Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1777879402474 dematerialisation des deliberations
Déliberation - Dematerialisation des deliberations19juin
Déliberation - Dematerialisation des deliberations
Déliberation - Dematerialisation des deliberations
Déliberation - Dematerialisation des deliberations 19dec
Déliberation - Dematerialisation des deliberations dec2023
Déliberation - Dematerialisation des deliberations bureau22mai202
Déliberation - Dematerialisation des deliberations 13decembre2022
Déliberation - Dematerialisation des deliberations 21032023
Déliberation - Dematerialisation des deliberations 20sept2023
Déliberation - 1767083938988 dematerialisation des deliberations conseil18dec2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sailly-le-Sec.
Lien du pdf (Déliberation - 1767083938988 dematerialisation des deliberations conseil18dec2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Handicap et inclusivité,
Dans le cadre de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme aux règles de publicité des actes pris par les collectivités
Dématérialisation de la publicité des actes
Décisions du Conseil Communautaire
du 18 décembre 2025
Mise en ligne le 30 décembre 2025 ORDRE DU JOUR
Adoption nouveaux statuts Somme
Numérique Adm Gle Unanimité
Plan égalité femmes hommes 2025 Adm Gle Unanimité
ROB 2026 Finances Unanimité
FDC Vaux sur somme Finances Unanimité
FDC Pont Noyelles Finances Unanimité
FDC Treux Finances Unanimité
Règlement FDC 2026 Finances Unanimité
Subvention exceptionnelle complémentaire
ANC 2025 Finances Unanimité
Tableau effectif au 1er janvier 2026 RH
Unanimité
Recrutement Médiathèque P-SIMON RH Unanimité
Création poste Chargé de mission
Erosion/Gemapi RH Unanimité
Adhésion assurances statutaires RH Unanimité
Tarifs Piscine 2026 Equipements sportifs Unanimité
Compensation piscine 2026 Equipements sportifs Unanimité
Attribution du marché prestations de
collecte des déchets ménagers 2026 2033 Environnement
A la majorité
Contre : 10
Pour : 42
DETR 2026 Nouvelle déchetterie Environnement Unanimité
Taxe Ac 2026- part collectivité Assainissement
Unanimité Taxe Ac 2026- part Querrieu Assainissement Unanimité
Redevance Agence de l'eau performance
système assainissement 2026 Assainissement Unanimité
Demande de subvention auprès de l’agence
de l’Eau- Analyses des PFAS et diag amont
Assainissement Unanimité
Demande de subvention agence de l’eau-
extension de la collecte eaux usées pour la
commune de Bonnay
Assainissement Unanimité
Tarifs animations 2026 Tourisme
Unanimité
Résorption de la cabanisation - Suppression
HLL en milieu humide- Demande de
subvention agence de l’eau
Habitat Unanimité
DETR 2026 – Aire accueil gens du voyage-
Remplacement des blocs-portes sanitaires
Habitat
Unanimité
Redevance Agence de l'eau performance
réseau eau potable 2026 Eau
Unanimité
Tarif eau 2026 Eau Unanimité
Convention fourniture et achat d'eau par la
CCVS à la CC Pays du coquelicot Eau
Unanimité
Subvention Agence de l’eau - Etude pour la
protection contre les pollutions diffuses de
l’Aire d’Alimentation du Captage de
Corbie : Diagnostic Territorial Multi
Pressions et définition du plan d’action :
Partie Agricole
Eau
Unanimité
Subvention agence de l’eau Etude pour la
protection contre les pollutions diffuses de
l’Aire d’Alimentation du Captage de
Corbie : Diagnostic Territorial Multi
Pressions et définition du plan d’action :
Partie Non Agricole
Eau
Unanimité
Subvention agence de l’eau Travaux de
lutte contre les inondations (SDGEP) via la
réhabilitation de la mare de Cachy
Eau Unanimité Subvention agence de l’eau programme de
restauration et de valorisation des Marais
de Pont-Noyelle : dispositif d’accueil et de
sensibilisation du public
Gemapi Unanimité
Subvention agence de l’eau Programme de
restauration et de valorisation des Marais
de Pont-Noyelle : travaux de restauration
des milieux humides
Gemapi Unanimité
Subvention (DETR/Region) pour la
réhabilitation de la piste d’athlétisme du
collège J.BREL de Villers Bretonneux
Equipements sportifs Unanimité