convention
de
co-organisation
avec
le Fil
d’Ariane
et attribution
de
subvention
SPORT
-
__2026-060
Convention
d’apprentissage
de
la natation
avec
l’association
Ecole
de natation
de
Saint
Cannat
-
_2026-062
Dénomination
d’un
équipement
sportif
AFFAIRES
SCOLAIRES
-
2026-061
Activités
intergénérationnelles
entre
le CME
et l’EHPAD
les Colibris
Compte
rendu
des
décisions
du
maire
-
_2026-019D
: Demande
de
subvention
à
la
CAF
—
Fonds
de
modernisation
des
EAJE
: mise
en
‘conformité
de
la micro-crèche
-
_2026-021D
: Défense
contre
un
recours
au
TA
SMCR
c/Commune
de
Saint
Cannat
Le
Maire
de
Saint
Cannat
Joël
LEVI-VALENSI