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Arrêté - arrete circulation 10juin au 10s
Arrêté - arrete circulation 24 janvier 24 juillet
Arrêté - arrete 2 au 23 sept
Arrêté - arrete circulation 16mai au 15 j
Document publié le Lundi 15 juillet 1974 par la commune d'Andel.
Lien du pdf (Arrêté - arrete circulation 16mai au 15 j)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
Département
des
Côtes
d'Armor
COMMUNE
D'ANDEL
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
N°
2024/17/CIRCULATION
Le
Maire
d'ANDEL,
vw v
VU
le Code
des
Communes
et notamment
l'article L 131-2
réglementant
la Police
Municipale ;
VU
le Code
de
la Route
et notamment
les
articles
R 44
et R 225 ;
VU
l'arrêté interministériel
du
15 juillet 1974
approuvant
la huitième
partie du
livre | de
l'instruction
interministérielle
sur la signalisation
routière
(signalisation
temporaire)
;
VU
la demande
de
FIBROSAT
représenté
par Monsieur
EL
MIZEB
Farid, dirigeant.
CONSIDÉRANT
que
par mesure
de sécurité,
il est nécessaire
de réglementer
la circulation dans
le
centre-ville
pour
raison
de
Travaux
pour
le passage
de
la fibre
optique
à partir
du
jeudi
16
mai
2024
pour
une
durée
de 30 jours.
VU
l'avis favorable
de
Madame
le Maire
d'ANDEL
;
- ARRÊTE
-
ARTICLE
1:
Une
circulation
alternée
sera
mise
en
place
et un
empiétement
sur la chaussée
aura
lieu
à partir
du
jeudi
16
mai
2024
pour
une
durée
de
30 jours.
Le
stationnement
et les
dépassements
seront également
interdits.
ARTICLE
2:
Une
signalisation
réglementaire
matérialisera
ces
modifications,
mise
en
place
par
FIBROSAT.
ARTICLE
3:
Madame
le Maire
d'ANDEL
est chargée
de l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Andel,
le
17 avril 2024
Po
/ Le
Maire,