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Déliberation - 2023 03 08 Subvention ESSHA cross du 29 janvier 2023
Document publié le Dimanche 29 janvier 2023 par la commune de Lion-d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 03 08 Subvention ESSHA cross du 29 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
le Liond ‘Angers
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DU LION D'ANGERS
SEANCE DU 6 Mars 2023
L’an deux mille vingt-trois, le six mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune du
Lion d'Angers, convoqué le vingt-huit février deux mille vingt-trois, s’est réuni au nombre prescrit par
la loi, salle des conseils de la mairie, sous la présidence de Monsieur GLÉMOT Étienne, Maire.
Étaient présents :
M. GLÉMOT Étienne, M. GUILLEMIN Richard, M. MUHAMMAD Nooruddine, Mme HAMARD Marie-
Claude, M. GEORGET David (à partir de 20h45), Mme CHARRAUD Isabelle, M. GUEUDET Arnaud, Mme
NOIROT Muriel, M. DELOIRE Jérôme, Mme DESNOS Caroline, Mme FURIC Tiphaine, M. GABORIAUD
Bernard, Mme HUBERT Céline, Mme MELLIER Marie, M. PARIS Jean-Paul, M. PERRAULT Sylvain, M.
PISCIONE Patrick, M. RAYNAL Michel, M. ROBERT Bruno, Mme STEINIRGER Émeline (à partir de 21h00),
Mme THÉBAULT Angélique, Mme MAROLLEAU Estelle.
Étaient excusés :
Mme SORET-LENEUTRE Valérie a donné procuration à M. Bernard GABORIAUD :
M. LOREAU Samuel a donné procuration à Mme HUBERT Céline ;
Mme PELLETIER Estelle a donné procuration à M. Patrick PISCIONE ;
Mme PAQUEREAU Amélie à donné procuration à Mme FURIC Tiphaine ;
M. MAURIER Jérôme a donné procuration à Mme HAMARD Marie-Claude ;
Mme MADIOT Séverine a donné pouvoir à Mme MAROLLEAU Estelle ;
Mme STEINIRGER Émeline a donné procuration à Mme CHARRAUD Isabelle, de 20h30 à 21h00;
Mme GROSBOIS Mélanie, excusée.
Secrétaire de séance : Mme Estelle MAROLLEAU
Nombre de conseillers en exercice... 29
Nombre de conseillers présents.………..20 puis 22 à partir de la délibération n°2
Nombre de suffrages exprimés... 29
Conformément à l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
Extrait du procès-verbal de la présente séance affichée à la porte de la Mairie
2023-03-08/ Subvention à F'ESSHA - Cross du 29/01/2023
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur Proposition de Monsieur le Maire :
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
CONSIDERANT que l'Entente Sportive Segré Haut-Anjou (ESSHA) a bénéficié dans le cadre de la délibération 2022-04-05 d'une subvention de fonctionnement de 600 € pour son fonctionnement associatif ;
CONSIDERANT l'ESSHA à organisé un cross le dimanche 29 janvier 2023 au Parc de l'Isle Briand au Lion d'Angers ; qu’en aide à cette manifestation, il est proposé que la commune attribue une subvention de 2000 € compte tenu de l'intérêt qu'elle peut retirer d’un tel évènement ; Accusé de réception en préfecture 049-200053239-20230306-2023-03-08-DE
Date de réception préfecture : 16/03/2023 Oui le rapporteur ;
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
- D'attribuer une subvention de 2000 € euros à l'ESSHA ;
- D'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document utile à l'application de la présente délibération.
Pour extrait conforme au registre
Le Lion d'Angers, le 6 Mars 2023
Le Maire,
Étienne GLEMOT
Le Secrétaire de séance,
Estelle MAROLLEAU
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NANTES dans un délai de 2 mois à compter de sa notification. La juridiction administrative compétente peut notamment être saisie via une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif ou aussi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Accusé de réception en préfecture
049-200053239-20230306-2023-03-08-DE
Date de réception préfecture : 16/03/2023