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Déliberation - 2024 06 03 Subventions des classes de decouverte
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Lion-d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 03 Subventions des classes de decouverte)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Délibération 2024-06-03
L’an deux mille vingt-quatre, le trois juin deux mille vingt-quatre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune du Lion d’Angers, convoqué le vingt-sept mai deux mille vingt-trois, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle des conseils de la mairie, sous la présidence de Monsieur GLÉMOT Étienne, Maire.
Étaient convoqués : Mme CHARRAUD Isabelle, M. DELOIRE Jérôme, Mme DESNOS Caroline, Mme FURIC Tiphaine, M. GABORIAUD Bernard, M. GEORGET David, M. GLÉMOT Étienne, Mme GROSBOIS Mélanie, M. GUEUDET Arnaud, M. GUILLEMIN Richard, Mme HAMARD Marie-Claude, Mme HUBERT Céline, M. LOREAU Samuel, Mme MADIOT Séverine, M. MAURIER Jérôme, Mme MELLIER Marie, M. MUHAMMAD Nooruddine, Mme NOIROT Muriel, Mme PAQUEREAU Amélie, M. PARIS Jean-Paul, Mme PELLETIER Estelle, M. PERRAULT Sylvain, M. PISCIONE Patrick, M. RAYNAL Michel, M. ROBERT Bruno, Mme SORET-LENEUTRE Valérie, Mme STEINIRGER Émeline, Mme THÉBAULT Angélique, Mme MAROLLEAU Estelle.
Étaient excusés :
Mme DESNOS Caroline, qui a donné procuration à Mme HAMARD Marie-Claude ; M. LOREAU Samuel, qui a donné procuration à Mme STEINIRGER Émeline ; M. MAURIER Jérôme, qui donné procuration à M. GUEUDET Arnaud ;
Mme NOIROT Muriel, qui a donné procuration à M. GLÉMOT Étienne ;
Mme PAQUEREAU Amélie, qui a donné procuration à Mme FURIC Tiphaine ; Mme PELLETIER Estelle, qui a donné procuration à M. PISCIONE Patrick ;
M. ROBERT Bruno, qui a donné procuration à M. MUHAMMAD Nooruddine ; Mme SORET-LENEUTRE Valérie, qui a donné procuration à M. GABORIAUD Bernard. Mme HUBERT Céline.
Étaient absents :
M. PERRAULT Sylvain,
M. RAYNAL Michel.
Secrétaire de séance : M. Richard GUILLEMIN
Nombre de conseillers en exercice……… 29
Nombre de conseillers présents …...…… 16
Nombre de suffrages exprimés…………… 23
Conformément à l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Extrait du procès-verbal de la présente séance affiché à la porte de la Mairie
Deux conseillers municipaux, membres d’associations ou autres avec voix délibérative, se déportent et ne participent pas au vote.
2024-06-03 / Subventions des classes de découverte
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur Proposition de Monsieur le Maire ;
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Les écoles élémentaires de la commune organisent chaque année des classes de découverte pour leurs élèves, et demandent un soutien financier à la commune pour les réaliser.
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DU LION D’ANGERS
SÉANCE DU 03 JUIN 2024
Accusé de réception en préfecture
049-200053239-20240603-2024-06-03a-DE
Date de télétransmission : 04/06/2024
Date de réception préfecture : 04/06/2024 Délibération 2024-06-03
Ainsi, cette année l’école Edmond Girard organise une classe découverte sur le thème des activités physiques et aquatiques au centre de la Rincerie du lundi 3 juin au vendredi 7 juin 2024, pour 62 élèves de CM2.
De son côté, l’école Sainte Emérance organise de façon exceptionnelle cette année des classes de découverte pour l’ensemble de ses classes :
- 2 jours à Liré pour tous les enfants de maternelle, dont 68 enfants du Lion d’Angers, - 3 jours à Préfailles pour les élèves de CP-CE1-CE2, dont 78 enfants du Lion d’Angers, - 5 jours à Belle-Ile pour les élèves de CM1-CM2, dont 37 enfants du Lion d’Angers.
Pour les classes de découvertes en 2023, un montant de 113,63 € par élève avait été entériné par délibération du 5 décembre 2022 pour une semaine de classe de découverte. Il est proposé de porter ce montant à 118,17 €, soit une augmentation de 4% correspondant à l’inflation constatée en début d’année, et d’accorder une subvention au prorata du nombre de nuits pour les séjours inférieurs à une semaine.
Ouï le rapporteur ;
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide :
- De valider une subvention d’un montant de 118,17 € par élèves pour une semaine pour les classes de découverte organisées en 2024 par les écoles du Lion d’Angers, soit :
- 7 326,54 € pour l’école élémentaire Edmond Girard,
- 10 989,81 € pour l’école primaire Ste Emérance,
- D’autoriser Monsieur le Maire à prendre toutes les mesures et à signer tous les actes nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Pour extrait conforme au registre
Le Lion d’Angers, 3 juin 2024.
Le Maire,
Étienne GLÉMOT
Le secrétaire de séance,
Richard GUILLEMIN
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NANTES dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. La juridiction administrative compétente peut notamment être saisie via une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif ou aussi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Publié sur le site internet le :
Accusé de réception en préfecture
049-200053239-20240603-2024-06-03a-DE
Date de télétransmission : 04/06/2024
Date de réception préfecture : 04/06/2024