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Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2024 10 22
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EMARGEE 2
Procès Verbal - 20191011154028317
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
MAIRIE
DE
GORBIO
REUNION
PUBLIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
17
OCTOBRE
2019
à 18h00
en
MAIRIE
1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9)
ORDRE
DU
JOUR
DEFINITIF
Procès-Verbal
de
La séance
du
30
juillet
2019
Décision
modificative
N°1
Budget
CCAS
Décision
modificative
N°2
Budget
Ville
Travaux
Eglise
St
Barthélemy
et
chapelle
St
Lazare
- Modification
plan
de
financement
et
fonds
de
concours
CARF
Animations
culturelles
et
festives,
expositions
2020
- Demande
de
subventions
XIX
festival
flamenco
- Demande
de
subventions
Procès-Verbal
de
La
Commission
Brun
DOMENEGO
du
2
octobre
2019
Procès-Verbal
Commission
RAZA
du
25
juin
2019
Procédure
d’incorporation
de
parcelles
présumées
sans
maître
sur
Le territoire
de
La
Commune
de
GORBIO
(convention
SAFER)
10)
CARF
- Compétence
GEMAPI
- Rapport
de
La Commission
Locale
d’Evaluation
des
Transferts
de
Charges
(CLETC)
11)
CARF
- Compétence
Eaux
Pluviales
Urbaines
- Rapport
de
la Commission
Locale
d’Evaluation
des
Transferts
de
Charges
(CLETC)
12)
CARF
- Rapport
annuel
d’activité
- Exercice
2018
13)
Plan
départemental
de
protection
des
forêts
contre
Les
incendies
2019-2029
Questions
diverses
:
a-
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
Le maire
dans
le cadre
des
délégations
du
Conseil
Municipale
qu’il
a
reçues
en
vertu
de
l’article
L
2122-22,
et
conformément
à
l’article
L 2122-23
du
CGCT.
- Information
sur
la réunion
du
19
septembre
de
La commune
et
des
copropriétaires
de
L'ilots
de
ruines
en
vue
de
La création
d’un
syndic
de
copropriétaires
- Liste
PC,
DP
et
CU
déposés,
accordés
ou
refusés
depuis
La dernière
séance
du
CM