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Conseil Municipal - 27 04 2023 Mise a jour du Tableau des effectifs
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Verpillière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 27 04 2023 Mise a jour du Tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 14/04/2023
Reçu en préfecture le 14/04/2023
Publié le SL
Dé | i b é rat j O ? :038-213805377-20230413-27 04 2023-DE
du Conseil Municipal
N° 27/04_2023
Le 13 avril 2023,
Le Conseil Municipal de la commune de La Verpillière,
Dûüment convoqué le 7 avril 2023,
S'est réuni en session ordinaire, à la Maison Girier à 18h, Place du Docteur Ogier, sous la présidence
de Monsieur Patrick MARGIER, Maire.
Etaient présents :
Patrick MARGIER, Patrick MARTI, Isabelle DURET, Michel AMATLLER, Ludovic LEGRAIN, Monique
GIRAUD, Marcelle VIVENT, Danielle BERGER, Olivier KLEIN, Phillipe CHATON, Yolaine ELEKA-VIENNE,
Cyril LETORT, Geneviève PORTRON, Michelle DUPORT, Laurent MATHE, Carole LASSAUSAIE,
Bernadette SANCHEZ, Annie SANCHEZ-BONNET, Pascale SAUTAREL-BIDARD, Guy VASSAL, Sylvain
MACLE,
Avaient donné procuration :
Ramazan TASLIBAYIR à Patrick MARGIER
Ali SMAOUI pouvoir à Monique GIRAUD
Armelle GIRERD -CHANEL à Patrick MARTY
Grégory BERTHET à Sylvain MACLE
Hassina BECHAR à Pascale BIDARD
Étaient absents :
Murat SOZERI, Clément BOUSQUET, Samira ACHOURI
Nombre de conseillers municipaux :
En exercice : 29
Présents : 21
Absents : 9
Procurations : 5
Votants : 26
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Le Conseil Municipal,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU Code général de la fonction publique et notamment ses articles L.313-1,
VU le tableau des effectifs,
CONSIDÉRANT les réussites au concours d'ATSEM principal de 2°" classe de 3 agents,
Commune de La Verpillière / Délibération 13 avril 2023 CONSIDÉRANT les modifications à apporter sur les postes 85V00 et 50)
d’intitulé et d'erreur de cadre d'emplois,
CONSIDERANT la création d’un poste de gestionnaire administratif et financier au centre technique
municipal,
CONSIDÉRANT le transfert de 6 postes d’animateurs non permanents secteur CLSH 11-17 ans au
secteur CLSH 3-10 ans,
CONSIDÉRANT la création de deux postes de professeur de musique afin de régulariser leur situation,
Envoyé en préfecture le 14/04/2023
Reçu en préfecture le 14/04/2023
Publié le 7
ID : 038-213805377-20230413-27 04 2023-DE
CONSIDÉRANT la nécessité de mettre à jour le tableau des effectifs,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
ADOPTE la modification du tableau des effectifs comme suit :
Emplois permanents
Poste Poste
Poste n° 47V00 Poste n° 47VO1
ATSEM Transformation | ATSEM
Filière technique Filière sociale
Adjoint technique à adjoint ATSEM principal de 2°" classe à ATSEM
technique principal de 1°" classe principal de 1°" classe
Catégorie C Catégorie C
Temps non complet (31h30 Temps non complet (31h30
hebdomadaires) hebdomadaire)
Poste n° 55V00 Transformation | Poste n° 55V01
ATSEM ATSEM
Filière animation Filière sociale
Adjoint d’animation à adjoint ATSEM principal de 2°"° classe à ATSEM
d'animation principal de 1*'° classe principal de 1*° classe
Catégorie C Catégorie C
Temps complet Temps complet
Poste n° 57V00 Transformation | Poste n° 57V01
ATSEM ATSEM
Filière animation Filière sociale
Adjoint d'animation à adjoint ATSEM principal de 2°"° classe à ATSEM
d'animation principal de 1*"° classe
Catégorie C
Temps complet
principal de 1*"° classe
Catégorie C
Temps complet
Poste n° 50V00
ATSEM
Filière technique
Adjoint technique à adjoint
technique principal de 1*° classe
Catégorie C
Temps complet
Transformation Poste n° 50VO1
ATSEM
Filière sociale
ATSEM principal de 2°"° classe à ATSEM
principal de 1°"° classe
Catégorie C
Temps complet
Poste n° 85V00
Chargé des associations et de
la culture
Filière animation
Adjoint d'animation à adjoint
d'animation principal de 1°°
Transformation Poste n° 85V01
Chargé d'accueil et d'instruction
Filière animation
Adjoint d'animation à adjoint
d'animation principal de 1°'° classe
Catégorie C
Commune de La Verpillière / Délibération 13 avril 2023 Envoyé en préfecture le 14/04/2023
Reçu en préfecture le 14/04/2023
Publié le S L O
classe Temps COMA ;,. 038-213805377-20230413-27 04 2023-DE Catégorie C
Temps complet
Création Poste n° 97V00
Professeur de musique
Filière culturelle
Assistant d'enseignement artistique à assistant d'enseignement
artistique principal de 1°"° classe
Catégorie B
Temps non complet (10h45 hebdomadaires)
Création Poste n° 98V00
Professeur de musique
Filière culturelle
Assistant d'enseignement artistique à assistant d’enseignement artistique principal de 1?" classe
Catégorie B
Temps non complet (6h30 hebdomadaires)
Création Poste n° 99VO0
Gestionnaire administratif et financier
Filière administrative
Rédacteur à rédacteur principal de 1° classe
Catégorie B
Temps complet
Emplois non permanents
Temps | Nbre . = Base de Motif de
Poste Grade Cat| Service | Secteur! , , … [de de rémunératior , recrutement
travail | postes
Recrol
Animateurs | Adjoint ALSH 3- k temps ccroissement sn nes C |Enfance ler échelon 16 saisonnier
ALSH d'animation 10 ans complet nat nee d'activité
ALSH Îi
Animateurs | Adjoint x temps DELTOSEMENT nr C |Enfance |11-17 | 1er échelon 4 saisonnier
ALSH d'animation complet Le ut ses ans d'activité
AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir toutes les formalités et signer tous les actes nécessaires à
l'exécution de la présente délibération.
Pour extrait conforme.
Fait à LA VERPILLIÈRE,
Le 13 avril 2023
Le Maire,
Patrick MARGIER
Commune de La Verpillière / Délibération 13 avril 2023 Envoyé en préfecture le 14/04/2023
Reçu en préfecture le 14/04/2023
k JF Publié le
ID :038-213805377-20230413-27_04_2023-DE