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Déliberation - DELIBERATIONS DU 13 JUIN 2024
Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Montans.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS DU 13 JUIN 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
du 13 Juin 2024
L’an deux mille vingt-quatre et le treize juin à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Gilles CROUZET, Maire.
Date de la convocation : 3 juin 2024
Présents : MM Gilles CROUZET, Maire, Jean-Marie BEZIOS, Guy SANGIOVANNI, Catherine BIGOUIN, Nathalie MUR, Adjoints, Anne-Marie AZEMAR, Cyrille MAILLET, Maryse FAU-LIENARD, Eric FORET, Djamila DELSUC- OUKINA, Vincent LACASSAGNE, Elodie FLEURY-CHARRIÉ, Yohan CRAYSSAC, Guillaume ALBY, Céline HILAIRE.
Mme Maryse FAU-LIENARD a été nommée secrétaire.
Délibérations :
Délibération N° OBJET DE LA DELIBERATION
2024 0015
Révision allégée du PLU
Création STECAL
Adopté à
l’unanimité
2024 0016
Convention SAFER Adopté à
l’unanimité
2024 0017 Adhésion groupement de commande
Energie SDET
Adopté à
l’unanimité
2024 0018 Adhésion groupement de commande
de la communauté d’agglomération
Gaillac-Graulhet, marché de travaux
voirie
Adopté à
l’unanimité
2024 0019 Vente de terrain « La Brunerie
Haute »
Adopté à
l’unanimité
2024 0020 Travaux Eglise du Village Adopté à
L’unanimité Fait à Montans le 17 avril 2024
Le Maire, La secrétaire de séance,