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Déliberation - liste deliberations du Conseil municipal du 20 mai 2025
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Saint-Cannat.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations du Conseil municipal du 20 mai 2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
RO 2 til
ae
Ville
de
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
JAINT-CANNAT
DU
20
MAI
2025
(Article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Etaient
présents
à
cette
Assemblée
: J.
LEVI
VALENSI,
D.
CAMHI,
J.
GERARD,
Ÿ.
FALCHI,
L.
MAURIZIO,
D.
BARBIER,
G.
SORBA,
AL.
FALQUERO,
J.M.
ARNAUD,
D.
PETIT,
M.
CATELIN,
M.
GUILLET,
D.
JARNIGON,
S. BOURAS,
S. BOULINGUEZ,
V.
PELLISSIER,
G.
BESSE,
C.
BARRIERE,
Absents
excusés
: M.
RIBES,
J.P.
VENTURINI
représenté
par
Y.
FALCHI,
C.
FREMY
représentée
par
D.
BARBIER,
A.
RUBIOLO
représentée
par
G.
SORBA,
P.
BUISSON
BAUMELOU
représenté
par
J.
LEVI-
VALENSI,
M.
CUTILLO
représenté
par
J.M.
ARNAUD,
M.
SOONEKINDT
représenté
par
A.L.
FALQUERO,
C.
MARTIN,
S. ROCHEZ
représentée
par
G.
BESSE,
J. PRUNARET
représenté
par
C.
BARRIERE.
Absent
non
excusé
: M.L.
VOLAND
G.
SORBA
a été
élu
secrétaire.
URBANISME
ET
ENVIRONNEMENT
1.
Vente
d’un
terrain
à la Pile
2.
Demande
de
subvention
pour
acheter
un
terrain
naturel
3.
Convention
avec
le Rotary
club
pour
un
reboisement
FINANCES
4.
Conventions
d’objectifs
avec
2
associations
INSTITUTION
5.
Modification
au
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
6.
Bail
pour
un
local
à « Cocoon
âge
»
7.
Piscine
municipale
— Règlement
et POSS
8.
Convention
pour
l’apprentissage
de
la natation
COMMANDES
PUBLIQUES
9.
Autorisation
de
régulariser
un
marché
de
maintenance
du
gymnase
de
la
Seigneurie
RESSOURCES
HUMAINES
10.
Modifications
au tableau
des
emplois Compte
rendu
des
décisions
du
maire
2025-003D
: prise
en
charge
des
frais
de
réparation
d’un
véhicule
suite
à un
sinistre
Le
Maire
Joël LEVI-VALENSI<€
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