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Convocation - 1 CONVOCATION CM 05 06 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Vézins-de-Lévézou.
Lien du pdf (Convocation - 1 CONVOCATION CM 05 06 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT DE L’'AVEYRON REPUBLIQUE FRANCAISE
Arrondissement de Millau
Mairie de
À /
A SW EH ME LE
EPL, ES = ct
Mrs
diVe vez OU Vezins de Lévézou, le 29/05/2026
Madame, Monsieur,
Par la présente, je vous invite à participer à la séance du Conseil municipal qui aura lieu le:
Vendredi 05 juin 2026 à 20h30 - Salle du Conseil à la Mairie
Et dont l’ordre du jour est le suivant :
Approbation du Procès-verbal de la séance du 24 avril 2026
Elections sénatoriales du 27 septembre 2026: élection des 3 délégués et des 3 suppléants
municipaux
Administration générale/ RH / Finances /Travaux :
> 39 2026 Mise à jour de la liste de proposition des commissaires composant la Commission
communale des impôts directs (CCID)
> 40 2026 Convention de prestation de services relative à l’entretien et au débroussaillage des
itinéraires de randonnée
> 41 2026 Trajectoire ZAN (Zéro Artificialisation Nette) — Mise en commun de la garantie communale
(période 2021-2031) au profit du territoire communautaire (périmètre de l’ancienne Communauté de Communes Lévézou-Pareloup)
> 42 2026 Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté
de communes Lévézou-Pareloup — Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
> 43 2026 Solution mutualisée avec le SMICA pour l’emploi d’un Délégué à la protection des données
(DPO)
> 44 2026 Désignation du correspondant défense (CORDEF)
> 45 2026 Cimetière communal - procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans
concession relevant du régime du Terrain commun
> 46 2026 Travaux du Pont du Boutaric - demande de subvention au Département
> 47 2026 Travaux du Pont du Boutaric - demande de subvention à la Région
> 48 2026 Aménagement des Abords du Viaur à La Clau - demande de subvention au Département
> 49 2026 Aménagement des Abords du Viaur à La Clau - demande de subvention à la Région
> 50 2026 Aménagement de la Place du Calvaire à La Clau - demande de subvention au Département
> 51 2026 Aménagement de la Place du Calvaire à La Clau - demande de subvention à la Région > 52 2026 Subvention aux associations 2026
Questions et informations diverses :
> Désignation d’un référent communal en santé environnementale
Mairie de Vezins de Lévézou, 3 route du Claux, 12780 VEZINS DE LEVEZOU
& 05 65 61 87 09 - mairie@vezinsdelevezou.fr Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes meilleures salutations.
La Maire,
Chantal CHASSAN
Pouvoir
Je soussigné (e) sise reses cn iétormenespesemen
donne pOUVOIr à nn sesronsreeerneer en venenesenecesrsrenene senc eneecene ses season sen caraenenessecesnee
>> de me représenter à la réunion du conseil municipal, convoqué(e) pour le
nn nn nn nn nn nn nn nan nn nn nn nn nn nn nn nn RD Rn Rn RR RR RR Rnn n nn nnn nnnnnnsdnssnnnsnnn
>> de prendre part à toutes les délibérations
>> d'émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
[Porter à la main « Bon pour pouvoir »]
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Fait à ren en ranesenan ons nno ne ennes seems conosncocseenes L@ svcsssessssnssnenesennsnnennensneeseeceneeseseseecenececese
Signature :
Dans la mesure où vous ne pourriez être présent(e), veuillez retourner au plus tôt le pouvoir
ci-dessus, complété, daté et signé. Merci.
Mairie de Vezins de Lévézou, 3 route du Claux, 12780 VEZINS DE LEVEZOU
& 05 65 61 87 09 - mairie@vezinsdelevezou.fr