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Déliberation - DELIBERATIONS DU 5 JUIN 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montans.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS DU 5 JUIN 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
du
5
juin
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et le5 juinl
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
la salle
de
la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Gilles
CROUZET,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 30
mail
2025.
Présents
: MM
Gilles
CROUZET,
Maire,
Guy
SANGIOVANNI,
Catherine
BIGOUIN,
Adjoints,
Anne-Marie
AZEMAR,
Céline
HILAIRE,
Maryse
FAU-LIENARD,
Eric
FORET,
Djamila
DELSUC-OUKINA,
Vincent
LACASSAGNE,
Elodie
FLEURY-CHARRIÉ,
Yohan
CRAYSSAC,
Guillaume
ALBY.
Excusés
: M.
Cyrille
MAILLET
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Maryse
FAU
LIENARD,
Mme
Nathalie
MUR
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Catherine
BIGOUIN,
M.
Jean-Marie
BEZIOS
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Anne
-Marie
AZEMAR
Mme
Maryse
FAU-LIENARD
a été
nommée
secrétaire.
DÉLIBÉRATIONS
:
Délibération
N° | OBJET
DE
LA
DELIBERATION
20250021
Décision
Modificative
N°1
Adopté
à
l'unanimité
20250022
Décision
Modificative
N°
2
Adopté
à
l'unanimité
20250023
Demande
de
subvention
fonds
de
concours
Adopté
à
MAM
l'unanimité
20250024
Demande
subvention
amendes
de
Polices
—
Adopté
à
réalisation
de
doubles
écluses
«
Avenue
Elie
l'unanimité
Rossignol
»
20250025
Avis
sur
l'approbation
de
la
révision
allégée
N°1
|
Adopté
à
du
PLU
l'unanimité 20250026
Déport
du
Maire
et désignation
d’un
élu
pour
Adopté
à
prendre
la décision
relative
à
la délivrance
d'une |
l’uninimité
déclaration
préalable
N°811712500023
»
20250027
Logement
loué
par
le
Relais
de
Montans
Adopté
à
l'unanimité
20250028
Motion
pour
la construction
d'une
cuisine
Adopté
à
centrale
l'unanimité
Fait
à
Montans,
le
10
juin
2025
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Gilles
CROUZET
Maryse
FAU
LIENARD
lo