Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - Recueil spécial n° 44 Octobre 2009 du 30 octobre 2009

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Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - Recueil spécial n° 44 Octobre 2009 du 30 octobre 2009 Document publié le Vendredi 30 octobre 2009 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - Recueil spécial n° 44 Octobre 2009 du 30 octobre 2009)Thèmes du document : Santé, Fin de vie, Bioéthique, Recueil spécial n° 44 – Octobre 2009 1

P R E F E C T U R E D E L A S E I N E - M A R I T I M E

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-MARITIME

Recueil spécial n° 44 - Octobre 2009

du 30 octobre 2009

AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION

Bilan quantifié de l'offre de soins

Sommaire

Sommaire ............................................................................................................................................................................... 1 1. D.R.A.S.S. Haute-Normandie..................................................................................................................................... 2 1.1. ARH ........................................................................................................................................................................... 2 09-0927-Arrêté du 28 octobre 2009 fixant le bilan quantifié de l'offre de soins................................................................. 2

« NOTA : La consultation de l’intégralité des actes publiés dans ce recueil

peut être effectuée sur le site Internet de la Préfecture

(www.seine-maritime.pref.gouv.fr

rubrique : publications légales - recueils des actes administratifs) »

ISSN : 0752-6121Recueil spécial n° 44 – Octobre 2009 2

1. D.R.A.S.S. Haute-Normandie

1.1. ARH

09-0927-Arrêté du 28 octobre 2009 fixant le bilan quantifié de l'offre de soins

République Française

Liberté Egalité Fraternité

Agence Régionale de l'Hospitalisation

de Haute-Normandie

ARRÊTÉ

fixant le bilan quantifié de l’offre de soins

VU le Code de la santé publique, et notamment les articles L. 6121-1 à L. 6121-11, L. 6122-1 à L. 6122-21 et R. 6122-23 à R. 6122-44,

VU la loi n° 2005-1579 du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006, notamment son article 43,

VU l’arrêté du directeur de l’Agence Régionale de l’Hospitalisation de Haute-Normandie du 30 mars 2006, fixant le schéma régional d’organisation sanitaire pour la région de Haute-Normandie,

VU l’arrêté du directeur de l’Agence Régionale de l’Hospitalisation de Haute-Normandie du 04 juillet 2008 fixant le calendrier d’examen des demandes d’autorisation et de renouvellement d’autorisation,

Considérant que les autorisations d’installations en cours de validité sont réputées valoir autorisations d’activités de soins correspondantes,

Considérant la nouvelle liste des activités de soins et équipements matériels lourds soumis à autorisation,

ARRETE

ARTICLE 1er : Le bilan quantifié de l’offre de soins régionale pour les activités de soins relevant du SROS, est établi par territoire de santé comme il apparaît en annexe ci-après, pour les activités de :

Médecine,

Hospitalisation à domicile,

Chirurgie,

Gynécologie-obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale et activités cliniques d’assistance médicale à la procréation, activités biologiques d’assistance médicale à la procréation, activités de recueil, traitement, conservation de gamètes et cession de gamètes issus de don, activités de diagnostic prénatal,

Soins de suite et de réadaptation,

Médecine d’urgences,

Réanimation,

Equipements matériels lourds,

Psychiatrie,

Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie, Traitement du cancer,

Soins de longue durée,

Traitement de l’Insuffisance Rénale Chronique par épuration extra rénale,

ARTICLE 2: Le présent arrêté peut être contesté dans un délai de deux mois à compter de sa publication en formulant :

un recours hiérarchique auprès de Madame la Ministre de la Santé et des Sports, un recours contentieux devant la juridiction administrative compétente,

ARTICLE 3 : Le directeur de l’Agence Régionale de l’Hospitalisation de Haute-Normandie, le Directeur Régional des Affaires Sanitaires et Sociales de Haute-Normandie et les Directeurs Départementaux des Affaires Sanitaires et Sociales de la Seine- Maritime et de l’Eure sont chargés, chacun en ce qui les concerne de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de l’Eure et de la Seine-Maritime.Recueil spécial n° 44 – Octobre 2009 3

Rouen, le 28 octobre 2009

Directeur de l’Agence

Régionale de l’Hospitalisation

de Haute-Normandie,

Christian DUBOSQRecueil spécial n° 44 – Octobre 2009 4

1°) - Bilan des objectifs en terme d’implantations pour l’activité de médecine :

Territoires Sites

Nombre implantations

Demandes

nouvelles

recevables

OQOS en volume annuel

(nombre de séjours)

2009 2011

OQE 2009

(ensemble

CPOM)

OQT 2010

SROS 3

Nbre HC HDJ Nbre HC HDJ Nbre

ROUEN ELBEUF

Rouen 5 X5 X5 5 0

Bois-Guillaume 3 X3 X3 3 0

Petit-Quevilly 1 X X 0 0

Grand-Couronne 1 X 1 0

Barentin 1 X 1 0

Elbeuf 1 X X 1 0

Louviers 1 X X 1 0

Pont de l’Arche 1 X 1 0

Neufchatel-en-

Bray

1 X 1 0

Gournay-en-

Bray

1 X 0 0

Yvetot 1 X 2 1

TOTAL 17 16 1 (122 615 / 128 903)

(124 246 à

130 618)

LE HAV

RE

Le Havre 3 X3 X 2 0

Harfleur 1 X 0 0

Montivilliers 1 X X 1 0

Lillebonne 1 X X 2 1

Fécamp 1 X 2 1

Pont-Audemer 1 X X 1 0

Bolbec 1 X 1 0

St-Romain-

Colbosc

1 X 1 0

TOTAL 10 10 2 (59 210 / 62 247)

(59 484 à 62

534)

DIEPPE

Dieppe 1 X X 1 0

St-Aubin-sur-

Scie

1 X X 1 0

Eu 1 X 1 0

St-Valéry-en-

Caux

1 X 1 0

TOTAL 4 4 0 (16 338 / 17 176)

(17 097 à 17

973)

EVREUX VERN

ON

Evreux 2 X2 X2 2 0

Vernon 1 X X 1 0

Pacy-sur-Eure 1 X 1 0

Conches-en-

Ouche

1 X 1 0

Bernay 1 X X 1 0

Le Neubourg 1 X 1 0

Gisors 1 X X 1 0

Les Andelys 1 X 1 0Recueil spécial n° 44 – Octobre 2009 5

Verneuil-sur-

Avre

1 X 1 0

Rugles 0 0 0

Breteuil-sur-Iton 1 X 1 0

TOTAL 11 11 0 (40 320 / 42 388)

(42 296 à 44

465)

2°) – Bilan des objectifs en terme d’implantations pour l’activité d’Hospitalisation à domicile :

Territoires Nombre implantations

Demandes nouvelles

recevables

2009 2011

ROUEN-ELBEUF 3 3 0

LE HAVRE 3 3 0

DIEPPE 1 1 0

EVREUX-VERNON 3 3 0

TOTAL 10 10 0Recueil spécial n° 44 – Octobre 2009 6

3°) – Bilan des objectifs en terme d’implantations pour l’activité de chirurgie :

Territoires Sites

Nombre implantations

Demandes

nouvelles

recevables

OQOS en volume annuel

(nombre de séjours)

2009 2011 OQE 2009

(ensemble

CPOM)

OQT 2010

SROS3

Nbre HC ACA Nbre HC ACA Nbre

ROUEN ELBEUF

Rouen 5 X5 X4 5 0

Mont-St-

Aignan

1 X X 1 0

Bois-

Guillaume

2 X2 X 2 0

Elbeuf 1 X X 1 0

Louviers 0 X 0 0

Yvetot 1 X X 1 0

TOTAL 10 10 0 (76 183/ 80 090)

(76 334/80

248))

LE HAVRE

Le Havre 2 X2 X2 2 0

Harfleur 0 X X 0 0

Montivilliers 1 X 1 0

Lillebonne 2 X X 2 0

Fécamp 2 X 2 0

Pont-Audemer 1 X X 1 0

TOTAL 8 8 0 (34 394 / 36 158)

(34 761/36

543)

DIEPPE

Dieppe 3 X2 X2 1 0

St-Aubin-Scie 2 X2 X 2 0

TOTAL 5 3 0 (8 897 /9 353) (9 176 / 9 646)

EVREUX VEVERNON

Evreux 2 X2 X2 2 0

Vernon 1 X X 1 0

Bernay 1 X X 1 0

Gisors 1 X X 1 0

TOTAL 5 5 0 (21 467 / 22 568

(22 329 / 23

474)Recueil spécial n° 44 – Octobre 2009 7

4°) – Bilan des objectifs en terme d’implantations pour l’activité de gynécologie-obstétrique, néonatologie réanimation néonatale et activités cliniques d’assistance médicale à la procréation, activités biologiques d’assistance médicale à la procréation, activités de recueil, traitement, conservation de gamètes et cession de gamètes issus de don, activités de diagnostic prénatal :

Niv I : néonatalogie

Niv II : soins intensifs en néonatalogie

Niv III : réanimation néonatale

Territoires Sites

Nombre implantations Demandes

nouvelles

recevables

2009 2011

MATERNITES Niv III Niv II Niv I Niv III Niv II Niv I

ROUEN ELBEUF

Rouen 1 1 1 1 0

Mt-St-Aignan 1 1 0

Elbeuf 1 1 0

LE HAVRE

Le Havre 1 0 1 0

Montivilliers 0 1 1 0 0

Harfleur 1 0 0

Lillebonne 1 1 0

Fécamp 1 1 0

Pont Audemer

DIEPPE

Dieppe 1 1 0

St-Aubin-sur-Scie 1 1 0

EVREUX VERNON

Evreux 1 1 0

Vernon 1 1 0

Bernay 1 1 0

Gisors 1 1 0

Territoires de

santé Sites

Nombre implantations

Demandes

nouvelles

recevables

2009 2011

ROUEN ELBEUF

Activité d’Assistance Médicale à la

Procréation (art. R 2142-1 du CSP)

Nbre Nbre

Rouen

Activités cliniques

a) Prélèvement d'ovocytes en vue d'une

assistance médicale à la procréation

2 2 0

b) Prélèvement de spermatozoïdes 2 2 0

c) transfert des embryons en vue de leur

implantation

2 2 0Recueil spécial n° 44 – Octobre 2009 8

e) mise en œuvre de l'acueil des

embryons

1 1 0

Activités biologiques

a) Préparation et conservation du

sperme en vue d'une insémination

artificielle

2 2 0

b) Activités relatives à la fécondation in

vitro sans ou avec micromanipulation,

comprenant notamment :

- le recueil, la préparation et la

conservation du sperme

2 2 0

- la préparation des ovocytes et la

fécondation in vitro sans ou avec

micromanipulation

2 2 0

c) recueil, préparation, conservation et

mise à disposition du sperme en vue

d'un don

1 1 0

f) conservation des embryons en vue

d'un projet parental

2 2 0

g) conservation des embryons en vue de

leur accueil et mise en oeuvre de celui ci

2 2 0

d) préparation, conservation et mise à

disposition d'ovocytes en vue d'un don

1 1 0

e) conservation à usage autologue des

gamètes et tissus germinaux

2 2 0

Territoires de

santé Sites

Nombre implantations

Demandes

nouvelles

recevables

2009 2011

LE HAVRE

Activité d’Assistance Médicale à la

Procréation

Nbre Nbre

Montivilliers

Activités cliniques

a) Prélèvement d'ovocytes en vue d'une

assistance médicale à la procréation

1 1 0

b) Prélèvement de spermatozoïdes 1 1 0

c) transfert des embryons en vue de leur

implantation

1 1 0Recueil spécial n° 44 – Octobre 2009 9

Activités biologiques

a) Préparation et conservation du

sperme en vue d'une insémination

artificielle 1 1

0

b) Activités relatives à la fécondation in

vitro sans ou avec micromanipulation,

comprenant notamment :

- le recueil, la préparation et la

conservation du sperme 1 1 0

- la préparation des ovocytes et la

fécondation in vitro sans ou avec

micromanipulation 1 1

0

f) conservation des embryons en vue

d'un projet parental

1 1 0

Territoires de

santé Sites

Nombre implantations

Demandes

nouvelles

recevables

2009 2011

ROUEN ELBEUF

Activité de diagnostic prénatal Nbre

Rouen

1) analyses de cytogénétiques y compris

les analyses de cytogénétique

moléculaire

1 1 0

2) analyses de génétique moléculaire 1 1 0

3) analyses en vue du diagnostic de

maladies infectieuses y compris les

analyses de biologie moléculaire

1 1 0

6) analyses de biochimie y compris les

analyses portant sur les marqueurs

sériques maternels

1 1 0

Bois Guillaume

1) analyses de cytogénétiques y compris

les analyses de cytogénétique

moléculaire

1 1 0

LE HAVRE

Montivilliers

1) analyses de cytogénétiques y compris

les analyses de cytogénétique

moléculaire 1 1 0

6) analyses de biochimie y compris les

analyses portant sur les marqueurs

sériques maternels 1 1 0

Le HAVRERecueil spécial n° 44 – Octobre 2009 10

6) analyses de biochimie y compris les

analyses portant sur les marqueurs

sériques maternels 1 1 0

EVREUX VERNON

EVREUX

1) analyses de cytogénétiques y compris

les analyses de cytogénétique

moléculaire 1 1 0

5°) – Bilan des objectifs en terme de soins de suite et de réadaptation :

TERRITOIRE

de ROUEN

ELBEUF

Soins de Suite

et de

Réadaptation

Sites autorisés

2009 2014 MENTIONS COMPLEMENTAIRES AUTORISEES SUR LES IMPLANTATIONS

Soins de suite Rééducation et réadaptation fonctionnelle SSR adultes SSR enfants / adolescents affections de l'appareil locomoteur affections du système nerveux affections cardio vasculaires affections respiratoires affections des systèmes d igestif, métabolique et endocrinien affections onco

-hématologiques

affections des brulés affections liées aux conduites addictives affections de la personne âgée polypathologique dépendantes

Rouen 1 2 2

Petit-Quevilly 1

Oissel 1 1

Bois-Guillaume 2 1 4 1

Grand

Couronne

1 1

Mont-Saint-

Aignan

1 1

Sotteville-les-

Rouen

1 1

Darnétal 1 1

St-Etienne-du-

Rouvray

1 1

Barentin 1 1

Yvetot 1 1

Neufchatel-en-

Bray

1 1

Gournay-en-

Bray

1 1

St-Ouen-du-

Tilleul

1 1

St Aubin-les-

Elbeuf

1Recueil spécial n° 44 – Octobre 2009 11

Martot* 1 1*

Louviers 1 1 2

Caudebec-les-

Elbeuf

1 1 1

Bourg-Achard 1 1

TOTAL

TERRITOIRE

ROUEN

ELBEUF

18 5 22 3 4 5 1+2Hp 2+

1Hp

2 2 1 6

*Le site de Martot est susceptible d'ici à 2014 de migrer vers St Aubin les Elbeuf

4 établissements sont pressentis pour prendre en charge sur le niveau SSR de référence les affections : - de l’appareil locomoteur et du système nerveux (Bois-Guillaume), - cardio-vasculaires (Rouen),

- respiratoires (Bois-Guillaume),

- des systèmes digestif et métabolique (Bois-Guillaume).

VOLUMES D'ACTIVITE

TERRITOIRE

ROUEN

ELBEUF

Soins de Suite

et de réadaptation

Nombre de journées Nombre de venues

2009 2014 2009 2014

339 974 407 893 à 427 221 30 927 37 691 à 46 403

TERRITOIRE

du HAVRE

Soins de Suite

et de

Réadaptation

Sites autorisés

2009 2014 MENTIONS COMPLEMENTAIRES AUTORISEES SUR LES IMPLANTATIONS

Soins de suit

e

Rééducation et réadaptation fonctionnelle SSR adultes SSR enfants / adolescents affections de l'appareil locomoteur affections du système nerveux affections cardio vasculaires affections respiratoires affections des systèmes digestif, métabolique et end

ocrinien

affections onco

-hématologiques

affections des brulés affections liées aux conduites addictives affections de la personne âgée polypathologique dépendantes Montivilliers 1 1 1

Le Havre 1 2 2

Harfleur 1 1 1Recueil spécial n° 44 – Octobre 2009 12

Ste Adresse 1 1

Gainneville 1 1

Fécamp 1 1

Pont Audemer 1 1

Bolbec 1 1

St-Romain-de

Colbosc

1 *

Angerville

l’Orcher

1 1

TOTAL

TERRITOIRE

DU HAVRE

10 4 9 à

10*

1 2 3 1+1

HP

1 à

2**

1 1 3

* Un projet médical et coopératif avec le Groupe Hospitalier

du Havre devra justifier du maintien de l’activité

** Une seconde implantation est envisageable dans le cadre d’un projet partenariat public-privé sur l’agglomération du Havre

VOLUMES D'ACTIVITE

TERRITOIRE

DU HAVRE

Soins de Suite

et de réadaptation

Nombre de journées Nombre de venues

2009 2014 2009 2014

165 129 192 886 à 202 199 15 363 18 286 à 22 879

TERRITOIRE

EVREUX

VERNON

Soins de Suite

et de

Réadaptation

Sites autorisés

2009 2014 MENTIONS COMPLEMENTAIRES AUTORISEES SUR LES IMPLANTATIONS

Soins de suite Rééducation et réadaptation fonctionnelle SSR adultes SSR enfants / adolescents affections de l'appareil locomoteur affections du système nerveux affections cardio vasculaires affections respiratoires affections des systèmes digestif, mét

abolique et endocrinien

affections onco

-hématologiques

affections des brulés affections liées aux conduites addictives affections de la personne âgée polypathologique dépendantes Evreux 1

Vernon 1 1

St-Sébastien-

de Morsent

1 1 1 1

Les Andelys 1 *

Bernay 1 1

Verneuil-sur-

Avre

1 1Recueil spécial n° 44 – Octobre 2009 13

Conches-en-

Ouche

1 *

Le Neubourg 1 *

Breteuil-sur-Iton 1 *

Noyers 1 1

Gisors 1 1

Brosville 1 1

St-André de

l’Eure

1 1

TOTAL

TERRITOIRE

EVREUX

VERNON

12 2 8 à

10*

1 2 2 1 1 1 1 1 1 3

* 2 implantations pourraient être maintenues sous réserve d’un projet médical et coopératif entre établissements proches

1 établissement est pressenti pour prendre en charge sur le niveau SSR de référence les affections de l’appareil locomoteur, du système nerveux et des brûlés (St-Sébastien-de Morsent)

PROPOSITIONS DE VOLUMES D'ACTIVITE

TERRITOIRE

EVREUX VERNON

Soins de Suite

et de réadaptation

Nombre de journées Nombre de venues

2009 2014 2009 2014

208 767 236 805 à 247 710 10 221 17 829 à 22 133Recueil spécial n° 44 – Octobre 2009 14

TERRITOIRE

DE DIEPPE

Soins de Suite

et de

Réadaptation

Sites autorisés

2009 2014 MENTIONS COMPLEMENTAIRES AUTORISEES SUR LES IMPLANTATIONS

Soins de suite Rééducation

et réadaptation fonctionnelle

SSR adultes SSR enfants / adolescents affections de l'appareil locomoteur affections du système nerveux affections cardio vasculaires affections respiratoires affections des systèmes digestif, métabolique et endocrinien affec

tions onco-hématologiques

affections des brulés affections liées aux conduites addictives affections de la personne âgée polypathologique dépendantes Dieppe 1 1 1

St Aubin sur

Scie

1 1

Neville 1 1

Eu 1 1

St-Valéry-en-

Caux

1 *

TOTAL

TERRITOIRE

DE DIEPPE

5 1 4 à

5*

0 1 1 1 Hp 1

* un projet médical et coopératif avec le CH de Dieppe devra justifier du maintien de l’activité

PROPOSITIONS DE VOLUMES D'ACTIVITE

TERRITOIRE

DE DIEPPE

Soins de Suite

et de réadaptation

Nombre de journées Nombre de venues

2009 2014 2009 2014

49 005 55 588 à 58 179 4 812 6 563 à 8 223Recueil spécial n° 44 – Octobre 2009 15

6°) – Bilan des objectifs en terme de médecine d’urgences :

Territoires Sites Nombre implantations Demandes

nouvelles

recevables

ROUEN

-ELBEUF

2009 2011

Services ou structures d’urgence

Rouen 3 3 0

Petit-Quevilly 1 1 0

Bois-Guillaume 1 1 0

Neufchâtel en Bray*** 0 0 0

Elbeuf 1 1 0

Louviers 1 1 0

TOTAL 7 7 0

SMUR, Antennes SMUR

Rouen 1 1 0

Elbeuf 1 1 0

TOTAL 2 2 0

SAMU

Rouen 1 1 0

Hélicoptère sanitaire

Rouen 0 1 1

TOTAL 1 1 0

Territoires Sites Nombre implantations Demandes

nouvelles

recevables

LE HAVRE

2009 2011

Services ou structures d’urgence

Le Havre 1 2 0

Harfleur * 1 0 0

Montivilliers ** 2 2 0

Lillebonne 1 1 0

Fécamp 1 1 0

Pont-Audemer 1 1 0

TOTAL 7 7 0

SMUR, Antennes SMUR

Montivilliers 1 1 0

Fécamp 1 1 0

Lillebonne 1 1 0

Pont-Audemer 1 1 0

TOTAL 4 4 0

SAMU

Montivilliers 1 1 0

TOTAL 1 1 0

* le site d'HARFLEUR sera transféré au HAVRE (HPE)

** le site de MONTIVILIERS est consituté d'un site adulte et d'un site pédiatrique.

*** le site de Neufchâtel correspond à un centre de 1er soinsRecueil spécial n° 44 – Octobre 2009 16

Territoires Sites Nombre implantations Demandes

nouvelles

recevables

DIEPPE

2009 2011

Services ou structures d’urgence

Dieppe 1 1 0

Eu 1 1 0

TOTAL 2 2 0

SMUR, Antennes SMUR

Dieppe 1 1 0

Dieppe sur le site de Eu 1 1 0

TOTAL 2 2 0

Territoires Sites Nombre implantations Demandes

nouvelles

recevables

EVREUX VERNON

2009 2011

Services ou structures d’urgence

Evreux 2 2 0

Vernon 1 1 0

Bernay 1 1 0

Gisors 1 1 0

Verneuil-sur-Avre 1 1 0

TOTAL 6 6 0

SMUR, Antennes SMUR

Evreux 1 1 0

Vernon 1 1 0

Bernay 1 1 0

Gisors 1 1 0

Verneuil-sur-Avre 1 1 0

TOTAL 5 5 0

SAMU

Evreux 1 1 0

TOTAL 1 1 0Recueil spécial n° 44 – Octobre 2009 17

7°) Bilan des objectifs en terme de réanimation adultes :

Territoires Sites Réanimation Nombre implantations Demandes nouvelles

recevables 2009 2011

ROUEN

-ELBEUF

Rouen Médicale 1 1 0

Chirurgicale 1 1 0

Polyvalente 0 1 1

Cardiothoracique 1 1 0

Neurochirurgicale 1 1 0

Elbeuf Réanimation polyvalente 1 1 0

LE HAVRE

Montivilliers Médicale 1 0 0

Chirurgicale 1 0 0

Médico-chirurgicale 1 1 0

DIEPPE

Dieppe Réanimation polyvalente 1 1 0

EVREUX

-

VERNON

Evreux Réanimation polyvalente 1 1 0Recueil spécial n° 44 – Octobre 2009 18

8°) Bilan des objectifs en terme d’équipements matériels lourds :

Territoires Sites

Nombre implantation Appareils Demandes nouvelles recevables

2009 2011 2014** 2009 2011 2014** Appareils Implantations avec appareil

Scanographe à utilisation médicale (SCANNER)

ROUEN-ELBEUF

Rouen 7 9 à 10 9 à 10 10 13 13 3 2 à 3

Elbeuf 1 1 1 2 2 2 0 0

LE HAVRE

Le Havre 5 0 5 6 6 6 0 0

Lillebonne 1 0 1 1 1 1 0 0

Pont Audemer 0 1 1 0 1 1 1 1

Fécamp 1 0 1 1 1 1 0 0

DIEPPE

Dieppe 2 2 2 2 3 3 1 0

EVREUX-VERNON

Evreux 3 2 2 4 4 4 0 0

Vernon 1 1 1 1 1 1 0 0

Bernay 1 1 1 1 1 1 0 0

Gisors 0 1 1 1 1 1 0 0

Appareil d’imagerie ou de spectométrie par résonnance magnétique nucléaire à utilisation clinique (IRM)

ROUEN-ELBEUF

Rouen 4 5 5 6 8 8 2 1

Elbeuf 1 1 1 1 1 1 0 0

LE HAVRE

Le Havre 4 4 4 4 5 5 1 0

DIEPPE

Dieppe 1 1 1 1 2 2 1 0

EVREUX-VERNON

Evreux 1 2 2 1 3 3 2 1

Vernon 1 1 1 1 1 1 0 0

Territoires Sites

Nombre implantations Appareils Demandes nouvelles recevables

2009 2011 2014** 2009 2011 2014** Appareils Implantations avec appareil

Gamma-caméra (caméra à scintillation munie ou non de détecteurs d’émission de position en coïncidence)

ROUEN-ELBEUF

Rouen 2 2 2 6 6 6 0 0

LE HAVRE

Le Havre 1 1 4 4 0 0

DIEPPE

0 0 0 0 0 0 0 0

EVREUX-VERNONRecueil spécial n° 44 – Octobre 2009 19

Evreux 2 1 1 2 2 2 0 0

Tomographe à émissions de positions ou PET SCAN

ROUEN-ELBEUF

Rouen 1 1 1 1 1 à 2* 1 à 2* 1 0

LE HAVRE

Le Havre 1 1 1 1 0 0

DIEPPE

0 0 0 0 0 0 0 0

EVREUX-VERNON

Evreux 1 1 1 1 1 1 0 0

Caisson hyperbare

ROUEN-ELBEUF

0 0 0 0 0 0 0 0

LE HAVRE

Le Havre 1 1 1 1 0 0

DIEPPE

0 0 0 0 0 0 0 0

EVREUX-VERNON

0 0 0 0 0 0 0 0

* selon recommandation SROS volet cancer

** une évolution des équipements à l'échéance 2014 fera l'objet d'une révision en 2011-2012Recueil spécial n° 44 – Octobre 2009 20

9°) Bilan des objectifs en terme de psychiatrie

Territoires Sites Nombre implantation Demandes nouvelles

recevables

OQOS en volume annuel

- journées

OQOS en volume

annuel - places

ROUEN ELBEUF psychiatrie générale

2009 2011

OQT 2011 SROS 03 OQT 2011 SROS

03

Structures d’hospitalisation complète

Sotteville-les-Rouen 1 1 0

Ymare 1 0 0

Les Damps 0 1 1

TOTAL 2 2 1

Structures d’hospitalisation de jour

Rouen 2 2 0

Grand-Quevilly 1 1 0

Petit-Quevilly 1 1 0

Sotteville-les-Rouen 2 2 0

St-Etienne-du-Rouvray 1 1 0

Darnétal 1 1 0

Elbeuf 1 1 0

Louviers 1 1 0

Mesnil-Esnard 1 1 0

Canteleu 1 1 0

Duclair 1 1 0

Pavilly 1 1 0

Notre Dame de Bondeville 1 1 0

Yvetot 1 1 0

Neufchâtel-en-Bray 1 1 0

TOTAL 17 17 0

Structures d’hospitalisation de nuit

Sotteville-les-Rouen 5 5 0

TOTAL 5 5 0

Services de placement familial thérapeutique

Intersectoriel 1 1 0

TOTAL 1 2 1

Appartements thérapeutiques

0 1 1

TOTAL 0 1 2

Centre de crise

0 1 1

TOTAL 0 1 1

Centre de post-cure psychiatrique

1 1 0

TOTAL 1 1 0

Structure d'HC (227 947 à 239 637)

Structure d'HDJ (215 à 227)

Struture d'HDN 6Recueil spécial n° 44 – Octobre 2009 21

ROUEN ELBEUF Psychiatrie infanto

-juvénile

Sites Nombre implantation Demandes

nouvelles

recevables

OQOS en volume annuel

- journées

OQOS en volume

annuel - places 2009 2011

OQT 2011 SROS 03 OQT 2011 SROS

03

Structures d’hospitalisation complète

Sotteville-les-Rouen 1 1 0

TOTAL 1 1 0

Structures d’hospitalisation de jour

Jumièges 1 1 0

Bois-Guillaume 1 1 0

Petit-Quevilly 1 1 0

St-Etienne-du-Rouvray 2 2 0

Elbeuf 1 1 0

Louviers 1 1 0

Yvetot 1 1 0

TOTAL 8 8 0

Structure d’hospitalisation de nuit

0 0 0

TOTAL 0 0 0

Services de placement familial thérapeutiques

Rouen 3 3

Sotteville-les-Rouen 2 2

1 1

TOTAL 5 6 1

Structure d'HC (3 270 à 3 438)

Structure d'HDJ (101 à 107)

Struture d'HDN 0

Territoires Sites Nombre implantation Demandes nouvelles

recevables

OQOS en volume annuel

- journées

OQOS en volume

annuel - places

LE HAVRE psychiatrie générale

2009 2011

OQT 2011 SROS 03 OQT 2011 SROS

03

Structures d’hospitalisation complète

Le Havre 2 2 0

TOTAL 2 2 0

Structures d’hospitalisation de jour

Le Havre 5+1 Inter

sectoriel

5+1 Inter

sectoriel

Lillebonne 1 1

Fécamp 1 1

TOTAL 8 8 0

Structures d’hospitalisation de nuit

Le Havre 1 1 0Recueil spécial n° 44 – Octobre 2009 22

TOTAL 1 1 0

Services de placement familial thérapeutique

Le Havre 1 1

Lillebonne 1 1

1 1

TOTAL 2 3 1

Appartements thérapeutiques

Lillebonne 1 1

1 1

TOTAL 1 2 1

Centres de crise

Le Havre 1 1 0

TOTAL 1 1 0

Centre de post-cure psychiatrique

0 1 1

TOTAL 0 1 1

Structure d'HC (116 895 à 122 890)

Structure d'HDJ (172 à 180)

Struture d'HDN 14

LE HAVRE Psychiatrie infanto

-juvénile

Sites Nombre implantation Demandes

nouvelles

recevables

OQOS en volume annuel

- journées

OQOS en volume

annuel - places 2009 2011

OQT 2011 SROS 03 OQT 2011 SROS

03

Structures d’hospitalisation complète

Le Havre 0 1 1

TOTAL 0 1 1

Structures d’hospitalisation de jour

Le Havre 2 2

Lillebonne 1 1

Fécamp 1 1

Bolbec 1 1

1 1

TOTAL 5 6 1

Structure d’hospitalisation de nuit

0 0

TOTAL 0 0

Services de placement familial thérapeutique

Le Havre 3 3

Lillebonne 1 1

1 1

TOTAL 4 5 1

Structure d'HC (2 002 à 2 105)

Structure d'HDJ (46 à 48)

Struture d'HDN 0Recueil spécial n° 44 – Octobre 2009 23

Territoires Sites Nombre implantation Demandes nouvelles

recevables

OQOS en volume annuel

- journées

OQOS en volume

annuel - places 2009 2011

DIEPPE

Psychiatrie générale

OQT 2011 SROS 03 OQT 2011 SROS

03

Structures d’hospitalisation complète

Dieppe 1 1 0

TOTAL 1 1 0

Structures d’hospitalisation de jour

1 2 1

TOTAL 1 2 1

Structures d’hospitalisation de nuit

0 0 0

TOTAL 0 0 0

Services de placement familial thérapeutiques

0 1 1

TOTAL 0 1 1

Appartements thérapeutiques

0 1 1

TOTAL 0 1 1

Centres de crise

0 1 1

TOTAL 0 1 1

Centres de post-cure psychiatrique

0 1 1

TOTAL 0 1 1

Structure d'HC (19 043 à 20 019)

Structure d'HDJ (37 à 39)

Struture d'HDN 0

Psychiatrie infanto

-juvénille

Structures d’hospitalisation complète

0 0 0

TOTAL 0 0 0

Structures d’hospitalisation de jour

Dieppe 2 2 0

TOTAL 2 2 0

Structures d’hospitalisation de nuit

0 0 0

TOTAL 0 0 0

Services de placement familial thérapeutique

Dieppe 1 1 0

TOTAL 1 2 1

Structure d'HC 0

Structure d'HDJ 18

Struture d'HDN 0Recueil spécial n° 44 – Octobre 2009 24

Territoires Sites Nombre implantation Demandes nouvelles

recevables

OQOS en volume annuel

- journées

OQOS en volume

annuel - places

EVREUX VERNON

Psychiatrie générale

2009 2011

OQT 2011 SROS 03 OQT 2011 SROS

03

Structures d’hospitalisation complète

Evreux 1 1 0

Vernon 1 1 0

TOTAL 2 2 0

Structures d’hospitalisation de jour

Evreux 2 2

Vernon 1 1

Bernay 1 1

Verneuil sur Avre 1 1

1 1

TOTAL 5 6 1

Structures d’hospitalisation de nuit

0 0 0

TOTAL 0 0 0

Services de placement familial thérapeutique

0 1 1

TOTAL 0 1 1

Appartements thérapeutiques

Evreux 3 3 0

Vernon 1 1 0

TOTAL 4 4 0

Centre de crise

0 1 1

TOTAL 0 1 1

Centre de post-cure psychiatrique

0 1 1

TOTAL 0 1 1

Structure d'HC (91 707 à 96 410)

Structure d'HDJ (92 à 96)

Struture d'HDN 0

Psychiatr

ie infanto-juvénile

Structures d’hospitalisation complète

Evreux 0 1 1

TOTAL 0 1 1

Structures d’hospitalisation de jour

Evreux * 1 1 0

Vernon 1 1 0

Bernay 1 1 0

Les Andelys 1 1 0

TOTAL 4 4 0

Structures d’hospitalisation de nuit

0 0 0

TOTAL 0 0 0

Services de placement familial thérapeutique

Evreux 1 1

1 1Recueil spécial n° 44 – Octobre 2009 25

TOTAL 1 2 1

Structure d'HC (2 292 à 2 410)

Structure d'HDJ (44 à 46)

Struture d'HDN 0

* dont pédopsychiatrie adolescents

10°) Bilan des objectifs en terme d’activités interventionnelles sous imagerie médicale,

par voie endovasculaire, en cardiologie

Territoires Sites Nombre d’implantations

Demandes nouvelles

recevables

2009 2011

ROUEN ELBEUF

Angioplastie coronarienne

Rouen 2 2 0

Rythmologie

Elbeuf 1 1 0

Rouen 2 2 0

TOTAL 5 5 0

LE HAVRE

Angioplastie coronarienne

Montivilliers 1 1 0

Le Havre 0 1 1*

Harfleur 1 0 0*

Rythmologie

Fécamp 1 1 0

Harfleur 1 0 0

Le Havre 0 1 1*

Montivilliers 1 1 0

TOTAL 5 5 2*

DIEPPE

Rythmologie

Dieppe 1 1 0

TOTAL 1 1 0

EVREUX VERNON

Angioplastie coronarienne

Evreux 1 1 0

Rythmologie

Vernon 1 1 0

Bernay 1 1 0

Evreux 2 2 0

TOTAL 5 5 0

* dans le cadre des regroupements et relocalisations d’établissementsRecueil spécial n° 44 – Octobre 2009 26

11°) Bilan des objectifs en terme de traitement du cancer

Chirurgie du cancer et chimiothérapie

Territoire Chirurgie du

cancer

Chimiothérapie

ETS

autorisables

ETS associés

MCO MCO hors

HL

HAD

Dieppe 3 1 à 2 2 1

Le Havre 5 3 2 3

Evreux-

Vernon

2 2 2 2

Rouen-Elbeuf 8 7 - 3

Radiothérapie et Curiethérapie

Activités Le Havre Evreux-

Vernon

Rouen-

Elbeuf

Radiothérapie

1 1 2

IMRT,

Positionnement

patient,

Asservissement

respiratoire

Oui Oui Oui

Pratique de

l’Irradiation

Corporelle

Totale (ICT)

1

Radiothérapie

Pédiatrique

1

Radiothérapie

stéréotaxique

1*

CyberKnife

1*

curiethérapie

LDR - PDR

1 (1Chbre)

1 (2 à 4

Chbre)

Prostate

1 1 à 2

* sur réflexion interrégionaleRecueil spécial n° 44 – Octobre 2009 27

Médecine nucléaire

Activités Dieppe Le Havre Evreux- Vernon

Rouen-Elbeuf

Médecine nucléaire

1 1 à 2 2

PetScan

1 1 1 à 2

Médecine nucléaire

métabolique

1 (3 Chbres)

Cyclotron 1*

* sur réflexion interrégionale

12°) Bilan des objectifs en terme de soins de longue durée

Filière de soins

gériatriques

SSR gériatriques USLD redéfinies

Implantations Implantations Implantations Nombre de journées

2009 2011 Borne basse Borne Haute

Territoire Rouen-Elbeuf

2 (Rouen, Elbeuf) 6

3 6

156 150 164 250

Territoire Le Havre

2 (Le Havre, Fécamp) 3 4 4 92 649 97 455

Territoire Dieppe

1 (Dieppe) 1 1 1 45 110 47 450

Territoire Evreux - Vernon

2 (Evreux, Gisors) 3

3 5

76 340 80 300

Région

7 13 11 16 370 249 389 455Recueil spécial n° 44 – Octobre 2009 28

13°) Bilan des objectifs en terme de traitement de l’Insuffisance Rénale Chronique

Centre d’hémodialyse Unité de dialyse

médicalisée

Hémodyalise ou Dyalise

Péritonéale à domicile

Antennes d’autodialyse TOTAL

Ter

rito

ire

s

Sites

2009 2011 Demandes nouvelles recevables OQE 2009 (ensemble CPOM) 20092011 Demandes nouvelles recevables OQE 2009 (ensemble CPOM) 2009 2011 Demandes nouvelles recevables OQE 2009 (ensemble CPOM)

2009 2011

Demandes nouvelles recevables OQE 2009 (ensemble CPOM)OQT 2011 SROS 3 (hors dialyse à

ROUEN ELBEUF

Bois-

Guillaume

2 2 0 1 1 0 3 3 0

Rouen 2 2 0 0 0

Petit

Quevilly

0 0 0 1 1 0 0

Elbeuf 1 1 0 0 0

TOTAL 5 5 0 238 2 2 0 65 4 4 0 3 3 0 85 (368 à 445)

LE HAVRE

Le Havre 0 1 (1) 0 0 0 0 4 4 0

Montivilliers 1 1 0 1 1 0 0

Harfleur 1 (2) 0 0 0 0

TOTAL 2 2 0 156 1 1 0 43 2 2 0 4 4 0 55 (245 à 296)

DIEPPE

Dieppe 1 1 0 1 1 0 2 2 0

TOTAL 1 1 0 48 1 1 0 13 1 1 0 2 2 0 17 (74 à 89)

EVREUX VERNON

Evreux 1 1 0 1 1 0

1 1 0

3 3 0

Vernon 1 1 0 0 0

TOTAL 2 2 0 114 1 1 0 31 1 1 0 3 3 0 41 (175 à 212)

Le nombre d’antennes d’autodialyse pourra être augmenté en fonction des besoins justifiés dans les territoires de santé

(1) Lors du regroupement des cliniques François 1er et Petit

Colmoulins

(2) Jusqu’au regroupement des cliniques François 1er et Petit

Colmoulins

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