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Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D00G0)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Démocratie locale et participation citoyenne, Outre-mer,
Signé le 30 Juin 2016
Reçu au Contrôle de légalité le 5 Juillet 2016
Métropole d’Aix-Marseille-
Provence
République
Française
Département des
Bouches du Rhône
EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS
DU BUREAU DE LA METROPOLE D'AIX-
MARSEILLE-PROVENCE-METROPOLE
Séance du 30 juin 2016
Monsieur Jean-Claude GAUDIN, Président de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence, a ouvert la séance à laquelle ont été présents 33 membres.
Etaient présents Mesdames et Messieurs :
Béatrice ALIPHAT - Martial ALVAREZ - Christophe AMALRIC - Sylvia BARTHELEMY - François BERNARDINI - Roland BLUM - Patrick BORE - Gérard BRAMOULLE - Gaby CHARROUX - Frédéric COLLART - Georges CRISTIANI - Arlette FRUCTUS - Daniel GAGNON - Alexandre GALLESE - Danièle GARCIA - Jean-Claude GAUDIN - Gérard GAZAY - Roland GIBERTI - Nicolas ISNARD - Bernard JACQUIER - Maryse JOISSAINS MASINI - Eric LE DISSES - Richard MALLIE - Danielle MILON - Jean MONTAGNAC - Pascal MONTECOT - Roland MOUREN - Henri PONS - Georges ROSSO - Michel ROUX - Jean-Pierre SERRUS - Guy TEISSIER - Martine VASSAL.
Etaients absents et excusés Mesdames et Messieurs :
Martine CESARI - Eric DIARD.
Monsieur Le Président a proposé au Bureau de la Métropole d'accepter les conclusions exposées ci- après et de les convertir en délibération.
CSGE 001-469/16/BM
Approbation de la participation de la Métropole au Mondial - La Marseillaise à
Pétanque - 2016 et approbation d'une convention
MET 16/576/BM
Monsieur le Président de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence sur proposition du Commissaire Rapporteur soumet au Bureau de la Métropole le rapport suivant :
Du 3 au 8 juillet 2016, se déroulera à Marseille, le Mondial « La Marseillaise à Pétanque ». Critérium national de pétanque à son origine, devenu international, ce concours a pris l’appellation de « Mondial» depuis dix ans.
Cette grande manifestation sportive populaire réunit plus de 10 000 joueurs et 150 000 spectateurs au Parc Borély, puis dans une vingtaine de sites préparés à cet effet, à travers toute la ville, jusqu’à la finale qui aura lieu en nocturne sur le Vieux Port.
Cette manifestation s’inscrit dans le cadre des opérations éco-citoyennes, avec en particulier l’organisation de la collecte, l’installation de containers de tri sélectif, et le déploiement d’agents qui sensibilisent le public au tri des déchets.
Ainsi, cet évènement est l’occasion pour la Métropole d’Aix-Marseille-Provence de mener une opération de promotion et de valorisation du tri sélectif.
La manifestation se déroulant sur la semaine, le volume des déchets produits et collectés par jour est évalué comme suit : Métropole d’Aix-Marseille-Provence
CSGE 001-469/16/BM
Signé le 30 Juin 2016
Reçu au Contrôle de légalité le 5 Juillet 2016
Dimanche :
Poids collecté attendu bacs jaune TRI 380 kg
Poids collecté attendu verre 750kg
Lundi :
Poids collecté attendu Bacs jaune TRI 200 kg
Mardi :
Poids collecté attendu Bacs jaune TRI 260 kg
Poids collecté attendu PAV verre 500 kg
jeudi :
Poids collecté attendu Bacs jaune TRI 200 kg
Poids collecté attendu PAV verre 360 kg
Soit 1 610 KG attendus pour la collecte du verre.
De nombreux moyens logistiques de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence sont mis gracieusement à la disposition de l’organisateur en matière de barrières, de propreté, de tri et d’occupation du domaine public et affichage.
En tant que partenaire, la Métropole d’Aix-Marseille-Provence bénéficie d’une large couverture publicitaire.
Le plan de financement prévisionnel de la manifestation est le suivant :
- Subventions :
o Métropole 100 000 €
o Ville de Marseille 110 000 €
o Conseil régional Provence Alpes Côte d’Azur 180 000 €
o Conseil Général des Bouches-du-Rhône 480 000 €
o Partenariat comité régional de Tourisme 40 000 €
o partenariats 131 000 €
o engagements (adhésions) 61 000€
- Prestations en nature 90 000 €
(Mise à disposition gratuite de moyens logistiques et humains de Métropole)
- Vente de produits finis 2 000 €
TOTAL : 1 194 000 €
Les charges sont les suivantes :
- Achats 2 000 €
- Location de matériel, 204 000 €
- Entretien et réparations 212 000 €
- documentations, études, recherches 12 000 €
- Animations et sécurité 135 000 €
- Publicité, communication 141 000€
- Missions, réceptions, déplacements, transports publics 201 000 €
- Dotations, prix et primes, indemnités 180 000€
TOTAL : 1 194 000 € Métropole d’Aix-Marseille-Provence
CSGE 001-469/16/BM
Signé le 30 Juin 2016
Reçu au Contrôle de légalité le 5 Juillet 2016
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Bureau de la Métropole de prendre la délibération ci-après :
Le Bureau de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence,
Vu
• Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
• La loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles ;
• La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ; • La délibération HN 009-011/16/CM relative aux délégations du Conseil au Bureau de la Métropole.
Ouï le rapport ci-dessus,
Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,
Considérant
• L’intérêt de la manifestation en matière de promotion de la Métropole et de la valorisation du tri.
Délibère
Article 1 :
Est approuvée la participation financière de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence d’un montant de 100 000 euros TTC, répartis comme suit :
- 100 000 euros sous forme de subvention directe,
- 90 000 euros sous forme de mise à disposition de moyens logistiques et humains à l’organisation du Mondial La marseillaise à Pétanque.
Article 2 :
Est approuvée la convention ci-annexée conclue avec l’Association Mondial la Marseillaise à Pétanque.
Article 3 :
Monsieur le Président de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence ou son représentant est autorisé à signer cette convention.
Article 4 :
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la Métropole BG MET - A 710 - 6574- 022
Cette proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
Certifié Conforme,
La Vice-Présidente déléguée
Grands évènements métropolitains
Martine CESARI