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Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 24 juin 2025
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Saint-Cannat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 24 juin 2025)
Thèmes du document : Éducation, Économie et finances, Institutions publiques,
—_
gr
rte
ap
ET
Ville
de
SAINT-CANNAT
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
JUIN
2025
(Article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
PRESENTS
: J.
LEVI
VALENSI
D.
CAMHI,
Y.
FALCHI,
L.
MAURIZIO,
J.P.
VENTURINI,
D.
BARBIER,
G.
SORBA,
A.L.
FALQUERO),
J.M.
ARNAUD,
M.
GUILLET,
D.
JARNIGON,
S.
BOURAS,
M.
RIBES,
V.
PELLISSIER,
M.
CUTILLO,
G.
BESSE,
C.
BARRIERE.
EXCUSES
: J.
GERARD
représenté
par
J.
LEVI-VALENSI,
D.
PETIT
représenté
par
Y.
FALCHI,
M.
CATELIN
représentée
par
J.P.
VENTURINI,
S.
BOULINGUEZ
représentée
par
JM.
ARNAUD,
A.
RUBIOLO
représentée
par
M.
GUILLET,
C.
FREMY
représentée
par
D.
BARBIER,
M.
SOONEKINDT
représenté
par A.L.
FALQUERO,
P. BUISSON
BAUMELOU
représenté
par G.
SORBA,
C. MARTIN,
ML.
VOLAND
représentée
par
D.
CAMHI,
S.
ROCHEZ
représentée
par
G.
BESSE,
J.
PRUNARET
représenté
par
C.
BARRIERE.
Secrétaire
de
séance
: G.
SORBA
FINANCES
1.
Attribution
de
subventions
à des
associations,
au
Centre
communal
d’action
sociale
(CCAS)
et aux
écoles
2.
Conventions
d’objectifs
avec
des
associations
obtenant
des
subventions
supérieures
à 23
000
€ :
Amicale
du
personnel
des
employés
municipaux
et Planet’jeunes
3.
Correction
d’une
coquille
sur
le Compte
financier
unique
4.
Délibération
modificative
n°1
sur
le budget
principal
de
la commune
5.
Protocole
d’accord
transactionnel
au
sujet
du
bruit
excessif
dans
le réfectoire
de
la cantine
maternelle
URBANISME,
AMENAGEMENT
ET
HABITAT
6.
Vente
d’un
terrain
aux
Sources
(parcelle
BV499)
7.
Avis
sur
la carte
« développement
solaire
» proposée
par
l’Etat
CULTURE
8.
Dénomination
de
l’actuelle
salle
Yves
Montand
9.
Règlement
intérieur
de
l’école
de
musique
10.
Mise
à disposition
de
locaux
municipaux
pour
un
stage
de
musique AUTRES
11.
Convention
avec
la Maison
des
adolescents
13
12.
Adhésion
à Initiative
Pays
d’Aiïx
13.
Convention
d’animation
Cocoon’ âge
avec
Réciprocité
et Unicil
14.
Modification
au
règlement
périscolaire
15.
Renouvellement
de
la convention
avec
la Métropole
relative
à l’organisation
des
transports
scolaires
Compte
rendu
des
décisions
du
maire
-
_2025-004D
: Tarifs
entrée
buvette
piscine
-
_2025-005D
: Modification
de
la régie
de
recettes
de
la piscine
municipale
-
__2025-006D
: Fongibilité
des
crédits
— budget
principal
2025
de
la commune
-
_2025-007D
: Annulation
de
la décision
2025-006D
Le
Maire
Joël
LEVI-VALENSI