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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR cm mercredi 22 octobre 2014 Une page)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
ALPES
MARITIMES
Arrondissement
de
NICE
Commune
de
L'ESCARENE
Conseil
Municipal
du
22
octobre
2014
STA
VIATOR
Le
conseil
municipal
s'est
réuni
sous
la présidence
du
Maire,
le Docteur
Pierre
DONADEY
DONADEY
Pi
Présents
:
e, BARRIOS
BRETON
Marie
Thérèse,
VALLAURI
Jean-Claude,
HAVARD-
CORBIER
DEBOST
Bernard,
AMADOR
la
VIN-HENNION
Stéphanie,
SÉPFAI
46,
GUINARD
Carole
L.
Je,
fe
SAIONI
Vanessa,
!
Z1ZZO
François.
Procuration(s)
: M.
NICOLO
Antoine
à Monsieur
le Maire,
Docteur
Pierre
DONADEY
Mme
SOUMATI
Marie-Christine
à Mme
BARRIOS
BRETON
Marie
Thérèse
Mme
DUQUESNE
Céline
à M.
VALLAURI
Jean-Claude
M.
SALTON
Gérard
à Mme
HAVARD-CORBIERE
Chantal
Mme
DOTTAIN
Laurence
à M.
DEBOST
Bernard
Mme
THOREL
Hélène
à M.
AMADORI
Jean-Claude
M.
SIRI
Jean,
Alexandre
à Mme
GUINARD
Carole
M.
SIMON
Raphaël
à M.
ZIZZO
François
Absent(s)
:
Mme
PASTOR
Nicole
Secrétaire
:
Mme
SAIONI
Vanessa
Approbation
du
précédent
PV
du
conseil
municipal
du
18
septembre
2014
à l'unanimité
Le
PV
sera
disponible
sur
le site
internet
de
la commune
1)
Manifestations
2015
: demandes
de
subventions
au
conseil
général
2)
Manifestations
2015
: demandes
de
subventions
au
conseil
régional
3)
Domaine
communal
de
La
Tour
: délibération
du
18
septembre
2014
rapportée
4)
Schéma
directeur
eau
potable
: maîtrise
d'ouvrage
déléguée
au
SILCEN
5)
Schéma
directeur
assainissement
: maîtrise
d'ouvrage
déléguée
au
SILCEN
6)
Eau
potable
: travaux
pour
l'alimentation
du
quartier
La
Pighièra
7)
Taxe
d'aménagement
: prorogation
des
taux
pour
la période
2015
- 2017
8)
Personnel
communal
: ouverture
de
3 postes
d'agents
techniques
à temps
non
complet
9)
Ligne
SNCF
Nice
Breil
Cunéo
Turin
: motion
10)
Décision
modificative
M 14
11)
Dénomination
ancienne
cantine,
esplanade
des
sportifs
: «salle
Edith
PIAF»
12)
Dénomination
salle
des
sports
à réaliser,
esplanade
des
sportifs
: «salle
Marcel
CERDAN»
13)
Régularisation
cadastrale
routes
de
Montagnac
14)
Offres
de
concours
quartier
Montagnac
15)
Biens
vacants
et sans
maître
16)
Aménagement
numérique
: ajout
d'une
nouvelle
compétence
à la
CCPP
Les
délibérations
n°6
et
7 ont
été
retirées
de
l'ordre
du
jour.
La
délibération
n°16
a été
ajoutée
à l'ordre
du
jour.
Toutes
les
délibérations
ont
été
adoptées
à l'unanimité.
INFORMATIONS
:
- Construction
de
la salle
polyvalente
au
plateau
de
la gare
: 3 candidats
sur
51
ont
été
sélectionnés
pour
le concours
d'architecte
: remise
des
projets
pour
le 22
décembre
2014.
- Le
conseil
municipal
rend
hommage
à monsieur
Marcel
BELLON
« Marcello
»,
« citoyen
de
paix
»,
décédé
à 70
ans
le 29
septembre
2014.
Le
Maire,
Docteur
Pierre
DONADEY
Mairie
de
L'Escarène
Place
D'Audiffret
06
440
L'ESCARENE
www.escarene.fr
Tél.
04
93
91
64
00
Courriel
: mairie@escarene.fr
Fax.
04
93
91
64
01