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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR cm jeudi 18 septembre 2014 Une page)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
ALPES
MARITIMES
Arrondissement
de
NICE
Conseil
Municipal
du
18
septembre
2014
STA
VIATOR
Le
conseil
municipal
s'est
réuni
sous
la présidence
du
Maire,
le Docteur
Pierre
DONADEY
Présents
: DONADEY
Pierre,
BARRIOS
BRETON
Marie
Thérèse,
VALLAURI
Jean-Claude,
#44
SALTON
Gérard,
DEBOST
Bernard,
AMADORI
Jean-Claude,
CHOLVIN-HENNION
Stéphanie,
DOTTAIN
Laurence
DUQUESNE
Céline,
GUINARD
Carole,
NICOLO
Antoi
ë
SIMON
Raphaël,
SIRI
Jean,
Alexandre,
sôt
HE
E ge _
danse
: ZIZZO
François.
Procuration(s)
: Mme
THOREL
Hélène
à M.
le Maire,
Docteur
DONADEY
Pierre
Mme
SAIONI
Vanessa
à Mme
BARRIOS
BRETON
Marie
Thérèse
Mme
SOUMATI
Marie-Christine
à M.
SALTON
Gérard
Mme
PASTOR
Nicole
à Mme
GUINARD
Carole
Absente
:
Mme
HAVARD-CORBIERE
Chantal
(excusée)
Secrétaire
:
Mme
DOTTAIN
Laurence
1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9)
Approbation
du
précédent
PV
du
conseil
municipal
à l'unanimité
Le
PV
sera
disponible
sur
le site
internet
de
la commune
Temps
d'activités
périscolaires
(TAPs)
les
lundi,
mardi,
jeudi
et
vendredi
de
15H45
à 16H30
: de
façon
forfaitaire
et
payable
à terme
échu
: 05
€ par
mois
et
par
enfant
pour
une
présence
de
1 ou
2 jours
par
semaine
et
10
€ par
mois
et
par
enfant
pour
une
présence
de
3 ou
4 jours
par
semaine
Vente
bien
communal
Parcelle
B 332
Quartier
Truès
- 4
600
€
Vente
bien
communal
Domaine
de
La
Tour
- 350
000
€
Marché
forain
: tarifs
: période
du
01°"
avril
au
30
septembre
de
chaque
année,
soit
une
durée
de
six
mois
: 2 €
le mètre
linéaire
pour
la période
: période
du
01°"
octobre
au
31
mars
de
chaque
année,
soit
une
durée
de
six
mois
: 1
€ le
mètre
linéaire
pour
la période
: emplacement
passager
:
1 €
le mètre
linéaire
à chaque
marché
Assainissement
: tarifs
raccordement
à l'égout
Urbanisme
: opposition
au
transfert
du
droit
du
sol
à l'intercommunalité
: motion
Personnel
communal
: mise
en
place
de
l'entretien
professionnel
Relais
services
publics
: demande
de
subvention
de
fonctionnement
Virement
de
crédits
Budget
commune
M 14
10)
Baisse
des
dotations
financières
de
l'Etat
: motion
11)
Biens
vacants
et
sans
maître,
quartiers
Gairaut
et
Ibac
12)Brevet
et
baccalauréat
2014
: récompenses
pour
les
mentions
« Très
bien
» : 50
€ pour
le brevet,
150
€ pour
le baccalauréat
13)
Avenant
n°
1 au
bail
2011
des
locaux
communaux
de
la Gendarmerie
14)
Congrès
des
Maires
2014
: prise
en
charge
des
frais
par
la commune
15)Offre
de
concours
quartier
la Pighièra
Les
délibérations
n°12,
13,
14
et
15
ont
été
ajoutées
à l'ordre
du
jour.
Toutes
les
délibérations
ont
été
adoptées
à l'unanimité
: unanimité
moins
trois
abstentions
pour
la délibération
n°10
: motion
contre
la baisse
des
dotations
financières
de
l'Etat.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
les
festivités
se
sont
déroulées
avec
le plus
grand
succès,
(fête
patronale,
festival
de
musique
ancienne
et
festival
de
l'orgue,
ce
dernier
en
présence
de
madame
Sylvie
CENDRE,
sous-préfet
Nice
montagne.
Le
Maire,
Docteur
Pierre
DONADEY
Mairie
de
L'Escarène
Place
D'Audiffret
06
440
L'ESCARENE
www.escarene.fr
Tél.
04
93
91
64
00
Courriel
: mairie@escarene.fr
Fax.
04
93
91
64
01