Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation cm du 12 septembre 2023
Convocation - convocation cm du 12 juin 2023
Convocation - convocation cm du 12 juin 2023
Convocation - Convocation CM du 12 décembre 2023
Convocation - Convocation CM du 12 décembre 2023
Convocation - convocation cm du 11 avril 2023
Convocation - convocation cm du 11 avril 2023
Convocation - convocation cm du 20 mars 2023 1
Convocation - convocation cm du 20 mars 2023 1
Convocation - convocation cm du 9 juin 2023
Convocation - convocation cm du 12 septembre 2023
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Genech.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 12 septembre 2023)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Investissement et développement économique,
M A I R I E d e G E N E C H – 9 5 1, R u e d e l a L i b é r a t i o n - 5 9 2 4 2 G E N E C H T é l é p h o n e : 0 3 2 0 8 4 5 7 1 6
Membre de la COMMUNAUTE de COMMUNES PEVELE CAREMBAULT E-mail : accueil@mairie-genech.fr
Le 7 septembre 2023
Anne WAUQUIER
Maire de GENECH
À
Mesdames, Messieurs, les
Membres du Conseil Municipal
N/RÉF. : AW/AD-2023-09-07
OBJET : Conseil Municipal du 12/09/2023
Mesdames, Messieurs,
J’ai le plaisir de vous convier à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mardi 12 septembre 2023, à 19h30
Salle polyvalente
ORDRE DU JOUR :
Administration générale :
- DEL.043-2023 – Désignation du Secrétaire de séance.
- DEL.044-2023 – Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 juillet 2023.
- DEL.045-2023 – Demande de Protection fonctionnelle de la part de Monsieur Hugues Malfait, Conseiller Municipal – Décision du Conseil Municipal.
- DEL.046-2023 – Changement définitif du lieu de réunion des séances du Conseil Municipal de la Commune – Approbation.
Finances et Fiscalité :
- DEL.047-2023 – Nomenclature budgétaire et comptable M57 – Adoption au 1er janvier 2024. - DEL.048-2023 – Utilisation des locaux et équipements sportifs du Lycée Charlotte Perriand par l’Association Genech Sport et Loisirs – Signature de la Convention au titre de l’année scolaire 2023/2024.
- DEL.049-2023 – Tarifs des services municipaux – Approbation au titre de l’année 2023.
Urbanisme et Travaux / Sécurité et Environnement :
- DEL.050-2023 – Travaux – Création d’un City Park – Aide financière de l’Agence Nationale du Sport (ANS) – Demande de subvention au titre des « Équipements sportifs ». - DEL.051-2023 – Travaux – Création d’un City Park – Fonds de Concours de la Communauté de Communes Pévèle Carembault – Demande de financement.
- DEL.052-2023 – Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Nord (CAUE) – Adhésion 2023.
Enfance et Jeunesse :
- DEL.053-2023 – Activités périscolaires 2023-2024 – Règlement intérieur – Approbation. - DEL.054-2023 – Ecole Le Petit Prince – Projet « Notre Ecole, faisons-la ensemble » – Subvention académique – Signature de la convention de financement au titre du fonds d’innovation pédagogique – Approbation.
Ressources Humaines :
- DEL.055-2023 – Mise à jour du tableau des effectifs et des emplois – Approbation. - DEL.056-2023 – Recours au service civique – Approbation.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’assurance de ma considération distinguée.
Anne WAUQUIER
Maire de GENECH