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Compte-Rendu - CR cm jeudi 30 janvier 2014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR cm jeudi 30 janvier 2014)
Thèmes du document : Vieillesse, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
ALPES
MARITIMES
Arrondissement
de
NICE
Commune
de
L'ESCARENE
Conseil
Municipal
du
30
janvier
2014
STA
VIATOR
Le
conseil
municipal
s'est
réuni
sous
la présidence
du
Maire,
le Docteur
Pierre
DONADEY
Présents : DONADEY
Pierre,
BARRIOS
© POBDE”
Marie
Thérèse,
SALTON
Gérard,
VRIGNON
Bertrand,
VALLAURI
ne
Procurations
:
Mme
HAVARD-CORBIERE
Chantal
à M.
le Maire,
Docteur
DONADEY
Pierre
Mme
DORDE
Maéva
à Mme
BARRIOS
BRETON
Marie
Thérèse
Secrétaire
:
Mme
BARRIOS
BRETON
Marie
Thérèse
Approbation
des
précédents
PV
du
conseil
municipal
à l'unanimité
Les
PV
seront
disponibles
sur
le site
internet
de
la commune
1) Parking
de
la Poste
: l'entreprise
MF3A
« Le
Stella
» 4,
rue
des
Oliviers
98000
MONACO
est
retenue
pour
réaliser
30
garages
fermés,
la dalle
supérieure
étant
remise
en
dation
pour
le stationnement
public
2)
Assainissement
quartier
Fanga
: lancement
de
la phase
2
3)
Intempéries
du
16
au
18
janvier
2014
: demande
de
subventions
pour
les
dégâts
à la
voirie
communale
4)
Maison
de
retraite
publique
L'Olivier
: garantie
d'emprunt
pour
le projet
Alzheimer
en
cours
5)
Offres
de
concours
Route
des
Très
; sécurisation
de
la voie
6)
Personnel
municipal
- classification
administrative
7)
SICTIAM
: adhésions,
retraits
et
modifications,
année
2013
8)
SICTIAM
: modification
des
statuts
- remarques
complémentaires
à la
délibération
du
11 décembre
2013
9)
Rapport
Station
d'épuration
: RETIREE
10)
Classe
de
mer
Saint
Jean
Cap
Ferrat
: participation
de
la commune
: 893
€ -
11)
Collège
: voyage
scolaire
à
Londres
: participation
de
la commune
: 900
€
12)
Elections
cantonales
: nouveau
découpage
: motion
pour
l'intégration
de
CANTARON
dans
le nouveau
canton
13)
Eglise
saint
Pierre
Es
Liens:
avenant
n° 4
de
94
319.17
€ HT:
cet
avenant
reste
dans
l'enveloppe
budgétaire
initiale
prévue
en
2008.
14)
Communauté
de
communes
du
Pays
des
Paillons
: modification
des
statuts
: (intégration
de
COARAZE)
15)
Stade
de
football
: subventions
sollicitées
à hauteur
de
80%
du
HT
- Participations
du
CNDS
(jeunesse
et
sports),
des
conseils
régional
et
général.
16)
Mercantour
: Candidature
au
Patrimoine
mondial
de
l'UNESCO
de
l'«
Espace
transfrontalier
maritime
Mercantour
les
Alpes
de
la mer
» : motion
de
soutien.
17)
SNCF
: Motion
concernant
la dégradation
des
conditions
d'exploitation
de
la ligne
NICE
BREIL
TENDE
La
délibération
9 a
été
retirée
de
l'ordre
du
jour.
Les
délibérations
13
à 17
ont
été
ajoutées
à l'ordre
du
jour.
Toutes
les
délibérations
ont
été
adoptées
à l’unanimité.
Monsieur
le Maire
informe
:
Intempéries
: la commune
a sollicité
le classement
en
catastrophe
naturelle
pour
les
périodes
des
25
et
26
décembre
2013
et
du
16
au
18
janvier
2014.
Monsieur
le Maire
remercie
le personnel
communal
pour
son
dévouement
pendant
les
travaux
de
dégagement
des
voies
communales.
Recensement
: merci
de
rapporter
le plus
rapidement
possible
les
imprimés
de
recensement
|
Eclairage
public
: voie
d'accès
au
groupe
scolaire
: l'appel
d'offres
a été
lancé
par
le SDEG,
Syndicat
départemental
de
l'électricité
et
du
gaz
: date
limite
de
remise
des
plis
le 18
février.
Salle
polyvalente
intercommunautaire
sur
le plateau
de
la gare
: monsieur
Gilles
REYNAUD
informe
qu'un
appel
d'offres
va
être
lancé
pour
le choix
de
l'architecte.
La
capacité
de
la grande
salle
est
de
321
places
assises.
Le
Maire,
Docteur
Pierre
DONADEY
Mairie
de
L'Escarène
Place
D'Audiffret
06
440
L'ESCARENE
www.escarene.fr
Tél.
04
93
91
64
00
Courriel
: mairie@escarene.fr
Fax.
04
93
91
64
01
SEM